Compte-Rendu - compte rendu conseil 03 fevrier 2022

Documents similaires

Compte-Rendu - compte rendu conseil 24 fevrier 2022

Compte-Rendu - compte rendu conseil 13 janvier 2022

Compte-Rendu - compte rendu conseil 6 avril 2022

Compte-Rendu - 6 compte rendu conseil 27 septembre 2022

Compte-Rendu - 5 compte rendu conseil 23 juin 2022

Compte-Rendu - compte rendu conseil 3 novembre 2021

Compte-Rendu - compte rendu conseil 26 octobre

Procès Verbal - proces verbal du conseil 11 juillet 2023

Procès Verbal - 1 proces verbal du conseil 09 fevrier 2023

Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 16 février 20

Compte-Rendu - compte rendu conseil 03 fevrier 2022 Document publié le Jeudi 3 février 2022 par la commune de Villar-d'Arêne. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil 03 fevrier 2022)Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Institutions publiques, 1

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal

Du jeudi 03 février 2022 à 18 heures 00

Présents : Olivier FONS, Michel GONNET, David LE GUEN, Béatrice ALBERT, Valérie BUCH, Gilles

JUGE, Catherine PATTE RULFO, Jean-Pierre JACQUIER, Elodie LEFEBVRE.

Pouvoir : Sylvain PROTIERE à Elodie LEFEBVRE

Absent : David AMIEUX

Secrétaire de séance : Michel GONNET

Monsieur Le Maire demande au Conseil de valider le précédent procès-verbal.

* Catherine PATTE RULFO souhaite que l’on modifie une phrase dans la page 4 au sujet du camping municipal :

« Catherine PATTE RULFO demande si des travaux peuvent être réaliser pour maintenir le camping ouvert

car c’est important. De plus une personne a été embauchée pour travailler au camping ».

à la place de

« Catherine Patte Rulfo propose que des petits travaux soient réalisés pour maintenir le camping ouvert car

elle estime qu’une personne a été embauchée pour travailler au camping »

Validation du précédent procès-verbal à l’unanimité du Conseil

DISSOLUTION DU SIEpB (Syndicat Intercommunal d’Eclairage Public du Briançonnais)

Monsieur Le Maire laisse la parole à Gilles JUGE (titulaire de la commission), qui explique la situation actuelle du

SIEpB.

En 2012 la Commune de Villar d’Arène avait décidé de rejoindre le Syndicat Intercommunal d’éclairage Public du

Briançonnais (SIEpB) chargé de l’éclairage public.

Mais depuis, la situation financière du SIEpB s’est dégradée et il n’est plus en mesure d’assurer les missions qui lui sont

dévolues.

ARRONDISSEMENT DE BRIANÇON

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

CANTON DE BRIANCON 12

Gilles JUGE précise que le syndicat ne présente pas de dette d’emprunt et que la dissolution entrainera la rupture des

conventions signées ainsi que le licenciement du personnel.

Monsieur Le Maire propose la dissolution du SIEpB.

Accord à l’unanimité du Conseil.

TRANSFERT DE LA COMPETENCE OPTIONNELLE « ECLAIRAGE PUBLIC » AU TE SyME05

Monsieur le Maire explique que le syndicat de communes, SyMEnergie05, qui devient Territoire d’Energie des Hautes

Alpes SyME05, exerce une compétence fondatrice et fédératrice, d’organisation du service public de l’électricité, et pro-

pose à ses adhérents des compétences optionnelles

Dans ce cadre, comme collectivité adhérente, la commune a transféré la compétence d’Autorité organisatrice de la dis-

tribution d’électricité au SyME05. Monsieur Le Maire propose aujourd’hui de lui transférer la compétence "Eclairage

public" pour une période de 4 ans.

Accord à l’unanimité du Conseil

David LE GUEN exprime le fait qu’il faudra être vigilant à ce que la municipalité reste maître avec ses conditions.

AVENIR DU CAMPING MUNICIPAL : BLOCS SANITAIRES

Monsieur Le Maire rappelle que des travaux de rénovations et de mise aux normes du camping sont nécessaires à la

poursuite de son exploitation dans de bonnes conditions mais que malheureusement les deux marchés publics pour le

camping ont été infructueux.

Monsieur Le Maire en profite pour signifier son mécontentement concernant les grosses entreprises du territoire qui

n’ont pas répondu.

Lors du dernier conseil municipal du 13 janvier 2022, il a été souhaité l’implantation d’Algécos afin de pallier aux gros

travaux en complément de l’existant et pouvoir ainsi profiter d’une ouverture du camping.

Une demande de devis pour installer des blocs avec sanitaires a été faite à plusieurs prestataires et un seul a répondu.

