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Document publié le Lundi 8 février 2021 par la commune de Champagneux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 08.02.2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Eau et assainissement,
COMMUNE DE CHAMPAGNEUX
COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2021
Présents : William Barbotin, Georges Cagnin, Jean-Pierre Cottarel, Marc Curtillat, Anthony Gojon,
Gérard Gourjux, Jessica Hoarau, Patrice Hoarau, Gilles Lacroix, Bénédicte Philippe, Alain Roche, Elise
Saunier
Absent excusé représenté : Pierre GERBELOT (Pouvoir à Bénédicte PHILIPPE)
Excusés : Yves GENIX, Christine VALETTE
Secrétaire de séance : Elise Saunier
Le Maire ouvre la séance à 20h05
1. Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2020
Le Compte-rendu est approuvé à l’unanimité
2. Communications du Maire
2.1 Article du Dauphiné Libéré concernant la Vélo-route
Un article a été publié concernant le projet de vélo-route qui doit relier les lacs de Savoie
{dont lac du Bourget, lac d'Aiguebelette, lac de Paladru), mais qui présente une carte dont
le tracé du projet ne passerait pas sur la Communauté de Communes Val Guiers, alors
qu'aucun tracé définitif n’est encore décidé.
2.2 Présentation du plan d'activité 2021 de la bibliothèque de Champagneux
Les projets futurs pour l’année sont :
La présence du collectif Les Inattendus du 28 mars au 3 avril et du 17 au 24 avril. Ce
Projet est financé par la communauté de Communes Val Guiers, il permettra de
collecter la parole des habitants sur leur lieu de vie mais aussi d'aborder des
thématiques comme l'évolution du territoire par rapport à notre environnement
proche, notamment la présence du Rhône. Le collectif sera installé dans la
bibliothèque et proposera une exposition et une projection.
Bibliothèque en fête le samedi 24 avril : la journée porte ouverte du 28 novembre
2020 a été décalée à cause de la situation sanitaire. Le thème, cette année à
Champagneux, sera «les différents arts à travers les artistes du village». Au
programme, exposition, ateliers pour petits et grands, théâtre, musique.
Le mois de juin sera consacré au thème des abeilles. Différents évènements auront
lieu autour de ce thème et d’une exposition. Chaque semaine un temps fort.
Du 1er au 21 novembre, le salon du livre EN AVANT PAYS LE LIVRE, une semaine par
communauté de communes sur le thème de l'aventure, du dépassement de soi.
A cette occasion, la bibliothèque aimerait proposer un spectacle de Christophe
MERCIER (devis à hauteur de 300euros) et se procurer les 3 tomes de l’album PACO
PART EN VOYAGE (1 les préparatifs 2 la migration 3 rencontres).
Pour le salon, la nièce de Pierre GERBELOT et son compagnon pourraient intervenir
pour raconter leur périple en moto de la France au Japon en 2017. Leur blog :
http://www.directionjapon.com/blog/
1/5 A savoir que diverses animations régulières n’ont pu reprendre pour le moment à
cause de la situation sanitaire
D'autres projets à plus long terme sont évoqués :
Développer le service e-media (ressources numériques en ligne accessibles à tous les
lecteurs à jour de leur adhésion) à ce jour seule Mélanie peut inscrire les lecteurs car
elle est salariée et a reçu la formation pour inscrire les lecteurs, la prochaine
formation ne sera pas avant l'automne 2021)
Intégrer le dispositif des bibliothèques DaisyRABLES. Permet de faire le lien entre les
habitants du territoire en situation de handicap ou empêché de lire pour causes de
troubles DYS ou autre et la base EOLE qui propose gratuitement pour ces lecteurs des
livres à écouter en format DAISY ou en braille. Suite à la réunion du 21 janvier, un
argumentaire est en cours de rédaction pour rejoindre ce dispositif géré par Savoie-
biblio, il est a renvoyé avant le 26 février prochain.
Portage de livres à domicile, pour les habitants du territoire qui ne peuvent se
déplacer à la bibliothèque. Un recensement des habitants concernés devra être fait
avant de pouvoir proposer ce service.
