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Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2017 06 15 RAA spécial DDCS du 15 juin 2017
Document publié le Jeudi 15 juin 2017
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2017 06 15 RAA spécial DDCS du 15 juin 2017)
Thèmes du document : Sociétal, Sport, Défense,
EX cf à
Liberté » Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET
DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL
DES
ACTES ADMINISTRATIFS
DIRECTION DEPARTEMENTALE
DE LA COHESION SOCIALE
N° Spécial 15 juin 2017 PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° Spécial DDCS du 15 juin 2017
SOMMAIRE
Arrêté Date DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE Page
DDCS
n° 2017-040
13.06.2017
Arrêté autorisant, Madame PRIVAT Gwendoline,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 20 juin au 30 septembre 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
Particle A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
DDCS
n° 2017-041
13.06.2017
Arrêté autorisant, Monsieur LE HENRY Jérémy,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 20 juin au 1°” octobre 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
DDCS
n° 2017-042
22.05.2017
Arrêté autorisant, Monsieur BEDAGUE Clément,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 26 juin au 30 juillet 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
DDCS
n° 2017-043
13.06.2017
Arrêté autorisant, Madame BOULET Raphaëlle,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 1” juillet au 30 septembre
2017 inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
10 Arrêté Date DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE Page
DDCS
n° 2017-044
13.06.2017
Arrêté autorisant, Monsieur KHARRAT Réda,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 1% juillet au 27 août 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
11
DDCS
n° 2017-045
13.06.2017
Arrêté autorisant, Monsieur MALET Nicolas,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 1” juillet au 31 août 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
Particle A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
12
DDCS
n° 2017-046 13.06.2017
Arrêté autorisant, Monsieur MJAIDRI Hamma,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 1% juillet au 31 août 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
Particle A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
13
DDCS
n° 2017-047 13.06.2017
Arêté autorisant, Monsieur MORNE Antonin,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 1% juillet au 31 août 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
Particle A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
14
DDCS
n° 2017-048 13.06.2017
Arrêté autorisant, Monsieur CHAÏB Mohammed,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 1” juillet au 31 août 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
Particle A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
15 Arrêté Date DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE Page
DDCS
n° 2017-049
13.06.2017
Arrêté autorisant, Madame GONCALVES DE
SOUSA Célia, titulaire du Brevet National de
Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller
en autonomie pour la période du 1” juillet au 31
juillet 2017 inclus, un établissement de baignade
d'accès payant, conformément aux dispositions de
Particle A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
16
DDCS
n° 2017-050
13.06.2017
Arrêté autorisant, Monsieur SEBILLE Medhi,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 1” juillet au 31 juillet 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
17
DDCS
n° 2017-051 13.06.2017
Arrêté autorisant, Madame MONGUILLON
Emma, titulaire du Brevet National de Sécurité et
de Surveillance Aquatique, à surveiller en
autonomie pour la période du 1° juillet au 31
juillet 2017 inclus, un établissement de baignade
d'accès payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
18
DDCS
n° 2017-052 13.06.2017
Arrêté autorisant, Monsieur KACI-CHAOUCHE
Hedi, titulaire du Brevet National de Sécurité et
de Surveillance Aquatique, à surveiller en
autonomie pour la période du 1° juillet au 31
juillet 2017 inclus, un établissement de baignade
d'accès payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
19
DDCS
n° 2017-053 13.06.2017
Arrêté autorisant, Monsieur GUVARD Thomas,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 24 juin au 3 septembre 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
20 Arrêté Date DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE Page
DDCS
n° 2017-054
14.06.2017
Arrêté autorisant, Monsieur MARONNIE Paul,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 1” juillet au 31 août 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
Particle A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
21
DDCS
n° 2017-055
13.06.2017
Arrêté autorisant, Madame RAYMOND Albane,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 1” juillet au 31 juillet 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
Particle A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
22
DDCS
n° 2017-056 14.06.2017
Axrêté autorisant, Monsieur BARDIN Boris,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 1” juillet au 31 juillet 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
23
DDCS
n° 2017-058 14.06.2017
Arrêté autorisant, Madame FAURET Mathilde,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 15 juin au 30 juin 2017 inclus,
un établissement de baignade d'accès payant,
conformément aux dispositions de l’article
A.322-11 du Code du Sport relatif à Ja
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
24
DDCS
n° 2017-059 14.06.2017
Atrêté autorisant, Monsieur FOURNIER-
LALLEMENT Basile, titulaire du Brevet
National de Sécurité et de Surveillance
Aquatique, à surveiller en autonomie pour la
période du 1% août au 3 septembre 2017 inclus,
un établissement de baignade d'accès payant,
conformément aux dispositions de l’article
A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
25 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA
Arrêté Date COHESION SOCIALE Page Arrêté autorisant, Monsieur HENNEBELLE
Nicolas, titulaire du Brevet National de Sécurité
et de Surveillance Aquatique, à surveiller en
autonomie pour la période du 1° juillet au 31
2070 co | "2707 | juillet 2017 inclus, un établissement de baignade | 26 d'accès payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation. Liberté » Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
Arrêté DDCS-2017-040 autorisant, Madame PRIVAT Gwendoline, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 20 juin au 30 septembre 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l'article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
»
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1: Madame PRIVAT Gwendoline, titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine du Paris Country Club — 121 rue du Lieutenant-Colonel de Montbrison — 92500 RUEIL MALMAISON du 20 juin au 30 septembre 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’Etat.
