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Conseil Municipal - CRCM 21 02 2013
Document publié le Jeudi 21 février 2013 par la commune d'Anneyron.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRCM 21 02 2013)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Banque,
COMMUNE D’ANNEYRON CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2013
Page n°
PARAPHE :
COMMUNE D’ANNEYRON
DEPARTEMENT DE LA DRÔME
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 21 F E V R I E R 2013
L’an deux mil treize, le 21 février 2013 à 19 h, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune
d’ANNEYRON (Drôme), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de M. Alain GENTHON, Maire.
Présents : M. Alain GENTHON, Maire ; Mme Monique BESCOND ; M Michel FOMBONNE ; Mme
Patricia BOIDIN ; M. Jean-Paul NICOLET ; Mme Jeanine PARDANAUD ; Mme Delphine MALINS-
ALLAIX ; M. N’Diaga CISSE, Adjoints ; Mme Colette BARON, Conseillère Municipale Déléguée ; M.
Yves CORNILLON ; M. Alain LACROIX ; Mme Françoise RODET-GARCIER ; M. Samuel
BARON ; Mme Noëlle CHARRON ; M. Christian CROS ; Mme Michelle GHETTI ; M. Jean-Paul
SAVIGNON ; Mme Gwendoline DELHOMME ; M. Yves SANDON ; Mme Mireille GRENIER ; M.
Pierre THEZIER ; Mme Jocelyne CHANCRIN ; Mme Odile CHOSSON, M. Jean PIN, Conseillers
municipaux.
Absents excusés représentés : M. Alexis MORVAN (pouvoir à Mme Monique BESCOND) Adjoint ;
Mme Danielle BROCHIER (pouvoir à Mme Jeanine PARDANAUD) Conseillère municipale.
Absents : Mme Patricia DOMEC, conseillère municipale.
Mme Delphine MALINS-ALLAIX est désignée secrétaire de séance.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 27
Nombre de conseillers municipaux présents ou représentés : 26
Date de convocation du Conseil Municipal : 14 février 2013
Le Compte rendu de la séance du 20 décembre 2012 est adopté sans observations à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Le maire constate que le Quorum est atteint.
1. DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES
Rapporteur : Michel FOMBONNE
L’introduction du Débat d’Orientations Budgétaires (D.O.B.) est faite par Monsieur le Maire qui
rappelle que la réglementation prévoit la tenue d’un débat d’orientation budgétaire dans les deux mois
précédant le vote du budget primitif au sein du Conseil Municipal. C’est une période où l’on est en effet
zoom sur différents indicateurs de notre budget et où l’on prend également en considération le contexte
général national et départemental. COMMUNE D’ANNEYRON CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2013
Page n°
PARAPHE :
Dès avant cette étape réglementaire, et comme chaque année à Anneyron, le Conseil Municipal a été
réuni, en Commission Générale (le 14 février 2013) afin de prendre connaissance de l’analyse des
comptes des exercices antérieurs et des premiers résultats globaux du compte administratif 2012, les
documents afférents ont été transmis à tous les conseillers municipaux à la suite de cette première
réunion.
Ce D.O.B. et la commission générale qui le précède, permettent année après année de voir l’évolution
du budget. On s’aperçoit qu’il y a une certaine forme d’inertie, les évolutions du budget sont assez
lentes et sont la conséquence de décisions parfois anciennes. Historiquement dans notre commune, en
effet, les taux d’imposition étaient faibles du fait de la présence importante d’entreprises. Avec le départ
de la taxe professionnelle à la communauté de communes et la centralisation des recettes avant
reversement aux communes membres, Anneyron a moins de leviers pour faire évoluer ses recettes.
Ainsi, les recettes liées aux entreprises évoluent peu, la fiscalité directe corrige le niveau attendu de
produits.
Ce que l’on constate depuis de nombreuses années c’est que les taux d’imposition et donc les recettes
sont plus faibles que ceux des communes de même strate.
Ce positionnement par rapport à la strate est le même quant à nos charges et en particulier en matière de
personnel où nos dépenses sont nettement plus basses que la strate.
D’une manière plus globale, au niveau national, le niveau de croissance attendu est faible. Quant au
département de la Drôme, du fait de son niveau d’endettement parmi les plus bas de France, il est en
mesure de poursuivre l’aide aux communes pour 2013. Il poursuit également ses investissements dans le
cadre de ses compétences et notamment pour Anneyron la déviation de la Route Départementale n°1
(environ 6 M euros)+ le remembrement (environ 2 M euros).
