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Compte-Rendu - 2020 07 15 Compte Rendu Conseil municipal
Document publié le Mercredi 15 juillet 2020 par la commune de Millau.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 07 15 Compte Rendu Conseil municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Service Juridique et Assemblée
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 juillet 2020
1
COMPTE-RENDU INTEGRAL DES DEBATS DE LA SEANCE PUBLIQUE
Du 15 juillet 2020
L'an deux mille vingt, le quinze juillet à 18h30
Le Conseil Municipal de la Commune de MILLAU
étant assemblé en session ordinaire, à la Halle Viaduc, après convocation légale, sous la présidence de Madame Emmanuelle GAZEL
Étaient présents : MADAME LA MAIRE, T. PEREZ LAFONT, C. MORA, JP. MAS, C. COMPAN, V. ARTAL, M. BACHELET, M. DURAND, A. ESON, N. WOHREL, S. MARTIN DUMAZER, P. PES, JL. JALLAGEAS, JC. BENOIT, N. TUFFERY, B. GREGOIRE, D. DAURES, C. JOUVE, M. MANANET, B. EL MEROUANI, Y. DOULS, ME. PANIS, S. PEYRETOUT, C. MEDEIROS, F. COINTOT, A. OKOME OSSOUKA LATORRE, A. NAYRAC, D. DIAZ, C. ASSIER, C. SAINT-PIERRE, B. LACAN, K. ORCEL, C. SUDRES BALTRONS, N. CHIOTTI.
Étaient excusés : P. RAMONDENC (POUVOIR A N. CHIOTTI).
Étaient absents :
Secrétaire de séance : MONSIEUR VALENTIN ARTAL
Secrétaire auxiliaire de séance : MONSIEUR JEROME CHIODO, DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES.
18h30 – Ouverture de la séance.
Madame la Maire
« Mesdames et Messieurs, chers collègues, bonsoir à toutes et à tous. Je vous propose d'ouvrir cette séance du Conseil municipal avec un ordre du jour dense.
Je propose à Monsieur le Directeur Général des Services de faire l'appel. »
Monsieur Jérôme CHIODO, Directeur Général des Services fait l'appel.
Madame la Maire rapporte la délibération n° 01 :
01. "Énumération des Décisions du Maire prises conformément à l'article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis la séance du précédent Conseil municipal « Merci, Monsieur le Directeur Général.
Le premier rapport concerne les énumérations des décisions du Maire, que je vous propose de ne pas lire dans le détail, répondre éventuellement à vos questions.
Je tenais aussi à vous dire que nous allons un peu changer à partir du prochain rapport, mais en tout cas à l'avenir nous allons changer avec beaucoup plus de détails sur l'ensemble de ces décisions de façon à ce qu'elles puissent être compréhensibles pour tous. Il y aura beaucoup plus de choses et d'explications sur l'ensemble de ces décisions, qui ne sont pas encore les miennes.
Est-ce que vous avez peut-être questions, sur ces décisions ? Nicolas ? »
Monsieur CHIOTTI
« Concernant la 56, 64 et 82 pour les Affaires Juridiques ? Ce n'est pas trop clair. » Madame la Maire
Service Juridique et Assemblée
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 juillet 2020
2
« Alors, j'ai quelques éléments sur la 56, il s'agit d'un... »
Monsieur CHIOTTI
« Je suppose que vous changez de Cabinet, non ? »
Madame la Maire
« Non, en fait c'est apparemment suite à un conflit un peu RH par rapport à un arrêt maladie, du coup je ne citerai pas le nom de l'agent ici, voilà ça concerne les ressources humaines et le personnel. Après, c'étaient lesquelles ? » Monsieur CHIOTTI
« La 64, c'était pareil et puis la 84 vous donnez... »
Madame la Maire
« 64 c'est également une affaire RH, oui. »
Monsieur CHIOTTI
« Comme il était annoncé justement et pour la dernière c'est sur le sol du gymnase, voilà c'est pour ça que... » Madame la Maire
« Donc la 82, c'est ça ? C'est bien ça et c'est notamment sur ces contentieux juridiques que je souhaite que dorénavant on ait le détail, évidemment pas quand ça concerne des agents, mais qu'on sache que c'est un contentieux RH. » Monsieur CHIOTTI
« Ok, merci. »
Madame la Maire
« Avec plaisir. Donc... »
Madame BACHELET
« Je peux parler ? »
Madame la Maire
« Vas-y. »
Madame BACHELET
« Une décision, donc la 57, on ne sait pas du tout en quoi ça consiste, renseignements pris auprès du Juridique, il s'agit d'une licence IV qui va être mise en place à Gourg de Bades, alors que c'était interdit dans la convention auparavant, je voulais simplement le signaler pour que tout le monde la sache. »
Madame la Maire
« Du coup l'article stipulant l'interdiction a été également modifié. »
Madame BACHELET
« Supprimé. »
Madame la Maire
« En effet. D'autres interventions sur ces décisions ? On ne vote pas les décisions du Maire. Elles font justement l'objet du rapport suivant. »
Le Conseil Municipal prend acte
Service Juridique et Assemblée
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 juillet 2020
3
Madame la Maire rapporte la délibération n° 02 :
02. "Délégation du Conseil municipal à Madame la Maire en application de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales"
« Du projet de délibération numéro 2, le Conseil municipal pour des raisons d'ordre pratique ne règle pas dans le détail toutes les questions liées à la gestion quasi quotidienne de l'administration et l'objet de cette délibération c'est justement de déléguer une partie des attributions du Conseil municipal au Maire pour simplifier et accélérer la gestion des affaires de la Commune.
Cette délégation est permanente, nous la votons aujourd'hui et elle vaudra pour l'ensemble du mandat et j'en rendrai compte, bien entendu, avant chaque Conseil municipal.
Je vais vous épargner la lecture peut-être de l'ensemble des délégations, mais pour simplifier les choses, je reste sur les mêmes modalités de fonctionnement que celles du Maire sortant, avec une délégation de pouvoirs assez large, mais excluant les tarifs, qui seront votés en Conseil municipal.
Cette délibération-là, il faut en revanche la voter. Je la mets aux voix. Y a-t-il des voix contre ? » Monsieur CHIOTTI
« Par contre, j'ai une remarque à faire là. Entre la page 2 et la page 3, il y a un point qui a disparu, le point 2 justement. Il y a le 1, le 3, mais le point 2 n'y est plu. Est-ce que c'est un oubli ou est-ce que c’est fait sciemment ? » Madame la Maire
« Entre la page 2 et 3, le point 2. »
Monsieur ????