Nanterre, le13 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
D
Pierre-Alexis LATOUR
+ . Direction départementale de ia Conésion Sociale des Hauts-de-Seine 167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél, : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02
Mèl : ddcs@hauts-de-seine.gouv.fr ; Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.qouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine Liberté » Égalité « Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
Arrêté DDCS-2017-041 autorisant, Monsieur LE HENRY Jérémy, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 20 juin au 1” octobre 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Monsieur LE HENRY Jérémie, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine du Paris Country Club — 121 rue du Lieutenant-Colonel de Montbrison — 92500 RUEIL MALMAISON du 20 juin au 1” octobre 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le13 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine 167-177, avenue Joliot-Curie - 920143 Nanere Cedex - Tél.: 01 40 97 45 00- Fax: 01 40 97 45 02 Mèl: ddcs@hauts-de-seine.gouv.fr ; Site Internet: www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine Libarté » Égalité « Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté DDCS-2017-042 autorisant, Monsieur BEDAGUE Clément, titulaire du Brevet
National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 26 juin au 30 juillet 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article À.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
3
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1: Monsieur BEDAGUE Clément, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de Puteaux — 2 Allée Georges Hassoux —
92800 PUTEAUX du 26 juin au 30 juillet 2017.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’Etat.
Nanterre, le 22 mai 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
Pierre-Alexis LATOUR
4 Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
167-177, avenue Joliot-Curie - 92043 Nantérre Cedex - Tél. : 04 40 97 45 00 - Fax: 01 40 97 45 02 Mèl : ddcs@hauts-de-seine.qouv.fr ; Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine Liberté » Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
Arrêté DDCS-2017-043 autorisant, Madame BOULET Raphaëlle, titulaire du Brevet National de Sécurité. et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 1° juillet au 30 septembre 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans Les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
5
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1: Madame BOULET Raphaëlle, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine du Paris Country Club — 121 rue du Lieutenant-Colonel de Montbrison — 92500 RUEIL MALMAISON du 1° juillet au 30 septembre 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 13 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
. Pierre-Alexis LATOUR
À e Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
467-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél. : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 87 45 02 Mèl : ddcs@hauts-de-seine.qouv.fr ; Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine Liberté » Égalité » Fratsrnité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE.
Arrêté DDCS-2017-044 autorisant, Monsieur KHARRAT Réda, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 1* juillet au 27 août 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature
administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
3
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1: Monsieur KHARRAT Réda, titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de Puteaux — 2 Allée Georges Hassoux — 92800 PUTEAUX du 1° juillet au 27août 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de PEtat.
Nanterre, le 13 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
Pierre-Alexis LATOUR
Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine 167-177, avenue Jollot-Curle - 92013 Nanterre Cedex - Tél. : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02 Mèl : ddcs@hauts-de-seine.gouv.fr: Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.qouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine É Se EE
Liberté « Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
Arrêté DDCS-2017-045 autorisant, Monsieur MALET Nicolas, titulaire du Brevet National de
Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 1° juillet
au 31 août 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à La surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans Les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU Particle D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
É
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Monsieur MALET Nicolas, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller le Centre Aquatique de Levallois — 15 rue Raspail — 92300 LEVALLOIS PERRET du 1° juillet au 31 août 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 13 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
er Pierre-Alexis LATOUR
AQ- Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél. : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02 Mèl : ddcs@hauts-de-seine.gouv.fr; Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
Arrêté DDCS-2017-046 autorisant, Monsieur MJAIDRI Hamma, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 1” juillet au 31 août 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine . 3
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1: Monsieur MJAIDRI Hamma, titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller le Centre Aquatique de Levallois — 15 rue Raspail — 92300 LEVALLOIS PERRET du 1° juillet au 31 août 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’Etat.
