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Conseil Municipal - CM du 29.11.2021
Document publié le Lundi 29 novembre 2021 par la commune de Champagneux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 29.11.2021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMMUNE DE CHAMPAGNEUX
COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 29 novembre 2021
Présents : Georges CAGNIN, Jean-Pierre COTTAREL, Marc CURTILLAT, Yves GENIX Pierre GERBELOT,
Gérard GOURJUX, Jessica HOARAU, Patrice HOARAU, Gilles LACROIX, Bénédicte PHILIPPE, Alain
ROCHE, Élise SAUNIER, Christine VALETTE.
Excusés représentés : William BARBOTIN (pouvoir à Elise SAUNIER), Anthony GOJON (pouvoir à
Bénédicte PHILIPPE).
Secrétaire de séance : Christelle VALETTE.
Le maire ouvre la séance à 20h30.
1. Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 23 septembre 2021
Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité.
2, Communications du maire
2.1- Retour sur le salon du livre « En Avant-pays le livre »
Le Maire revient sur les animations proposées par la bibliothèque dans le cadre du salon du livre
« En Avant-pays le livre ». Du 8 au 12 novembre se sont 4 animations qui ont été organisées (1
animation à destination des élèves de l’école primaire, 1 atelier à destination des familles, deux
auteurs jeunesse ont échangé avec le public présent et dédicacés leurs livres et un témoignage
autour d’une aventure en moto de la Savoie à Tokyo), ces différents moments ont rassemblé 201
participants.
Le Maire remercie l’ensemble de l’équipe de la bibliothèque pour sa mobilisation et le succès de
toutes les animations.
2.2- Ordures ménagères
Le maire rappelle que les poubelles ne doivent pas rester dans la rue en permanence.
Pour information, à partir du 3 janvier 2022, la collecte des ordures ménagères s'effectuera le lundi
matin au lieu du jeudi après-midi.
Les horaires de collecte pouvant varier, il est recommandé de sortir les poubelles la veille au soir du
jour de la collecte, soit le dimanche soir.
En cas de jour férié le lundi, la collecte sera décalée le mardi matin.
Sur la commune il existe trois bacs de dépôts d’ordure ménagère : à côté de l'église, à la sortie du
parking de la mairie et un en bas du chemin des marmottes à la sortie de Champagneux direction
Yenne).
Un bac du même type devrait être installé prochainement à Duisse.
Commune de Champagneux — CR de réunion du conseil municipal ordinaire du 29 novembre 2021
Page 1 sur 4 2.3- Fréquence des Conseils Municipaux
Le Maire propose à l'ensemble des conseillers municipaux de modifier la fréquence des réunions
des Conseils municipaux. Tous sont d'accord pour modifier la fréquence des réunions de conseils et
de réunir une fois par trimestre à partir de 2022 (mis à part en cas de besoin impératif).
Les conseillers se réuniront tous les mois pour des réunions de travail.
3. Commissions
3.1- Urbanisme
Elise SAUNIER informe que deux réunions de travail ont eu lieues récemment autour du PLU. Celles-ci
ont permis de parler en détail du règlement des différents zonages. La prochaine réunion du SHR
(Syndicat du Haut-Rhône) concernera la partie environnement, cette partie sera importante pour d’une
part ne pas passer à coté de détails importants, et d’autres part, décider quelle zone utilisée pour la
compensation de la zone humide.
Une réunion publique sera organisée afin de présenté le travail effectué à l’ensemble des habitants.
Marc CURTILLAT demande quelle règle appliquée lorsque des arbres deviennent dangereux sur un
terrain classé zone humide ? La sécurité passe telle avant l'interdiction de couper ces arbres ?
3.2- Travaux
Gérard Gourjux informe des derniers travaux réalisés et en cours :
L'allée principale du cimetière a été faite par l’entreprise SPIE BATIGNOLE FAVIER.
La réfection du chemin des Clozes est en cours, celui-ci permettra le passage des engins plus large,
l'enrobé devrait être fait prochainement en fonction de la météo.
À savoir que Duisse aurait du être fait avant mais que la machine à raboter n'était pas disponible.
Ce qui a entrainer la rédaction de l'autorisation de voirie chemin des Clozes au dernier moment,
puisque pas prévu initialement à cette date.
La station d'épuration avance à grand pas, les canalisations seront posées à partir de mercredi 1 er
décembre, puis le chemin du mariage, chemin de Tire-Bergère pour rejoindre la station de relevage
située chemin des Clozes.
Les finitions seront faites dans la foulée, en fonction de la météo.
Si des problèmes sont constatés, ne pas hésitez à les faire remonter.
3.3- Communication
Bénédicte PHILIPPE présente le nouveau site internet de la commune, celui-ci est en cours de
finalisation.
Un rendez-vous avec les secrétaires est prévu afin de compléter certaines rubriques du site. De plus
c'est la commune qui ajoutera directement les informations sur le site (Les secrétaires suivront une
formation en ce sens).
Le prochain bulletin est prévu en janvier (dans les 15 premiers jours).
Les associations seront sollicitées pour transmettre leur bilan et actualités.
