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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2025 10 07
Document publié le Mardi 7 octobre 2025 par la commune de Cussey-sur-l'Ognon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2025 10 07)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
07
octobre
2025
Début
de
la
séance
: 20h
35
Présents
(8)
:
Gildas
Duchêne,
Jean-François
Menestrier,
Élisabeth
Rabolin,
Élisa
Renaud,
Bertrand
Ruhier,
Alexandre
Soul,
Sylvaine
Streit,
Étienne
Vuillemin
Pouvoirs
(3)
: Aude
Bettinelli
à
Élisabeth
Rabolin,
Laurence
Ricq
à
Jean-François
Menestrier,
Sébastien
Thibaut
à Alexandre
Soul
Absents
excusés
(1)
:
Aude
BETTINELLI,
Jean-Marc
Fêvre,
Laurence
RICQ,
Sébastien
THIBAUD
|
ORDRE
DU JOUR
:
Approbation
du
compte-rendu
du
O2
septembre
2025
Convention
bibliothèque
Devis
transport
scolaire
pour
piscine
Vente
Mery
Décision
modificative
budget
bois
Ligne
de
crédit
court
terme
projet
Presbytère
Sollicitetion
EPF
pour
2026
Assistance
à Maîtrise
d'ouvrage-
phase
3 -
réalisation
Contrat
de
maintenance
annuelle
pour
claches
de
l'Eglise
Pratection
sociale
complémentaire
Devis
informatique
mairie
et
écoles
ï
Devis
radiateurs
électriques
bibliothèque
(acte
Ÿ
Questions
diverses
:
ss
1)Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
02/05/2025
Approuvé
7 voix
Abstention
4 voix
2)Convention
bibliothèque
il
s’agit
d’un
renouvellement
de
la
convention
pluriannuelle
(2025-2029)
avec
la
bibliothèque
de
Devecey,
tête
de
réseau,
pour
le
prêt
de
livres.
Ce
prêt
permet
de
diminuer
les
achats
de
livres
neufs
par
la
commune,
tout
en
ayant
des
nouveautés
par
le
biais
de
la
mutualisation
avec
Devecey.
Cette
convention,
approuvée
par
notre
bibliothécaire
bénévole,
prévoit
le
versement
de
la
somme
de
2000
euros
sur
4
ans
par
la
commune.
Approuvé
11
voix 3)Devis
transport
scolaire
pour
piscine
Pour
le
transport
des
élèves
(8
séances)
de
l’école
primaire
à la
piscine
« Croppet
»,
2
devis
sont
proposés
:
- Keolis
pour
170
euros
/ voyage
- MBFC
pour
100
euros
+
48
euros
( 1,
50
x
32
km).
La
société
MBFC
est
retenue.
Approuvé
11
voix
4)Vente
Mery
Comme
décidé
lors
d’un
précédent
conseil,
il
a été
décidé
l’acquisition
d’une
bande
de
terrain
le
long
de
la
rue
de
ia
Mécanique
soit
200
m2?
pour
la
somme
de
5
000
euros.
Le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
afférent
l’achat
de
ce
terrain.
Approuvé
11
voix
5) Décision
modificative
budget
bois
Dans
le
cadre
du
vote
du
budget
bois
2025,
18
225€
ont
été
inscrits
au
chapitre
011.
A
ce
jour,
tous
les
crédits
ont
été
consommés
au
chapitre
011.
Or,
la
commune
doit
mandater
la
somme
de
3
146€
au
chapitre
011
(article
611/011
pour
une
facture
de
fourniture
de
bois
de
chauffage
2025).
Il
est
donc
nécessaire
de
prendre
une
décision
modificative
de
révision
de
crédits
comme
suit
:
Augmentation
des
crédits
en
dépenses
de
fonctionnement
de
+
10
000€.
Cette
augmentation
est
possible
puisque
le
budget
est
en
sur
équilibre
au
niveau
des
recettes
de
fonctionnement
qui
sont
excédentaires.
Approuvé
11
voix
6)
Ligne
de
de
crédit
projet
presbytère
Au
vu
du
démarrage
des
travaux
du
presbytère,
il
était
proposé
un
prêt
à moyen
terme,
sur
36
mois,
pour
régler
les
premières
factures
en
attendant
les
retours
de
subventions
et
plus
tard
de
la
TVA.