« Ce sont les tarifs, là ici. »
Madame la Maire
« Oui, c'est justement parce que les tarifs ne sont pas délégués, ils restent de la responsabilité du Conseil municipal. » Monsieur CHIOTTI
« D'accord. »
Madame la Maire
« Et donc oui, on n'a pas refait la numérotation. D'autres interventions ? Non, je mets aux voix la délibération. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Elle est adoptée. Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire rapporte la délibération n° 03 :
03. "Constitution des Commissions Municipales Permanentes du Conseil Municipal conformément à l'article L2121-22 du Code Général des collectivités territoriales"
« La délibération numéro 3 concerne la constitution des Commissions municipales permanentes du Conseil municipal. Le Code général des collectivités territoriales prévoit la possibilité pour les Conseils municipaux de créer en leur sein des Commissions municipales destinées à améliorer le fonctionnement du Conseil municipal et à préparer les délibérations. Elles sont constituées en règle générale pour la durée du mandat, mais peuvent être créées pour une durée limitée pour l'examen d'une question particulière.
Leur rôle se limite à l'examen préparatoire des affaires et questions qui doivent être soumises au Conseil municipal. Elles émettent de simples avis, elles peuvent formuler des propositions, mais ne disposent d'aucun pouvoir propre, c'est le Conseil municipal qui est le seul compétent pour régler par ses délibérations les affaires de la Commune. Nous avons souhaité réduire le nombre des Commissions, qui existaient sous le précédent mandat, qui étaient au nombre de douze.
Aujourd'hui, nous vous proposons de ramener à huit, le nombre des Commissions dans un souci évident d'efficacité et d'opérationnalité et puis pour également éviter le chevauchement avec les Commissions de la Communauté de Communes qui fonctionne de la même manière.
Par rapport au nombre de vote, de désignation, oui, Monsieur SAINT-PIERRE ? » Monsieur SAINT-PIERRE
« Madame la Maire, juste avant est-ce que vous pourriez très simplement nous rappeler l'organigramme des élus ? Parce qu'on voit qu'il y a des adjoints qui se retrouvent sans Commission municipale et dans l'intitulés de certaines Commissions, potentiellement des Commissions qui relèvent de plusieurs adjoints, d'après les délégations qu'on a pu lire ici ou là. Simplement nous expliquer très simplement, le mode, l'organigramme des élus et l'application sur les Commissions. Vous l'aviez en partie évoqué lors de votre discourt inaugural... »
Madame la Maire
Service Juridique et Assemblée
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 juillet 2020
4
« Voilà ! »
Monsieur SAINT-PIERRE
« ... mais nous rappeler ça, parce que comme on n'avait pas les choses à ce moment-là sous les yeux, ça sera peut-être plus simple de savoir. »
Madame la Maire
« Oui, c'était déjà le cas, vous n'aviez pas un adjoint par Commission, loin de là, il y avait douze Commissions donc... » Monsieur SAINT-PIERRE
« Oui, mais des Conseillers délégués. »
Madame la Maire
« Oui. Donc, en toute... »
Monsieur SAINT-PIERRE
Micro éteint, inaudible
Madame la Maire
« Non, bien sûr que non.
- Thierry PEREZ, première adjoint en charge des questions de Développement Économique, j'ai lu quelque part que ça vous choquer, mais en fait il sera à la Ville premier adjoint et puis à la Communauté de Communes en charge du suivi pour la Ville des questions de développement économique et en ce sens il va aussi travailler en lien avec Charlie MEDEIROS sur les questions de commerce, artisanat, agriculture et emploi ; - Corine MORA, qui est deuxième adjointe en charge du Pôle Qualité Vie, donc vous retrouvez une Commission Qualité de Vie ici, qui sera sous sa responsabilité ;
- Troisième adjoint, Jean-Pierre MAS, qui dans un format plus traditionnel, adjoint aux Sports, il sera en charge de la Commission des Sports ;
- Quatrième adjointe, Corinne COMPAN en charge des Solidarités et du Handicap, elle sera également en charge de la Commission Solidarité que nous retrouvons également dans les Commissions qui vous sont proposées ce soir ;
- Cinquième adjoint, Valentin ARTAL sera chargé de toutes les questions de Démocratie Participative et Démocratie Active, en effet il n'y a pas de Commission parce que sa fonction est transversale et elle va pouvoir s'inscrire dans l'ensemble de nos travaux ;
- Martine BACHELET, qui est sixième adjointe en charge des Finances, Commission Finances, là aussi on est dans un format assez traditionnel ;
- Michel DURAND, septième adjoint qui est en charge des Ressources Humaines notamment et il sera en charge de la Commission Ressources Humaines ;
- Aurélie ESON, qui est adjointe à l'Éducation et à la Restauration Collective, qui sera en charge de la Commission Éducation, Jeunesse en partie ;
- Et également avec Sylvie MARTIN-DUMAZER, qui elle est adjointe à la Petite Enfance, à la Jeunesse et à la Famille et elles se partageront cette Commission Éducation, Jeunesse et Sylvie intervient également aux côtés de Corinne COMPAN sur la Commission Solidarité ;
- Neuvième adjoint Nicolas WOHREL en charge de la Culture et en charge de la Commission Culture. » Monsieur SAINT-PIERRE
« Et les Travaux, pas de Conseillers aux travaux. »
Madame la Maire
« Oui voilà, comme vous, c'était déjà le cas sous votre mandat, oui c'était ..., le Conseiller délégué aux Travaux c'est Bernard GREGOIRE, qui aura notamment en charge cette Commission Travaux.
Après, me manque-t-il des commissions dans ce que nous avons évoqué et non, on a fait le tour, voilà. » Monsieur SAINT-PIERRE
« Très bien. »
Madame la Maire
« Je vous en prie. »
Madame ????
« Il faut nommer le secrétaire de séance. »
Madame la Maire
« J'ai oublié de nommer le secrétaire de séance, excusez-moi c'est ma première fois, le secrétaire de séance traditionnellement c'est le plus jeune, c'est Valentin ARTAL, si vous l'acceptez, Monsieur ARTAL. » Monsieur ARTAL
« Je l'accepte. »
Madame la Maire
Service Juridique et Assemblée
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 juillet 2020
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« Très bien, merci beaucoup et voilà par rapport à ce rapport numéro 3 sur la constitution des Commissions municipales nous vous proposons, parce qu'il y a dix places dans chaque Commission, huit pour la majorité et une pour chaque opposition, nous vous proposerons de composer une liste ensemble et de pouvoir la voter à main levée si tout le monde en est d'accord, il faut l'unanimité... Nicolas CHIOTTI ? »
Monsieur CHIOTTI
« Oui, ici nous ne sommes que deux et on ne pourra pas être partout, parce que honnêtement c'est hyper prenant, des fois il y a plusieurs Commissions qui tombent en même temps, on a dit qu'on en prenait que peu et le peu on y serait présent. Il vaut mieux le voir comme ça, on laissera surement de la place à des personnes de l'autre opposition, si elles le veulent. »
Madame la Maire
« Je pense que vous en serez d'accord. De toute façon c'est un maximum, c'est-à-dire qu'on peut aussi avoir des commissions avec neuf élus désignés.
Est-ce que quelqu'un souhaite qu'on procède par un vote à bulletin secret ou est-ce que vous êtes d'accord qu'on procède par un vote à main levée ?
Y a-t-il des voix contre sur le mode de scrutin ? Des abstentions ? Bon, je vous remercie, on va pouvoir gagner un peu de temps. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Donc sur la première Commission.
