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Document publié le Mardi 12 avril 2022 par la commune de Champagneux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - SKM C25822050915240)
Thèmes du document : Fiscalité, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
COMMUNE DE CHAMPAGNEUX
COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 12 avril 2022
Présents : Georges CAGNIN, William BARBOTIN, Jean-Pierre COTTAREL, Marc CURTILLAT, Yves GENIX,
Pierre GERBELOT, Gérard GOURJUX, Gilles LACROIX, Alain ROCHE.
Nadine MARTY, Lucile ROSEMAIN LEGRAND
Excusés représentés: Anthony GOJON (Pouvoir à Marc CURTILLAT), Jessica HOARAU (Pouvoir à Pierre
GERBELOT), Patrice HOARAU (Pouvoir à Gérard GOURIJUX), Bénédicte PHILIPPE (Pouvoir à Georges
CAGNIN) et Elise SAUNIER (Pouvoir à Alain ROCHE).
Absente excusée : Christine VALETTE
Secrétaire de séance : Pierre GERBELOT
Le maire ouvre la séance à 20h30.
1. Présentation du bilan 2021 de la bibliothèque
Lucile ROSEMAIN LEGRAND présente le bilan 2021 de la bibliothèque de Champagneux en présence de
deux bénévoles de l'équipe de la bibliothèque (Mesdames Anne-Marie RUBY et Yvette PÉGEOT).
il est rappelé que la bibliothèque est installée dans ses nouveaux locaux depuis février 2020.
Françoise VENTURA a quitté l'équipe en cours d’année pour raison personnelle et trois nouvelles
personnes ont rejoint l'équipe en 2021. En décembre 2021, l’équipe de la bibliothèque était donc
constituée de 10 personnes (1 salariée responsable de la bibliothèque et 9 bénévoles). La coordinatrice
de REZOLIRE, Mélanie ARRIVÉ, complète l’équipe en tenant la permanence du jeudi matin.
Au 31 décembre 2021, les collections de la bibliothèque étaient constituées de 3248 documents dont
2235 appartenant à la bibliothèque, le reste étant emprunté auprès de Savoie-biblio.
La fréquentation du public en 2021 est en nette augmentation par rapport aux deux années
précédentes (1489 passages en bibliothèque contre 670 en 2020 et 563 en 2019).
En dehors du fait de la situation sanitaire depuis mars 2020, l'équipe de la bibliothèque a pu développer
de nombreux projets (expositions, rencontre d'auteurs, conférences, lectures..). Ces différents
évènements ont rassemblé pas moins de 941 personnes et ont permis de faire connaître la bibliothèque
au-delà de la commune.
L'équipe de la bibliothèque remercie les différents intervenants ayant participé aux expositions et aux
différentes animations de l’année.
Pour les prochaines années, un des principaux objectifs de la bibliothèque est de continuer à proposer
une offre culturelle variée au plus grand nombre. Pour cela les évènements sont donc gratuits et ouvert
à tous et s'inscrivent dans un programme culturel global.
En 2022 l'équipe de la bibliothèque souhaite proposer de nouveaux supports (jeux, livres numériques
sur liseuses, livres audio). |
Après deux ans de conditions sanitaires difficiles, la bibliothèque va pouvoir être inaugurée le vendredi
6 mai 2022 à 15h.
L'ensemble des habitants de la commune de Champagneux sont conviés.
Commune de Champagneux -— CR de réunion du conseil municipal ordinaire du 12 avril 2022
Page 1 sur 3 2. Communications du maire
Monsieur le Maire annonce qu’une étude de fréquentation auprès des usagers de la ViaRhôna va
avoir lieu prochainement. Cette enquête est organisée par la région Auvergne-Rhône-Alpes et se
déroulera sur deux journées (en mai et cet été).
Yves GENIX demande s’il serait possible d'installer des poubelles sur la ViaRhôna, et qui prendrait
en charge cet achat et l'entretien ? De même Jean-Pierre COTTAREL demande s’il serait possible
d'installer des bancs.
