unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 05 04 AR PREF Admi ge RH Poste media centre cultur modif delib dernier conseil

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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 05 04 AR PREF Admi ge RH Poste media centre cultur modif delib dernier conseil Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 05 04 AR PREF Admi ge RH Poste media centre cultur modif delib dernier conseil)Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Délibération n°2024-05-04

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

DU PILAT RHODANIEN

9 rue des Prairies - 42410 PÉLUSSIN

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

RÉUNION DU 30 MAI 2024

Délibération n°2024-05-04

L'an deux mille vingt-quatre et le 30 mai, à dix-huit heures, le conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au siège de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien à Pélussin, sous la présidence de M. Serge RAULT, Président.

Nombre de votants

Date de la convocation

Nombre de membres en exercice : 35

Quorum : 18

Nombre de membres présents : 24

30

le mercredi 22 mai 2024

Objet : Ressources humaines - Poste de médiateur au centre culturel : modification de la délibération prise au dernier conseil

DÉLÉGUÉS PRÉSENTS :

LA CHAPELLE-VILLARS :

CHAVANAY :

CHUYER :

LUPÉ :

MACLAS :

MALLEVAL :

PÉLUSSIN :

ROISEY :

SAINT-APPOLINARD :

SAINT-MICHEL-SUR-RHÔNE :

SAINT-PIERRE-DE-BOEUF :

VÉRANNE:

VÉRIN :

DÉLÉGUÉS EXCUSÉS :

BESSEY :

CHAVANAY :

MALLEVAL :

PÉLUSSIN :

ROISEY :

VÉRANNE :

VÉRIN :

DÉLÉGUÉS ABSENTS :

CHUYER :

PÉLUSSIN :

M. Jacques BERLIOZ -

M. Patrick MÉTRAL, M. Yannick JARDIN,

Mme Brigitte BARBIER (Pouvoir de M. Jean-Baptiste PERRET) -

Mme Gisèle BONNAY -

M. Farid CHERIET -

M.Hervé BLANC, M.Laurent CHAIZE, Mme Marcelle CHARBONNIER -

Mme Christelle MARCHAL (Pouvoir de M. Thomas PUTMAN) -

M. Michel DEVRIEUX (Pouvoir de M. Jean-François CHANAL),

M. Stéphane TARIN (Pouvoir de Mme Franceline COMAS),

Mme Martine JAROUSSE, Mme Agnès VORON -

M. Philippe ARIÈS -

Mme Annick FLACHER, M. Jacques GERY -

M. Jean-Louis POLETTI, Mme Sylvie GUISSET -

M. Serge RAULT (Pouvoir de M. Charles ZILLIOX),

M. Christian CHAMPELEY, Mme Véronique MOUSSY -

M. Michel BOREL -

M. Cyrille GOEHRY (Pouvoir de Mme Valérie PEYSSELON).

M. Charles ZILLIOX (Pouvoirà M. Serge RAULT) -

Mme Nathalie BÉAL,

M. Jean-Baptiste PERRET (Pouvoir à Mme Brigitte BARBIER) -

M. Thomas PUTMAN (Pouvoir à Mme Christelle MARCHAL) -

M. Jean-François CHANAL (Pouvoir à M. Michel DEVRIEUX),

Mme Franceline COMAS (Pouvoir à M. Stéphane TARIN) -

M. Éric FAUSSURIER -

Mme Martine MAZOYER -

Mme Valérie PEYSSELON {Pouvoir à M. Cyrille GOEHRY).

Mme Béatrice RICHARD -

Mme Corine ALLIOD-KOERTGE.

Conseil communautaire du 30/05/2024 — Auteur : Stéphanie ISSARTEL, DRS;s6 de réception - MinistèrPagelitatwuZ

(042-244200895-20240530-2024_05_04-DE|

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 07/06/2024

Publication : 07/06/2024Délibération n°2024-05-04

M. le président rappelle que lors du dernier conseil communautaire, il a été créé un poste

d'adjoint technique pour le poste d’animateur du CinéPilat. Il convenait de créer un poste

d'adjoint d'animation. Cette modification n’a pas d'incidence sur l'organisation.

Ainsi, il est proposé au conseil communautaire :

= De créer un poste d’adjoint d'animation à 100 % permanent à temps complet en

pérennisant ainsi le poste actuel d’adjoint d'animation à 80 % en le faisant passer à

100 %,

“ De supprimer le poste d’adjoint d'animation à 80 %, après avis du comité technique du

Centre de Gestion de la Loire,

“ De supprimer le poste d’adjoint technique à 100 % permanent à temps complet, créé

lors de la dernière séance du conseil communautaire, suite à une erreur administrative.

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ

= Crée un poste d’adjoint d'animation à 100 % permanent à temps complet en

pérennisant ainsi le poste actuel d'adjoint d'animation à 80 % en le faisant passer à

100 %,

= Supprime le poste d'adjoint d'animation à 80 %, après avis du comité technique du

Centre de Gestion de la Loire,

= Supprime le poste d’adjoint technique à 100 % permanent à temps complet, créé lors

de la dernière séance du conseil communautaire, suite à une erreur administrative.

Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.

Pour extrait conforme,

Conseil communautaire du 30/05/2024 — Auteur : Stéphanie ISSARTEL, DRS$ 34 de réception - Ministere 88 1RÈMLR

(042-244200895-20240530-2024_05_04-DE|

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 07/06/2024

Publication : 07/06/2024