Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation publique CM du 04 04 2024
Convocation - Convocation publique CM du 10 04 2025
Convocation - Convocation publique CM du 03 07 2025
Convocation - Convocation publique CM du 10 10 2024
Convocation - Convocation publique CM du 20 03 2025
Convocation - Convocation publique CM du 02 04 2026
Convocation - Convocation publique CM du 14 03 2024
Convocation - Convocation publique CM du 04 06 2026
Déliberation - Liste deliberations CM 04 07 2024
Convocation - Convocation publique CM du 11 12 2025
Convocation - Convocation publique CM du 04 07 2024
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation publique CM du 04 07 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
- Liberté – Egalité – Fraternité -
7 rue d’Estienne d’Orves – CS 70027
94381 BONNEUIL-SUR-MARNE cedex
PROCHAINE SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 4 JUI LLET 2024 À 20H00
S ALLE DE L A FERME – IMP ASSE DU MORBR AS
94380 BONNEUIL - SUR- M ARNE
ORDRE DU JOUR
A – Approbation du procès-verbal de la séance précédente
B – Liste des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
I. DOSSIERS CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2024
II. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Administration générale
1. Organisation d’un référendum local sur projet d’extension de l’hôtel de ville
Personnel communal
2. Convention portant adhésion au service ergonomie et ingénierie de la prévention des risques professionnels au Centre interdépartemental de gestion pour l’inspection (ACFI) et le conseil en prévention des risques professionnels
Finances
3. Création d’une société publique locale dénommée « Société publique locale Esse- lières » : création, gouvernance et statuts
4. Fixation de la règle des amortissements au prorata temporis
Aménagement urbain
5. Approbation de l’acquisition d’un pavillon situé au 5 rû du Morbras en vue d’y réaliser un square
6. Cession d’une partie de la rue Malez
7. Approbation de l’acquisition d’une emprise foncière à l’euro symbolique en vue d’y aménager un square
8. Déclassement de résidus de voirie du mail Jean Jaurès
9. Cession de résidus de voirie du mail Jean Jaurès Vie associative
10. Versement d’une aide financière aux Amis du Monde diplomatique
11. Attribution de subvention exceptionnelle à l’association Ensemble Famille Solidaire et du Secours Populaire Français
12. Attribution de subvention exceptionnelle à l’association Twirl’stars
Vie économique
13. Avis sur la création de deux data center à Villeneuve -Saint-Georges
Santé
14. Contrat de transition au contrat local de santé avec l’Agence Régionale de Santé d’Île-de-France pour 2024
Habitat
15. Mise en place de la gestion en flux des réservations de logements sociaux de la ville de Bonneuil-sur-Marne
III. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES