unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 29.01.24

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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 29.01.24 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 29.01.24)Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Aménagement du territoire, Comtal & L Éoninunoute Espalion, le 22 janvier 2024

O de Communes

© Truyère

Le Président,

Convocation du Conseil Communautaire

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,

Lot et Truyère qui aura lieu le :

Lundi 29 janvier 2024 à 20H00

Salle de la Gare — Plateau de la Gare — 12500 Espalion

e Administration Générale — Juridique :

Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;

Désignation du Secrétaire de Séance,

Approbation Procès-Verbal du lundi 11 décembre 2023

Compte Rendu des décisions du Président

Règlement de mise à disposition d’un bien partagé : balayeuse KKSKS

+ __ Ressources Humaines :

Rapporteuse Mme Magali BESSAOU ;

Mise à disposition d’agents dans le cadre de l’utilisation du bien partagé : balayeuse

Ÿ_ Creation d'emplois permanents

Y Mise en place du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes

“Autorisation de recours à des compétences extérieures sous forme de

vacation pour la mission RSAI

e Finances:

Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC ;

“Adoption Règlement Budgétaire et Financier 2024-2026

Ÿ”_ Tarifs de location des complexes sportifs intercommunaux pour 2024

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél.: 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @ 3clt.fr° Marchés publics:

Rapporteur: M. Le PRÉSIDENT ;

* Autorisation de signature du marché relatif aux prestations pour

l'exécution de services de transport à la demande pour la commune d’Espeyrac et la commune de Golinhac

e Aménagement de l'Espace - Urbanisme :

Rapporteur M. Jean-Michel LALLE ;

Ÿ”_ Convention de réalisation de mission PCAET avec le PETR

Attractivité :

Rapporteuse ; Mme Nathalie COUSERAN

Ÿ_ Approbation de l'avenant du contrat Bourg Centre Occitanie de Saint

Côme d'Olt

e Questions diverses :

Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;

Le Président,

M. Nicolas BESSIÈRE.

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr