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Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Bouchoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PROCES VERBAL 23 02 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Justice et droit,
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A L9 H 00 : présentation du proiet de la salle paroissiale par les membres du comité
consu ltatif
MM:Nicolas DELATOUCHE, Lucie Périer, Raphaêl Deschamps, Daiz Laurent, Fabiana Piazenca, Se sont excusés, Yves Peudon, Anastasia ....
Raphaël D. expose les actions qui ont été entreprises : une journée nettoyage a été faite avec le comité des
fêtes pour faire l'inventaire et un état des lieux et un premier tri.
ll y a beaucoup de livres, Faut-il les garder ?
Raphaël D. a fait les plans côtés du bâtiment, des photos, pour préparer le travail de mise aux normes.
Benoit C. : Ce bâtiment n'a jamais été classé ERP et a été construit sans normes contraignantes.
lsabelle H. : Les normes ont changé
La préfecture demande de mettre aux normes :
Electrique, c'est correct
Accessibilité, à prévoir par la porte latérale existante, une rampe d'accès devra être réalisée.
Anne M. : Ce quiva s'y passer, objectifs d'utilisation de cette salle.
Créer un lien vivant pour les associations. Pas d'objectifs précis
Fabiana P. : Des idées de théâtre, de musique, etc
Raphaël D. : En fonction de la surface, le nombre de personnes accueillies est déterminé par les normes. (1
personne par m2)
Conditions d'accessibilité, voir avec le SDIS, le budgéter et l'étaler dans le temps.
Jérôme G. : ll faut faire un planning
Benoit C : Electricité ok, ll y a-t-il des normes pour l'isolation ?
lsabelle H : Est-ce qu'il y a besoin d'un point d'eau ? Faut-il des toilettes ?
Benoit C : Modalité de chauffage, l'idée de départ est de chauffer au bois, il faut faire un tubage de l'ancien
conduit, et refaire une sortie sur le toit. Des devis ont été demandés à AJ plomberie et à Hautes Combes
Chauffage ?
lsabelle H : il faut faire un simili budget.
Claude PC est mandaté pour étudier un autre mode de chauffage électrique, radiateurs ou air pulsé
(Pompe à chaleur).
Daiz L. : Ce projet est important, ily a des attentes pour l'utilisation de cette salle.
Des groupes sont demandeurs, Atelier couture, Méditation, Gestion du stress, Théâtre, Musique, etc..
Jérôme G. : Aujourd'hui, on a un potentiel de volontaires pour faire un centre de rassemblement des
associations. On verra lors de la commission finances pour faire un investissement.
On est fier de ce qui se met en place et on est au début de l'aventure.
Benoit C : ll y a des travaux techniques et le groupe est volontaire pour participer à ces travaux.
lsabelle H : Une organisation sera mise en place lorsque les mises aux normes seront réalisées.
Le fonctionnement devra être à coût minima.
Est-ce que cette salle sera exclusivement réservée aux Boucherands, elle va donner envie ...
Prochaine action : Vider la salle.. A 19 H 30 : Conseil Municipal - Ordre du iour
Approbation du procès-verbal du 26 janvier 2023
1. Budget Principal :Approbation du Compte de Gestion 2022
2. Budget Assainissement : Approbation du Compte de Gestion 2022
3. Budget PhotovoltaïQue : Approbation du Compte de Gestion 2022
4. Comptes Administratifs 2022 :
Budget principal
Budget Assainissement
Budget Photovoltarque
5. Budget Assainissement : Affectation du résultat 2022
6. Amicale des Pompiers :
Demande de prise en charge des cotisations à l'Union départementale des Sapeurs-Pompiers
7. Redevance Raquettes
8. Local communal et artisanal : devis SARL GRENARD et SANI-CLIM
9. Projet de la Salle paroissiale
Questions diverses :
- Point sur les commissions
lnformations diverses
Présents : COLLIN Benoît, GRENARD Jérôme, HENROTTE Jean-Marc, HEURTIER lsabelle, JEANTET PROST
Karine, TOMBARD Pascale, MICHAMBLÉ Anne, PERRIER-CORNET Claude, PONCET Michaë|.
