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Séance - seance du 30 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trois-Pierres.
Lien du pdf (Séance - seance du 30 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Mairie de Les Trois Pierres - Séance du Conseil Municipal du lundi 30 mars 2026 ___________________________________________________________________________________________________________
______________________________________________________________________________________________________ - 1 -
Le trente mars deux mille vingt-six, vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire dans la mairie de Les Trois Pierres.
Date de convocation du conseil municipal : 24 mars 2026
Membres présents :
M Nicolas JACHIET, Mme Monique BERTRAND, M Denis GRENET, Mme Julie BLANGY, M Vincent NAVARRE, M Greg CHENEL, Mme Christine BAUDRY, Mme Frédérique BELLIER, Mme Mélanie CARRION, M Guillaume EDOUARD, Mme Céline LECOMPTE, Mme Sophie LEGROS, M Antoine PERDRIEL, M Cédric ROBERT, M Jean- Pierre SIMON
Absent excusé : Néant
Secrétaire de séance : Mme Mélanie CARRION
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
2. Désignations :
➢ du délégué du SDE 76 (Syndicat Départemental d’Energie de la Seine-Maritime) ➢ du délégué correspondant de la Défense
➢ du délégué correspondant SDIS Incendie et Secours
➢ des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
➢ du délégué élu CNAS (Comité National d’Action Sociale)
➢ des délégués des listes électorales
➢ des membres des commissions communales
3. Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
4. Commissions communales
5. Installation d’un distributeur de pain
6. Informations diverses
7. Questions diverses
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
Le procès-verbal de la séance du 20 mars 2026 est approuvé à l’unanimité des présents.
2. Désignations
M le Maire expose qu’il faut en début de mandat désigner les délégués communaux qui siègeront dans différentes instances et organismes.
Après discussion et après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, avec 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
➢ nomme
o M Nicolas JACHIET, délégué titulaire SDE 76, M Vincent NAVARRE délégué suppléant SDE 76
o M Antoine PERDRIEL, correspondant Défense titulaire, M Greg CHENEL, correspondant Défense suppléant
o Mme Sophie LEGROS, correspondant SDIS Incendie et Secours titulaire, M Nicolas JACHIET correspondant SDIS Incendie Défense suppléant
o Mme Monique BERTRAND, délégué élu CNAS (Comité National d’Action Sociale) Mairie de Les Trois Pierres - Séance du Conseil Municipal du lundi 30 mars 2026 ___________________________________________________________________________________________________________
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Commission communale d’Appel d’Offres
Après discussion et après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, avec 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
➢ Vote la composition de la Commission d’appel d’offres comme suit :
o M Nicolas JACHIET, Maire : Président
o Monsieur Denis GRENET : Titulaire
o M Vincent NAVARRE : Titulaire
o Mme Monique BERTRAND : Titulaire
o M Guillaume EDOUARD : Suppléant
o Mme Christine BAUDRY : Suppléante
o M Jean-Pierre SIMON : Suppléant
La commission liste électorale sera constituée lors d’une prochaine séance du conseil municipal.
3. Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
Outre les nombreuses attributions que le Maire exerce pour exécuter les délibérations du conseil municipal, sous le contrôle de celui-ci (article L.2122-22 du CGCT), Monsieur le Maire expose que les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales (article L 2122-22) permettent au conseil municipal de déléguer au maire un certain nombre de ses compétences.
Dans un souci de favoriser une bonne administration communale et après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité des membres présents, pour la durée du présent mandat, de confier à M le Maire la délégation suivante :
- Prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans le cimetière
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents
➢ Prend acte que conformément à l’article L.2122-23 du CGCT susvisé, M le Maire rendra compte régulièrement de cette délégation
➢ Autorise que la présente délégation soit exercée par le suppléant de M le Maire en cas d’empêchement de celui-ci à savoir ses adjoints dans l’ordre de nomination.
4. Commissions communales
Les commissions communales sont constituées et complétées. Mairie de Les Trois Pierres - Séance du Conseil Municipal du lundi 30 mars 2026 ___________________________________________________________________________________________________________
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dernière mise à jour : 30 mars 2026
NOM - PRENOM
FINANCES URBANISME
ECOLE
ANIMATION DU VILLAGE, FÊTES ET CEREMONIES
TRAVAUX
COMMUNICATION
PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
ACTION SOCIALE
PROJET - NOUVEAU LOTISSEMENT
PROJET RENOVATION ECOLE
JACHIET Nicolas X X X X X X X X X X
BAUDRY Christine X X X X X
BELLIER Frédérique X X X X
BERTRAND Monique X X X X X X
BLANGY Julie X X X X X
CARRION Mélanie X X X X X X X
CHENEL Greg X X X X X
EDOUARD Guillaume X X X X
GRENET Denis X X X X X X X
LECOMPTE Céline X
LEGROS Sophie X X X X X X
NAVARRE Vincent X X X X X X
PERDRIEL Antoine X X X X X X
ROBERT Cédric X X X X X X
SIMON Jean-Pierre X X X X X
LES TROIS PIERRES - COMMISSIONS COMMUNALES 2026 Mairie de Les Trois Pierres - Séance du Conseil Municipal du lundi 30 mars 2026 ___________________________________________________________________________________________________________
______________________________________________________________________________________________________ - 4 -
5. Installation d’un distributeur de pain
Monsieur le Maire rappelle qu’un boulanger de Bolbec souhaite installer un distributeur de pain dans le village.
Il a déjà été étudié et discuté les lieux possibles d’installation, parking de l’église, rue de la salle polyvalente ou devant la mairie.
Si le distributeur était installé près de la mairie, il pourrait l’être près du panneau d’affichage ou près de l’emplacement de l’ancienne cabine téléphonique.
Une étude sur la fourniture de l’électricité va être lancée avant le choix de l’emplacement.
6. Informations diverses
Monsieur le Maire amène des précisions sur le statut de l’élu local :
• Vie professionnelle (salarié …)
• Formation
• Déontologie
• Protection des élus
Monsieur le Maire informe le conseil des dates de réunions suivantes :
• Commission des finances
o Mardi 31 mars 2026 à 14 h 30 en mairie,
o Jeudi 16 avril 2026 à 13 h 00 en mairie
• Conseil municipal :
o Mercredi 29 avril 2026 à 20 h 30 en mairie
o Lundi 15 juin 2026 à 20 h 30 en mairie
Dates à retenir :
• 8 mai Commémoration de la fin de la Seconde Guerre mondiale
• 16 mai Concert de l’Orchestre du Valasse à l’Eglise des Trois-Pierres
• 13 juin Fête de l’école
7. Questions diverses
Madame Carrion demande si des permanences d’élus auront lieu en mairie. Il est répondu qu’actuellement les élus reçoivent sur rendez-vous. Cette possibilité sera maintenue. En complément, une permanence hebdomadaire d’élus sans rendez-vous est en projet. L’information sera prochainement communiquée via Panneaupocket et la gazette communale..
La séance est levée
BAUDRY Christine
BELLIER Frédérique
BERTRAND Monique
BLANGY Julie Mairie de Les Trois Pierres - Séance du Conseil Municipal du lundi 30 mars 2026 ___________________________________________________________________________________________________________
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CARRION Mélanie
CHENEL Greg
EDOUARD Guillaume
GRENET Denis
JACHIET Nicolas
LECOMPTE Céline
LEGROS Sophie
NAVARRE Vincent
PERDRIEL Antoine
ROBERT Cédric
SIMON Jean-Pierre