La Commission Qualité de Vie le groupe majoritaire propose :
Corine MORA, comme nous venons de l'évoquer Catherine JOUVE, Yannick DOULS, Jean-Claude BENOIT, Patrick PES, Bernard GREGOIRE, Angélina OKOME OSSOUKA LATORRE, Jean-Louis JALLAGEAS. Pour les oppositions, est-ce qu'il y a une candidature peut-être d'un groupe de Philippe... ? Monsieur CHIOTTI
« Non, non. »
Madame la Maire
« Pas de candidature. »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Pour nous ce sera moi-même et Alain NAYRAC. »
Madame la Maire
« Entendu. On vote chacune des Commissions.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Service Juridique et Assemblée
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 juillet 2020
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Madame la Maire
« Deuxième Commission Solidarité, Petite Enfance, Ainés.
Notre groupe : Corine COMPAN, Sylvie MARTIN-DUMAZER, Martine MANANET, Angélina OKOME OSSOUKA LATORRE, Aurélie ESON, Didier DAURES, Bouchra EL MEROUANI, Valentin ARTAL. Nicolas, y a-t-il, C'est vous-même qui... »
Monsieur CHIOTTI
« Oui. »
Madame la Maire
« Allez, donc Nicolas CHIOTTI et pour... »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Pour nous ce sera Bérénice LACAN. »
Madame la Maire
« Entendu. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Il est adopté. Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Éducation, Jeunesse avec :
Aurélie ESON, Sylvie MARTIN-DUMAZER, Catherine JOUVE, Martine MANANET, Angélina OKOME OSSOUKA LATORRE, Nicolas WOHREL, Jean-Pierre MAS, Séverine PEYRETOUT.
Pour les oppositions ? »
Monsieur CHIOTTI
« Moi. »
Madame la Maire
« Oui, Nicolas CHIOTTI.
Et pour le groupe ? »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Christelle SUDRES-BALTRONS. »
Madame la Maire
« Très bien. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Commission Ressources Humaines :
Michel DURAND, Martine MANANET, Marie-Ève PANIS, Jean-Louis JALLAGEAS, Martine BACHELET, Thierry PEREZ- LAFONT, Valentin ARTAL et Jean-Claude BENOIT. »
Monsieur CHIOTTI
« Philippe RAMONDENC. »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Christelle SUDRES-BALTRONS. »
Madame la Maire
« Très bien. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Service Juridique et Assemblée
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 juillet 2020
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Madame la Maire
« Commission Travaux :
Bernard GREGOIRE, Catherine JOUVE, Jean-Louis JALLAGEAS, Charlie MEDEIROS, Corine MORA, Didier DAURES, Yannick DOULS, Patrick PES. »
Monsieur CHIOTTI
« Philippe RAMONDENC. »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Alain NAYRAC. »
Madame la Maire
« Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« La Commission Finances :
Martine BACHELET, Michel DURAND, Marie-Ève PANIS, Thierry PEREZ-LAFONT, Valentin ARTAL, Patrick PES, Fabrice COINTOT et Nicolas WOHREL. »
Monsieur CHIOTTI
« Personne chez nous. »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Daniel DIAZ et Bérénice LACAN. »
Madame la Maire
« Entendu. Donc, y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
La Commission Culture :
Nicolas WOHREL, Nadine TUFFERY, Corinne COMPAN, pas COMPANO aussi, Corinne COMPAN, Bouchra EL MEROUIANI, Aurélie ESON, Fabrice COINTOT, Sylvie MARTIN-DUMAZER et Charlie MEDEIROS. » Monsieur CHIOTTI
« Personne chez nous. »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Karine ORCEL et moi-même. »
Madame la Maire
« Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Service Juridique et Assemblée
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 juillet 2020
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Madame la Maire
« Et pour finir la Commission des Sports avec :
Jean-Pierre MAS, Nadine TUFFERY, Jean-Claude BENOIT, Marie-Ève PANIS, Charlie MEDEIROS, Séverine PEYRETOUT, Yannick DOULS et Michel DURAND. »
Monsieur CHIOTTI
« Personne chez nous. »
Madame la Maire
« Oui. »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Claude ASSIER et Alain NAYRAC. »
Madame la Maire
« Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Elle est adoptée également. Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire rapporte la délibération n° 04 :
04. "Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres"
« Nous passons à la délibération numéro 4, qui concerne la désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres. Là il s'agit d'un scrutin de liste à la proportionnelle et on peut aussi décider de le rendre public, à main levée, si vous en êtes d'accord, on reste sur les mêmes modalités de vote.
Est-ce qu'il y a des voix contre ? Très bien. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Nous proposons représentant du Maire : Martine BACHELET.
Patrick PES dans les titulaires, Bernard GREGOIRE, Corine MORA, Yannick DOULS. Il y a une place pour l'opposition en titulaire, je ne sais pas, est-ce que... »
Monsieur CHIOTTI
« Nous n'y allons pas. »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Ce sera Alain NAYRAC. »
Madame la Maire
« Très bien.
Dans les suppléants nous proposons Thierry PEREZ-LAFONT, Charlie MEDEIROS, Marie-Ève PANIS, Corinne COMPAN et également une place pour l'opposition en suppléant. »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Daniel DIAZ. »
Madame la Maire
« Entendu. »
Monsieur NAYRAC
« Je peux rajouter quelque chose. »
Madame la Maire
« Bien sûr. »
Monsieur NAYRAC
« Ces commissions-là ont lieu souvent l'après-midi. C'est à préciser, parce que souvent... » Madame la Maire
« Oui, mais on peut aussi choisir de les faire à un autre moment en fait. »
Monsieur NAYRAC
« Oui, mais généralement Aqualter, c'est l'après-midi. Non, mais il faut le préciser parce que... » Madame la Maire
« Mais les élus ont une indemnité qui leur permet de dégager du temps, en tout cas les élus de la majorité... »
Service Juridique et Assemblée
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 juillet 2020
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Monsieur NAYRAC
« Mais c'est surtout qu'on est prévenu au dernier moment, c’est à préciser... »
Madame la Maire
« Oui, mais il y a des suppléances. »
Monsieur NAYRAC
« D'accord. »
Madame la Maire
« D'accord. Merci, Monsieur NAYRAC.
Je mets cette liste aux voix. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Elle est adoptée. Je vous remercie. »
Titulaires : Patrick PES, Bernard GREGOIRE, Corine MORA, Yannick DOULS, Alain NAYRAC.
Suppléants : Thierry PEREZ-LAFONT, Charlie MEDEIROS, Marie-Ève PANIS, Corinne COMPAN, Daniel DIAZ.
