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Procès Verbal - pv cm du 22 05 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beuzec-Cap-Sizun.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 22 05 2023)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DEPARTEMENT du
FINISTERE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BEUZEC
CAP
SIZUN
SÉANCE
DU
22 MAI
2023
Conseillers
Conseillers
Le
22
Mai
2023,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le
en
CxeTeICE
Présents
ou
11
Mai
2023,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
dans
la salle
du
représentés
Conseil
Municipal
en
Mairie,
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
12
10
présidence
de
Monsieur
Gilles
SERGENT,
Maire.
Date
de
la
convocation
11
Mai
2023
Date
d’affichage
11
Mai
2023
Etaient
présents
:
Monsieur
SERGENT
Gilles,
Maire
;
Monsieur
LE
BRAS
Jean-Pierre,
Adjoint-au-Maire
;
Madame
BESCOND
Catherine,
Adjointe-au-Maire
;
Monsieur
SERGENT
Claude,
Adjoint-au-Maire
;
Madame
FILY
Marguerite,
Conseillère
Municipale
;
Monsieur
BONIZEC
Émile,
Conseiller
Municipal
;
Madame
KEROUEDAN
Marielle,
Conseillère
Municipale
;
Madame
KERLOC’H
Marie-Christine,
Conseillère
Municipale
;
Monsieur
KEROUÉDAN
Philippe,
Conseiller
Municipal
:
Monsieur
CLAQUIN
Mickaël,
Conseiller
Municipal.
Absents
excusés
:
Monsieur
PICHAVANT
Guy,
Conseiller
Municipal
;
Madame
PLOUHINEC
Emilie,
Conseillère
Municipale.
Assistaient
également
à la
séance
:
Monsieur
BRAS
Jean-Pierre,
Secrétaire
de
Mairie
;
Madame
LE
CORRE
Maryline,
Rédacteur.
Secrétaire
de
séance
:
Madame
BESCOND
Catherine
a été
nommée
secrétaire
de
séance. PROCES-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
22
MAI
2023
APPROBATION
DU
PROCÉS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
27
MARS
2023
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
procès-verbal
de
la séance
du
27
Mars
2023.
Aucune
observation
n’étant
formulée,
le procès-verbal
de
la séance
du
27
Mars
2023
est
adopté
à
l'unanimité.
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
SÉANCE
DU
22
MAI
2023
1 -
ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
2023
Le
Conseil
Municipal
:
Ÿ
Décide
d'attribuer
aux
associations
les
subventions
suivantes
:
1) Associations
de
Beuzec
- Club
des
Aïnés
: 150,00
€
- Groupe
des
Bruyères
: 2 000,00
€
- _
Étoile
Sportive
Beuzécoise
: 2 000,00
€
- _Jroise
Sports
Sous-Marins
: 100,00
€
-__ Société
de
chasse
« Coq
des
Bruyères
» : 220,00
€
-___ Société
de
chasse
« La
Colonie
» : 100,00
€
2)
Associations
scolaires
et établissements
assimilés
-_
OGEC
Ecole
Notre
Dame
de
Roscudon
— Pont-Croix
: 50,00
€
- Ecole
Diwan
— Pont-Croix
: 3 286,13
€
- OGEC
Ecole
Notre
Dame
de
la Clarté
— Beuzec-Cap-Sizun
(subvention
à caractère
social
cantine)
:
1,80
€ par
le nombre
de
repas
servis
dans
la limite
d’un
montant
maximum
de
8 500,00
€
Une
subvention
annuelle
de
25,00
€ est
accordée
à chaque
enfant
de
la commune
participant
à une
activité
pédagogique
pour
les
établissements
scolaires
suivants
:
- APEL
Ecole
Notre
Dame
de
la Clarté
— Beuzec-Cap-Sizun
: 1 300,00
€
- Ecole
ND
de
Roscudon
— Pont-Croix
: 25,00
€
- Ecole
Henri
Matisse
— Pont-Croix
: 75,00
€
- Ecole
Diwan
-— Pont-Croix
: 100,00
€
- Collège
Lamennais
— Cap-Sizun
— Pont-Croix
: 350,00
€
- Maison
Familiale
Rurale
— Poullan-Sur-Mer
: 25,00
€
- Maison
Familiale
