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Convocation - Convocation publique CM du 20 03 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation publique CM du 20 03 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Jeunesse, Famille,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
- Liberté – Egalité – Fraternité -
7 rue d’Estienne d’Orves – CS 70027
94381 BONNEUIL-SUR-MARNE cedex
PROCHAINE SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 20 M ARS 202 5 À 20 H EURES
S ALLE DE L A FERME – IMP ASSE DU MORBR AS
94380 BONNEUIL - SUR- M ARNE
ORDRE DU JOUR
A – Approbation du procès-verbal de la séance précédente
B – Liste des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
I. DOSSIERS CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2025
Personnel communal
1. Création d’un emploi permanent à temps complet de directeur de la prévention et de la tranquillité publique
Finances
2. Rapport d’orientations budgétaire 2025
Aménagement urbain
3. Approbation de l’acquisition d’un bien situe 49 bis avenue Marie-Claude Vaillant-Cou- turier et cadastré L 1
4. Déclassement par anticipation du domaine public de la voirie communale privée Jean Ferrat et de la sente cadastrée F 27
5. Approbation de lancement d’une enquête publique sur le principe de déclassement d’une partie de la rue Aline Pagès
Intercommunalité
6. Adhésion des communes de Saint-Gratien, Quincy-sous-Sénart, Coignières, Livry- Gargan et Viry-Châtillon au SIFUREP
Enfance et jeunesse
7. Avenant convention d’objectifs et de financement n°202200634 entre la Caisse d’Allocations Familiales et la Ville
Culture
8. Adhésion au dispositif Pass Culture
9. Versement d’une aide financière au fonds de dotation Paul Vaillant-Couturier
Vie associative
10. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association « Nature et Société » pour favoriser l'information du citoyen, l'éducation à l'environnement et de l'écocitoyenneté
II. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES