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Procès Verbal - P.V. CONSEIL du 13 DECEMBRE 2024
Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune d'Arbusigny.
Lien du pdf (Procès Verbal - P.V. CONSEIL du 13 DECEMBRE 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Justice et droit,
Procès Verbal de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL du 13 DECEMBRE 2024
Présents : Mmes & Mrs. : Régine REMILLON – Marie BAUD - Maryse MICHALAK - - Ludovic TROTTET - Sandrine DURANSON - Sylvia DUSONCHET – Mickaël TISSOT Absents excusés : Mr. Jacky DURET (pouvoir à Mme Michalak) - Mr Frédérick AESCHLIMANN – Mr. Etienne MERLIER - Mme Cinthya MIQUET-SAGE (pouvoir à Mme Remillon)
Absents : Mr. Esther VACHOUX - Mme Alexandra DUPANLOUP
Public : 0
1. Après avoir pris connaissance du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 7 Novembre 2024, celui-ci est approuvé à l’unanimité.
2. Le conseil décide de créer à compter du 1er mai 2025 un emploi permanent de Secrétaire Général(e) de Mairie à temps complet en vue du départ à la retraite de la secrétaire actuelle courant du 3ème trimestre.
3. Le conseil accepte d’adhérer au service « Conseil et accompagnement dans les
organisations de travail » du Centre de Gestion 74 notamment pour la mission
d’assistance au recrutement d’un(e) secrétaire général(e) de mairie.
4. Le conseil accepte de conventionner avec le Département de Haute-Savoie afin de
pouvoir déposer les archives communales dématérialisées (permis de construire,
d’aménager ou de démolir) dans ce SAE (Système Archivage Electronique).
5. Le conseil accepte d’adhérer au Relais Petite Enfance (RPE) pluri-communal à dater
du 01 Janvier 2025. Ce service est géré par le CCAS de la commune de Reignier-
Esery mais il est cofinancé par les communes déjà adhérentes soit Arthaz, Nangy,
Pers-Jussy, Reignier-Esery, Scientrier ainsi que par la caisse d’allocations familiales et
la mutualité sociale agricole.
6. Le conseil accepte de louer le local communal (ex. école maternelle) à l’Association
« MAM…à petits pas » à dater du 1er Février 2025 pour un loyer mensuel de 1 000€ et
autorise Mme Le Maire à conclure et à signer avec le preneur le bail de location.
7. Le conseil prend note des factures suivantes : Honoraires d’avocats pour assistance à
la maitrise d’ouvrage/Groupe scolaire : 480 €ttc - Participation SIVU (piscine de la
Roche) : 17 047 € pour l’année - Gerbe 11 novembre : 100 € (Atelier Fleuri Groisy) –
Prestations d’Assistance Informatique pour Groupe Scolaire : 1 651€ttc – Maintenance
défibrillateur : 148€ttc – Fleurissement pour Toussaint : 345€ttc (Gros Horticole) -
Réparations tracteur : 9 788 €ttc (Ets. Vidonne) – Bois pour fabriquer des casiers
chaussures école : 990€ttc (Ets. Lalliard) – Prestations service (pose filets à neige) :
828€ttc (L. Trottet). 8. Le conseil accepte les devis suivants : Acquisition 5 lits pour classe maternelle :
2 471€ttc (Ets. Vachoux) – Calendriers 2025 et prochain Arbu Info : 2 734€ttc (Ste
XL Print) – Nettoyage cuve à gasoil : 600€ttc (Ste Natech) - Confession de 2
enseignes « Salle des fêtes » : 948€ttc (Atelier d’Adrien) – Suppression massif et
création trottoir : 3 278€ttc (Paysage du Salève) – divers travaux d’électricité par
l’entreprise Brutelec : Thermostat connecté salle des associations :1 326€ttc – Dépose
candélabre : 859€ttc – Remplacement projecteurs extérieurs & pose horloge :
1 920€ttc – pour MAM pose 2 prise 20 Ampères et Séparation compteur avec mairie :
7 026€ttc.
9. Info. : Broyage des sapins de noël le Mercredi 15 Janvier 2025, dépose à partir du 6
janvier sur le parking du cimetière. Les 20 & 21 Juin 2025 34ème rallye automobile
national des Bornes : autorisation de passage sur la commune.
Affiché en exécution du code général des Collectivités Territoriales Art. L2121-25 et
Code des Communes Art. R121-9.
Maryse MICHALAK Régine REMILLON
Secrétaire de séance Maire