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Arrêté - 2023 027 Route barree Vide grenier 25 juin 2023 de 02h00 a 20h00 AMPT
Document publié le Dimanche 25 juin 2023 par la commune de Doussard.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 027 Route barree Vide grenier 25 juin 2023 de 02h00 a 20h00 AMPT)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Département
de
la
Haute-Savoie
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DE$
ARRETES$
DU
MAIRE
ARRETE
N°
2023-027
POLRRARD
Objet
: Circulation
Routes
barrées-
Route
du
pont
éternel
-
Sad
dus
Marceau
Dessous,
Plaine,
Marceau,
Passage
du
four
Vide
grenier
Le
dimanche 25
juin
2023
de
02h00
à
20h00
AMPT
Le
Maire,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l'article
L'2211-1
relatif
aux
missions
de
sécurité
publique
; L 2212-1
à
L
2218-6
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
noïamment
en
matière
de
sécurité,
tranquilité,
salubrité
publique
; à
la
circulation
et
protection
de
l'environnement
;
MU
le
Code
de
la
Route
;
VU
l'arrêté
ministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la signalisation
des
routes
et
autoroutes
;
MU
la
demande
reçue
le
25
janvier
2023
de
l'Association
A.M.P.T.
domiciliée
à
DOUSSARD,
961
route
de
Marceau
et
représentée
par
son
Président,
Monsieur
Richard
FROSSARD,
afin
d'organiser
un
VIDE
GRENIER
sur
diverses
voies
du
hameau
de
Marceau,
le
DIMANCHE
25
juin
2023
;
CONSIDERANT
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
et/ou
de
prescrire
des
recommandations
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
de
la
manifestation
;
ARRETE
ARTICLE
1
:
L'Association
MARCEAU
PATRIMOINE
ET
TRADITIONS
est
autorisée
à
organiser
un
« VIDE
GRENIER
» le
DIMANCHE
25
juin
2023
de
02H00
à
20h00
sur
les
voies
communales
suivantes,
lesquelles
seront
alors
interdites
à
la
circulation
:
Route
du Pont Eternel
Route
de Marceau-Dessous
: de
la
route
du
Crêt
au
carrefour
route
de
la
Plaine
Route
de la Plaine
: du
carrefour
avec
route
de
Marceau-Dessous
au
carrefour
avec
la
route
de
Lathuile
Route
de Marceau
: du
Pont
du
Nant
du
Chêne
au
carrefour
avec
la
Route
de
Marceau-Dessous
Passage
du
Four
et sur
les
parcelles
communales
cadastrées
section
C
N°1236-1238
et
1307-1308-1309-1310-1318.
ARTICLE
2
: Seront
mis
en
sens
unique
:
>
Route
de la Bornette
: du
Pont
Eternel
au
carrefour
avec
la
route
de
la
Plaine
>
Le chemin
rural conduisant au Pont de Martellart
: depuis
son
carrefour
avec
la
route
de
la
Bornette
-
Ces
voies
seront
réservées
à
la seule
circulation
des
exposants,
des
riverains
de
la route
de
la
Bornette,
des
secours
ou
services
publics.
Les
exposants
accéderont
au
vide
grenier
par
la
commune
de
LATHUILE
via
le
Pont
Eternel
avant
8 H
>
Route
de la Plaine
: de
son
carrefour
avec
la
route
du
Pont
Monnet
>
à
celui
avec
la
route
de
Lathuile
pour
accéder
au
parc
de
stationnement
des
visiteurs.
ARTICLE
3
: Sur
l'emprise
du
vide
grenier,
Un
passage
de
3
mètres
sera
laissé
libre
pour
permettre
l'intervention
des
secours
et
autres
services
d'urgence.
ARTICLE
4
: Des
déviations
et
une
signalisation
routière
appropriée
et
réglementaire
seront
mises
en
place
par
le
pétitionnaire
qui
sera
seul
responsable
en
cas
d'accident.
Les
riverains
de
la
manifestation
seront
tenus
informés.
ARTICLE
5
: Le
Directeur
Général
des
Services
Le
chef
de
la
Police
Municipale
Le
commandant
de
la
brigade
de
gendarmerie
de
FAVERGES-SEYTHENEX
Le
Directeur
des
Services
Techniques
municipaux
L'Association
MARCEAU
PATRIMOINE
ET
TRADITIONS
— M.
Richard
FROSSARD
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
leur
sera
notifié.
Copie
sera
adressée
à
Monsieur
le
chef
du
Cenire
de
Secours
de
FAVERGES-SEYTHENEX
et
Monsieur
le
chef
du
Centre
de
Première
Intervention
de
DOUSSARD.