Absents excusés :
HERNANDEZ Philippe dont pouvoir à JEANTET-PROST Karine
DIONNET Sylvain dont pouvoir à MICHAMBLÉ Anne
Présente : Patricia MURTIN, Rédacteur
Secrétaire de séance : Claude Perrier-Cornet
Ouverture de la Séance : 79h44
Approbation du PV du 26 janvier 2023: Adopté à l'unanimité dont 2 pouvoirs.
1. Budget principal : Approbation du compte de gestion 2022
Secfion
investissement
Secfion
fonctionnement
Total sections
RECETTES
Prévisions BP 403 457.95 402 733.16 806 191.11
Titres de receffes émis 143 283.79 391 037.70 534 321.49
Réductions de titres 200.00 200.00
Receffes neffes 143 283.79 390 837.70 534 121.49
DEPEAISES
Autorisations budgétaires totales 403 457.95 402733.16 806 191.11
Mandats émis 191 862.80 322797.41 514 660.21
Annulations de mandats 400.00 400.00
Dépenses nettes 191 862.80 322 397.41 514 260.21
RESULTAT DE
L'EXERCICE
Excédent 68 440.29 19 86L.28
Déficit 48 579.01
2 Le compte de gestion du budget principal pour l'année 2022 établi par le comptable public, M. Fabing
Jérôme, est adopté à l'unanimité dont 2 pouvoirs.
2. Budget Assainissement : Approbation du compte de gestion 2022
Le compte de gestion du budget assainissement pour l'année 2022 établi par le comptable public,
M. Fabing Jérôme, est adopté à l'unanimité dont 2 pouvoirs.
3. Budget Photovoltaique : Approbation du compte de gestion 2022
Le compte de gestion du budget photovoltaïque pour l'année 2022 établi par le comptable public,
M. Fabing Jérôme, est adopté à l'unanimité dont 2 pouvoirs.
Secfion
investissement
Section
fonctionnement
Iofal secfions
RECETIES
Prévisions BP 1 869 883.47 11 650.00 1 881 533.47
Titres de recettes émis 17 438.93 11 431.14 28 870.07
Réductions de titres
Receffes neffes 17 438.93 11 431.14 28 870.07
DEPEAISES
Autorisations budgétaires totales 1 869 883.47 11 650.00 1 881 533.47
Mandats émis 21276.40 I386.24 30 662.24
Annulations de mandats
Dépenses nettes 21276.00 I386.24 30 662.24
RESULTAT DE
L'EXERCICE
Excédent 2 044.90 1.792.17
Déficit 3 837.O7
Section
investissement
Secfion
fonctionnement
Total sections
RECETTES
Prévisions BP 77 041.19 47 149.64 124190.83
Titres de recettes émis 28 636.00 22972.03 51 608.03
Réductions de titres
Recetfes neffes 28 636.00 22972.03 51 608.03
DEPEIVSES
Autorisations budgétaires totales 77 041.19 47 149.64 124190.83
Mandats émis 25 018.22 34 873.60 59 891.82
Annulations de mandats
Dépenses nettes 25 018.22 34873.60 59 891.82
RESULTAT DE
L'EXERCICE
Excédent 3 617.78
Déficit 11 901.57 B 283.79
3 4. Comptes administratils 2022
La 1è'" adjointe présente les comptes administratifs 2022
Le Maire sort de la salle au moment du vote.
