Compte-Rendu - 2 Compte rendu du conseil municipal du 02 03 2021

Documents similaires

Compte-Rendu - 1 Compte rendu du conseil municipal du 29 01 2021

Compte-Rendu - 4 Compte rendu du conseil municipal du 25 05 2021

Compte-Rendu - 1 Compte rendu du conseil municipal du 04 02 2022

Compte-Rendu - 6 Compte rendu du conseil municipal du 27 08 2021

Compte-Rendu - 3 Compte rendu du conseil municipal du 16 04 2021

Compte-Rendu - 5 Compte rendu du conseil municipal du 29 06 2021

Compte-Rendu - 7 Compte rendu du conseil municipal du 17 11 2021

Compte-Rendu - 2 Compte rendu du conseil municipal du 15 04 2022

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 06 2022

Compte-Rendu - compte rendu 02 mars 2020

Compte-Rendu - 2 Compte rendu du conseil municipal du 02 03 2021 Document publié le Mardi 2 mars 2021 par la commune d'Allogny. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 Compte rendu du conseil municipal du 02 03 2021)Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Démocratie locale et participation citoyenne, COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 02 MARS 2021 A 19 HEURES 15

Absents excusés : Mr AMBROSI Victor qui a donné pouvoir Mr AUMEUNIER Stéphane Mme TITRANT Gwendoline qui a donné procuration à Mr SIRAVO Bruno

Secrétaire de séance : Mme CUSTODIO Géraldine

- Approbation à l’unanimité du compte-rendu du conseil municipal du 29 janvier 2021

- Démission de deux conseillers municipaux

Monsieur le Maire fait part aux membres du conseil municipal qu’il a reçu la lettre de démission de Mr Jean-François MERE en tant que conseiller municipal et qu’il en a pris acte le 3 février 2021.

Mme Josiane DUBREUIL déménageant dans une autre commune ne remplacera pas Mr MERE. Monsieur GESLAIN Philippe étant le suivant sur la liste « Agir Ensemble Pour Allogny » le remplacera et est installé comme conseiller municipal.

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il a pris acte de la démission de Mme Véronique LEVERT le 11 février 2021. Mme MAES Anne-Sophie étant la suivante sur la liste « Agir Ensemble Pour Allogny » a fait savoir par lettre en date du 26 février 2021 qu’elle ne souhaitait pas être conseillère municipale. Monsieur Marc BORITCH étant le suivant sur la liste « Agir Ensemble Pour Allogny » la remplacera et est installé comme conseiller municipal.

Monsieur le Préfet a été informé de ces modifications.

- Commissions municipales : modifications

Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal les commissions existantes et propose à chacun d’intégrer ou pas ces commissions. Les modifications suivantes sont enregistrées.

Monsieur Philippe GESLAIN, conseiller municipal, sera membre des commissions Communication, Finances et Sécurité (village, routes, biens et personnes) Monsieur Marc BORITCH, conseiller municipal, sera membre des commissions Aménagement des Espaces Publics (aires de jeux, chemins, mobiliers urbains, etc...) et Finances.

- Modification de la composition de la Commission d’Appel d’Offres Monsieur le Maire rappelle que dans une commune de moins de 3 500 habitants le maire est président de droit de cette commission qui est aussi composée de 3 membres titulaires et 3 membres suppléants.

Sont élus comme membres titulaires : Mr Stéphane AUMEUNIER, Mr Didier AUBRY, Mr Marc BORITCH et comme membres suppléants : Mme Gwendoline TITRANT, Mr Kévin PANNETIER, Mme Géraldine CUSTODIO.

- Désignation d’un correspondant défense

Monsieur Philippe GESLAIN, conseiller municipal, sera le nouveau correspondant défense.

- Etablissement Recevant du Public : Désignation d’un ou plusieurs délégués Monsieur le Maire rappelle qu’il est membre de cette commission de sécurité contre les risques d’incendie et de panique, que Monsieur le Préfet a suggéré qu’il donne délégation à certains membres du conseil municipal, que le 16 septembre ils avaient délibéré pour que Mme TITRANT Gwendoline, Maire-Adjoint et Mr AUMEUNIER Stéphane, Maire-Adjoint le représente en cas d’absence.

Mr BORITCH Marc, conseiller municipal, souhaite intégrer cette commission.

- Commission de contrôle des listes électorales : nomination d’un nouveau délégué Monsieur le Maire rappelle que les membres de cette commission sont élus pour 3 ans et après chaque renouvellement intégral du conseil municipal.

Cette commission de contrôle se réunit entre le 24ème et le 21ème jour avant chaque scrutin et au moins une fois par an.

Cette commission est composée de trois membres de la liste « Bien Vivre à Allogny » (Mme LEFESTE Sylvie, Mme FAUCARD Sylvia, Mme DUROIR Nathalie). et de deux membres de la liste ‘Agir Ensemble pour Allogny » (Mr Didier AUBRY et de Mr GESLAIN Philippe)

- CCTHB – Désignation d’un délégué titulaire et suppléant pour représenter la commune au SIVY

Mr Marc BORITCH, conseiller municipal est désigné comme délégué titulaire et Mr Bruno SIRAVO, Maire comme délégué suppléant.

- ONF : Soumission au régime forestier des parcelle communales Ce sujet sera présenté à un prochain conseil municipal

- Renouvellement de la dérogation à l’organisation de la semaine scolaire Monsieur le Maire fait part aux membres du conseil municipal que la semaine scolaire est normalement composée de 9 demies journées, que le conseil d’école d’Allogny souhaite prolonger la dérogation à l’organisation de la semaine scolaire en restant sur 4 jours soit 8 demies journées avec maintien de la pause méridienne à 1 heures 30. Après en avoir délibéré et à l’unanimité les membres du conseil municipal que cette dérogation soit prolongée.

- Budget assainissement : Résultat 2020

Monsieur Stéphane AUMEUNIER, Maire-Adjoint, présente aux membres du conseil municipal les résultats 2020 du budget assainissement.

Après en avoir délibéré les membres du conseil municipal valident ces résultats.

- SDE18 : Mesures de la qualité de l’air intérieur et l’inspection des moyens d’aération au sein des ERP recevant du jeune public

Monsieur Stéphane AUMEUNIER, Maire-Adjoint informe que suite à notre adhésion au groupement de commande mis en place par le SDE18 la société OXYGENAIR a éte retenue pour diagnostiquer de la qualité de l’air intérieur et l’inspection des moyens d’aération dans les bâtiments de l’école et de la garderie va être fait cette année.

- Déclarations d’intention d’aliéner

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que suite à la délégation qui lui a été accordée il n’a pas préempté sur les parcelles suivantes :

B n°524 – 640 situées 8 chemin de la creusée d’une superficie de 11a 35ca. B n°887 située La Noue Palisse d’une superficie de 14a 97ca.

La séance est levée à 19 heures 46.