Rurale
— Elliant
: 25,00
€
3)
Associations
extérieures
à Beuzec
- Amicale
Ty
Pen
ar
Bed
— Cléden-Cap-Sizun
: 50,00
€
- Association
départementale
parents
personnes
handicapées
mentales
- Quimper
: 50,00
€
- Association
Française
des
sclérosés
en
plaques
(AFSEP)
— Blagnac
: 100,00
€
- Association
résidants
EHPAD
de
la Fontaine
— Pont-Croix
: 100,00
€
- France
Alzheimer
29
- Brest
: 100,00
€ - _ SNSM
- Douarnenez
: 100,00
€
- Tennis
Club
du
Cap-Sizun
— Plouhinec
: 25,00
€
- Association
la Maison
du
Phare
— Beuzec-Cap-Sizun
: 500,00
€
- Bibliothèque
sonore
— Quimper
: 80,00
€
- Secours
Catholique
— Quimper
— pour
le Cap-Sizun
: 100,00
€
Conformément
à l’article
L2131
— 11
du
CGCT
et à
la prise
illégale
d’intérêt,
les
élus
membres
d’une
ou
plusieurs
associations
attributaires
de
subventions
n’ont
pas
pris
part
aux
votes
des
subventions
concernant
leurs
associations,
soit
:
- Marguerite
FILY
pour
le Club
des
Aînés
;
- Mickaël
CLAQUIN
pour
l’OGEC
et l’APEL
de
l’école
ND
de
la Clarté
de
Beuzec-Cap-Sizun
;
- _
Philippe
KEROUEDAN
pour
l’OGEC
et l’APEL
de
l’école
ND
de
Roscudon
de
Pont-Croix
;
- Philippe
KEROUEDAN
pour
l’APEL
du
collège
Lamennais
Cap-Sizun
de
Pont-Croix
;
- Marielle
KEROUEDAN
pour
l’association
de
la Maison
du
Phare
de
Beuzec-Cap-Sizun.
2 - SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
A L'ECOLE
NOTRE
DAME
DE
LA
CLARTE
Monsieur
le Maire
rappelle
qu’un
contrat
d’association
lie
la commune
à l’école
privée
Notre
Dame
de
la
Clarté,
signé
par
le Préfet
du
Finistère
le 11
octobre
1989.
II précise
que
la circulaire
interministérielle
N°2012-025
du
15
février
2012
précise
qu’en
application
de
l’article
L.442-5-1
du
Code
de
l’éducation,
la contribution
communale
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
privées
revêt
un
caractère
obligatoire
en
vertu
du
principe
de
parité
entre
l’enseignement
privé
et l’enseignement
public
: les
dépenses
de
fonctionnement
des
classes
sous
contrat
d’association
doivent
être
prises
en
charge
dans
les
mêmes
conditions
que
celles
correspondantes
de
l’enseignement
public.
Il indique
que
le coût
moyen
départemental
pour
un
élève
du
secteur
public
applicable
à la
rentrée
scolaire
2022
a été
fixé
à :
- 1 672,31
€ en
maternelle
(hors
subventions
à caractère
social)
;
-
537,94
€ en
élémentaire
(hors
subventions
à caractère
social).
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
- Décide
de
fixer
la contribution
de
la commune
au
fonctionnement
de
l'école
pour
l’année
scolaire
2022/2023
à :
-167231€
X Il8élèves
— 30101,58€
- 537,94€
X I19élèves
— 10
220,86
€
Soit
un
total
de
40
322,44
€
Conformément
à l’article
L2131
— 11
du
CGCT
et à
la prise
illégale
d’intérêt,
Monsieur
Mickaël
CLAQUIN,
membre
de
l’APEL
de
l’école
Notre
Dame
de
la Clarté,
n’a
pas
pris
part
au
vote
de
cette
subvention. 3 —-
ACQUISITION
ET
MISE
EN
PLACE
D'UN
CITY
STADE
Monsieur
Jean-Pierre
LE
BRAS,
Adjoint-au-Maire,
explique
à l’assemblée
que
la commission
chargée
de
Pacquisition
d’un
terrain
multisports,
de
modules
de
fitness
de
plein
air
et d’espaces
ludiques
pour
enfant
s’est
déplacée
le 22
Mars
dernier
pour
visiter
plusieurs
sites
comportant
de
ce
type
d’équipements
dans
le
Sud-Finistère. Il indique
que
suite
à ces
visites,
la commission
a décidé
de
procéder
dans
un
premier
temps
à
Pacquisition
du
terrain
multisports
« city
stade
».
