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Procès Verbal - cm 111024 pv reunion
Document publié le Mercredi 4 septembre 2024 par la commune de Saint-Denis-Combarnazat.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm 111024 pv reunion)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Procès-verbal de réunion du conseil municipal de la commune de Saint Denis Combarnazat du 11/10/2024 Page 1 sur 3
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT DENIS
COMBARNAZAT DU 11/10/2024
L’an 2024, le 11 octobre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de Saint Denis Combarnazat dûment convoqué s’est réuni à la Mairie de Saint Denis Combarnazat en session ordinaire, sous la présidence de M. Guillaume LAURENT.
Date de convocation : 04.10.2024
Présents : LAURENT Guillaume, PERROUX Alain, BONNET Jean-Pierre, BUFFET Amélie, BASMAISON Romain, LAVOINE Teddy (Arrivé à 20h52)
Absents excusés : DASSAUD Marie-Noëlle, LANDAIS François, MEUNIER Guillaume,
Absents : MERTINS Rémy,
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du conseil.
Cette fonction est attribuée à BASMAISON Romain.
.
Approbation du PV du conseil municipal du : 04 Septembre 2024
Approuvé.
Ordre du jour
1. SERVICE TECHNIQUE : PRESTATION DE SERVICES OCTOBRE 2024 ............................................................ 1
2. DEVIS POUR LE NETTOYAGE ET LE CURAGE DES REVERS D'EAUX ET LA TETE DE PONT ............................. 2
3. QUESTIONS DIVERSES .............................................................................................................................. 2
Compte-rendu des débats
1. Service Technique : Prestation de services Octobre 2024
Domaine : Fonction publique - Autres catégories de personnels
Monsieur le Maire explique avoir rencontré Mr Monnet Alexandre afin de le solliciter pour une prestation de service pour les mois d’octobre, novembre et décembre 2024.
Un premier devis a été établi en date du 28 septembre 2024 pour 30h de prestations durant le mois d’octobre. Ce devis s’élève à 750€00. Monsieur le Maire explique au conseil municipal qu’il s’occupera en priorité de l’entretien des deux cimetières et de la tonte communale.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide : Procès-verbal de réunion du conseil municipal de la commune de Saint Denis Combarnazat du 11/10/2024 Page 2 sur 3
D’accepter le devis de 750€00 de Mr Monnet Alexandre
D’autoriser Mr le Maire à signer le devis pour le mois d’octobre ainsi que les devis de novembre et décembre qui seront basés sur le même taux horaire pour 20h de prestation pour du broyage, élagage des arbres … sur la commune
Votes
Pour Contre Abstention Guillaume LAURENT, Alain
PERROUX, Jean-Pierre BONNET,
Amélie BUFFET, Romain
BASMAISON
2. Devis pour le nettoyage et le curage des revers d'eaux et la tête de pont Domaine : Finances locales - Décisions budgétaires
Monsieur le Maire explique avoir reçu une réactualisation du devis de FP Terrassement concernant le nettoyage et le curage de 20 revers d’eaux ainsi que le nettoyage et le curage de la tête de pont en bas du Chemin de l’Ollagnade.
En effet, lors de fortes pluies l’eau ne s’évacue pas correctement.
Ce devis détaille les prestations demandées mais aussi l’évacuation des terres. Le devis s’élève à 4490€.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
D’accepter le devis de 4490€
D’autoriser Mr le Maire à signer le devis de FP Terrassement
Votes
Pour Contre Abstention Guillaume LAURENT, Alain
PERROUX, Jean-Pierre BONNET,
Amélie BUFFET, Romain
BASMAISON , Teddy LAVOINE
3. Questions diverses
FIC : Projets
Mr le Maire explique à l’ensemble des conseils municipaux avoir réceptionné un courrier du département concernant la programmation du FIC (Fonds des Initiatives Communales) 2025. Le FIC permet d’apporter une aide financière pour la réalisation de projets. Il sera nécessaire de remplir le tableau accompagnant le courrier avant le 31 décembre 2024. Monsieur le Maire propose de mettre en projet 1 la rénovation de l’église de Saint-Denis-Combarnazat et en projet 2 l’isolation, le changement des fenêtres dans la mairie et l’appartement communal.
Retour sur la réunion Limagne Numérique
Mme Buffet fait un retour suite à la réunion Limagne Numérique :
-15 Communes adhèrent à ce dispositif. Il reste 4 communes qui ne seront jamais éligibles. - Une nouvelle antenne relais sera installé à Montpensier Procès-verbal de réunion du conseil municipal de la commune de Saint Denis Combarnazat du 11/10/2024 Page 3 sur 3
- Le service FranceService fonctionne très bien, il n’y a que 4% de l’ensemble des demandes qui ne peuvent pas être résolues. La moyenne d’âge est de 62 ans avec en majorité des femmes. - FabLimagne compte 125 membres dont 71 actifs. Un projet de déménagement dans l’ancienne école de Maringues est en cours.
Sécurisation de l’église de Saint-Denis-Combarnazat
Mr Bonnet signale que la rubalise autour de l’église de Saint-Denis-Combarnazat est tombée. Il propose d’en remettre afin de sécuriser le périmètre de l’édifice.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Le Maire
Guillaume LAURENT