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Convocation - 1438764
Document publié le Mardi 24 janvier 2023 par la commune de Chevinay.
Lien du pdf (Convocation - 1438764)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Énergies,
CHEVINAY
69210
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira le :
Mardi 24 janvier 2023 à 20 h 00
Cette réunion se tiendra à la Mairie, salle du Conseil Municipal.
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes sincères
salutations.
ORDRE DU JOUR
1- Autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023,
2 - Reversement de la Taxe d'Aménagement à la Communauté de Communes du Pays de L’Arbresle,
3 - Approbation du RPOS du service gestion des déchets de la CCPA pour l’année 2021,
4 - Questions diverses : te++t
° Intervention de l'Agence Locale de la Transition Énergétique du Rhône
sur le projet de rénovation et d'extension de la salle des fêtes
e Point comparatif budget / réalisé 2022
e Point sur la révision du Plan Local d'Urbanisme
À Chevinay, le 19 janvier 2023
Pour le Maire empêché,
L’Adjoint délégué,
Christian DERBOUL
POUVOIR
(à n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité)
Je soussigné(e), donne pouvoir à (1) :
> De me représenter à la réunion du Conseil Municipal du : 24 janvier 2023 > De prendre part à toutes les délibérations
> D'émettre tous votes et signer tous documents
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (2) auquel cette réunion serait reportée pour
cause quelconque.
Fait à Chevinay, le
(1) Nom, prénom et adresse
(2) Validité : trois reports maximum porter à la main la mention « Bon pour pouvoir » et signer
42 route de Saint Pierre- 69210 CHEVINAY
Tel : 04 74 70 42 63- Fax : 04 74 70 37 02- E-mail : contact@mairie-chevinay.fr