Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM 23 07 2024
Procès Verbal - PV CM 17 07 2023
Compte-Rendu - Compte rendu CM 17 12 19
Compte-Rendu - Compte rendu CM 17 09 24
Compte-Rendu - Compte rendu CM 26 07 2022
Compte-Rendu - Compte rendu CM 31 07 2025
Compte-Rendu - Compte rendu CM 10 07 2020
Compte-Rendu - Compte rendu CM 31 01 2023
Compte-Rendu - Compte rendu CM 14 11 2023
Compte-Rendu - Compte rendu CM 31 01 2023
Compte-Rendu - Compte rendu CM 17 07 2023
Document publié le Lundi 17 juillet 2023 par la commune de Vaux-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 17 07 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Transports,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
L’an deux mille vingt-trois, le 17 juillet à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de VAUX-SUR-MER,
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, conformément à l'article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, À la Mairie, sous la présidence du Maire Monsieur Patrice LIBELLI, Date de la Convocation : le lundi 10 juillet 2023,
PRÉSENTS : ADAM Agnès, ARIGNON Michel, CARPENTIER Lydie, COLUS Pierre-Henry, DEFOIX Christophe, DEVOUGE Stéphane, FERNANDES David, GIRAUDOT Josiane, GRASSET Jean-Michel, LE NAOUR Bénédicte, LE NAOUR Éric, LIBELLI Patrice, OLAGNIER Jocelyne, PALISSIER Colette, PUGENS Véronique, RENU Béatrice, ROCHETEAU Sylvie, YALA Akli,
ABSENTS REPRÉSENTÉS : ARGUELLES José-Luis par GIRAUDOT Josiane, CARAMEL Ludivine par RENU Béatrice, FAUCHER Dominique par PUGENS Véronique, HUBERSON-DEBRY Sophie par ARIGNON Michel, PIET Jean-François par LIBELLI Patrice, STEULLET Emmanuelle par FERNANDES David,
ABSENTES EXCUSÉES : COUVERT-PAVAILLON Cloé, LAZARE Muriel,
ABSENTS : LESPINAS Michel,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : DEVOUGE Stéphane,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2023
AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 18 JUILLET 2023
N° D’ORDRE OBJET N°DÉLIBÉRATION
1 Zone d’Aménagement Concerté multi -
sites Cormier – Battières. compte rendu
annuel à la collectivité 2022.
DCM20230717.01
2 Création d’un poste permanent
d’adjoint d’animation principal de 1ère
classe à temps complet.
DCM20230717.02
3 Régime Indemnitaire tenant Compte des
Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise
et de l’Engagement Professionnel –
RIFSEEP – Additif.
DCM20230717.03
4 Recours au Service Civique. DCM20230717.04
2
5 Rapport Social Unique 2021. DCM20230717.05
6 Demande de renouvell ement du
classement en Station de Tourisme –
Commune de Vaux-sur-Mer.
DCM20230717.06
7 Vente des parcelles AC 310p, AC 734p
et AC 736p.
DCM20230717.07
8 Décision modificative n°2 Budget
commune 2023.
DCM20230717.08
9 Mise en place du prélèvement
automatique pour la facturation du Pôle
Enfance-Jeunesse.
DCM20230717.09
10 Prolongation du Projet Éducatif
Territorial 2023-2026 et du plan
mercredi
DCM20230717.10
11 Subvention participation á la finale du
Critérium National du Jeune
Conducteur.
DCM20230717.11