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Convocation - Convocation publique CM du 02 07 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation publique CM du 02 07 2026)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
- Liberté – Egalité – Fraternité -
7 rue d’Estienne d’Orves – CS 70027
94381 BONNEUIL-SUR-MARNE cedex
PROCHAINE SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 2 JUI LLET 202 6 À 20 HEURES
S ALLE DE L A FERME – IMP ASSE DU MORBR AS
94380 BONNEUIL - SUR- M ARNE
ORDRE DU JOUR
A – Approbation du procès-verbal de la séance précédente
B – Liste des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
I. DOSSIERS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2026
Personnel communal / Instances
1. Autorisation donnée aux élus siégeant au Conseil d’administration de la SEMABO de siéger au sein de la Commission d’appel d’offres de la Société d’économie mixte pour l’aménagement de Bonneuil-sur-Marne (SEMABO)
Finances
2. Précisions relatives à la délégation d’attribution au Maire pour la réalisation des emprunts pour 2026
3. Règlement budgétaire et financier dans le cadre de la nomenclature comptable M.57, à compter du 2 juillet 2026
4. Décision modificative n°1 du budget 2026
5. Avenant à la délibération portant approbation de la mise en place du Taux de Participation Individualisé (TPI) – Création d’une tarification pour les sorties à la mer
6. Avenant à la délibération portant approbation de la mise en place du Taux de Participation Individualisé (TPI) – Création d’une tarification ALSH péri / extrascolaire en demi-journée sans repas
Aménagement urbain
7. Adoption de la convention de participation de la commune de Bonneuil-sur-Marne au coût de l’opération d’aménagement de la zone d’aménagement concerté multi-sites du Centre ancien et du square Jean Ferrat
8. Approbation d’une subvention d’équilibre pour la SEMABO dans le cadre du lot 3 de la ZAC Centre ancien
9. Approbation d’une subvention d’équilibre pour la SEMABO dans le cadre du lot 5 de la ZAC Centre ancien 10. Approbation d’une subvention d’équilibre pour la SEMABO dans le cadre du lot 7 de la ZAC Centre ancien
11. Approbation d’une subvention d’équilibre à la SEMABO pour la réalisation d’un square rue Jean Ferrat dans le cadre de la ZAC Centre ancien
12. Approbation de la cession par le SAF 94 des parcelles G118 et G119 au promoteur NEXITY et du protocole d’accord entre le SAF 94 et la Ville
13. Cession de la parcelle sise 45 avenue Marie-Claude Vaillant-Couturier
14. Déclassement d’espace public dans le cadre de la cession de la parcelle J 273
15. Approbation de l’acquisition d’une coque commerciale dans la résidence étudiante Saint-Exupéry construite par Valophis Habitat
Enfance et jeunesse
16. Charte communale d’accueil et de protection des enfants et des jeunes
Sécurité de l’emploi et de la formation
17. Dispositif de bourse d’études pour les étudiants en médecine
Vie associative
18. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association du Cercle des sections multisports de Bonneuil (CSMB) section football
19. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Confédération Générale du Travail (CGT) de Bonneuil-sur-Marne
20. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « SOS Méditerranée »
21. Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Bonneuil-sur-Marne et l’association MJC-MPT Centre social Christiane Faure
Vœu
22. Vœu relatif à la situation à Cuba et à la levée du blocus
II. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES