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Arrêté - 2023 167 Circulation reglementee route barree Route de la plaine BULLE dAIR les 01 et 02 juillet 2023 de 08h00 a 23h00 NOS Ptites Etoiles
Document publié le Dimanche 2 juillet 2023 par la commune de Doussard.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 167 Circulation reglementee route barree Route de la plaine BULLE dAIR les 01 et 02 juillet 2023 de 08h00 a 23h00 NOS Ptites Etoiles)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
Département
de
la
Haute-Savoie
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DE$
ARRETES$
DU
MAIRE
/
ARRETE
2023-167
NE
DOUSSARD
Si
Objet
:
Annule
et
remplace
Sources de Lee
.
!
£
à
—_—
Circulation
réglementée
-
Route
barrée
Route
de
la
plaine
Les
01et
02
juillet
2023
de
08H00
à
23H00
JOURNEE
BULLE
D'AIR
NOS
P'TITES
ETOILES
Le
Maire,
MU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l'article
L
2211-1
relatif
aux
missions
de
sécurité
publique
;
L
2218-1
à
L
2213-6
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
notamment
en
matière
de
sécurité,
tranquillité,
salubrité
publique
:à
la
circulation
et
protection
de
l'environnement
;
MU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
les
articles
L.2212-2
et
L.2212-5
VU
le
décret
N°
64.262
du
14
mars
1964,
relatif
aux
caractéristiques
techniques
des
alignements,
à
la
conservation
et
à
la
surveillance
des
voies
communales
;
VU
l'arrêté
préfectoral
N°
1249.65
du
10
octobre
1965
portant
règlement
sur
la
conservation
et
la
surveillance
des
voies
communales
;
VU
la
demande
du
13
mars
2023
de
l'association
NOS
P'TITES
ETOILES
domiciliée
à
CRUSEILLES
(Haute
Savoie]
394
rue
des
frères
et
représentée
par
Monsieur
BRUGUIERE
Arnold
:
>
Objet:
Journée
bulle
d'AIR
>
Lieu
:
Route
DE
LA
PLAINE
>
période
:Les
01
et
02
juillet
2023
de
08H00
à
23H00
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
et
de
sécuriser
la
circulation
et
les
personnes
dans
le
secteur
concerné
:
ARRETE
ARTICLE
1
:L'association
NOS
P'TITES
ETOILES
de
CRUSEILLES
(HAUTE-SAVOIE)
est
autorisée
à
réaliser
une
manifestation
route
de
la
plaine,
les
01
et
02
juillet
2023
de
08H00
à
23H00.
La
circulation
sera
interdite
après
l'entrée
du
parking
navette
parapente
jusqu'à
l'intersection
avec
la
route
de
LATHUILE.
ARTICLE 2
: Pendant
la
durée
de
l'événement,
la
chaussée
sera
barrée.
La
circulation
sera
réglée
par
des
panneaux
de
signalisation
selon
la
nécessité
sécuritaire
et
la
visibilité
des
extrémités.
Une
déviation
sera
mise
en
place
route
du
pont
Monnet
et
route
de
Lathuile.
Une
information
aux
usagers
devra
être
faite
par
l'association.
ARTICLE
3
: La
signalisation
routière
appropriée,
conforme
à
la
réglementation
en
vigueur,
sera
mise
en
place
par
l'association
chargée
de
l'événement
laquelle
sera
seule
responsable
en
cas
d'accident.
ARTICLE
4 :
La
Directrice
Générale
des
Services
Le
chef
de
la
Police
Municipale
La
brigade
de
Gendarmerie
de
Faverges
Le
Directeur
des
Services
Techniques
municipaux
L'association
Nos
P'tites
Etoiles,
représentée
par
M.
BRUGUIERE
Arnold
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
leur
sera
notifiée.
Fait
à
DOUSSARD,
le 08
juin
2023
Le
Maire.