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire rapporte la délibération n° 05 :
05. "Modalités de dépôt des listes concernant la désignation des représentants à la Commission de Délégation de Service Public"
« Nous pouvons passer à la délibération numéro 5, qui concerne la Commission des Délégations de Service Public et aujourd'hui il ne s'agit pas de désigner d'ores et déjà les membres de cette commission, mais bien de fixer les modalités de dépôt des listes justement avant de procéder à la constitution de cette commission. Je mets la délibération aux voix. Vous avez peut-être des questions sur..., rien n'a changé en fait. » Monsieur SAINT-PIERRE
« Non, simplement savoir si l'acte de candidature que vous nous avez fait parvenir reste valable ou s'il faudra qu'on fasse un autre acte dans les délais à partir du moment où la délibération passera en Conseil, tout simplement. » Madame la Maire
« Non, parce que c'était au plus tard, donc on va pouvoir tout à fait prendre en compte votre candidature. Je mets la délibération aux voix. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Elle est adoptée. Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Service Juridique et Assemblée
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 juillet 2020
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Madame la Maire rapporte la délibération n° 06 :
06. "Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) en application des dispositions du Code de l'Action Sociale et des familles pris en ses articles L.123-6 et R.123-7"
« Délibération numéro 6, désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale, le CCAS.
Là, il y a la désignation, pareil, il s'agit d’un scrutin de liste à la proportionnelle, en revanche nous sommes dans l'obligation de procéder à bulletin secret, vous allez pouvoir mesurer le gain de temps que nous avons réalisé jusqu'à maintenant. On va vous distribuer une liste avec les propositions des candidats pour la majorité. Vous pourrez rajouter à la main suite à la candidature des deux oppositions pour compléter la liste. Pour la majorité nous proposons :
Corinne COMPAM, Sylvie MARTIN-DUMAZER, Didier DAURES, Valentin ARTAL, Angélina OKOME OSSOUKA LATORRE, Martine MANANET et donc deux places pour les oppositions. »
Monsieur CHIOTTI
« Philippe RAMONDENC. »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Daniel DIAZ. »
Madame la Maire
« Je finis de présenter la délibération le temps que la distribution finit de se faire. Elle a aussi pour objet de fixer le nombre de personnes qualifiées, à huit membres du Conseil d'administration, le Maire, huit membres nommés par Madame le Maire en dehors du Conseil municipal et les huit membres élus au sein du Conseil municipal sur lesquels nous votons aujourd'hui. Les huit autres membres seront désignés directement par moi, mais en tout cas ce chiffre reste à huit.
Je rappelle les deux candidats de l'opposition sont Philippe RAMONDENC et Daniel DIAZ. »
Déroulement du vote à bulletin secret
Madame la Maire
« Il faut désigner un bureau de vote et les assesseurs, peut-être deux personnes plus jeune et plus vieux, Monsieur NAYRAC, vous reprenez du service. Alors est-ce que le secrétaire de séance, qui est déjà secrétaire de séance... ? Non, donc c'est Angélina bien sûr, tu veux bien Angélina ?
Les assesseurs, s'il vous plaît, est-ce que vous pouvez venir procéder au dépouillement. »
Dépouillement des bulletins
Madame la Maire
« De toute façon ne vous fatiguez pas parce que si ce n'est pas la liste qu'on a proposée au vote, il est nul, c'est un scrutin de liste, donc seront adoptées l'ensemble des listes complètes. »
Monsieur NAYRAC
« Voilà à vingt-neuf votes pour la liste, contre six. »
Madame la Maire
« Donc, elle est adoptée. Je vous remercie. »
1ER TOUR DE SCRUTIN
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 34
La liste a obtenu 29 voix
Les huit membres élus sont les suivants :
1. Corinne COMPAN
2. Sylvie MARTIN-DUMAZER
3. Martine MANANET
4. Didier DAURES
5. Valentin ARTAL
6. Angélina OKOME OSSOUKA LATORRE
7. Philippe RAMONDENC
8. Daniel DIAZ
Service Juridique et Assemblée
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 juillet 2020
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Madame la Maire rapporte la délibération n° 07 :
07. "Désignation des représentants de la ville au Comité Syndical et l'Assemblée extra-syndicale mixte du PNRGC"
« Je vous propose de passer au rapport numéro 7 : désignation des représentants de la Ville au Comité Syndical et à l'Assemblée Extra Syndicale Mixte du Parc Naturel Régional des Grands Causses. Là on va changer de mode de scrutin, là nous étions sur un scrutin de liste et on va passer sur le scrutin uninominal. Nous avons décidé de laisser une place, donc il y a :
- Quatre titulaires et quatre suppléants pour le Conseil syndical pour le Comité Syndical ; - Et cinq titulaires et cinq suppléants pour l'Assemblée Extra Syndicale.
Sur ces quatre places, nous vous proposons de laisser une place pour les oppositions en titulaire et une place pour les oppositions en suppléant et même chose pour l'Assemblée Extra Syndicale Mixte. Pour la majorité, nous vous proposons de désigner :
Emmanuelle GAZEL, Michel DURAND et Catherine JOUVE dans les candidats titulaires pour le Comité syndical. Sur les suppléants Thierry PEREZ-LAFONT, Yannick DOULS, Marie-Ève PANIS.
Et pour titulaires et suppléants une candidature de l'opposition.
Est-ce que vous êtes candidat ? »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Je suis candidat sur Conseil Syndical titulaire. »
Madame la Maire
« Et je crois que Philippe RAMONDENC également. »
Monsieur CHIOTTI
« Oui, il voulait y aller. On n'avait pas de suppléants. »
Madame la Maire
« Oui, là du coup voilà, vous pouvez sur cette liste, vous pouvez même barrer des noms et rajouter des noms, c'est un scrutin uninominal. Donc tout est possible là-dessus, on n'est pas sur un scrutin de liste, c'est juste les propositions du groupe majoritaire, mais vous pouvez du coup désigner à votre... »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Suppléant, s’il n'y a personne qui vient, on proposerait Claude ASSIER. »
Madame la Maire
« Et pour les titulaires, vous avez deux candidatures celle de Philippe RAMONDENC et la vôtre Monsieur SAINT- PIERRE ? »
Monsieur ?????
« Monsieur SAINT-PIERRE. »
Madame la Maire
« Donc la candidature de Christophe SAINT-PIERRE.
On commence, on fait l'un puis l'autre. »
Sur le Comité Syndical, vous avez deux bulletins, un pour le Comité Syndical et l'autre pour l'Assemblée Extra- Syndicale.
Déroulement du vote à bulletin secret
Madame la Maire
« Madame OKOME OSSOUKA LATORRE et Monsieur NAYRAC, on a encore besoin de vous. »
Dépouillement des bulletins
Monsieur NAYRAC
« Alors vos listes parce qu'il n'y a pas eu de changement. Monsieur Philippe RAMONDENC vingt-sept voix, Monsieur Christophe SAINT-PIERRE neuf et Claude ASSIER trente. »
Madame la Maire
« La liste des titulaires pour le Comité Syndical : Emmanuelle GAZEL, Michel DURAND, Catherine JOUVE et Philippe RAMONDENC.