Pour Anneyron en 2012, les recettes liées aux subventions du Conseil Général s’élèvent à 380.000
euros.
Nous avons peu de relations directes avec la Région qui ne propose pas d’aides directes aux communes.
A. Genthon passe la parole à M. Fombonne pour présenter les documents du D.O.B.
M. Fombonne rappelle que cette présentation reprend ce qui a été vu lors de la commission générale.
Les tableaux et rations présentés sont les suivants :
Charges et Produits : Ratios de niveaux en pourcentage par rapport à la strate démographique Fiscalité : Synthèse sur l’évolution de la fiscalité (taux, bases et produits) par rapport à la strate démographique, Niveaux du potentiel financier et de l’effort fiscal par rapport à la strate, Tableau récapitulatif de la fiscalité à Anneyron – de 2008 à 2012
Endettement : Synthèse des emprunts en cours
Préparation budgétaire 2013 : point sur les recettes attendues et les orientations en matière de dépenses de fonctionnement et d’investissement.
Les éléments principaux présentés font apparaître des produits de fonctionnement en dessous de la
strate.
M. Fombonne rappelle que mécaniquement, les communes (comme Anneyron) qui ont une fiscalité
faible doivent emprunter plus pour financer leurs projets car les ressources « internes » sont trop basses. COMMUNE D’ANNEYRON CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2013
Page n°
PARAPHE :
De même on peut remarquer que l’annuité de la dette est relativement basse car les emprunts sont
réalisés sur des durées assez longues, ce qui correspond aussi à la nature de l’investissement réalisé
(bâtiment notamment).
En matière de recettes la hausse prévue sur le FCTVA est liée aux investissements réalisés l’année
précédente (retour de TVA par rapport à l’année n-1).
A. Genthon précise qu’il faut espérer que la grande intercommunalité fasse baisser les contributions au
titre de la péréquation puisque la CCRV est contributeur et que les estimations pour 2013 sont à la
hausse. Par ailleurs, il est très important en effet de travailler sur nos recettes et en particulier de veiller,
systématiquement, à rechercher des financements extérieurs - ce qui a été fait en 2012 et qui se
poursuivra en 2013.
N’D. Cissé demande s’il ne serait pas envisageable de renégocier certains prêts dont les taux semblent
plus élevés que ceux du marché actuel.
M. Fombonne précise que cela avait été fait, mais les pénalités très importantes à verser ne rendaient pas
l’opération intéressante. Il faudra peut être revoir cela pour les emprunts les plus récents. Néanmoins on
note que les banques sont frileuses pour les Collectivités Locales.
A.Genthon rappelle que l’année dernière les banques qui avaient l’habitude de travailler avec la
commune ont accepté de faire de nouveaux prêts, ce qui n’a pas été le cas des autres banques.
J.Chancrin note que du fait du contexte, les recettes fonctionnement sont issues principalement de
l’effort fait par les ménages et qu’il s’est opéré un report des entreprises sur les particuliers. Par ailleurs,
les dotations de l’Etat sont gelées.
A. Genthon constate qu’effectivement les dotations de l’Etat stagnent depuis 3 ans déjà et que les
cotisations des entreprises sont difficiles à faire rentrer. Il faut donc absolument maitriser nos dépenses
pour limiter la pression fiscale même si cette dernière reste encore faible par rapport aux autres
communes.
J.Chancrin souhaite savoir s’il y a une perspective de vente en 2013 concernant le terrain sur le secteur
de la Plaine.
A.Genthon espère que cela sera possible effectivement durant l’exercice 2013, au moins pour une partie
mais que cela sera fonction de l’avancement de la commercialisation du projet d’aménagement de ce
secteur. Il sera nécessaire de réfléchir à l’usage de cette recette lorsque celle-ci sera certaine dans une
perspective de désendettement.
Le Conseil Municipal a pris acte du débat d’orientations budgétaires.
Arrivée de Patricia BOIDIN, Adjointe et Michelle GHETTI, Conseillère municipale COMMUNE D’ANNEYRON CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2013
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PARAPHE :
2. MISE AUX NORMES FEDERALES DE L’ECLAIRAGE DU STADE GABRIEL LAFUMA : DEMANDE DE SUBVENTION
Rapporteur : N’Diaga CISSE
Il est nécessaire que le conseil municipal se prononce sur la demande de subvention auprès de la
Fédération Française de Football. En effet, dans le cadre du fonds d’aide au football amateur (FAFA), il
est possible d’obtenir un financement sur les travaux d’éclairage que nous avons déjà réalisés. Nous
pouvons envisager une prise en charge à hauteur de 50%, c’est une petite somme mais qui sera la
bienvenue : montant de la subvention sollicitée : 50 % de 5863,00 euros soit 2931,50 euros.