3.4- CCAS
Lors de la dernière réunion du CCAS, le choix du colis distribué a été fait. Les colis seront distribués
le samedi 18 décembre (préparation le 17 décembre en mairie).
Le repas des anciens est fixé au 27 mars 2022, sous réserve des contraintes sanitaires.
Commune de Champagneux — CR de réunion du conseil municipal ordinaire du 29 novembre 2021
Page 2 sur 4 4. Délibérations
4.1- Décisions modificatives
Le Maire explique qu'il y a lieu de prendre une décision modificative concernant les dépenses de
fonctionnement à caractères général et concernant les dépenses d'investissement (illuminations).
Vote ==> pour à l'unanimité
4.2- Signature de la convention avec l’EPFL73 concernant le portage « Opération maison Bocard »
Le Maire explique la possibilité de se porter acquéreur via un portage de l’EPFL73 de la maison Bocard » à hauteur de 70000 euros.
L'achat de cette maison de 277m2 située rue des tuiliers (Le centre, près de la place de la Bascule)
offrirait l'opportunité à la commune de reprendre en main ce quartier.
L'EPFL73 propose une opération sur 8 ans avec des annuités de 8750€/an.
Vote == 13 pour 2 contre (Marc CURTILLAT et Gilles LACROIX)
4.3- Cession parcelle DARGAND
Le Maire rappelle qu’un bornage avait été réalisé en 2013 à la demande de la famille Vinel dans la
rue Gilbert FIORIO à Leschaux. Ce bornage a été l’occasion d’entamer la procédure de cession de la parcelle B2553.
Il est apparu récemment que la procédure de cession n'avait jamais été finalisée.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal l'accord pour finaliser cette procédure en
vendant la parcelle directement aux nouveaux acheteurs de la maison «DARGAND » ceci afin de régulariser la situation.
Vote ==> pour à l'unanimité
4.4- Majoration de la taxe d'aménagement
Le Maire et Elise SAUNIER expliquent qu'en vue de futures constructions à Leschaux, il est possible de
prévoir une majoration de la taxe d'aménagement spécifiquement pour ces terrains. Cette majoration
est à prévoir en amont et permettrait de couvrir en partie des frais que la commune devra couvrir
(ouverture de classe, éclairage public etc.)
Elise SAUNIER expose une estimation en passant le taux de 5% à 19% pour la parcelle B1316 et de 6% à 17% pour les parcelles B1339 et B1338.
Cette majoration concerne la taxe d'aménagement et se comprend hors redevance d'archéologie. Le Maire informe que désormais le taux de la taxe d'aménagement est applicable par parcelle et que la date limite pour modifiée les taux est fixée au 30 novembre 2021 pour une application au 1° janvier 2022.
Le Conseil Municipal propose de voter un taux à 15% pour l’ensemble des parcelles précitées (B1316,
B1338 et B1339).
Vote ==> pour 14 Abstention : 1 (Christine VALETTE)
Commune de Champagneux — CR de réunion du conseil municipal ordinaire du 29 novembre 2021
Page 3 sur 4 4.5- Convention de déneigement avec Grésin, commune déléguée de Saint-Genix-les-Villages
Mr le Maire rappelle qu’il y a lieu de signer une convention avec Grésin, commune déléguée de
Saint-Genix-les-Villages concernant le déneigement.
Il est rappelé au Conseil Municipal que les interventions de l’agent communal sur le secteur de
Grésin sont facturées ainsi que la moitié des astreintes et une partie du matériel.
Vote ==> pour à l'unanimité
4.6-Enquête de recensement 2022 : rémunération de l'agent recenseur
La campagne de recensement n'ayant pu se faire en 2021, celle-ci est reportée du 19 janvier 2022 au 20 février 2022.
Alain ROCHE informe qu'en théorie, au vu de la population de la commune, il faudrait recruter 2
agents recenseurs.
Pour la campagne 2022 c’est Mr Alain ROCHE qui est nommé coordonnateur communal et Mme
Jacqueline DOUZIECH agent recenseur.
La rémunération de l'agent recenseur est fixée à 145% du SMIC. Une partie de la rémunération
sera prise en charge par l'INSEE, le reste sera pris en charge par la commune.
Prenant considération qu’une partie du recensement doit se faire en ligne, il est proposé aux habitants d’utiliser le PC de la bibliothèque.
Vote ==> pour à l'unanimité
5. Questions diverses
Le Maire informe que l'éclairage du parking de l’école a été mis en place en 1992, la sonde extérieure ne
fonctionne plus ainsi que l'horloge, les lumières sont donc allumés en permanence.
Le Maire informe qu’il y a des soucis de chauffage dans les deux écoles: Sur Grésin, l'installation est vétuste. L'installation sur Champagneux quand à elle n’a pas bénéficié d’un entretien régulier pendant
longtemps en raison d’impayés des factures du prestataire. Le contrat d'entretien est caduc, un nouveau prestataire a été engagé pour reprendre cette maintenance.
Gérard GOURJUX informe que le chauffe-eau de la salle des fêtes fonctionne.
L'ordre du jour étant épuisé, le maire lève la séance à 22h33.
Le secrétaire de séance, Le maire,
Christine VALETTE Georges CAG
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