Et la liste pour les suppléants : Thierry PEREZ-LAFONT, Yannick DOULS, Marie-Ève PANIS et Claude ASSIER. » Monsieur NAYRAC
« C'est ça. »
Madame la Maire
« Voilà, très bien. »
Service Juridique et Assemblée
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 juillet 2020
12
1ER TOUR DE SCRUTIN
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 34
Titulaires : Emmanuelle GAZEL, Michel DURAND, Catherine JOUVE ont obtenu 34 voix
Philippe RAMONDENC a obtenu 27 voix
Suppléants : Thierry PEREZ-LAFONT, Yannick DOULS, Marie-Ève PANIS ont obtenu 34 voix
Claude ASSIER a obtenu 30 voix
Madame la Maire
« On peut passer à la seconde partie du vote de cette délibération, liste des candidats à l'Assemblée Extra-Syndicale Mixte du PNR, on vous a déjà distribué le bulletin de vote.
Les titulaires : Emmanuelle GAZEL, Michel DURAND, Catherine JOUVE, Thierry PEREZ-LAFONT. Y a-t-il un candidat pour les oppositions, Christophe SAINT-PIERRE... ? »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Et Daniel DIAZ en suppléant. »
Madame la Maire
« Christophe SAINT-PIERRE, Daniel DIAZ en suppléant et pour ? »
Monsieur CHIOTTI
« Personne. »
Madame la Maire
« Personne. Entendu.
Les suppléants : Yannick DOULS, Marie-Ève PANIS, Fabrice COINTOT, Corinne COMPAN et donc Daniel DIAZ. »
Déroulement du vote à bulletin secret
Dépouillement des bulletins
Monsieur CHIODO
« Ils cherchent les complications. C’est individuel. »
Madame la Maire
« C'est uninominal. »
Monsieur NAYRAC
« Titulaire et suppléant. »
Monsieur CHIODO
« C’est pareil, ils ont qu’une voix. »
Monsieur NAYRAC
« Donc, on met une voix ? »
Madame la Maire
« Oui. »
Monsieur NAYRAC
« Alors, Monsieur Christophe SAINT-PIERRE vingt-huit voix, Monsieur Daniel DIAZ vingt-huit voix, Monsieur RAMONDENC six voix, Claude ASSIER une voix, Monsieur CHIOTTI une voix et il y a eu cinq blancs. » Madame la Maire
« Merci. Donc l'Assemblée Extra Syndicale Mixte du Parc sera composée de :
Emmanuelle GAZEL, Michel DURAND Catherine JOUVE, Thierry PEREZ-LAFONT et Christophe SAINT-PIERRE pour les titulaires.
Et de Yannick DOULS, Marie-Ève PANIS, Fabrice COINTOT, Corinne COMPAN et Daniel DIAZ pour les suppléants.
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1ER TOUR DE SCRUTIN
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 34
Titulaires : Emmanuelle GAZEL, Michel DURAND, Catherine JOUVE, Thierry PEREZ-LAFONT ont obtenu 34 voix
Christophe SAINT-PIERRE a obtenu 23 voix
Suppléants : Yannick DOULS, Marie-Ève PANIS, Fabrice COINTOT, Corinne COMPAN ont obtenu 34 voix
Daniel DIAZ a obtenu 27 voix
Madame la Maire rapporte la délibération n° 08 :
08. "Désignation de représentants de la Ville au sein de divers organismes extérieurs" « Nous pouvons passer à la délibération suivante, qui concerne désignation de représentants de la Ville au sein de divers organismes extérieurs.
Là nous avons la possibilité de ne pas voter à bulletin secret, je vous propose de s'en saisir. Est-ce qu'il y a des voix contre ? Oui. »
Madame ORCEL
« Là, il n’y a pas de représentant pour le... »
Micro éteint, inaudible
Madame la Maire
« Mais, on va les voter en revanche à chaque fois, je vais présenter la délibération et vous pourrez voter à main levée, en fait c'était juste sur les modalités de vote, si on repartait dans du bulletin secret ou à main levée, voilà c'est là-dessus que je vous proposais de vous prononcer uniquement sur le mode de scrutin. Parce que pour les organismes extérieurs nous sommes à nouveau dans des scrutins uninominal et pas des scrutins de liste, nous avons la possibilité si nous le décidons à l'unanimité, de déroger au bulletin secret.
Est-ce qu'il y a des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Maintenant, on va passer chaque structure.
Pour le Conseil d'administration de SOLIHA. Y a-t-il d'abord des questions peut-être sur ce qu'est SOLIHA ? » Monsieur NAYRAC
« Alors là SOLIHA, c'est toujours dans la journée... »
Rires dans la salle
Madame la Maire
« Oui, mais ça tombe très bien parce que Patrick PES est retraité. Où est-il ? »
Monsieur NAYRAC
« C'est souvent. »
Madame la Maire
« ... à Rodez. »
Monsieur PES
« Je vais loin, je roule. »
Monsieur CHIOTTI
« Non mais c'est important à souligner parce que le Conservatoire, c'est pareil le matin à 10 h. » Madame la Maire
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« Entendu, donc le Conservatoire ça viendra plus tard, si vous voulez bien on reste sur SOLIHA, nous proposons, nous avons un unique représentant au Conseil d'administration et je vous propose de désigner Patrick PES. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Tu t'abstiens aussi donc un, deux, trois, quatre, cinq, six abstentions. Je vous remercie. »
Adopté par : 26 voix pour
8 abstentions
(Patrick PES, Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe
SAINT-PIERRE, Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire
« Pour le CPIE, Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Rouergue pour le... » Monsieur PEREZ-LAFONT
« Je crois que c’est huit. »
Madame la Maire
« Huit abstentions, j'ai mal compté. Alors attendez un, deux, trois, quatre, cinq, six, sept et huit, pardon autant pour moi, huit abstentions. Merci, Thierry.
Donc CPIE, pour le Conseil d'administration nous pouvons désigner deux titulaires et deux suppléants, donc nous proposons :
Catherine JOUVE et Nicolas WOHREL pour titulaires.
Et Séverine PEYRETOUT et Sylvie MARTYIN-DUMAZER pour suppléant.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Donc, sept abstentions ? Je vous remercie. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire
« Accueil Millau Ségur : un titulaire pour le Conseil d'administration, nous proposons Martine MANANET. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Donc, sept. C'est adopté. Merci. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire
« Association Myriade : un titulaire pour le Conseil d'administration, nous propose Sylvie MARTIN-DUMAZER. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Sept abstentions. Je vous remercie. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
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Madame la Maire
« Maison des Jeunes et de la Culture : deux représentants au Conseil d'Administration, moi j'y serai membres de droit et en plus deux représentants, nous proposons Nicolas WOHREL et Sylvie MARTIN-DUMAZER. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Sept abstentions. Je vous remercie. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire
« Comité de Coordination en faveur des Personnes Âgées, CCPA :un titulaire pour le Conseil d'administration nous proposons Didier DAURES.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Sept abstentions. C'est adopté. Je vous remercie. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire
« Association de Bienfaisance et de Gestion du Foyer Soleil. Là nous avons trois titulaires, j'y suis également en tant que membre de droit ou ma représentante, je vous propose de désigner Corine COMPAN, et ensuite nous avons la possibilité de désigner trois titulaires et nous proposons, de laisser une place aux oppositions. Nous allons proposer Martine MANANET, Didier DAURES et pas de candidat ? »
Monsieur CHIOTTI
« Non. »
Madame la Maire
« Donc chez Monsieur SAINT-PIERRE ? »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Non, Claude ASSIER. »
Madame la Maire
« Claude ASSIER. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? À l'unanimité, je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« L'UMM service à domicile, association et Conseil d'administration : nous avons deux membres de droit, nous proposons Martine MANANET et Corinne COMPAN, dont un membre du Conseil d'administration et nous proposons Corinne COMPAN.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Sept. Elle est adoptée. Merci. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
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Madame la Maire
« Les Amis du Musée de Millau et des Causses : trois représentants pour le Conseil d'administration : deux places pour la majorité, une place pour l'opposition.
