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Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 10.07.2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Champdray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 10.07.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE DE CHAMPDRAY
SEANCE DU 10 JUILLET 2020
Page 1 sur 2
COMPTE RENDU
Madame le Maire annonce les prochaines dates de réunions du Conseil Municipal : le 17 juillet 2020 et le 24 juillet 2020.
Elections du délégué du conseil municipal et des suppléants pour les élections sénatoriales.
Conformément aux dispositions de l’article R. 133 du Code Electoral, le bureau électoral est présidé par Madame Elisabeth KLIPFEL, Maire, et est constitué des deux membres du conseil municipal les plus âgés présent à l’ouverture du scrutin, soit Madame Marie-Claire WILLMANN et Madame Pierrette LAUMOND, et des deux membres du conseil municipal les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, soit Monsieur David CLAR et Monsieur Jean-Guy DIDIER.
Le Président invite ensuite le Conseil à procéder, sans débat, au scrutin secret à l’élection d’un délégué. Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote commence à 21 H 00 et donne les résultats ci-après : Nombre de votants : 9
Nombre de bulletins blancs et nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 9
Majorité absolue : 5
Ont obtenu :
- Mme Elisabeth KLIPFEL : 5 voix
- M. Joël LEFEBVRE : 4 voix
Madame Elisabeth KLIPFEL a obtenu cinq voix. Elle réunit la majorité absolue et a été proclamée déléguée. Elle accepte le mandat.
Il est ensuite procéder, dans les mêmes formes, à l’élection de trois suppléants. Le dépouillement du scrutin, qui a suivi immédiatement le dépôt des votes, donne les résultats suivants :
Nombre de votants : 9
Nombre de bulletins blancs et nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 9
Majorité absolue : 5
Ont obtenu :
- M. Jean-Guy DIDIER : 9 voix
- M. Alain DIDIER : 7 voix
- M. Joël LEFEBVRE : 7 voix
- Mme Joëlle MICHEL : 1 voix
M. Jean-Guy DIDIER, M. Alain DIDIER et M. Joël LEFEBVRE ont obtenu neuf, sept et sept voix. Ils réunissent la majorité absolue et sont proclamés suppléants. Ils acceptent le mandat.
N° 04.2020.01 – OBJET : Institutions et vie politique – Désignation de représentants – Commission d’appel d’offres – Commission d’adjudication et d’appel d’offres.
Président : Elisabeth KLIPFEL COMMUNE DE CHAMPDRAY
SEANCE DU 10 JUILLET 2020
Page 2 sur 2
Sont élus à l’unanimité :
Titulaires : Jean-Guy DIDIER - Alain DIDIER – Jean-Marc VERDIER.
Suppléants : Joëlle MICHEL – Joël LEFEBVRE – Pierrette LAUMOND.
N° 04.2020.02 à n° 04.2020.04 – OBJET : Institutions et vie politique – Désignation de représentants – EPCI – Election des délégués aux organismes intercommunaux.
Ont été élus, à l’unanimité, comme délégué des différents E.P.C.I. :
SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE DES VOSGES : Jean-Guy DIDIER. SYNDICAT MIXTE POUR L’INFORMATISATION COMMUNALE DANS LE DEPARTEMENT DES VOSGES : Jean-Guy DIDIER.
SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : Joëlle MICHEL.
N° 04.2020.05 – OBJET : Institutions et vie politique – Désignation de représentants – Autres – Désignation d’un délégué CNAS.
A l’unanimité, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal élit Mme Joëlle MICHEL comme déléguée représentant le collège des élus de la commune de CHAMPDRAY.
Mme Emmanuelle MARILLIER, secrétaire de mairie, reste déléguée pour le collège des agents.
N° 04.2020.06 et n° 04.2020.07 – OBJET : Institutions et vie politique – Désignation de représentants – CCAS – Nombre de membres et élection des représentants au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale.
Considérant que les délégués du Conseil Municipal et les représentants hors Conseil Municipal doivent être, si possible, en nombre égal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal fixe ainsi qu’il suit la composition du conseil d’administration du C.C.A.S :
Membres élus au sein du Conseil Municipal : CINQ
Membres nommés par le Maire : QUATRE
Président de droit : Elisabeth KLIPFEL.
Pour le Conseil Municipal, ont été élus :
Jean-Guy DIDIER – Joël LEFEBVRE – Davis CLAR – Pascal GERARD - Pierrette LAUMOND.
Pour les membres hors Conseil Municipal, vont être nommés par arrêté municipal : Rosita HOUIN – Paul HOUIN – Danielle CREUSOT – Chantal LOCHTENBERGH.
N° 04.2020.08 – OBJET : Institutions et vie politique – Désignation de représentants – Autres – Renouvellement de la Commission communale des Impôts Directs.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal établi la liste des contribuables parmi lesquels le directeur départemental des finances publiques choisira les membres de la Commission Communale des Impôts Directs.
Le Maire,
Elisabeth KLIPFEL.