J.Chancrin : les terrains sont-ils tous éclairés ?
A. Lacroix : il y a de l’éclairage de partout mais nous ne faisons pas d’investissement lourd sur les
terrains qui ne sont pas à nous
N’D. Cissé : tous les terrains sont effet équipés ce qui les rend attractifs pour la fédération qui sollicite
régulièrement nos structures pour réaliser des stages. Il est dommage que le terrain d’entrainement ne
soit pas concerné par la subvention.
Avis favorable à l’unanimité
3. TRAVAUX RUE LABROSSE – CONVENTION DE MANDAT : REFECTION DE LA VOIRIE INTERCOMMUNALE AU HAMEAU DE COINAUD – MISE EN SECURITE DES ABORDS DE L’ECOLE PUBLIQUE
Rapporteur Michel FOMBONNE
M. Fombonne rappelle brièvement le projet qui avait été longuement évoqué lors du Conseil de
décembre 2012.
Compte tenu des éléments liés à la présentation de subventions (Anneyron présente pour 2013 plusieurs
demandes au titre de la DETR alors que St Rambert n’en a pas) et aux conditions financières du marché
il est souhaitable de changer le porteur du projet. Ainsi il est proposé une nouvelle convention de
mandat qui permettra à la commune de St Rambert de porter les travaux pour la commune d’Anneyron.
Avis favorable unanimité
4. ENFOUISSEMENT DES RESEAUX RUE LABROSSE – CONVENTION DE MANDAT
Rapporteur Monique BESCOND
Pour rester dans la droite ligne de ce qui a été expliqué lors du D.O.B. et de la délibération précédente
concernant l’optimisation de nos dépenses, il est proposé de valider une convention de mandat pour
l’enfouissement des réseaux dans le cadre du projet de reprise de la voirie à Coinaud, rue Labrosse. En
effet, cette opération peut faire l’objet d’un taux de financement plus avantageux par le SDED si la
commune d’Anneyron est porteuse du projet. COMMUNE D’ANNEYRON CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2013
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PARAPHE :
Dans cette convention de mandat avec la commune de St Rambert, tout comme pour le projet général,
les subventions viendront en déduction des dépenses de travaux qui seront partagées à part égale entre
les communes. Les demandes de subventions font d’ailleurs l’objet des deux propositions de
délibérations suivantes.
Avis favorable : unanimité
5. ENFOUISSEMENT DES RESEAUX RUE LABROSSE – DEMANDE DE SUBVENTION SDED – Opération : Electrification - Effacement des réseaux au hameau de Coinaud. Tranche 1. Dissimulation des réseaux téléphoniques
Rapporteur : Monique BESCOND
Dans le cadre des travaux envisagés Rue Labrosse, il apparaît opportun de profiter de l’opération pour
enfouir les réseaux aériens. Cet enfouissement est géré par le SDED et peut faire l’objet d’une
subvention. Il est proposé de valider ce projet et de solliciter la participation financière du SDED au titre
de ces travaux.
Le montant total concernant le génie civil et les travaux de câblage sont de 24332,10 euros HT dont
15842,91 sont à la charge de la commune (montant qui sera partagé entre Anneyron et St Rambert).
Avis favorable à l’unanimité des présents
6. ENFOUISSEMENT DES RESEAUX RUE LABROSSE – DEMANDE DE SUBVENTION SDED – Opération : Electrification - - Effacement des réseaux au hameau de Coinaud. Tranche 1
Rapporteur : Monique BESCOND
Dans le cadre des travaux envisagés Rue Labrosse, il apparaît opportun de profiter de l’opération pour
enfouir les réseaux aériens. Cet enfouissement est géré par le SDED et peut faire l’objet d’une
subvention. Il est proposé de valider ce projet et de solliciter la participation financière du SDED au titre
de ces travaux.
Le montant total prévisionnel est de 65100,00 euros HT dont 13020,00 euros à la charge de la commune
(montant qui sera partagé entre Anneyron et St Rambert).
Avis favorable à l’unanimité des présents.