Nous proposons : Nicolas WOHREL et Nadine TUFFERY.
Les oppositions ? »
Monsieur CHIOTTI
« Non »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Karine ORCEL. »
Madame la Maire
« Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Association de Valorisation Espace Causses et Cévennes : un titulaire à l'association. Nous proposons Fabrice COINTOT.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Sept. Elle est adoptée. Je vous remercie. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire
« Les Jardins du Chayran : un titulaire pour représenter la Ville au Conseil d'administration de l'association. Nous proposons Martine MANANET.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Sept. Je vous remercie. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Monsieur NAYRAC
« Ça a changé ? »
Madame la Maire
« Oui, ça a changé, excusez-moi, oui c'était une erreur de notre part c'est... »
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Madame la Maire
« Service Inter-entreprises de Santé au Travail, le SIMCA : un titulaire au Conseil d'administration. Nous proposons Michel DURAND.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Sept. elle est adoptée. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire
« Association Garabit - Millau : Viaducs de l'extrême : un représentant à l'association. Nous proposons Yannick DOULS. Des voix contre ? Des abstentions ? Sept. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire
« Millau Arts et Savoir-Faire : un représentant à l'association.
Nous proposons Nicolas WORHEL.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire
« Conseil d'administration de Trait d'Union : un représentant.
Nous proposons Corinne COMPAN.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Sept. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
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Madame la Maire
« Agence pour le Développement Régional du Cinéma : un représentant à l'association. Nous proposons Nicolas WOHREL.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Toujours sept. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire
« Mission Départementale de la Culture en Aveyron : un représentant pour l'association. Nous proposons également Nicolas WOHREL.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Sept. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire
« Programme National Nutrition Santé - Ville Active PNNS.
Nous proposons Marie-Ève PANIS comme référente.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Sept. Elle est adoptée. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
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Madame la Maire
« Association Élan Millavois : un représentant.
Nous proposons Patrick PES.
Y a-t-il des voix contre ? Oui. »
Madame ORCEL
« Pour l'Élan Millavois comme pour la Compagnie Création Éphémère et pour l'Harmonie Millavoise, nous sommes bien d'accord que nous désignons aujourd'hui notamment la personne qui représentera la Ville lors de AG ? » Madame la Maire
« Oui. »
Madame ORCEL
« Alors ces associations, elles travaillent sur des projets culturels tout au long de l'année, en lien avec le Service Culture.
La subvention de ces associations est aussi rattachée au budget Culture de la Ville, je ne comprends pas pourquoi ce n'est pas l'élu à la Culture qui représentera la Ville auprès de ces associations, j’ai peur que ça complique les choses puisqu'on travaille tout au long de l'année avec c'est une association, il serait logique que ce soit cet élu-là qui représente la Ville ... »
Madame la Maire
« Ça n'empêchera pas Monsieur WOHREL d'être présent pour les AG et on travaille en équipe, on a souhaité que tout le monde puisse avoir une quantité de travail et de représentation assez équivalente et quand on est dans la Culture, ce n'est pas à vous que je vais l'apprendre, on a beaucoup de représentations et ... »
Madame ORCEL
« Pour simplifier les choses, c'était plus simple que... »
Madame la Maire
« Mais, Monsieur PES connait bien l'Élan Millavois, il y a aussi parfois des raisons, en tout cas on vous propose cette désignation-là, vous avez tout à fait la possibilité d'être contre. Oui. »
Madame ORCEL
« Qu'en est-il des autres associations comme ASSA-ATP ?????? »
Micro éteint inaudible
Madame la Maire
« On y viendra, oui, on désignera ou l'adjoint à la Culture ou un autre élu de la majorité. C'est également le cas de beaucoup la Compagnie ACT 12 Créations Éphémère. Oui. » Madame ORCEL
Micro éteint inaudible.
Madame la Maire
« Non, c'est un choix délibéré, mais ça n'empêchera pas l'adjoint à la Culture d'être présent ... » Madame ORCEL
« C'était dans un souci de simplicité et de cohérence. »
Monsieur NAYRAC
« J'ai une autre question, puisqu'on parle de Monsieur WOHREL, qui à priori va s'occuper de la Culture, vous le mettez au PCIE, alors que Monsieur PES vous le mettez à l'Élan Millavois.
Est-ce qu'il n'aurait pas été judicieux de l'inverser ? »
Madame la Maire
« Alors, je rappelle que Karine ORCEL siégeait au CPIE. »
Monsieur NAYRAC
« Je sais que Monsieur WORHEL a beaucoup de liberté de temps, c'est pour ça que vous l'avez super chargé apparemment, mais il aurait été quand même, le CPIE je vous rappelle aussi que ce sont des réunions qui ont lieu de 17 heures, jusqu'à bien souvent c'est très tard. »
Rires dans la salle
Monsieur NAYRAC
« Il va avoir un emploi du temps bien chargé. »
Madame la Maire
« Et je crois bien que sous la précédente mandature Karine ORCEL siégeait au CPIE, comme quoi il y a un lien entre la
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Culture et la Nature. »
Monsieur NAYRAC
« Oui, elle siégeait au CPIE, mais elle s'est bien vite aperçu que le CPIE mettant des réunions au dernier moment, c'était loin d'être évident. »
Madame ORCEL
« Ce n'était pas évident. »
Monsieur NAYRAC
« Et souvent elle ne venait pas, c'est pour vous que je dis ça. »
Madame la Maire
« Merci, Monsieur NAYRAC, vous êtes très prévenant
Je présente la candidature de Patrick PES pour l'Élan Millavois.
Y a-t-il des voix contre ? Des absentions ? Sept. Elle est adoptée. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire
« Associations ACT 12 Compagnie Création Éphémère.
Nous proposons Sylvie MARTIN-DUMAZER pour représenter la Ville.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Sept. Je vous remercie. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire
« Récaliu : un représentant, Nicolas WOHREL.
Y a-t-il des voix contre. Des abstentions ? Sept. Elle est adoptée. Je vous remercie. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire
« Association Harmonie Millavoise : un représentant.
Nous proposons Nadine TUFFERY.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Sept. Elle est adoptée. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Service Juridique et Assemblée
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Madame la Maire
« Course du Viaduc Association : nous avons à désigner ce soir un titulaire, un suppléant. Nous proposons Jean-Pierre MAS en tant que titulaire.