Deux
banques
ont
répondu
à cette
demande
:le
Crédit
Agricole
qui
propose
une
offre
sur
24
mois,
ce
qui
semble
un
peu
court
pour
la
réalisation
des
travaux,
et
la
Banque
Populaire
avec
des
taux
un
peu
moins
avantageux
et
un
remboursement
des
intérêts
dès
le
déblocage
des
fonds.
Vu
les
incertitudes
politiques
actuelles
et
les
variations
des
taux 7)
Sollicitation
EPF
en
2026
L’Établissement
Public
Foncier
peut
faire l’acquisition
de terrains
en lieu et place
de la
commune
comme
cela
a été
le cas
en
2025
pour
le terrain
Daguet.
Aucune
acquisition
n'étant
prévu
en
2026,
l’EPF
ne
sera
donc
pas
sollicitée.
Approuvé
11
voix
8) Assistance
à maîtrise
d’ouvrage
phase 3
réalisation
Dans
le
cadre
de
la
réalisation
des
travaux
du
presbytère,
du
dojo
et
du
réseau
de
chaleur
associé,
les
services
de
GBM
proposent
de
poursuivre
leur
assistance
technique
et
administrative
pour
le
suivi
des
travaux
et
des
dossiers
de
subventions,
pour
un
coût
de
9
502€.
Étant
donné
la
complexité
de
ces
travaux,
la
nécessité
d’un
appui
s’avère
indispensable.
Approuvé
11 voix
9)
Contrat
de
maintenance
des
cloches
de
l’église
Suite
aux
dernières
interventions
sur
cette
sonnerie,
l’entreprise
Prêtre
propose
un
contrat
de
maintenance
sur
3
ans
pour
la
somme
de
240
euros
HT/an.
La
commune
d’Etuz
s’est
engagée a
réglé
les
2/5
de
cette
somme.
Approuvé
11
voix
10)
Protection
sociale
complémentaires
des
salariés
En
tant
qu’employeur,
la
mairie
doit
participer
au
financement
de
la
complémentaire
santé
de
ses
salariés.
Au
1 janvier
2026,
le
minimum
de
cette
contribution
s'élèvera
à
15
euros
/agent/mois.
Suite
l’appel
d’offre
« groupé
» du
Centre
de
Gestion,
la mutuelle
MNT
a été
retenue.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
valider
la
participation
de
20
euros/mois
pour
les
agents
adhérant
à cette
mutuelle.
Approuvé
11
voix
11)Devis
informatique
Suite
à
des
manques
dans
le
matériel
informatique
de
l’école,
il
sera
demandé
un
inventaire
à la
fin
d’année
scolaire.
Il
convient
de
racheter
2
répéteurs
wifi
pour
la
somme
de
104€
TTC.
Pour
pallier
à
l’obsolescence
de
l’ordinateur
dédié
à
la
direction
de
l’école,
il
est
proposé
l’acquisition
d’un
nouveau
PC. Un
devis
pour
un
ordinateur
fixe
et portable
a été
demandé
: le portable
parait
le plus
adapté,
celui
de
chez
LDLC
d’une
valeur
de
703
euros
TTC
(+
suite
office)
est retenu.
Suite
à des
défaillances,
il convient
de
renouveler
l’ordinateur
du
secrétariat
de
mairie,
l'ordinateur
fixe
de
JM
informatique
est retenu
pour
un
coût
de
1 303,99
euros
TTC.
Approuvé
11
voix
12)Devis
radiateurs
électriques
du
préfabriqué
En
attente
de
devis,
ce
point
est reporté.
13)
Questions
diverses
-
Demande
de
l’école
concernant
un
remplacement
d’une
porte-fenêtre
dans
le
bureau
de
direction
de
l’école.
Un
devis
sera
demandé
sachant
qu’il
existe
d’autres
possibilités
d’accès
à cette
pièce.
-
Suite
à des
problèmes
de
boite
mail
au
niveau
de
la mairie,
il a été
demandé
une
solution
à l'ADAT
(agence
d’appui
aux
territoires
). La
solution
proposée
s’avère
coûteuse
(550/
euros/
an).
Il est proposé
de
se
rapprocher
de
GBM
pour
savoir
si d’autres
solutions
sont
possibles.
-
Deux
pompes
de
chauffage
de l’école
maternelle
sont
défaillantes.
Un
devis
sera
demandé
rapidement
à un
chauffagiste.
Fin
de
séance
: 22
h 48