Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations 19.01.2023
Déliberation - Liste des deliberations du 26.09.2024
Déliberation - Liste des deliberation du 6.02.2025
Déliberation - Liste des deliberations du 18.07.2024
Déliberation - Liste des deliberations du 25.04.2024 1
Déliberation - Liste des deliberation du 29.11.2023
Déliberation - Liste des deliberations du 3.12.2024
Déliberation - Liste des deliberation du 28.03.2024
Déliberation - 2022 LISTE DES DELIBERATIONS 08.11.2022
Déliberation - 2022 LISTE DES DELIBERATIONS 29.09.2022
Déliberation - 2024 Liste DES Deliberations
Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune d'Inguiniel.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Handicap et inclusivité,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 6 FEVRIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS – Roll an divizadegoù
Publié / mis en ligne le :
N° INTITULE VOTE
2024 – 001 Débat d’orientations budgétaires Pour : Contre :
Abstention :
19 voix
0 voix
0 voix
Adopté
2024 – 002 Coût enfant scolarisé en école publique
(année 2024)
Pour :
Contre :
Abstention :
19 voix
0 voix
0 voix
Adopté
2024 – 003 Contrat d’association avec l’école privée au
01.01.2024
Pour :
Contre :
Abstention :
19 voix
0 voix
0 voix
Adopté
2024 – 004 Centre de gestion : convention relative à la
prestation paye
Pour :
Contre :
Abstention :
19 voix
0 voix
0 voix
Adopté
2024 – 005 Rénovation de l’école Nicole Rousseau :
avenants aux travaux
Pour :
Contre :
Abstention :
19 voix
0 voix
0 voix
Adopté
2024– 006 Restructuration de la mairie : avenants aux
travaux
Pour :
Contre :
Abstention :
19 voix
0 voix
0 voix
Adopté
2024 – 007 Suppression de poste Pour : Contre :
Abstention :
19 voix
0 voix
0 voix
Adopté
2024 – 008 Tableau des effectifs au 01.02.2024 Pour : Contre :
Abstention :
19 voix
0 voix
0 voix
Adopté
2024 – 009 Lorient Agglomération - Convention de
prestation de service ADS
Pour :
Contre :
Abstention :
19 voix
0 voix
0 voix
Adopté
2024 – 010 Délégation de l’exercice du droit de
préemption urbain sur le Parc d’activités
économique de Prat Pont
Pour :
Contre :
Abstention :
16 voix
0 voix
3 voix
Adopté
2024 – 011 Société Publique Locale Bois Energie-
Augmentation de capital
Pour :
Contre :
Abstention :
19 voix
0 voix
0 voix
Adopté
2024 – 012 Requalification de la route départementale
n°2 « route des Plumes » en agglomération,
de part et d’autre de l’école Les Plumes de
Locunel
Pour :
Contre :
Abstention :
19 voix
0 voix
0 voix
Adopté
2024 – 013 Intégration de la parcelle VB n° 180 (impasse
des Fauvettes) à la voirie communale
Pour :
Contre :
Abstention :
19 voix
0 voix
0 voix
Adopté
2024 – 014 Intégration des parcelles VB n° 172 et 173 (rue
de la libération) à la voirie communale
Pour :
Contre :
Abstention :
19 voix
0 voix
0 voix
Adopté
2024 – 015 Jury d’Assises 2025 Pour : Contre :
Abstention :
19 voix
0 voix
0 voix
Adopté
2024 - 016 Demande de subvention – Aménagement d’un
skate park
Pour :
Contre :
Abstention :
19 voix
0 voix
0 voix
Adopté
Le représentant de la collectivité Le secrétaire de séance
Jean Louis LE MASLE