Nanterre, le 13 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
Pierre-Alexis LATOUR
Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine 467-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél, : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02 Mel : ddcs@hauts-de-seine.gouv.fr ; Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.qouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de fa cohésion sociale des Hauts-de-Seine É Æ
Liburté » Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
Arrêté DDCS-2017-047 autorisant, Monsieur MORNE Antonin, titulaire du Brevet National
de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 1°” juillet au 31 août 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU Particle D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine , 2
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1: Monsieur MORNE Antonin, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller le Centre Aquatique de Levallois — 15 rue Raspail — 92300 LEVALLOIS PERRET du 1° juillet au 31 août 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 13 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
TR
LT Pierre-Alexis LATOUR
A& Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél. : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02 Mèl : ddcs@hauts-de-seine. gouv.fr ; Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine Liber» Éyalé » Fram RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
Arrêté DDCS-2017-048 autorisant, Monsieur CHAÏB Mohammed, titulaire du Brevet
National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 1° juillet au 31 août 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de Particle A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l'article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du S septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres.de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine , >
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1: Monsieur CHAÏB Mohammed, titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller le Centre Aquatique de Levallois — 15 rue Raspail — 92300 LEVALLOIS PERRET du 1° juillet au 31 août 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l'Etat.
Nanterre, le 13 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
Pierre-Alexis LATOUR
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A3
Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine 167-177, avenue Joliot-Curie - 82013 Nanterre Cedex - Tél. : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02 Mèl : ddecs@hauts-de-seine.gouv.fr ; Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de Ja cohésion sociale des Hauts-de-Seine Arrêté DDCS-2017-049 autorisant, Madame. GONCALVES DE SOUSA Célia, titulaire du
Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 1° juillet au 31 juillet 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l'aticle D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes
administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature
administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine 4,
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Madame GONCALVES DE SOUSA Célia, titulaire du Brevet National de Sécurité
et de Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de Puteaux — 2 Allée Georges
Hassoux — 92800 PUTEAUX du 1° juillet au 31 juillet 2017 inclus,
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’Etat.
Nanterre, le 13 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
Pierre-Alexis LATOUR.
Direction départementale de ia Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine 167-177, avenue Jcliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél. : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02 Mèl : ddcs@hauts-de-seine.gouv.fr : Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine Ltbarté » Égalité » Fratornité
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Arrêté DDCS-2017-050 autorisant, Monsieur SEBILLE Medhi, titulaire du Brevet National de
Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 1° juillet au 31 juillet 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
3
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1: Monsieur SEBILLE Medhi, titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de Puteaux — 2 Allée Georges Hassoux — 92800 PUTEAUX du 1° juillet au 31 juillet 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 13 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
Pierre-Alexis LATOUR LÉ
Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine 167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél. : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02 Mèl : ddcs@hauts-de-seine.gouv.fr ; Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr Les courriers doivent êfre adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine Liberté » Égalité » Fraternité
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Arrêté DDCS-2017-051 autorisant, Madame MONGUILLON Emma, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveïller en autonomie pour la période du 1°” juillet au 31 juillet 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
2
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Madame MONGUILLON Emma, titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de Puteaux — 2 Aïllée Georges Hassoux — 92800 PUTEAUX du 1° juillet au 31 juillet 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 13 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De Ia Cohésion Sociale
L’Inspecteur de [a Jeunesse et des Sports
e AG Pierre-Alexis LATOUR
Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine 167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél. : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02 Mèl : ddcs@hauts-de-seine.gouv.fr ; Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersannelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté DDCS-2017-052 autorisant, Monsieur KACI-CHAOUCHE Hedi, titulaire du Brevet
National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 1° juillet au 31 juillet 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant,
conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes
administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature
administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
à
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Monsieur KACI-CHAOUCHE Hedi, titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de Puteaux — 2 Allée Georges Hassoux — 92800 PUTEAUX du 1° juillet au 31 juillet 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de P Etat.