Mr le Maire répond que la commune peut faire la demande auprès de la CNR, mais que les frais
devraient être pris en charge par la commune.
Mr le Maire informe que la procédure avec Mr WEIGEL est toujours en cours, la prochaine
audience au tribunal est fixée au 28 avril 2022.
5. Délibérations
5.1 Création d’un emploi permanent de Rédacteur Principal 2°"° classe
Mr le Maire explique que suite au glissement progressif vers d’autres fonctions, de l'actuel agent
administratif et en prévision d’un futur départ en retraite, il convient de réorganiser le service et P P
d'adapter les effectifs de la mairie de Champagneux, pour prendre en considération l’évolution de
la charge de travail.
Mr le Maire propose la création d'emploi permanent de Rédacteur Principal 2°"® classe à temps
non complet (à raison de 17h30 hebdomadaire).
Vote ==> pour à l'unanimité
5.2 Mise à jour du tableau des emplois
Mr le Maire informe que suite à la création d’un poste de Rédacteur Principal de 2*"* classe, il y a
lieu de procéder à la mise à jour du tableau des emplois.
Vote ==> pour à l'unanimité
5.3 Frais de déplacements et modalités de l'agent vacataire
Mr le Maire informe qu'il y a lieu d'ajouter les modalités de remboursement des frais de
déplacement des vacataires à la dernière délibération définissant les remboursement de frais de
déplacements des élus, salariés et bénévoles. Les vacataires n'étaient jusque là pas mentionner
dans la délibération.
Vote ==> pour à l'unanimité
Commune de Champagneux — CR de réunion du conseil municipal ordinaire du 12 avril 2022
Page 2 sur 3 5.4 Remise gracieuse partielle des loyers de la Guinguette
Le Maire explique que lors de la crise sanitaire liée au Covid-19, la commune avait offert à titre
gracieux des loyers en 2020 et 2021.
Les loyers non facturés sur ces deux années représentent un montant total de 13 523.62 euros.
Le Maire propose de faire une remise gracieuse à la Guinguette de 50%. Le montant à régler sera
de 6 761.81 euros sur 22 mois.
Vote ==> Contre 2 + 1 pouvoir (Marc CURTILLAT + 1 pouvoir et Gilles LACROIX) Pour7+4 pouvoirs
5.5 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2022 (état 1259)
Le Maire donne lecture de l'état de notification des bases proportionnelles de fiscalité directe
locale et allocations compensatrices (état 1259). Il rappelle au conseil municipal l'engagement prix
en 2021 d'accroître d'environ, 25% les recettes de la commune.
Il rappelle que les taux de la commune n’ont pas bougé depuis 2018 et que notre seule marge de
manœuvre se limite aux taux sur le foncier bâti et non bâti.
Les taux de la commune sont très raisonnables, avec 23.43% sur le bâti et 44.50 % pour le non bâti.
Pour mémoire, il rappelle les taux moyens : FB, national 37.72%, départemental 34.01% et plafond,
88.26% et pour le FNB, national 50.14%, départemental 97.07% et plafond, 212.18%.
Il propose au Conseil Municipal d'augmenter les taux d'imposition des taxes directes locales
comme suit :
- Taxe foncière (bâti) : de 23.43 % à 25,50 %
- Taxe foncière (non bâti) : de 44.50 % à 48 %
- Vote ==> pour à l'unanimité
5.6 Vote du budget 2022
Mr le Maire présente le budget primitif de l'année 2022. Celui-ci présente un budget de
fonctionnement de 610 584,30 euros et un budget d'investissement de 199 813,89 euros.
Vote ==> pour à l'unanimité
6 Questions diverses:
Le dernier bâtiment de l’usine TIES est en cours de désamiantage et sera démoli prochainement.
L'ordre du jour étant épuisé, le maire lève la séance à 22 h 16.
Le secrétaire de séance, Le Maire, &// }
Pierre GERBELOT Georges CAGNIFF & VA
Commune de Champagneux — CR de réunion du conseil municipal ordinaire du 12 avril 2022
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