LIBELLE FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE
Dépenses
ou déficit
Recettes ou
Excédents
Dépenses ou
déficit
Recettes ou
Excédents
Dépenses ou
déficit
Recettes ou
Excédents
Restes à réaliser
recettes
COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL
voirie, plaques adressage, imprimante France services en dépenses et DETR -DST en
COMPTE ANNEXE ASSAINISSEMENT
Résultats reportés
Opérations de I'exercice 322397.41
58703.26
390837.70 191862.80
'165336.57
143283.79 514260.21
224039.83
534121.49
TOTAUX 322397.41 449540.96 191862.80 308620.36 514260.21 758161.32 Résultats de clôture '127143.55 116757.56 243901.'t1
Restes à réaliser 48155.52 27163.90 48155.52 27163.90 TOTAUX CUMULES 322397.41 449540.96 240018.32 335784.26 562415.73 785325.22 RESULTATS DEFINITIFS 127143.55 95765.94 222909.49
Résultats reportés
Opérations de I'exercice 9386.24 11431.14
13044.00
21276.00 17438.93
13044.00
30662.24 28870.O7
TOTAUX 9386.24 11431.14 34320.00 17438.93 43706.24 28870.07 Résultats de clôture 2044.90 16881.07 14836.17
Restes à réaliser 79500.00 370130.40 79500.00 370130.40 TOTAUX CUMULES 9386.24 11431.14 '113820.00 387569.33 123206.24 399000.47 RESULTATS DEFINITIFS 2044.90 273749.33 275794.23
Restes à réaliser : frais études et maîtrise d'æuvre en dépenses et prolongation de la DETR en recettes
COMPTE ANN EXE PHOTOVOLTAÏOU E
Un excédent en investissement est dû aux subventions reçues. ll faudra trouver une solution pour
éq uilibrer le fonctionnement.
Le conseil municipal, par 1-0 voix pour dont 2 pouvoirs, approuve les comptes administratifs 2022.
Retour dans la salle de M. le Maire.
5. Affectation du résultat d'exploitation2022 Budget assainissement
Résultats reportés
Opérations de I'exercice
11277.70
34873.60 22972.O3 25018.22
48405.1 9
28636.00
11277.70
59891.82
48405.19
51608.03
TOTAUX 46151.30 22972.O3 25018.22 7704',1.19 71169.52 100013.22 Résultats de clôture 23179.27 52022.97 28843.70
Restes à réaliser
TOTAUX CUMULES 46151.30 22972.03 25018.22 77041.19 71169.52 100013.22 RESULTATS DEFINITIFS 23179.27 52022.97 28843.70
Résultat CA202I VIREMENTA LA
SF
RESULTAT DE
L,EXERCICE
2022
RESTES A
REALISER
2022
SOLDE DES
RESTES A
RALISER
TRANSFERT OU
INTEGRATION
DE RESULTATS
PAR OPERATION
NON BUDGET.
CHIFFRES A
PRENDRE EN
COMPTE POUR
TAFFECTATION
DU RESULTAT
INVEST 13 044.00 € - 3 837.07 €
zgo ego.co €
0.00 €
0.00 €
273749.3t€
FONCT + 12 361,93 € + 12 361.93 € + 2 044.90 € 2 044.90 €
275794.23€.
4 EXCEDENT GLOBAL CUMULE AU 3tlt2l2Ù22 2 044,90€,
Affectation obligatoire :
A la couverture d'autofinancement et/ou exécuter le
virement prévu au BP (c/1068)
Solde disponible affecté comme suit :
Affectation complémentaire en réserves (c/ 1068)
Affectation à I'excédent reporté de fonctionnement (ligne
002)
Total affecté au c/ t068 :
0,00€
0,00€
2 044p0€
0,00 €
DEFrCrr GLOBAT CUMULE AU 3tlt2l2ù22
Déficit à reporter (ligne 002) 0,00€
Après en avoir délibéré, par un vote de lL voix pour dont 2 pouvoirs, le Conseil Municipal décide
d'affecter le résultat comme suit :
6. Amicale des Pompiers : demande de prise en charge des cotisations à l'Union Départementale
des sapeurs-pompiers
JG : Cette demande correspond à la prise en charge de l'assurance pour les pompiers en activité de2023
pour les trajets domicile caserne et les activités de l'amicale.
SD : (AM) c'est une reconnaissance de l'action des volontaires.
lH : L'association comme toutes les associations doit présenter un bilan financier de l'année écoulée pour
avoir le droit à une subvention,
La décision est reportée ultérieurement dans l'attente du bilan financier.
JG : Nous informe qu'il y a une journée portes ouvertes le l-8 mars à la caserne pour présenter et recruter
des nouveaux pompiers volontaires qui ne sont plus que 5 aujourd'hui.
