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Arrêté - url 336
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cubnezais.
Lien du pdf (Arrêté - url 336)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 26/03/2024
Reçu en préfecture le 26/03/2024
Publié le S £ G
ARRETE ET SIGNATURES
Présenté par le Maire, £
A Cubnezais, le 25/03/2024
Le Maire, !
Délibéré par le Conseil Municipal, réuni en session ordinaire.
A Cubnezais, le 25/03/2024
Les membres du Conseil Municipal,
COMMUNE DE CUBNEZAIS - Budget communal M57
ID : 033-213301427-20240326-CA2023PS-BF
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 12
Nombre de suffrages exprimés : 14
VOTES: Pour: 13
Contre : 0
Abstention :
Date de convocation : 18/03/2024
SOULIGNAC James
MANON Monique
BATARD Evelyne
DEGUILHEM Jean-Christophe
ROUTURIER Marylène
CISNEROS Guillaume (Pouvoir à M. GABORIT Jean-Philippe)
DECIDOUR Ginette (Pouvoir à Mme RIMBERT Maryse)
GABORIT Jean-Philippe
RIMBERT Maryse
RUIZ Manuel
PADRIXE Stéphanie
LESUR Christophe
MANTEROLA Patirce
Envoyé en préfecture le 26/03/2024
Reçu en préfecture le 26/03/2024
C COMMUNE DE CUBNEZAIS - Budgetcommunel MS7 | puni le SG
ID : 033-213301427-20240326-CA2023PS-BF
ARRETE ET SIGNATURES
CARRUEZCO Pierre
Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en sous préfecture, le AGJe3 ets. et de la publication le 2£l3] 24
AGbnezcns... le #8: are 2224