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PLU - Procédure - Procédure
Compte-Rendu - CR du 14.04.2025
Compte-Rendu - CR du 13.01.2025
Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune d'Orignolles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 13.01.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
COMMUNE D’ORIGNOLLES
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JANVIER 2025
Le treize janvier deux mille vingt-cinq à 18 heures 30, les membres du conseil municipal de la commune
d’ORIGNOLLES se sont réunis à la mairie en séance publique, sur la Convocation qui leur a été adressée
par le maire conformément aux articles L. 2121-10, L.2121-11 et L. 2122-8 du code général des
collectivités territoriales.
Date de convocation : 6 Janvier 2025
Étaient présents : Messieurs Rapiteau J-M, Brodziak F, Lebreton A, Bouchet S, Rapiteau A, Deveau J-C,
Maurice F, Ardouin Y Martineau D, Mesdames Charron A, Richard M-G
Absents excusés : Mmes. Petit C (Pouvoir M. Rapiteau JM), Brillouet A (Pouvoir à Rapiteau A)
Absents : M. Dubraud M
Madame Annie Charron a été élue secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer.
Approbation du compte rendu de la séance séances du 20 Décembre 2024.
Comptes rendus adoptés à l’unanimité des membres présents
AFFAIRES ADMINISTRATIVES
Présentation du projet de panneaux photovoltaïques sur le terrain ACHAT par la société Aedes
énergies
Monsieur le Maire a invité la société Aedes Energies pour présenter au conseil municipal le projet
d’implantation d’un parc Photovoltaïque sur la propriété appartenant à M. ACHAT. La société Aedes
énergie présente une ébauche du projet ainsi que les études écologiques et paysagères menées par un
écologue et un cabinet d’architecte paysager.
Dans ce projet il est prévu la restauration de la façade Nord du bâtiment et la construction d’un mur de
clôture afin d’améliorer le visuel de l’entrée du bourg Est.
Monsieur Le Maire propose que ce projet soit présenté à la population dans le cadre des réunions PLU.
En parallèle de ce projet M. Rapiteau a rencontré M. Parisi de la communauté des communes de Haute
Saintonge pour la création d’une zone artisanale sur la même zone.
Il pourrait être envisagé la création d’une zone artisanale sur la partie haute du terrain et la pose de
panneaux photovoltaïques sur le bas.
Présentation des modifications de l’adressage
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que l’adressage de la commune pose des soucis dans
certains villages notamment pour les livraisons mais surtout lorsque les secours doivent intervenir et
qu’ils ne trouvent pas l’adresse. Amaury LEBRETON et Annie CHARRON ont travaillé sur le site national
de certification d’adresses. A ce jour il reste une centaine d’adresse à certifier. Monsieur le Maire
propose de faire un groupe de travail afin de mener une réflexion sur les hameaux qui posent problèmes
afin de renommer et renuméroter avec plus de cohérence.
Ce dossier devra être clos pour fin mars.
VIE COMMUNALE
Organisation des vœux du conseil Municipal et du repas des aînés
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que les vœux de la municipalité auront lieu à partir de 10h30 le
samedi 18 janvier où seront abordés les sujets suivants :
Travaux voirie et bâtiments COMMUNE D’ORIGNOLLES
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JANVIER 2025
Travaux église
Plan Local d’Urbanisme
Heure civique / participation citoyenne
Tri des déchets
Recensement de la population
Lors de cette réception il sera dévoilé et posé la plaque de dénomination de la salle des fêtes ainsi
qu’une plaque nommant les bénévoles ayant participé à la construction de cette salle. La salle des fêtes
aura pour nom salle municipale – Michel Dubois.
A la suite sera servi le traditionnel repas des aînés confectionné par le traiteur Courraud de Baignes et
sera animé par le duo de chanteurs « Le P’tit bal perdu »
DELEGATIONS
Devis signés
SARL Boyer Vis Chaudière mairie 1 261,68€TTC
Visuel Pub Signalétique Salle des Fêtes 265,32€TTC
QUESTIONS DIVERSES
La séance est levée à 20h30
Nom Prénom des élus Signature
RAPITEAU Jean Michel Maire
BRODZIAK François 1er adjoint
LEBRETON Amaury 2ème adjoint
BOUCHET Sébastien 3ème adjoint
RAPITEAU Arnaud 4ème adjoint
CHARRON Annie Conseillère
MAURICE Francis Conseiller
ARDOUIN Yoann Conseiller
DEVEAU Jean-Claude Conseiller
PETIT Claire Conseillère (Pouvoir à Rapiteau JM)
DUBRAUD Mickaël Conseiller Absent
RICHARD Marie-Gilles Conseillère
BRILLOUET Anaïs Conseillère (pouvoir à Rapiteau A)
MARTINEAU Didier Conseiller