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Document publié le Mardi 4 janvier 2022 par la commune de Monfort.
Lien du pdf (Séance - Seance 2022 01 24 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Monfort, Compte rendu du Conseil Municipal du 24 janvier 2022
Séance du 24 janvier 2022
L’an deux-mille vingt-deux, le vingt-cinq janvier à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur LAGARDERE Régis, Maire.
Présents : Mrs Alain DIANA Patrick PASQUALI, Nicolas DUS, Régis LAGARDERE, Benoit COUSTURIAN, Stéphane MOERIS, Jean-Pierre ZANCONATO, Mmes Elisabeth TERRAIL, Céline FAUBEC, Claire RICHARDSON,
Excusés :
Secrétaire de séance : Richardson Claire
Vente pigeonnier
Monsieur le maire rappelle la délibération du 29 mars 2012 décidant d’accepter le legs de Mme ARBUS PASSERIEU ainsi que la délibération du 23 décembre 2013 pour la vente de terre.
Monsieur le maire fait lecture de la proposition d’achat pour le pigeonnier de Mr LAFFITTE Gaspar.
Ce pigeonnier est sur la parcelle B 431 pour une contenance de 00 ha 00 ca 45 ca.
Après lecture, le conseil municipal approuve à l’unanimité :
- D’ACCEPTER cette offre pour une somme de 4000.00€ (quatre mille euros),
- AUTORISE Monsieur le Maire de signer toutes pièces relatives à cette vente.
Séance levée à 20h30