Nanterre, le 13 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
LT
_S À 4 Pierre-Alexis LATOUR
Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine 167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél, : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02 Mèl : ddcs@hauts-de-seine.gouv.fr : Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.qouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine Liberté Égalité = Fraternité
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PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
Arrêté DDCS-2017-053 autorisant, Monsieur GUYARD Thomas, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 24 juin au 3 septembre 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes
administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature
administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
à
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- SEINE,
ARRÊTE
ARTICLE 1: Monsieur GUYARD Thomas, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine des Closeaux — 3, Bd Marcel Pourtout — 92500 RUEIL MALMAISON du 24 juin au 3 septembre 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil-des actes administratifs de l'Etat.
Nanterre, le 13 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
PATTES SE D
DS Pierre-Alexis LATOUR
7 Lo
Direction départementale de Ia Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine 167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél. : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 O2 Mèl : ddcs@hauts-de-seine.qouv.fr ; Site internet : www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
Arrêté DDCS-2017-054 autorisant, Monsieur MARONNIE Paul, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 1° juillet au 31 août 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article À.322-11 du Code du Sport relatif àà la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade :
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine x>
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1: Monsieur MARONNIE Paul, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de Vanves — 12 rue Larmeroux — 92170 ANTONY du 1“ juillet au 31 août 2017.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de ia Cohésion Sociaie des Hauts-de-Seine est
chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État,
Nanterre, le 14 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
Pierre-Alexis LATOUR
À À
Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine 167-177, avenue Joliot-Curie- 92013 Nanterre Cedex - Tél.: 01 40 97 45 00 - Fax: 01 40 97 45 02 Mèl: ddes@hauts-de-seine.gouv.fr ; Site Internet: www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine Liberté » Égalité « Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
Arrêté DDCS-2017-055 autorisant, Madame RAYMOND Albane, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 1” juillet au 31 juillet 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de Particle A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de Ja natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
:
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1: Madame RAYMOND Albane, titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de la Grenouillère — 92160 ANTONY du
1° juillet au 31 juillet 2017,
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 13 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
Pierre-Alexis LATOUR
Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine 167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél. : 0 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02 Mèl : ddes@hauts-de-seine.qouv.fr : Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
Arrêté DDCS-2017-056 autorisant, Monsieur BARDIN Boris, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 1° juillet au 31 juillet 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de Particle A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l'article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
3
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Monsieur BARDIN Boris, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de la Grenouillère — 92160 ANTONY du 1° juillet au 31 juillet 2017.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 14 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
ue ———
Pierre-Alexis LATOUR
A Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex- Tél. : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02 Mèl : ddes@hauts-de-seine.gouv.fr ; Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
Arrêté DDCS-2017-058 autorisant, Madame FAURET Mathilde, titulaire du Brevet National
de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 15 juin au 30 juin 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-0908 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de La Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine ,
3
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Madame FARET Mathilde, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de la Grenouillère — 92160 ANTONY du 15 juin au 30 juin 2017, Inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 14 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L'’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
TH Pierre-Alexis LATOUR
Direction départementale de ia Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine 167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél. : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02 Mèl : ddcs@haufs-de-seine.gouv.fr ; Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine Égalité » Fraternit
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
Arrêté DDCS-2017-059 autorisant, Monsieur FOURNIER-LALLEMENT Basile, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 1°” août au 3 septembre 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
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Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1: Monsieur FOURNIER-LALLEMENT Basile, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de la Grenouillère — 92160 ANTONY du 1” août au 3 septembre 2017. Inclus.
ARTICLE 2 : Madame a Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 14 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
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Direction départementale de {a Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine 167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél. : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02
Mèl : ddcs@hauts-de-seine.gouv.fr ; Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.qouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
Arrêté DDCS-2017-060 autorisant, Monsieur HENNEBELLE Nicolas, titulaire du Brevet
National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 1” juillet au 31 juillet 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article À.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l'article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine a>
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Monsieur HENNEBELLE Nicolas, titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de la Grenouillère — 92160 ANTONY du 1° juillet au 31 juillet 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 14 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
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Q L Pierre-Alexis LATOUR
Direction départementale de la Gohésion Sociale des Hauts-de-Seine 467-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél. : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02 Mèl : ddes@hauts-de-seine.qouv.fr; Site Internet : mww.hauts-de-seine.pref.gouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
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Re RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
ISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s’adresser à :
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Direction des Affaires Juridiques et de l’ Administration Locale
Cellule CRD - DA - RAA
167/177, Avenue Joliot Curie
92013 NANTERRE CEDEX
Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture adresse Internet :
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Directeur de la publication :
Thierry BONNIER
SECRETAIRE GENERAL
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167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex
Courriel : courrier@hauts-de-seine.gouv.fr
Standard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21.21
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