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Procès Verbal - PV CM DU 11.12.2025
Procès Verbal - PV CM 12.03.2026
Document publié le Jeudi 12 mars 2026 par la commune d'Ognes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 12.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
|
Arrondissement
de
LAON
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
Canton
de
CHAUNY
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
MARS
2026
Commune
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
douze
du
mois
de
mars
à
dix-neuf
heures,
le
d
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
OGNES
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
S
par
la
Loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Mme
OGNES
Patricia
GOËTZ,
Maire.
Convocation
: 04/03/2026
Affichage
: 04/03/2026
Conseillers
en
exercice
:15
Présents
:11
Absents
:4
Votants
:11
Etaient
présents
:
Madame
ANDRE
Karine
Madame
GOËTZ
Patricia
Monsieur
VALLOIS
Jacques
Madame
MACHADO
Christelle
Monsieur
CAVILLON
Stéphane
Monsieur
BONNEHORGNE
David
Madame
PIERRE
Estelle
Madame
BELTON
Chantal
Monsieur
FRANCOIS
Philippe
Monsieur
GAËEVSKI
Patrice
Madame
TERRANI
Josiane
Absents
excusés
:Monsieur
KOFFMANN
Olivier,
Madame
DEVAUX
Mélanie,
Monsieur
UGOLIN
Pascal,
Madame
LEBOUCHER
Brigitte
Secrétaire
:Madame
PIERRE
Estelle
a été
désignée
Secrétaire
de
séance
par
le
Conseil
Municipal.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
11
décembre
2025
Les
membres
du
Conseil
Municipal
actent
et
approuvent
à
l’unanimité
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
11
décembre
2025.
2026-01
—
FIXATION
DES
TAUX
DE
FISCALITE
DIRECTE
2026
-
Madame
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
le
report
du
vote
des
taux
de
fiscalité
directe
2026
à un
conseil
municipal
ultérieur.
L'Etat
1259
n’étant
pas
encore
transmis
à la
Mairie.
2026-02
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE-EXERCICE
2025
Madame
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
le
report
du
vote
du
Compte
Financier
Unique
2025
à un
conseil
municipal
ultérieur.
Le
CFU
définitif
n'étant
pas
encore
transmis
à la
Mairie.
2026-03
AFFECTATION
DU
RESULTAT
COMPTABLE
DE
L’EXERCICE
2025
Madame
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
le
report
du
vote
de
l'affectation
du
résultat
comptable
de
l'exercice
2025
au
prochain
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
ultérieurement.
L’affectation
de
résultat
découle
du
vote
du
CFU
2025. Attribution
des
subventions
aux
associations :
Mme
Le
Maire
expose
qu’il
serait
inopportun
de
voter
des
subventions
aux
associations
alors
que
les
points
précédents
n’ont
pas
pu
être
votés.
Elle
propose
de
reporter
les
votes
des
attributions
de
subventions
aux
associations
à un
conseil
municipal
ultérieur.
Les
élections
ayants
lieu
ce
dimanche,
il lui
semble
approprié
que
cela
soit
voté
par
la
prochaine
équipe
municipale
et
le
prochain
budget.
Mise
au
vote
d'annuler
les
délibérations
:
2026-04/2026-05/2026-07/2026-08/2026-09/2026-10/2026-11
Pour:
11
Abstentions
:
0
Contre
:0
Les
délibérations
:
2026-04/2026-05/2026-07/2026-08/2026-09/2026-10/2026-11
sont
reportés
à
un
conseil
ultérieur
Séance
levée
à
19H20.
La
Secrétaire,
Le
Maire,
PIERRE
Estelle
à
Patricia
GOETZ.