Et Marie-Ève PANIS en tant que suppléante.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Sept. Elle est adoptée. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire
« Association Nationale des Élus au Sport, ANDES : un représentant est à désigner. Nous proposons Jean-Pierre MAS.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Il y en a sept. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire
« Société Millau Assainissement : alors un censeur.
Nous proposons Martine BACHELET.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Sept. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire
« Association Jardins Familiaux : un représentant.
Nous proposons Catherine JOUVE.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Service Juridique et Assemblée
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 juillet 2020
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Madame la Maire
« Centres Sociaux Millau Tarn et Millau Causses : deux représentants.
Nous proposons Corinne COMPAN et Sylvie MARTIN-DUMAZER.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Il y en a sept. Elle est adoptée. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire
« Et pour terminer l'Office du Commerce et de l'Artisanat, nous avons en effet rajouté à la délibération. Et nous proposons en titulaire Charlie MEDEIROS.
Et en suppléant Thierry PEREZ-LAFONT.
Y a-t-il des voix contre ? Des questions peut être Madame ORCEL ? C'était là-dessus que... Non. Des voix contre ? Des abstentions ? Il y en a toujours sept. Elle est adoptée. Nous avons terminé la liste des désignations. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire rapporte la délibération n° 09 :
09. "Désignation d'un correspondant Défense auprès du Ministère de la Défense" « Délibération numéro 9, il s'agit de désigner un correspondant Défense auprès du Ministère de la Défense. Nous proposons la candidature de Jean-Claude BENOIT.
Là aussi, on peut désigner comme ça, donc scrutin uninominal, si vous êtes toujours d'accord. Il faut d'abord vous prononcer sur le mode de scrutin, êtes-vous toujours d'accord pour que nous votions à main levée. Y a-t-il des voix contre ? Très bien. Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Nous proposons la candidature de Jean-Claude BENOIT.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Il y en a sept. C'est adopté. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Service Juridique et Assemblée
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Madame la Maire rapporte la délibération n° 10 :
10. "Désignation d'un représentant au Conseil municipal au sein de la Commission Locale de d'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Tarn-Amont"
« Délibération numéro 10 :il s'agit de désigner un représentant au sein de la Commission Locale de l'Eau et du Schéma d'Aménagement de Gestion des Eaux Tarn-amont, donc de la CLE et du SAGE, exactement de la même façon que la délibération précédente, je vous propose d'abord de vous prononcer sur le mode de scrutin. Est-ce que vous êtes favorable à un scrutin main levée. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Nous proposons la candidature de Jean-Louis JALLAGEAS.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Il y en a sept. Elle est adoptée. Je vous remercie. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire rapporte la délibération n° 11 :
11. "Désignation d'un représentant auprès du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable du Larzac (SIAEP)"
« Délibération numéro 11 : désignation d'un représentant auprès du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable du Larzac, le SIAEP, là nous sommes à nouveau forcés d'organiser un scrutin uninominal, à bulletin secret. Nous proposons la candidature, il y a qu'un seul délégué, nous proposons la candidature de Thierry PEREZ-LAFONT. » Bien sûr vous pouvez également être candidat à ce syndicat. Si c'est le cas, vous barrez le nom de Thierry PEREZ- LAFONT et vous mettez celui que vous avez choisi. »
Déroulement du vote à bulletin secret
Dépouillement des bulletins
Monsieur NAYRAC
« Vingt-neuf pour Monsieur PEREZ-LAFONT. »
Madame la Maire
« Merci beaucoup, Monsieur PEREZ-LAFONT est désigné pour représenter la Ville SIAEP. »
1Er TOUR DE SCRUTIN
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 34
Monsieur Thierry PEREZ-LAFONT a obtenu 29 voix
Service Juridique et Assemblée
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24
Madame la Maire rapporte la délibération n° 12 :
12. "Désignation d'un représentant auprès du Syndicat Intercommunal d'Energie du Département de l'Aveyron" « Je vous propose de passer au rapport suivant pour la désignation d'un représentant auprès du Syndicat Intercommunal d'Énergie du Département de l'Aveyron et comme il s'agit, à nouveau, d'un syndicat mixte on va, à nouveau, devoir voter à bulletin secret. Comment ? »
Monsieur DURAND
« Sur la délibération, je vois qu'on peut voter... »
Madame la Maire
« Non, parce qu'en fait on a bien travaillé sur les modalités de vote là ce début de semaine et en fait l'ensemble des syndicats mixtes doit être voté malheureusement à bulletin secret.
Qui est candidat, nous allons proposer la candidature de Charlie MEDEIROS. »
Déroulement du vote à bulletin secret
Monsieur NAYRAC
« On aura bossé ce soir. »
Madame la Maire
« Oui, mais en horaires de soirée, donc tout va bien. »
Monsieur NAYRAC
« Je suis en retraite. »
Dépouillement des bulletins
Monsieur NAYRAC
« Vingt-neuf pour Charlie MEDEIROS. »
Madame la Maire
« Merci beaucoup. Charlie MEDEIROS est donc désigné pour représenter au SIEDA. »
1ER TOUR DE SCRUTIN
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 34
Monsieur Charlie MEDEIROS a obtenu 29 voix
Service Juridique et Assemblée
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25
Madame la Maire rapporte la délibération n° 13 :
13. "Désignation des représentants pour un établissement public autonome médico-social communal pour l'hébergement des personnes âgées dépendantes"
« La délibération numéro 13 : concerne les désignations des représentants pour l'Établissement Public Autonome Médico Communal pour l'Hébergement des Personnes Âgées Dépendantes, autrement dit l'EHPAD, alors sur le scrutin, là on peut tout à fait voter à main levée.
Est-ce que vous êtes favorable à ce vote à main levée. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Nous proposons Didier DAURES et Patrick PES pour nous représenter au sein du futur EHPAD. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Sept abstentions. C'est adopté. Je vous remercie. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire rapporte la délibération n° 14 :
14. "Désignation des représentants de la Ville à la Commission Locale chargée d'évaluer les transferts de charge à la Communauté de Communes"
« La délibération numéro 14 : concerne la désignation des représentants de la Ville à la Commission Locale chargée d'Évaluer les Transferts de Charges à la Communauté de Communes. La CLET.
Là, je dois vous faire choisir non seulement sur les aspects publics du scrutin, mais également sur le choix du type du scrutin, c'est pour ça qu'on a vraiment bien travaillé.
On peut choisir entre un scrutin uninominal ou un scrutin de liste. Je vous propose d'opter pour le scrutin uninominal. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie à l'unanimité. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Et sur le caractère public du scrutin. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Nous allons pouvoir procéder à un scrutin uninominal en proposant :
Martine BACHELET comme titulaire, Michel DURAND et je fais un appel à candidature pour le poste de titulaire. Et également pour le poste de suppléant après pour nos deux oppositions et en suppléant nous allons présenter Marie- Ève PANIS et Séverine PEYRETOUT.