7. PROJET DE FUSION DE 11 SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D’IRRIGATION AVEC LE SYNDICAT D’IRRIGATION DROMOIS
Rapporteur : Michel FOMBONNE
Dans le cadre de la réforme des collectivités, le projet de fusion des syndicats d’irrigation du
département est en cours. Le préfet nous a saisi. COMMUNE D’ANNEYRON CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2013
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PARAPHE :
Certains syndicats ont déjà fusionnés, il en reste 11 dont 2 concernent Anneyron : le Syndicat
Intercommunal Pour l’Irrigation de Drôme Nord -SIPIDN - et le Syndicat Intercommunal pour
l’Irrigation Valloire Gallaure - SIVAG.
Leurs modes de fonctionnement sont très différents et ils n’ont pas adopté la même position quant à leur
intégration au sein du futur Syndicat d’Irrigation Drômois.
Il est proposé de voter en fonction des délibérations de chacun des syndicats.
C. Cros souhaite préciser que le rôle des bénévoles est très important au sein du SIVAG et qu’il
comprend leur opposition à l’intégration dans une grande structure.
J.Pin : le SIVAG a-t-il pris des mesures pour préserver les nappes ?
M.Fombonne : tous les captages ont été autorisés
J.Pin : dans le cadre de la reconquête de la qualité des eaux sur tout le territoire de Drôme Nord, cette
question des captages est cruciale.
JP Nicolet : le SIVAG a commencé il y a longtemps avec les autorisations de l’époque. Cependant,
toutes les autorisations de pompage sont contrôlées et renouvelées. Ce n’est pas le cas des pompages des
particuliers.
Vote à l’unanimité
8. CAUE – ETUDES CENTRE BOURG - CONVENTIONS
Rapporteur : Monique BESCOND
M. Bescond indique que dans le cadre de l’intégration de l’actuelle R.D. 1 dans le domaine communal
suite aux travaux de déviation, le Conseil Général va financer des travaux. Il est donc nécessaire de
définir un programme.
Le CAUE peut nous aider à définir un budget pour les opérations à réaliser. Cela doit se faire
rapidement pour proposer une enveloppe au Conseil Général. Ce travail correspond à la convention
entre la commune d’Anneyron et le CAUE et s’élève à 4400,00 euros.
En parallèle, il est nécessaire d’engager une étude plus générale du fait des avancements de tous les
projets (Médiathèque, Ecoles, Centre bourg- place Rambaud) pour prendre en compte la circulation et
les déplacements dans le village. Il s’agit donc de réaliser une analyse prospective.
La Communauté de Communes Rhône Valloire (CCRV) sera partie prenante à cette étude. C’est la
raison pour laquelle il est proposé une Convention tripartite avec un financement partagé (50/50) entre
la commune et la CCRV, pour un montant à la charge de chacun de 2952,50 euros.
Avis favorable à l’unanimité pour la signature des deux conventions. COMMUNE D’ANNEYRON CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2013
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PARAPHE :
9. MARPA : VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
Rapporteur : Jean-Paul SAVIGNON
J.P. Savignon explique que l’association de gestion de la MARPA fait une demande de subvention à la
commune pour financer l’achat d’un véhicule qui permettra aux résidents de se déplacer pour faire des
courses (médecin, achats divers...) et participer à des activités hors de la MARPA.
Cette subvention est d’autant plus importante qu’elle conditionne la participation d’un mécénat bancaire
qui est prêt à suivre l’association dans ce projet uniquement s’il y a d’autres financeurs. Le montant total
de l’achat est de 14.000,00 euros.
La subvention demandée à la commune est de 500,00 euros, il en faudra encore 500 pour « enclencher »
le mécénat bancaire.
M.Ghetti souhaite savoir d’où viennent les autres 500 euros nécessaires.
AG précise qu’en tant que Conseiller Général il dispose d’une « enveloppe » qui lui permet de verser
une subvention pour ce type de projet
F. Rodet-Garcier demande la position de la Mutuelle Sociale Agricole (MSA) quant à ce projet et si elle
a été sollicitée.
JP Savignon précise que du fait de la grande implication de la MSA dans le financement de la structure,
il a été décidé d’essayer de trouver d’autres sources de financement.
C.Cros demande si les usagers participeront financièrement au fonctionnement de ce service qui aura un
cout.
JP Savignon rappelle que des déplacements sont déjà financés à l’heure actuelle et que le nouveau
service n’engendrera pas de coûts supplémentaires, il ne sera donc pas nécessaire de faire payer les
résidents de la MARPA.
Avis favorable à l’unanimité.