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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 15 04 2021
Document publié le Jeudi 15 avril 2021 par la commune de Brunoy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 15 04 2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Énergies, Investissement et développement économique,
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REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE BRUNOY
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 15 AVRIL 2021
19 h 00
Salle Leclerc à Huis-Clos
L ORDRE DU JOUR |
PRESENTATION DES DECISIONS RAPPORTEES EN CONSEIL
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 11 FEVRIER 2021
21.012/D MODIFICATION DE LA DELIBERATION 21.001/D DU 11 FEVRIER 2021 RELATIVE À LA FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX DES TAXES FONCIERES 2021
21.013/DB ADHESION A L'ASSOCIATION DES VILLES POUR LA PROPRETE URBAINE (AVPU)
21.014/DK ADHESION DE LA COMMUNE DE BRUNOY A L'ASSOCIATION SITES ET CITES REMARQUABLES DE FRANCE
21.015/DM PROGRAMMATION COMMUNALE 2021 EN FONCTIONNEMENT DU CONTRAT DE VILLE DU VAL D'YERRES - SOUTIEN DES ACTIONS SPECIFIQUES POLITIQUE DE LA VILLE PORTEES PAR LES ASSOCIATIONS - DEMANDE DE SUBVENTIONS
21.016/Di SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE GESTION DU GROUPE SCOLAIRE TALMA ENTRE LES VILLES DE BRUNOY ET D'EPINAY SOUS SENART ‘
21.017/0 REVISION GENERALE DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE : PRESENTATION DU DIAGNOSTIC ET DES ENJEUX
21.018/DO AUTORISATION DE SIGNATURE POUR L'ACTE DE CESSION DE DROIT AU BAIL DU LOCAL COMMERCIAL SITUE 4 PLACE SAINT MEDARD
21.019/DE CREATION D'UN POSTE DE CHARGE DE MISSION DEVELOPPEMENT DURABLE ET TRANSITION ENERGETIQUE AU SEIN DE LA DIRECTION « VILLE ET ENVIRONNEMENT » ET OUVERTURE DU POSTE À TEMPS COMPLET D'INGENIEUR À UN TITULAIRE OÙ À UN CONTRACTUEL
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex
Tél. 0169 39 89 89- Fox : O1 60 46 30 89 - Cour! : monsiurlemoire@mairie brunoy.fr - www brunoy.fr Feu courrier d'or étre ociessé inpersomelement à M, le aie 21.020/DE
21.021/DE
21.022/DE
21.023/DE
21.024/E
21.025/DE
21.026/K
21.027/DE
21.028/DM
21.029/DK
21.030/K
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CREATION DE POSTE DE CONSEILLER RELATIONS USAGERS DANS LE CADRE DE LA TRANSFORMATION DU BUREAU DE POSTE EN AGENCE POSTALE COMMUNALE
MISE EN PLACE D'UN TAUX DE REMUNERATION POUR LES PROFESSIONNELS DE SANTE INTERVENANT DANS LE CADRE DU CENTRE DE VACCINATION DE LA COMMUNE DE BRUNOY
MISE EN PLACE DU PLAN D'ACTION RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
DOSSIER DE DEMANDE D'AGREMENT AUPRES DE L'AGENCE DU SERVICE CIVIQUE RELATIF A L'ENGAGEMENT DE VOLONTAIRES EN SERVICE CIVIQUE PAR LA COMMUNE DE BRUNOY
FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET DECISION DU RECUEIL DE L'AVIS DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE - ABROGE LA DELIBERATION N°20.047 DU 2 JUILLET 2020
TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01/05/2021
PORTANT DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT DEFENSE PARMI LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
CREATION DE DEUX POSTES DE MEDIATEURS SOCIAUX DE CATEGORIES C, À TEMPS COMPLET, POUR LE QUARTIER DES HAUTES-MARDELLES ET OUVERTURE DU POSTE À UN CONTRACTUEL
AVENANT N°2 A LA CONVENTION CADRE PORTANT SUR L'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU VAL D'YERRES
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE ENTRE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE-DE-FRANCE, LA COMMUNE DE BRUNOY ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL D'YERRES VAL DE SEINE
PORTANT DESIGNATION D'UN REFERENT FORET-BOIS REPRESENTANT LA COLLECTIVITÉ AUPRES DE LA FEDERATION NATIONALE DES COMMUNES FORESTIERES
nauté d'agglomération
al de Seine
esident de la Co
Val d'Yerre
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex
Tél : 01 69 39 89 89 - Fox : 01 60 46 30 89- Courriel : monsisulemoire@moirie-brunay.fr- www brunoy.fr Tout courrier dorée coiessé inpesomelsmes à A4 Je Aloie