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Compte-Rendu - CM 11 01 2021 CR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crosmières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 11 01 2021 CR)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Famille,
République
Française
Département
SARTHE
Commune
de
Crosmières
Le
11
janvier
2021
à
20
heures
30
minutes,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Crosmières,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Grande
salle
du
Foyer
rural,
sous
la
présidence
de
DENIS
Jean-Yves,
Maire.
Présents:
M.
DENIS
Jean-Yves,
Maire,
Mmes
:
AUBERT
Brigitte,
BENOIST
Marie,
BLOT
Catherine,
GAUTIER
Laurence,
HOUDEMOND
Lolita,
HUYGHUES
DESPOINTES
Charlotte,
PAPONNEAU
Laure,
MM
: BODIN
Christophe,
DAILLIÈRES
Stéphane,
FORGEARD
Cédric,
GRUDE
Pierre-Alexandre,
LARUE
Olivier,
RICOT
Thierry,
SEMENSATIS
Eric
‘
Nombre
de
membres
°
Afférents
au
Conseil
municipal
: 15
°
Présents
: 15
Date
de
la convocation
: 05/01/2021
Date
d'affichage
: 05/01/2021
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
Préfecture
du
MANS
A
été
nommé
secrétaire
: M.
DAILLIERES
Stéphane
Objets
des
délibérations
Désicions
prises
dans
le cadre
des
délégations
au
maire
- 2021-01
Autorisation
pour
l'engagement
des
dépenses
avant
le vote
du
budget
2021
- 2021-02
Etude
de
faisabilité
pour
la
réhabilitation
du
logement
1 Grande
rue
- 2021-03
Désignation
d'un
référent
sécurité
routière
- 2021-04
Numérotation
des
habitations
et changement
de
nom
des
voies
et
lieux-dits
- 2021-05
Désicions
prises
dans
le cadre
des
délégations
au
maire
éf : 2021-01 :2020-56
Devis
BELLEVUE
Fleurissement
mMuricipa
2021-01
Devis
SOGECO Remplacement candélabre
rue Nationale suite accident
(09/2020)
Le
Maire
informe
le Conseil
municipal
des
décisions
prises
dans
le cadre
de
ses
délégations.
Le
Conseil
municipal
prend
acte.
A
l'unanimité
(pour
: 25
contre
: 0 abstentions
: 0} Autorisation
pour
l'engagement
des
dépenses
avant
le vote
du
budget
2021
réf:
2021-02
Vu
l'articie
L1612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
l'autoriser
à
engager
les
dépenses
d'investissement
en
2021
avant
le
vote
du
budget
primitif.
Cette
autorisation
est
limitée
au
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent.
A
l'exception
des
crédits
afférents
au
remboursement
de
{a
dette,
les
dépenses
à
prendre
en
compte
sont
les
dépenses
réelles
de
la
section
d'investissement
5 Q00€
30
000€
30000
€
10
793,98€
10
000
€
:
A436742€
138
732,60
€
TOTAL
742
930,40
€
185
732,60
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide,
à
la
majorité
atteinte,
d'autoriser
le
Maire
à
engager,
liquidier
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
en
2021
avant
le
vote
du
budget
primitif.
A
l'unanimité
(pour
: 15
contre
: 0 abstentions
: 0)
Etude
de
faisabilité
pour
la réhabilitation
du
logement
1 Grande
rue
réf
: 2021-03
Le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
choisir
un
architecte
pour
la
réhabilitation
du
logement
situé
au
1
Grande
rue.
Voici
les offres
reçues
en
mairie
:
+
PIX
ARCHITECTURE
:14
160
€
+
DES
ETOILES :
11
760
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide,
à
la
majorité
atteinte,
d'autoriser
le
Maire
à
négocier
avec
DES
ETOILES.
A
l'unanimité
(pour
: 15
contre
: 0 abstentions
: 0)
Désignation
d'un
référent
sécurité
routière
réf
: 2021-04
Le
Maire
informe
le Conseil
municipal
de
la
demande
de
la
Préfecture
de
nommer
un
élu
référent
de
la
sécurité
routière
dont
le rôle
consiste
à
:
+
Etre
le correspondant
privilégié
des
services
de
l'Etat
et des
autres
acteurs
locaux
+
Diffuser
des
informations
relatives
à
la
sécurité
routière
dans
les
différents
champs
de
compétence
de
la
collectivité
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide,
à
la
majorité
atteinte,
de
nommer
Thierry
RICOT,
référent
de
la sécurité
routière.
A
l'unanimité
(pour
: 45
contre
: O abstentions
: 0} Numérotation
des
habitations
et
changement
de
nom
des
voies
et
lieux-dits
réf: 2021-05 Le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
la démarche
de
mise
à jour
des
adresses
dans
le cadre
du
déploiement
de
la fibre
optique.
Chaque
adresse
doit
comprendre
un
numéro
y compris
les
lieux-dits.
Les
décisions
relatives
aux
dénominations
des
voies
relèvent
du
Conseil
municipal.
Les
décisions
relatives
à
la
numérotation
des
adresses
relèvent
du
Maire.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide,
à
la
majorité
atteinte,
de
reporter
le vote
sur
cette
question
au
prochain
Conseil
municipal
afin
de
permettre
à
chaque
élu
de
retourner
sa
feuille
de
distribution
du
bulletin
municipal
annotée
des
éventuelles
remarques.
A
l'unanimité
(pour
: 15
contre
:
0 abstentions :
0)
QUESTIONS
DIVERSES
1
Commission
Vie
scolaire
Le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
de
la
décision
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
Fléchois
de
maintenir
le
rythme
scolaire
à 5
matinées
(4 jours
1/2)
et
le
Pass
éducatif
du
vendredi
après-midi.
2.
Projet
Multicommerce
Le
Maire
fait
un
retour
sur
la
porte
ouverte
du
26
rue
Nationale.
Une
quinzaine
de
personnes
sont
venues
découvrir
le
lieu
du
projet
de
multicommerce.
Séance
levée
à
22H30
En
Mairie,
le
08/02/2021
Le
Maire
Jean-Yves
DENIS