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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beuzec-Cap-Sizun.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Séance du cm du 04 12 2023 tampon)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Sécurité routière,
Envoyé
en
préfecture
le 24/01/2624
Reçu
en
créfecture
le 24/01/2024
Pubiié
te
ID
: C29-212900088-20291918-202804DECPV-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
PROCÉS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
du
FINISTERE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BEUZEC
CAP
SIZUN
SÉANCE
DU
4 DÉCEMBRE
2023
Conseillers
Conseillers
Le
4 Décembre
2023,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en.
EXC
CIE
présents
ou
le 23
Novembre
2023,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
dans
la salle
représentés
du
Conseil
Municipal
en
Mairie,
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
12
11
la présidence
de
Monsieur
Gilles
SERGENT,
Maire.
Date
de
la
convocation
23
Novembre
2023
Date
d’affichage
23
Novembre
2023
Etaient
présents
:
Monsieur
SERGENT
Gilles,
Maire
;
Monsieur
LE
BRAS
Jean-Pierre,
Adjoint-
-au-Maire
;
Madame
BESCOND
Catherine,
Adjointe-au-Maire
;
Monsieur
SERGENT
Claude,
Adjoint-au-Maire
;
Madame
FILY
Marguerite,
Conseillère
Municipale
;
Monsieur
BONIZEC
Émile,
Conseiller
Municipal
;
Monsieur
PICHAVANT
Guy,
Conseiller
Municipal
;
Madame
KEROUEDAN
Marielle,
Conseillère
Municipale
;
Madame
KERLOC’H
Marie-Christine,
Conseillère
Municipale
;
Monsieur
KEROUÉDAN
Philippe,
Conseiller
Municipal
:
Madame
PLOUHINEC
Émilie,
Conseillère
Municipale.
Absents
excusés
:
Monsieur
CLAQUIN
Mickaël,
Conseiller
Municipal.
Assistaient
également
à la
séance
:
Monsieur
BRAS
Jean-Pierre,
Secrétaire
de
Mairie
;
Madame
LE
CORRE
Maryline,
Rédacteur.
Secrétaire
de
séance
:
Madame
PLOUHINEC
Émilie
a été
nommée
secrétaire
de
séance.
Envoyé
en
préfecture
le 24/01/2624
Reçu
en
créfecture
le 24/01/2024
Pubiié
te
ID
: 029-212900088-20221918-202804DECPV-DE
PROCES-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
4 DÉCEMBRE
2023
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
16
OCTOBRE
2023
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
procès-verbal
de
la séance
du
16
Octobre
2023.
Monsieur
Jean-Pierre
LE
BRAS,
Adjoint-au-Maire,
indique
qu’il
serait
souhaitable
de
reprendre
la
délibération
concernant
la limitation
de
vitesse
à Kersananquen
afin
de
modifier
cette
décision.
Aucune
autre
observation
n’étant
formulée,
le procès-verbal
de
la séance
du
16
Octobre
2023
est
adopté
à
Punanimité.
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
SÉANCE
DU
4 DÉCEMBRE
2023
1 —
CESSION
DES
LOTS
N°1
ET
N°2
DU
NOUVEAU
QUARTIER
DE
PRAT
AL
LENN
A
DOUARNENEZ
HABITAT
Monsieur
le Maire
rappelle
que
les
Lots
N°1
et N°2
du
nouveau
quartier
de
Prat
al Lenn
ont
été
prévu
pour
la construction
par
Douarnenez
Habitat
de
6 logements
locatifs
sociaux
composés
de
3 T3
et 3
T2.
Monsieur
Jean-Pierre
LE
BRAS,
Adjoint
au
Maire
chargé
des
travaux
et de
l’urbanisme,
précise
que
lors
des
précédentes
opérations,
cité
de
Rosco
et cité
de
Ty
Glaz,
les
terrains
avaient
été
rétrocédés
à
Douarnenez
Habitat
pour
une
somme
modique
mais
que
depuis
les
choses
ont
évolué
et qu’il
est
nécessaire
d’équilibrer
ce
budget
au
maximum.
Monsieur
le Maire,
suite
au
souhait
du
bureau
municipal,
propose
de
vendre
les
Lots
N°1
et N°2,
compte-
tenu
de
ce
qui
s’est
fait
dans
une
commune
voisine
récemment,
au
prix
de
20
€ HT
le m2,
représentant
la
moitié
de
ce
qui
a été
pratiqué
pour
la vente
des
lots
aux
particuliers.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
Décide
de
vendre
les
Lots
N°1
et N°2
du
nouveau
quartier
de
Prat
al Lenn,
d’une
contenance
totale
de
09
a 15
ca
(9015
m2)
au
prix
de
20
€ HT
le m2
à Douarnenez
Habitat
— 38
rue
du
Maréchal
Leclerc
—
29100
Douarnenez,
soit
pour
:
- le
lot
N°1
— parcelle
cadastrée
ZH
N°377
d’une
contenance
de
03
a 79
ca
(379
m2)
au
prix
de
7 580,00
€ HT
;
- le
lot
N°2
— parcelles
cadastrées
ZH
N°375
d’une
contenance
de
49
ca
et ZH
N°379
d’une
contenance
de
04
à 87
ca,
soit
une
surface
totale
de
05
a 36
ca
(536
m2)
au
prix
de
10
720,00
€ HT.