7. Redevances raquettes
ll est rappelé que cette question avait été portée à l'ordre du jour du conseil du 23 janvier. Ce point avait
été reporté au 23 février afin de voir si une délibération avait déjà été prise par le passé sur le
positionnement de la commune.
Claude Mercier a précisé que cette redevance permet de financer 10% dans le budget nordique de la
comcom en2021,.
AM : ll n'y a jamais eu de redevance raquette depuis toujours.
lH : C'est la comcom qui décide des tarifs et ils sont votés.
AM : Un problème est que les critères de NORDIC ne sont pas respectés par la comcom.
lH : ne cautionne pas le fait de faire un courrier de réponse.
Le conseil municipal décide de faire un courrier de réponse expliquant son désaccord. Cette réponse sera
cosignée par les conseillers d'accord avec le courrier.
8. Devis Alimentation en Eau de l'Atelier communal et l'atelier artisanal
Cette délibération annule et remplace la délibération n" 2023-010 du 26 janvier 2023 : erreur sur le taux
de TVA du devis. Monsieur le Maire rappelle que, dans le cadre de la location de l'atelier artisanal, il a été
convenu que ce local serait alimenté en eau aux frais de la commune.
La commune profitera de ce chantier pour faire faire les raccordements dans l'atelier communal.
7 5 De ce fait, deux devis différents ont été établis par l'Entreprise SANI-CLIM, incluant la pose de chauffe-eau
et sous-compteur :
- Devis Atelier Communal Montant : 2 868.00 € HT - 3 441.60 € TTC
- Devis Atelier Artisanal Montant : 1,443.00 € HT - 1 731.60 € TTC
Après en avoir délibéré, par L1 voix pour dont 2 pouvoirs, le conseil municipal :
- Décide de retenir le devis SANI-CLIM pour l'Atelier communal
Montant : 2 868.00 € HT- 3 441.60 € TTC
- Décide de retenir le devis SANI-CLIM pour l'Atelier Artisanal
Monta nt : 1, 443.00 € HT - 1 731.60 € TTC
- Autorise le maire, ou la 1ère adjointe, en cas d'empêchement du maire, à signer les devis
Ces sommes seront inscrites au budget principal 2023.
9 Devis Raccordement Eaux Usées de l'Atelier communal et l'atelier artisanal
Un devis d'un montant de 2 950.00 € HT - 3 540.00 € TTC a été établi par l'Entreprise GRENARD TP SARL
pour la modification et la création d'un réseau d'eaux usées, à l'extérieur du bâtiment, pour l'atelier
communal et l'atelier artisanal.
Après en avoir délibéré, par 11 voix pour dont 2 pouvoirs, le conseil municipal :
- Décide de retenir le devis de GRENARD TP SARL d'un montant de 2 950.00 € HT- 3 540.00 € TTC pour la modification et la création d'un réseau d'eaux usées, à l'extérieur du bâtiment, pour l'atelier
communal et l'atelier artisanal.
- Autorise le maire, ou la 1ère adjointe, en cas d'empêchement du maire, à signer les devis
Cette somme sera inscrite au budget assainissement 2023.
10. Projet de la salle paroissiale
MP : Quelle est la finalité de ce projet ?
AM : Faire revivre cette salle : Avec des associations Culturelles, Théâtre, Musique, Atelier tricot,
MP : N'y a -t-il pas d'autres endroits ? Salle polyvalente, salle de justice ...
PL : ll faudrait que ce soit une association qui gère le projet et l'utilisation.
MP : ll vaudrait mieux vendre cette salle,
Autres questions, quel mode de gestion ?
Gestion informelle comme l'a suggéré Raphaël Deschamps ?
Créer une association ?
Questions diverses :
Points sur les commissions
Bâtiments : RAS
Voirie : JG : La commission réfléchit sur une façon de mieux répartir le coût du déneigement sur l'ensemble des foyers. 2 propositions seront présentées lors d'un prochain conseil. Travaux route de l'enversy : La société Chevassus à l'Antoine va refaire une proposition réévaluée tenant compte des coûtS des matières premières.
Route de Taillat : le devis est inchangé.