Après
avoir
étudié
les
offres
des
sociétés
SDU,
Agorespace,
Sport
Nature,
Méco,
Manutant
Collectivités,
3R
Factory
et Synchronicity,
la commission
propose
au
Conseil
Municipal
de
retenir
la proposition
de
la
Société
3R
Factory
de
Limerzel
dans
le Morbihan
d’un
montant
de
59
505,50
€ HT.
Monsieur
LE
BRAS
propose,
afin
de
sécuriser
le revêtement
du
sol
et de
donner
de
la couleur
au
city
stade,
de
recouvrir
le sol
d’une
résine
antidérapante
multicolore
dont
le devis
de
la société
Hélios
Bretagne
se
monte
à 11
834,00
€ HT.
Monsieur
Jean-Pierre
LE
BRAS
précise
que
la mise
en
place
de
ce
terrain
multisports
nécessite
de
réaliser
une
plateforme
pour
recevoir
cet
équipement
dont
le devis
de
l’entreprise
LE
ROUX
TP
de
Landudec
se
monte
à 40
081,00
€ HT,
ainsi
qu’un
relevé
topographique
dont
le devis
du
cabinet
CIT
de
Quimper
se
monte
à 950,00
€ HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
- Décide
de
retenir
la proposition
de
la Société
3R
Factory
— ZA
de
l’ardoise
— 56220
Limerzel
d’un
montant
de
59
505,50
€ HT
pour
la fourniture
d’un
terrain
multisports
« city
stade
» ;
- Décide
de
retenir
la proposition
de
la Société
Hélios
Bretagne
— 3
rue
Nicolas
Le
Marie
— 29500
Ergué-
Gabéric
d’un
montant
de
11 834,00
€ HT
pour
recouvrir
le bitume
du
terrain
multisport
d’une
résine
antidérapante
multicolores
;
- Décide
de
retenir
la proposition
de
la SAS
Le
Roux
TP
— 20
rue
André
Foy
— 29710
Landudec
d’un
montant
de
40
081,00
€ pour
la réalisation
de
la plateforme
recevant
le city
stade
;
- Décide
de
retenir
la proposition
du
Cabinet
CIT
— 2
allée
Émile
Le
Page
- 29000
Quimper
d’un
montant
de
950,00
€ HT
pour
l’établissement
du
relevé
topographique
avant
réalisation
de
la plateforme.
4 —
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
SUR
LES
PROJETS
D'ESPACES
MULTISPORTS
ET
FITNESS Monsieur
Jean-Pierre
LE
BRAS,
Adjoint-au-Maire,
présente
le projet
de
création
d’un
espace
multisports
du
type
« city
stade
» et
d’un
espace
fitness.
Il indique
que
l’estimation
globale
de
ce
programme
se
monte
à 135
210
€ HT
qui
pourrait
être
financé
de
la manière
suivante
:
- Agence
Nationale
du
Sport
50%
X 135210€
HT
soit
67
605,00
€
- Conseil
Départemental
40
000,00
€
- Autofinancement
solde
27
605,00
€ Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
- Sollicite
une
subvention
de
l’Agence
Nationale
du
Sport
à hauteur
de
50
%
du
coût
du
projet,
soit
67
605,00
€ ;
- Sollicite
une
subvention
du
Conseil
Départemental
du
Finistère
d’un
montant
de
40
000,00
€ ;
- Autorise
le
Maire
à réaliser
les
démarches
nécessaires
en
ce
sens.
- Demande
que
d’autres
sources
de
financements
potentielles
soient
étudiées.
Le
Maire
clôt
la séance
publique
du
Conseil
Municipal
à 21h05.
Le Maire,
La
Secrétaire,