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
documents
se
rapportant
à cette
vente.
Envoyé
en
préfecture
le 24/01/2624
Reçu
en
créfecture
le 24/01/2024
Pubiié
te
ID
: 029-212900088-20221918-202804DECPV-DE
2 —
DÉSIGNATION
D'UN
DÉLÉGUÉ
MUNICIPAL
AU
COPIL
PROJET
ALIMENTAIRE
TERRITORIAL
(PAT)
Après
avoir
présenté
le Projet
Alimentaire
Territorial
(PAT),
Monsieur
le Maire
donne
la composition
du
comité
de
pilotage
communautaire
du
PAT
:
- Le
Président
de
la Communauté
de
Communes
du
Cap-Sizun
— Pointe-du-Raz
;
- Le
Vice-Président
communautaire
en
charge
du
PAT
;
- 10
élus
communaux
sur
proposition
des
communes
;
- les
organismes
associés
: Chambre
d’Agriculture
(CA),
Centre
d’Initiatives
pour
Valoriser
Agriculture
et le
Milieu
Rural
(CIVAM),
Chambre
de
Commerce
et d’Industrie
(CCI),
Centre
Intercommunal
d’Action
Sociale
(CIAS),
Chambre
des
Métiers
et de
l’Artisanat
(CMA)
et autres
;
La
commune
de
Beuzec-Cap-Sizun
devant
proposer
un
élu
communal,
il demande
à l’assemblée
de
désigner
un
conseiller
municipal.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
Décide
de
délégué
au
COPIL
Projet
Alimentaire
Territorial
(PAT)
communautaire
:
- Monsieur
SERGENT
Claude
— 660
Ponticou
— 29790
BEUZEC-CAP-SIZUN.
3 —
DÉSIGNATION
D’UN
DÉLÉGUÉ
MUNICIPAL
AU
COPIL
PLAN
CLIMAT
AIR
ET
ÉNERGIE
TERRITORIAL
(PCAET)
Après
avoir
présenté
le Plan
Climat
Air
et Énergie
Territorial
(PCAET),
Monsieur
le Maire
donne
la
composition
du
comité
de
pilotage
communautaire
du
PCAET
:
- Le
Président
de
la Communauté
de
Communes
du
Cap-Sizun
— Pointe-du-Raz
;
- Le
Vice-Président
communautaire
en
charge
de
la transition
énergétique
;
- 10
élus
communaux
sur
proposition
des
communes
;
- les
organismes
associés
:
- des
services
de
l’État:
Direction
Départementale
des
Territoires
et de
la Mer
(DDTM),
Direction
Régionale
de
l'Environnement,
de
l’Aménagement
et du
Logement
(DREAL),
Direction
Régionale
de
l’Alimentation,
de
l’ Agriculture
et de
la Forêt
(DRAAF),
- du
Conseil
Départemental
du
Finistère
;
- du
Conseil
Régional
de
Bretagne
;
- de
l’Agence
de
la Transition
Écologique
(ADEME).
La
commune
de
Beuzec-Cap-Sizun
devant
proposer
un
élu
communal,
il demande
à l’assemblée
de
désigner
un
conseiller
municipal.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
Décide
de
délégué
au
COPIL
Plan
Climat
Air
et Énergie
Territorial
(PCAET)
communautaire
:
- Monsieur
LE
BRAS
Jean-Pierre
— 105
Lannuign
— 29790
BEUZEC-CAP-SIZUN.
