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PLU - Annexes - liste sup
Déliberation - Liste des Deliberations 05122024
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Pluméliau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations 05122024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Éducation,
REPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTE, EGALITE, FRATERNITE
Département du Morbihan Arrondissement de Pontivy Canton de Pontivy
Siège Administratif : Mairie de PLUMELIAU-BIEUZY – 4 Place du Général de Gaulle – 56930 PLUMELIAU-BIEUZY SIRET : 200 085 041 00016 – Tél : 02.97.51.80.28 – Fax : 02.97.51.91.46
Site internet www.plumeliau-bieuzy.bzh - E-mail : accueil@plumeliau-bieuzy.bzh
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DÉCEMBRE 2024
2024-12-01 NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE Adopté à l’unanimité
2024-12-02 APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE
PRECEDENTE Adopté à l’unanimité
2024-12-03 DÉCISIONS PRISES PAR DELEGATIONS (Sans débat)
2024-12-04 DÉCISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAIQUE – BUDGET 19205 Adopté à l’unanimité
2024-12-05 AFFECTATION DES RÉSULTATS – BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAIQUE Adopté à l’unanimité
2024-12-06 OUVERTURE DES CRÉDITS AVANT LE VOTE DU BUDGDET DE LA COMMUNE Adopté à l’unanimité
2024-12-07 ENTRETIEN DE SEPULTURES Adopté à l’unanimité
2024-12-08 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – DONNEURS DE SANG Adopté à la majorité
2024-12-09 INDEMNITE PIEGEURS DE RAGONDINS Adopté à l’unanimité
2024-12-10 INDEMNITE DESTRUCTION DE NIDS DE FRELONS ASIATIQUES Adopté à l’unanimité
2024-12-11 INDEMNITE POUR LE GARDIENNAGE DES ÉGLISES COMMUNALES Adopté à la majorité
2024-12-12 ALLOCATION DE VÉTÉRANCE 2024 AUX ANCIENS SAPEURS-POMPIERS Adopté à l’unanimité
2024-12-13 DISPOSITIF D’AIDE A L’ACHAT DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE 2025 Adopté à l’unanimité
2024-12-14 AVENANT N°1 DE LA CONVENTION D’ACTIONS FONCIERES DU 6 FEVRIER 2018 Adopté à l’unanimité
2024-12-15 RAPPORT D’ACTIVITE MORBIHAN ENERGIES 2023 Adopté à la majorité
2024-12-16 REGLEMENT INTERIEUR POLE ASSOCIATIF Adopté à l’unanimité
2024-12-17 SIGNATURE CONVENTION GENERALE D’UTILISATION DES MISSIONS FACULTATIVES DU CDG56 Adopté à l’unanimité
2024-12-18
MODIFICATIONS ET REVISION DU REGIME
INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS,
DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE
L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
Adopté à la majorité
2024-12-19 PERSONNEL COMMUNAL – MISE EN PLACE D’UN NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR Adopté à la majorité
2024-12-20 CLASSEMENT DE VOIRIE DANS LE DOMAINE PUBLIC – PARCELLE AD 661 Annulation de la délibération
2024-12-21
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION
D’UN MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS
INTELLECTUELLES AUX FINS DE RÉALISER UN
SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF REPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTE, EGALITE, FRATERNITE
Département du Morbihan Arrondissement de Pontivy Canton de Pontivy
Siège Administratif : Mairie de PLUMELIAU-BIEUZY – 4 Place du Général de Gaulle – 56930 PLUMELIAU-BIEUZY SIRET : 200 085 041 00016 – Tél : 02.97.51.80.28 – Fax : 02.97.51.91.46
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DES EAUX USEES ET SIX SCHEMAS DIRECTEURS DES
EAUX PLUVIALES Adopté à l’unanimité
2024-12-22 LANCEUR D’ALERTE ETHIQUE Adopté à l’unanimité