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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 03 14 AR PREF Admi gene RH creation poste
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 03 14 AR PREF Admi gene RH creation poste)
Thèmes du document : Justice et droit, Dialogue social, Grandes et moyennes entreprises,
Délibération n°2024-03-14
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DU PILAT RHODANIEN
9 rue des Prairies - 42410 PÉLUSSIN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
RÉUNION DU 28 MARS 2024
Délibération n°2024-03-14
L'an deux mille vingt-quatre et le 28 mars, à dix-huit heures, le conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au siège de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien à Pélussin, sous la présidence de M. Serge RAULT, Président.
# Nombre de membres en exercice : 35
m Quorum : 18
sm Nombre de membres présents : 25
# Nombre de votants : 80
# Date de la convocation : le 20 mars 2024
Objet : Administration générale - Ressources Humaines : création de poste
DÉLÉGUÉS PRÉSENTS :
BESSEY : M. Charles ZILLIOX -
LA CHAPELLE-VILLARS : M. Jacques BERLIOZ -
CHAVANAY : M. Patrick MÉTRAL {Pouvoir de M. Jean-Baptiste PERRE T), Mme Brigitte BARBIER (Pouvoir de M. Yannick JARDIN) -
LUPÉ : M. Farid CHERIET -
MACLAS : M. Hervé BLANC (Pouvoir de Mme Marcelle CHARBONNIER), M. Laurent CHAIZE -
MALLEVAL : Mme Christelle MARCHAL, M. Thomas PUTMAN -
PÉLUSSIN : M. Michel DEVRIEUX, Mme Franceline COMAS, Mme Agnès VORON, M, Stéphane TARIN (Pouvoir de M. Jean-François CHANAL), Mme Martine JAROUSSE -
ROISEY : M. Philippe ARIÈS, M. Éric FAUSSURIER -
SAINT-APPOLINARD : Mme Annick FLACHER, M. Jacques GERY -
SAINT-MICHEL-SUR-RHÔNE : M. Jean-Louis POLETTI -
SAINT-PIERRE-DE-BOEUF : M. Serge RAULT, M. Christian CHAMPELEY, Mme Véronique MOUSSY -
VÉRANKE : M. Michel BOREL, Mme Martine MAZOYER -
VÉRIN : Mme Valérie PEYSSELON (Pouvoir de M. Cyrille GOEHRY).
DÉLÉGUÉS EXCUSÉS :
CHAVANAY : M. Yannick JARDIN (Pouvoir à Mme Brigitte BARBIER), M. Jean-Baptiste PERRET (Pouvoir à M. Patrick MÉTRAL),
Mme Nathalie BÉAL -
CHUYER : Mme Béatrice RICHARD, Mme Gisèle BONNAY -
MACLAS : Mme Marcelle CHARBONNIER (Pouvoir à M. Hervé BLANC) -
PÉLUSSIN : M. Jean-François CHANAL (Pouvoir à M. Stéphane TARIN) -
VÉRIN : M. Cyrille GOEHRY (Pouvoir à Mme Valérie PEYSSELON).
DÉLÉGUÉS ABSENTS :
PÉLUSSIN : Mme Corinne ALLIOD KOERTGE,
SAINT-MICHEL-SUR-RHÔNE : Mme Sylvie GUISSET.
— Accusé-de-réception—Ministère-ded'intérieur—
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet _
Publication : 04/04/2024 Délibération n°2024-03-14
M. le président explique que pour faire suite au transfert de l'association du CHAPI au 1% janvier 2024 à la CCPR et la nouvelle organisation mise en place, il est proposé d'augmenter le temps de travail d'un agent de la Maison France Service en charge de l'accueil et de l’administratif de 3h30/semaine. L’agent en place est actuellement à 28h/semaine.
Il est proposé au conseil communautaire de créer un poste d'adjoint administratif à
31h30/semaine, et de supprimer le poste d’adjoint administratif à 28h/semaine, après avis du Comité Technique du CDG42.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ
“ Approuve la création d’un poste d'adjoint administratif à 31h30/semaine, “ Supprime le poste d'adjoint administratif à 28h/semaine, après avis du Comité Technique du CDGA42.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Conseil communautaire du 28/03/2024 — Auteur : Stéphanie ISSARTEL, DGS (042-244200805-2024032F 288208" # DE)
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 04/04/2024
Publication : 04/04/2024