Monsieur le Maire présente le devis de KITVULCAIN d’un montant de 85584€00TTC soit 71320€00HT pour :

• deux blocs sanitaires fermés comprenant pour chacun :une cabine wc, deux cabines lavabos, trois cabines

douches et deux éviers extérieurs.

Et

• un bloc sanitaire salle d’eau individuel PMR comprenant une cabine wc/douche/lavabo.

Monsieur Le Maire précise :

• que le montant du devis ne nécessite pas de procédure de marché public

• que les travaux d’installations seront effectués par le service technique pour un montant évalué à environ

5/6000€00.3

• qu’il faudra faire réparer la chaudière par un bon plombier car l’existant servira aussi pour être dans les

normes par rapport aux nombres d’emplacements.

• que le toit sera réparé et la facture envoyée à l’entreprise qui n’a pas fini son travail.

• qu’il faudra prévoir un accès contrôlé pour les sanitaires et douches.

• qu’il faudra demander les subventions aux organismes publics.

Accord à l’unanimité du Conseil.

Monsieur le maire rajoute qu’il aurait préféré fermer le camping pour faire le travail correctement.

AFFAIRES DIVERSES

Déneigement : Monsieur Le Maire informe le conseil qu’il est prévu de faire le tour de la commune avec Bertrand PIC

pour voir le déneigement supplémentaire lorsque le service technique ne peut pas l’assumer.

La fraise à neige sera utilisée pour les rues après celle de la Grave.

Catherine PATTE RULFO demande ou en est la mise à jour du plan de déneigement prévu suite à la commission de

déneigement. David LE GUEN s’en occupe.

Bâtiment du Pontet : La commission agricole est consciente de l’utilité du bâtiment.

Depuis de nombreuses années ce bâtiment est mal utilisé et se dégrade.

Un inventaire est fait pour que les engins et matériels stockés soient enlevés.

Ainsi le bâtiment une fois propre et en état pourra être utilisé avec une convention d’utilisation, un cahier des charges

et un loyer :

• en estive pour la traite et la transformation agricole

et

• en hiver pour le stockage.

Ce projet est prévu sur 2 ans et donc l’exploitation se fera d’ici 2024.

Derby de la Meije : David LE GUEN demande si l’association du Derby de la Meije peut avoir la navette pour véhiculer

les gens de la sortie des animations à chez eux pour la sécurité de tous car il n’y a plus le taxi de Pierrette et Jean-Paul.

Monsieur le Maire demande que l’association contacte des entreprises privées de taxis pour leur demander et nous

donne copie des réponses pour réfléchir à la possibilité de prêter la navette.

Eglise : David LE GUEN qui a rencontré Mr BERN Stéphane / fondation du Patrimoine l’a remercié pour la

participation financièrement de la rénovation de l’Eglise.

Armoirie sur le sas de la Mairie : Michel GONNET informe que Loïc et Adrien MERLIN ont bénévolement fabriqué

l’armoirie peinte qui a été installée sur le SAS de la Mairie.4

Le Conseil félicite et encourage ces jeunes qui s’investissent dans la commune.

Les Elus souhaitent récompenser Loïc et Adrien pour leur travail.

BRAVO

Monsieur MOUNIER Marc, habitant aux Cours demande la parole : Le Maire lui autorise :

* Il souhaite savoir ce qui est prévu pour la voierie et le stationnement problématique du hameau.

Monsieur Le Maire rappelle qu’un projet de voie centrale est prévue et inscrit au budget.

L’étude est en cours et un bureau d’étude a été sollicité pour ce projet qui doit se concrétiser d’ici 2 à 3 ans.

* Il signale qu’il est propriétaire dans l’AFP et qu’il n’a pas perçu de loyer depuis 13 ans.

Béatrice ALBERT s’en occupe.

Commission finance : Catherine PATTE RULFO rappelle qu’une commission finance devait se créer l’année dernière

mais que rien n’est fait.

Elle souhaite en faire partie et suivre l’élaboration du budget.

A suivre.

Animations : Elodie LEFEVBRE souhaite féliciter les associations sur Villar d’Arène. Belle dynamique

Les distractions et loisirs proposées aux Touristes pour les vacances de février :

• Les mercredis 09, 16,23 février et mercredi 02 mars sur Villar d’Arène avec tirs d’artifices proposés par les

Enseignes de Villar d’Arène,

• Les nocturnes les 15 et 22 février sur Villar d’Arène de l’association Nordique

• Et le relais rando le 20 février sur Villar d’Arène proposé par l’association Dénivelé positif

BRAVO, aux associations qui proposent des activités sur le territoire.

Médecins : Messieurs les Maires de La Grave et Villar d’Arène ont rencontré un médecin habitant secondaire du

Chazelet qui ne serait pas opposé à venir de façon partielle pratiquer dans la maison de santé.

A suivre.

L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 19h10.

Le Maire Le secrétaire de séance