Route du Mapas (Léary) : C'est une zone Natura 2000 et cela limite les travaux de réfection de la route.
7 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
de la séance du Conseil Municipal
du eudi 23 février 2023
Procès-verbal upprouvé Iorc de lo séonce du conseil nrunicipal du I0 murs 2023
Numéro Libellé Résumé Vote
2023-Ûfl
Budget Principal :
Approbation du Compte de Gestion 2022
Le Conseil JVlunicipal adopte le compte
de gestion 2022 dt budget principal
dressé oar le comotable oublic M. Fabine
I I voix pour
dont 2
pouvoirs
2023-0t2
Budget Assainissement :
Approbation du Compte de Gestion 2022
Le Conseil Municipal adopte le compte
de gestion 2022 du budget assainissement
dressé oar le comotable public M. Fabine
ll voix pour
dont 2
pouvoirs
2023-013
Budget PhotovoltaTQue :
Approbation du Compte de Gestion 2022
Le Conseil Municipal adopte le compte
de gestion 2022 du budget photovoltaique
dressé par le comptable public ùI. Fabing
I I voix pour
dont 2
pouvoirs
2023-014
Vote des Comptes Administratifs
Principal - Assainissement -
Photovoltaihue
Le Conseil Municipal adopte les comptes
administratifs du budget principal, du
budget assainissement et du budget
ohotovoltaio ue
l0 voix pour
dont 2
DOUvOiTS
2023-0 r 5
Budget Assainissement : Affectation du
résultat de I'exploitation 2022
Le conseil municipal décide I'affectation
à I'excédent reporté de fonctionnement
(liene 002) Dour un montant de2044,90 €
I I voix pour
dont 2
pouvoirs
2023-016
Devis Alimentation en eau de I'atelier
communal et I'atelier artisanal
Le Conseil municipal décide, pour
I'alimentation en eau, de retenir : le
devis SANI-CLIM pour I'atelier
communal pour 2868,00€ HT - 3441,60 €
TTC et le devis SANI-CLIM pour
I'atelier artisanal pour 1443,00 € HT -
1731,60 € TTC.
Ces sommes seront inscrites au budget
principal
ll voix pour
dont 2
Douvoirs
2023-017
Devis pour modification et création d'un
réseau d'eaux usées pour I'atelier
communal et I'atelier artisanal
Le Conseil municipal décide, pour la
modification et la création d'un réseau
d'eaux uséees de retenir le devis
GRENARD TP SARL pour I'atelier
communal et I'atelier artisanal pour
2950,00 € HT - 3540,00 € TTC.
Cette somme sera inscrite au budget
assainissement
I I voix pour
dont 2
pouvoirs
8 AFET :
AM : Présentation des baux ruraux environnementaux ce qui engage les agriculteurs dans une déma rche d'entretien spécifiq ue.
Wilderness : Cette association de préservation des sites va démonter les derniers poteaux du Téléski
de Léary en Septembre. Avec leur aide, nous pourrions envisager de nettoyer les lieux de décharges
sauvages sur la commune. Une information sera faite par affichage pour que chacun puisse signaler les
points noirs.
Fleurissement :
lH : La commune a été classée 22eme du département, elle va recevoir un chèque de 50€ et un arbuste
Svndicat des Eaux
JMH : lit une lettre du syndicat au président du conseil départemental concernant la sécurisation de la
route entre l'Embossieux et l'Enquerne.
lnformations diverses :
Autre info : JG Nous informe qu'un mail a été envoyé au procureur pour connaître la procédure qui
devrait être engagée, pour faire enlever le fourgon qui encombre l'accès aux Petits Bouchoux.
Attribution d'un logement à Mme PELET Virginie par la Maison pour Tous.
L'AMJ a fait parvenir une copie du courrier envoyé à La Poste pour maintenir la distribution du courrier
6 Jours/7.
Prochain conseil avec un seul point à l'ordre du jour : projet des écoles le 10 Mars 2023 à 19h
FIN DE SEANCE à22h25
7
,7
Le Maire,
Jérôme GRENARD
Le Secrétaire,
Claude PERRIER-CORNET
I