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Arrêté - Annexe 1
Compte-Rendu - CR CM 25 10 2018 visé
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Procès Verbal - doc04572520190607142234
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montclar.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc04572520190607142234)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Réunion
du
Conseil
municipal
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
sont
convoqués
à
La
Mairie
de
Montclar
pour
la
réunion
qui
aura
lieu
le
:
JEUDI
13
JUIN
2019
A
19H00
A
LA
MAIRIE
DE
MONTCLAR
L'ordre
du
jour
est
le suivant :
N°
|
Libellé
Rapporteur
1
Lecture
et approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
17/04/2019
M.
BLOT
2
Classement
de
parcelles
communales
du
domaine
privé
dans
le domaine
public
M.BLOT
3
|
Tarifs
saison
Hiver
2019/2020
station
de Montclar
M.BLOT
4
Tarifs
saison
Été
2019
de
la
piscine
municipale
de
Montclar
M.BLOT
5
Recensement
de
la
population
2020
M.BLOT
6
Décision
modificative
n°1/2019
concernant
le Budget
Général
M.BLOT
7
Décision
modificative
n°1/2019
concernant
le
Budget
annexe
de
l’Eau
et
de | M.BLOT
l’Assainissement
8
Décision
modificative
n°1/2019
concernant
le
Budget
annexe
des
Remontées
| M.BLOT
Mécaniques
9
Convention
entre
Météo-France
et la commune
de
Montclar
M.BLOT
10
|
Rapport
d’observations
définitives
(ROD)
de
la Chambre
Régionale
des
Comptes
:
M.BLOT
Bilan
annuel
des
actions
entreprises
suite
aux
observations
reçues.
11
__| Règlement
général
du
marché
dominical
M.BLOT
12
|
Tarif
de
droit
de
place
concernant
le marché
dominical
M.BLOT
13
|
Recrutement
de
deux
agents
contractuels
sur
un
emploi
non
permanent
pour
faire
M.BLOT
faceà
un
besoin
liéà
un
accroissement
saisonnier
d’activité
ÊTE
2018.
(en
application
de
l’article
3
2°de
la loi
n°
84-53
du
26/01/1984)
14
|
Convention
d’occupation
et d’utilisation
du
domaine
public
communal
de
Montclar
|
M.BLOT
entre
la commune
de
Montclar
et
Christian
TABBI
et fixation
du
tarif de
la
redevance
15
|
Convention
d’occupation
et d’utilisation
du
domaine
public
communal
de
Montclar
|
M.BLOT
entre
la commune
de
Montclar
et Jérèmy
DEMAISON
« Amendonné
» et fixation
du
tarif de
la
redevance
16
|
Convention
pluriannuelle
de
pâturage
entre
la
commune
de
Montclar
et
madame |
M.BLOT
Ornella
LEPINE
17
|
Vente
de
terrains
communaux
à la société
des
Sources
du
Col
Saint-Jean
M.BLOT
18
| Mise
à jour
de
la fixation
des
durées
d'amortissement
M.BLOT
Le
Maire,
Michel
BLOT