Monter une grainothèque (lieu d'échange de graines / fonctionne comme une boite à livres, chaque personne peut déposer ou prendre des graines)
Proposer une à deux fois dans l’été des séances de cinéma en plein air
Proposer une scène ouverte le jour de la fête de la musique (1 fois par an pour 2022)
Création d'une boîte à livre (à voir pour 2022)
Participation aux nuits de la lecture (1 fois par an en janvier, ouverture des lieux de
lecture en soirée, sur une ou plusieurs soirées)
Navette entre les bibliothèques du REZOLIRE, service qui permettrait une meilleure
circulation des collections pour être au plus proche des lecteurs
2.3 Communications diverses
Ouverture en février du lieu partagé Clic & Ressources à Saint Genix-sur-Guiers
{locaux de l’ancienne poste) : il s’agit d’un lieu partagé de services pour les habitants
de la Communauté de Communes. Il se compose d’une Agence Postale
Intercommunale, d’une Maison des Services Au Public (accompagnement aux
démarches administratives), d’un Espace de Pratiques Numériques ainsi que d’un
incubateur d'initiatives locales.
Les cloches de l'église ne sonnent plus: des devis d'entretien avaient été faits mais
non acceptés début 2020 : ils vont être repris et les travaux réalisés.
Le Commune a reçu des remerciements suite à l'envoi du colis des anciens.
Champagneux Randonnée a réussi à rassembler 1954€ pour le Téléthon, ce qui
représente un montant important pour la taille de la commune.
Le recensement prévu par l’Insee a été reporté en raison des conditions sanitaires :
l'estimation actuelle est de 703 habitants.
Une nouvelle armoire va être installée pour la fibre optique.
2/5 3. Comptes-rendus des commissions
3.1 Travaux
- Les travaux de l'Atelier municipal sur la Zone d'Activité sont en train d’être finalisés.
- Une haie d'arbres a été plantée par le SIVU le long de l’école pour protéger les baies
vitrées du soleil côté sud.
- Plusieurs devis ont été reçus, qu'il conviendra d'examiner en Commission Travaux :
aménagements de la RD, chemins, cimetière, place de la Tuilerie, balayeuse, nouvelle
station d'épuration Guinguette
- Des arbitrages devront être faits pour prioriser ces différentes dépenses: une date
commune est prévue le 15 février pour la Commission Finances et la Commission
Travaux
3.2 Communication
- Une refonte complète du site internet de la commune est prévu avec d’une part une
réorganisation de l'arborescence et des contenus, et d'autre part une optimisation du
graphisme du site
- Différentes options sont étudiées pour prévoir un service d'alerte sms pour les
habitants pour les informations pratiques de dernière minute (ramassage des om,
travaux...)
- Un concours photo sera prévu pour les habitants afin de rassembler les plus belles
photos de la commune, notamment pour illustrer le site internet.
3.3 Urbanisme
Dans le cadre de la révision du PLU, une étude environnementale règlementaire a été
missionnée à l'automne et avait conclu à la présence de plantes de zones humides sur le
terrain appartenant à la commune compris entre la voie Galletti, la RD et le Chemin du
Mariage.
Suite à ce constat, la commune a demandé au bureau d'étude de préciser le contour
exact de cette zone humide, en élargissant le secteur étudié aux terrains compris entre le
Chemin du Bateau Lavoir et la RD, jusqu’à la Zone d'Activité. Ce deuxième rapport a été
rendu fin janvier: les critères règlementaires qui permettent de définir le caractère de
zone humide incluent des relevés avec des prélèvements et études de la nature des terres
lorsque les terrains concernés sont utilisés, notamment en l'occurrence pour l’agriculture.
Ce rapport nous indique en conclusion que l'intégralité des terrains concernés sont
règlementairement considérés comme une zone humide, ce qui les rend de fait
inconstructibles dans le cadre du futur PLU. De plus, le SCOT (document règlementaire
régissant les PLU de lAvant Pays Savoyard) nous interdit de mettre en place des mesures
compensatoires pour les zones humides, qui permettraient d'envisager une urbanisation
en tout ou partie, en contrepartie de mesures particulières sur d’autres sites.
Le maire et les adjoints vont solliciter les élus du SMAPS (Syndicat Mixte de l’Avant Pays
Savoyard) afin d’essayer de voir si une solution pourrait être trouvée sur ce dernier point.
En attendant, nous gelons les études sur ce secteur, car l'aménagement de l’ensemble
dépend fortement des possibilités éventuelles qui pourront être trouvées.
Nous poursuivons néanmoins la réflexion avec la Communauté de Communes concernant
la Zone d'Activité et avec l'EPFL concernant la friche Blanchin, afin de trouver des
solutions plus favorables concernant la circulation dans ce secteur. Il faudra notamment
réfléchir à mieux sécuriser la circulation des piétons (accès à l’école depuis Leschaux).