Envoyé
en
préfecture
le 24/01/2624
Reçu
en
créfecture
le 24/01/2024
Pubiié
te
ID
: 029-212900088-20221918-202804DECPV-DE
4 —
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
AU
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
DANS
LE
CADRE
DU
PACTE
FINISTERE
2030
POUR
L’ANNEE
2024
Monsieur
Jean-Pierre
LE
BRAS,
Adjoint
au
Maire,
présente
les
deux
dossiers
qui
seront
présentés
au
Conseil
Départemental
dans
le cadre
des
demandes
de
subvention
du
Pacte
Finistère
2030
pour
l’année
2024
:
1 —
pour
le financement
du
parcours
sportif,
de
la tyrolienne
au
stade
et des
jeux
pour
enfants
au
Bourg
à
« l’Espace
de
la Paix
» :
Ces
travaux
et équipements
sont
composés
:
- d’une
tyrolienne
16
581,00
€ HT
- d’un
parcours
de
santé
de
10
agrès
17
950,00
€ HT
- du
traçage
du
city
stade
11 834,00
€ HT
- d’une
aire
de
jeux
pour
enfants
30
622,00
€ HT
- de
la clôture
de
l’aire
de
jeux
7 449,00
€ HT
- de
plateformes
pour
la tyrolienne
et le
parcours
santé
10
000,00
€ HT
Soit
un
total
de
94
436,00
€ HT
2 —
pour
le financement
du
programme
de
voirie
2024
:
- Modernisation
et
mise
en
sécurité
de
la
voirie
communale
170
000
€ HT
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
- Approuve
les
programmes
d’investissement
désignés
ci-dessus
:
1 —
parcours
sportif,
tyrolienne,
jeux
pour
enfants
94
436,00
€ HT
2 —
programme
de
voirie
2024
170
000,00
€ HT
- Sollicite
le Conseil
Départemental
du
Finistère
pour
leur
financement
dans
le cadre
du
Pacte
Finistère
2030
pour
l’année
2024
à hauteur
:
- de
50
000
€ pour
le parcours
sportif,
la tyrolienne
et les
jeux
pour
enfants
avec
une
priorité
1 ;
- de
70
000
€ pour
le programme
de
voirie
2024
avec
une
priorité
2.
5 —
DEMANDES
DE
DETR
POUR
LE
FINANCEMENT
DES
JEUX
ET
ÉQUIPEMENTS
SPORTIFS Monsieur
Jean-Pierre
LE
BRAS,
Adjoint
au
Maire,
présente
au
Conseil
Municipal
le dossier
d’investissement
qui
sera
présenté
pour
l’obtention
d’une
Dotation
d’Équipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
en
2024
:
Il précise
que
celui-ci
concerne
le financement
d’un
parcours
sportif
et d’une
tyrolienne
au
stade
et de
jeux
pour
enfants
au
Bourg
à «
l’Espace
de
la Paix
» :
Envoyé
en
préfecture
le 24/01/2024
Reçu
en
préfecture
le 24/01/2024
Publié
le
ID
: 029-212900088-20231218-202304DECPV-DE
Le
coût
de
ces
travaux
et équipements
se
résume
comme
suit
:
- la
tyrolienne
16
581,00
€ HT
- le
parcours
de
santé
de
10
agrès
17
950,00
€ HT
- le
traçage
du
city
stade
11
834,00
€ HT
- l’aire
de
jeux
pour
enfants
30
622,00
€ HT
- la
clôture
de
l’aire
de
jeux
7 449,00
€ HT
- la
réalisation
de
plateformes
pour
la tyrolienne
et le
parcours
santé
10
000,00
€ HT
Soit
un
total
de
94
436,00
€ HT
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
1 —
Adopte
le programme
d’investissement
qui
lui
est
soumis
;
2 —
Sollicite
une
subvention
auprès
de
l’Etat
(DETR)
à hauteur
de
50
%
du
coût
des
travaux
;
3 —
Autorise
le Maire
à réaliser
les
démarches
nécessaires
en
ce
sens.
6 —
SIGNALISATION
DE
SORTIE
D’ENGINS
AGRICOLES
A KERSANANQUEN
Monsieur
Jean-Pierre
LE
BRAS,
Adjoint
au
Maire,
rappelle
que
par
délibération
en
date
du
16
Octobre
2023
le Conseil
Municipal
a décidé
de
limiter
la vitesse
à 70
KM
/ H
sur
la Voie
Communale
N°222
au
lieu-dit
Kersananquen.
Depuis
cette
décision
et suite
aux
échanges
avec
un
fournisseur
de
panneaux
de
signalisation,
il en
ressort
que
cette
limitation
de
80
à 70
KM
/ H
ne
serait
pas
très
efficace
et que
compte-tenu
de
la configuration
des
lieux
et du
besoin
il serait
plus
judicieux
d’y
signaler
un
danger
« sortie
d’engins
agricoles
».
Monsieur
le Maire
demande
à l’assemblée
de
se
prononcer
sur
cette
modification
de
la décision
précédente. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
Décide
de
mettre
en
place
une
signalisation
de
danger
— panneau
A14
— avec
un
panonceau
— M
9 Z
-
« sortie
d’engins
agricoles
» au
niveau
de
l’exploitation
agricole
de
Kersananquen
en
lieu
et place
d’une
limitation
de
vitesse
à 70
KM
/ H
décidée
lors
de
la dernière
réunion
du
Conseil
Municipal.
Le
Maire
clôt
la séance
publique
du
Conseil
Municipal
à 21h00.
La
Secrétaire,