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Document publié le Jeudi 20 septembre 2012 par la commune de Taden.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20 septembre 2012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2012
L'AN DEUX MIL DOUZE, LE 20 SEPTEMBRE, A VINGT HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE TADEN, DUMENT CONVOQUE, S'EST REUNI EN SESSION ORDINAIRE A LA MAIRIE, SOUS LA PRESIDENCE DE MONSIEUR BERTRAND CLAUDEVILLE, MAIRE
DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 11 SEPTEMBRE 2012
PRESENTS: MM. CLAUDEVILLE, MOISAN, HAMONIAUX, Mmes PETIT, CONTIN, LEROUX, BOIVIN, MM. ROBERT A, GOUPIL, Mme VOISIN, MM. ROBERT G, JAMET JY, BAUX.
EXCUSES : M. JAMET B a donné procuration à M. ROBERT A.
Mme LEMOINE a donné procuration à Mme BOIVIN F.
Mme RENAULT
ABSENT : Mme LE TIEC
SECRETAIRE DE SEANCE : M. ROBERT Gaël
AFFAIRE N° 1
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX - TRAVAUX DE RENFORCEMENT DES BERGES DU RUISSEAU DE L’ARGENTEL ATTRIBUTION DE MARCHE DE TRAVAUX - AVIS DE LA COMMISSION MUNICIPALE DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité donnent un avis favorable à la proposition émise par les membres de la commission municipale d’analyses des offres, et autorisent M. le Maire à signer le marché avec l’entreprise EVEN T.P. pour un montant hors taxes de 65 995,00 €.
AFFAIRE N° 2
PERSONNEL - RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL A COMPTER DU 10 SEPTEMBRE 2012 DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal, décide, d’autoriser Monsieur le Maire à recruter, sans vacance de poste, un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité dans les conditions fixées par l’article 3 – 1° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 précitée pour une période de 12 mois maximum pendant une même période de 18 mois. L’agent recruté sera rémunéré au 1er échelon de son grade (IB 297 IM 308) pour la période du 10 septembre 2012 au 06 juillet 2013. le tableau des effectifs dans le cadre des emplois des agents non titulaire sera modifié ; un emploi de non titulaire, non permanent et temporaire pour un agent sera créé et une enveloppe de crédits sera inscrite au budget
AFFAIRE N° 3
CAMPING MUNICIPAL DE LA HALLERAIS - FINANCES / DECISIONS MODIFICATIVES AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorisent les décisions modificatives conformément aux éléments présentés au rapport.