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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 30.06.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 30.06.25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Justice et droit,
Comtal €} LO Communauté Espalion, le 24 juin 2025
de Communes
© Truyère
Le Président,
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal
Lot et Truyère qui aura lieu le:
Lundi 30 JUIN 2025 à 20H00
Salle Calcaire
de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère
18 Bis Avenue Marcel Lautard 12 500 ESPALION
Présentation du profil économique du territoire
par la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) Aveyron
Et intervention pour la présentation du Fonds de Dotation de l'Hôpital d’Espalion
e Administration Générale — juridique :
Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;
Désignation du Secrétaire de Séance,
Approbation Procès-Verbal du lundi 31 mars 2025
Approbation Procès-Verbal du lundi 28 avril 2025
Compte Rendu des décisions du Président
Approbation du rapport d'activités 2024
Additif à la délibération n° 2024-12-16-D265 Achat du bâtiment du
conservatoire de Musique
Vente de la parcelle section F parcelle n° 660 pour le pont bascule à la
commune de Bozouls
Vente de l'appartement situé 37 Tour de Ville à Entraygues-Sur-Truyère
Révision du règlement d’attribution des subventions aux associations
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Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr e Ressources Humaines :
Rapporteuse Mme Magali BESSAOU ;
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Contrats d'Assurance des Risques Statutaires 2026 - 2029
Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Délibération autorisant le recours aux contrats d'apprentissage
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Règlement intérieur de la Communauté de Communes : mise à jour
e Finances:
Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC ;
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Fonds de concours - Commune de Saint Côme d’Olt - Travaux Tour du
Château pour l'accueil de l'Office de Tourisme
Décision modificative n°1 budget principal
Décision modificative n°1 budget annexe Assainissement Collectif
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public
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @ 3cit.fr e Infrastructures — Bâtiments - Voirie :
Rapporteur M. Jean Louis RAMES ;
# Plans de financement DETR 2025, Modernisation de la voierie
communautaire
YŸ_ Plan de financement DETR Tranche 3, Requalification de la Zone
Artisanale de la Bouysse à Espalion
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Rapporteuse Mme Sylvie TAQUET-LACAN ;
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publique — Comtal, Lot et Truyère
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St Jacques à Bessuéjouls
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culturelle 2025-2026
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public et prix revendeur
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e Questions diverses :
Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;
Le Président,
M. Nicolas BESSIÈRE
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@ 3clt.fr