Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste de
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste de
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste de
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste de
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Conseil
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste de
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste de
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste de
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste de
unknown - Communauté de communes - Bas Armagnac - CR 09 AV
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste des délibérations du 8 avril 2024
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste des délibérations du 8 avril 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Démocratie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARMAGNAC ADOUR
1 lotissement Bourdalat 32400 RISCLE
Tel : 05.62.69.86.43
ccaa@armagnacadour.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 8 avril 2024
Liste des délibérations
Numéro Objet Décision
2024/032 Créances de plus de 2 ans non recouvrées Approuvée
2024/033 Créances de plus de 2 ans non recouvrées Approuvée
2024/034 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales Approuvée
2024/035 Vote du budget principal 2024 - CCAA Approuvée
2024/036 Vote du budget 2024 – Centre Intercommunal de Santé Armagnac Adour (CISAA) Approuvée
2024/037 Vote du budget 2024 – Lotissement Artisanal de Mauranche Approuvée
2024/038 Vote du budget 2024 – Zone artisanale de SAINT GERME Approuvée
2024/039 Vote du budget 2024 – Energies Renouvelables Approuvée
2024/040 Subventions et participations attribuées lors du vote du budget Approuvée
2024/041 Avenant au marché Investissement voirie 2023 Approuvée
2024/042 Attribution du marché investissement voirie 2024 Approuvée
2024/043 Attribution du marché Fauchage Débroussaillage sur 3 ans (2024/2025/2026) Approuvée
2024/044 Avenant n°2 – Révision de la cotisation 2023 Contrat AO RC N°3010-003 Approuvée
2024/045 Election d’un nouveau Vice-Président Approuvée
2024/046 Election d’un nouveau Vice-Président en charge de la compétence « Ecole, Enfance, Jeunesse » Approuvée
2024/047 Indemnité de fonction Vice-Président Approuvée