3/5 3.4 Autres sujets liés à l'urbanisme
Des RDV ont été pris avec la CNR, la Communauté de Communes et le SHR (Syndicat
du Haut Rhône, qui gère la réserve naturelle), afin de voir quels aménagements
peuvent être prévus dans le secteur du barrage, pour mieux mettre en valeur la Via
Rhona. Une réunion sera faite avec la Communauté de Communes pour modifier le
projet de sculpture totem prévu sur le site du barrage, sculpture que la Commission
n'avait pas trouvé harmonieuse par rapport à l’environnement naturel du site.
Sur la Zone d'Activité (qui appartient à la Communauté de Communes), un permis a
été déposé par une entreprise de chappe liquide, face à l'Atelier Municipal.
Un accompagnement sera demandé (Asder ou Sdes) pour réfléchir à la rénovation — y
compris énergétique — de la salle des fêtes.
Le bureau d'étude Isageo accompagne la commune sur le projet d'aménagement de
la RD, ainsi que pour créer un parking pour le cimetière. Ces projets coûteux devront
être discutés et priorisés avec la Commission Finance et la Commission Travaux par
rapport aux investissements de travaux nécessaires pour l'entretien courant
(chemins, etc..).
Une soirée SCOT a été organisée à l'initiative du SMAPS (Syndicat Mixte de l’'Avant
Pays Savoyard) afin d'expliquer aux élus les enjeux de ce document règlementaire qui
s'impose à tous les PLU. Un des enjeux majeurs est notamment la limitation de
l'étalement urbain et la préservation des terres agricoles et du paysage sur le
territoire.
Le projet de nouvelle station d'épuration à Leschaux est entre les mains du SIEGA,
dont les études techniques et les négociations foncières sont en cours. Cette future
station sera utilisée pour toutes les eaux usées de la commune et de nouveaux
réseaux vont donc aussi être réalisés.
4. Délibérations à prendre
SIVU : une avance financière va être faite au SIVU par la commune pour les frais de
fonctionnement de 2021, et ce pour une raison comptable (nous devons encore
payer un gros appel de fonds du SIVU pour 2020, sans pouvoir l’échelonner).
Vote -> pour à l'unanimité
Travaux : paiement des factures de haies d'arbre et d’élargissement de voirie pour le
passage du car
Vote -> pour à l'unanimité
Le Conseil doit délibérer pour passer une convention avec le Centre de Gestion de la
Savoie qui gère pour là commune les heures d’interim éventuellement nécessaires
(par exemple renforts pour le déneigement).
Vote -> pour à l’unanimité
Le Conseil doit délibérer pour le paiement des heures supplémentaires aux agents
municipaux, l'avis du Conseil sera ensuite soumis au comité technique
Vote -> avis favorable à l'unanimité
Mise à jour du tableau des emplois : suite à une réévaluation des heures de ménage,
suppression d’un poste à 6h55/semaine et création d’un poste à 5h/semaine.
Vote -> pour à l'unanimité
4/5 5. Divers
Situation de la trésorerie de la commune : compte tenu des appels de fond de la fin
des travaux de l'Atelier et de la Bibliothèque et de ceux du SIVU, une ligne de
trésorerie de 250 000 € doit être demandée à la banque, le temps de recevoir
certaines recettes (remboursement de TVA). Par ailleurs, la Commission Finances sera
convoquée pour réévaluer l'ensemble de la situation financière de la commune, en
prévision de la priorisation des travaux en investissement et du vote du budget 2021.
Vote -> pour à l'unanimité
Echange de parcelles entre le GAEC Terre Bergère et la commune : le trésor public
nous impose un basculement de l'opération sur une autre ligne de trésorerie, soumis
à délibération. La situation financière est régularisée depuis longtemps.
Vote -> pour à l'unanimité
Autorisation du Conseil pour payer les factures engagées (Atelier et Bibliothèque) par
anticipation sur le vote du budget 2021.
Vote -> pour à l'unanimité
Installation prévue d’une alarme incendie à la mairie et à la bibliothèque (obligation
réglementaire)
Remarque de membres du Conseil : la sirène de l’école dysfonctionnent et des
halogènes sont restés allumés en journée. L'information est transmise pour une prise
en charge par le SIVU.
Report du repas des anciens en raison du contexte sanitaire
Commission Finances et Commission Travaux : 15 février 18h
Commission Urbanisme : 22 février 20h
Conseil Municipal : 8 mars 20h (annulé)
Le Maire clôture la séance à 22h40
La Secrétaire Le Maire _ AN,
Elise SAUNIER co CAGNIN ] dl \© | 4
5/5