Y a-t-il des candidatures ? Monsieur SAINT-PIERRE ? »
Monsieur SAINT-PIERRE
« En titulaire Daniel DIAZ et Claude ASSIER en suppléant. »
Monsieur CHIOTTI
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26
« Philippe RAMONDENC. »
Madame la Maire
« En titulaire ? »
Monsieur DIAZ
« Je me retire. »
Monsieur SAINT-PIERRE
« On retire la candidature de Daniel DIAZ. »
Madame la Maire
« Très bien. Je vous remercie. »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Du coup, Daniel DIAZ en suppléant à la place. »
Madame la Maire
« D’accord, la liste que nous proposons même si ce n'est pas un scrutin de liste
Titulaires : Martine BACHELET, Michel DURAND, opposition Philippe RAMONDENC. Et les suppléants : Marie-Ève PANIS, Séverine PEYRETOUT et Daniel DIAZ.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? À l'unanimité. Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire rapporte la délibération n° 15 :
15. "Désignation des représentants au sein des divers comités consultatifs"
« Nous passons rapport 15 : désignation de représentants au sein de divers Comités Consultatifs. Là, on peut également voter donc à main levée. Est-ce que vous êtes d'accord pour ce scrutin public. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Je vous propose de passer là-aussi chacun de nos Comités Consultatifs en vous proposant la liste des représentants. Le Comité Consultatif Événementiel : cinq représentants pour la Ville.
Je vous propose les candidatures de : Nicolas WOHREL, Jean-Pierre MAS, Nadine TUFFERY, Jean-Claude BENOIT et Jean-Louis JALLAGEAS.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Il y en a sept. Je vous remercie. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire
« Comité Consultatif de Dénomination des Espaces, des Équipements et des Bâtiments Publics. Il y a un vice-président, je vous propose de désigner Nicolas WOHREL.
Trois titulaires dont un candidat de l'opposition.
Sur les trois titulaires nous proposons Valentin ARTAL, Michel DURAND.
Avez-vous un candidat à proposer ? »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Karine ORCEL. »
Monsieur CHIOTTI
« Nous non. »
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Madame La Maire
« Ok. Et pour les trois suppléants, nous vous proposons : Bouchra EL MEROUANI et Charlie MEDEIROS et également une place pour l'opposition. »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Alain NAYRAC. »
Madame la Maire
« Très bien. Par rapport à ce Comité Consultatif, je mets aux voix.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Il est adopté à l'unanimité. Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Comité Consultatif de Circulation. Je vous propose Madame la Maire ou son représentant, je vous propose de désigner Bernard GREGOIRE pour me représenter.
Ensuite, il y a huit représentants parmi nous, six pour la majorité, deux pour les oppositions. Yannick DOULS, Corine MORA, Jean-Louis JALLAGEAS, Catherine JOUVE, Jean-Claude BENOIT. Y a-t-il des candidatures pour la Commission de Circulation. »
Monsieur CHIOTTI
« La mienne. »
Madame la Maire
« Oui. »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Nous proposons Claude ASSIER. »
Madame la Maire
« Entendu. Je mets cette liste aux voix.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Elle est adoptée à l'unanimité. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Comité Consultatif du Patrimoine Culturel et Historique.
Nous avons sept représentants, dont deux des oppositions.
Nous proposons : Nicolas WOHREL, Sylvie MARTIN-DUMAZER, Fabrice COINTOT, Bouchra EL MEROUANI et Catherine JOUVE.
Y a-t-il des candidatures dans les oppositions ? »
Monsieur CHIOTTI
« Philippe RAMONDENC. »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Karine ORCEL. »
Madame la Maire
« Très bien, je mets cette liste aux voix.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Elle est adoptée. Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
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Madame la Maire
« Comité Consultatif Halles et Marchés : cinq titulaires et cinq suppléants et pour chacun une place pour l'opposition. Nous vous proposons : Jean-Claude BENOIT, Thierry PEREZ-LAFONT, Michel DURAND, Marie-Ève PANIS. Des candidatures sur les titulaires pour les oppositions ? »
Monsieur CHIOTTI
« Pas chez nous. »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Claude ASSIER en titulaire et en suppléant Christelle BALTRONS. »
Madame la Maire
« Les suppléants de la majorité seront Fabrice COINTOT, Jean-Louis JALLAGEAS, Charlie MEDEIROS et Corine MORA.
Je mets cette liste aux voix. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Elle est adoptée à l'unanimité. Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Comité consultatif des dossiers de Demande de Subventions Façades : un représentant de la Mairie, je vous propose de désigner Corine MORA, représente de la Maire.
Quatre titulaires dont deux de l'opposition, quatre suppléants dont deux de l'opposition. Pour les titulaires nous proposons : Patrick PES et Bernard GREGOIRE.
Y a -t-il des candidatures pour les oppositions ? Monsieur CHIOTTI ? Non. Monsieur SAINT-PIERRE ? » Monsieur SAINT-PIERRE
« Pour les titulaires se sera Monsieur NAYRAC et moi-même. »
Madame la Maire
« Pour les suppléants nous proposons donc Martine BACHELET et Didier DAURES. » Monsieur SAINT-PIERRE
« Claude ASSIER et Daniel DIAZ. »
Madame la Maire
« Je mets cette liste aux voix. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Comité Consultatif de la mise à disposition de locaux dépendant du domaine public ou privé de la Commune. Un représentant de la Maire, je vous propose de désigner Nadine TUFFERY.
Trois Conseillers municipaux, il y a une petite erreur sur le rapport : Jean-Pierre MAS, Nicolas WOHREL et Patrick PES. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Sept abstentions. Elle est adoptée. Je vous remercie. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
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Madame la Maire
« Comité d'Éthique du Système de Vidéo Protection de la Ville : trois représentants de la majorité. Nous vous proposons : Jean-Claude BENOIT, Angélina OKOME OSSOUKA LATORRE, Valentin ARTAL. Il y a un représentant de l'opposition de Monsieur SAINT-PIERRE. »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Claude ASSIER. »
Madame la Maire
« Et un représentant de l'opposition de Monsieur RAMONDENC. »
Monsieur CHIOTTI
« Philippe RAMONDENC. »
Madame la Maire
« Entendu. Je mets cette liste aux voix. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions. Elle est adoptée. Nous avons fini les Comités Consultatifs. »
Adoptée à l’unanimité
Départ de Monsieur Christophe SAINT-PIERRE à 20 h 05 (pouvoir à Claude ASSIER)
Madame la Maire rapporte la délibération n° 16 :
16. "Désignation de représentants au Comité d'Action Sociale (l'amicale du personnel)" « Nous passons à la délibération numéro 16 : la désignation de représentants aux Comités d'Action Sociale, c'est l'Amicale du Personnel. Nous pouvons choisir de procéder au vote de façon à scrutin public. Êtes-vous d'accord pour ce scrutin public ? Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Nous devons désigner trois représentants de la Ville au sein du CAS : deux pour la majorité, un pour l'opposition. Nous proposons Michel DURAND et Marie-Ève PANIS pour la majorité. »
Monsieur SAINT-PIERRE
« Christophe SAINT-PIERRE. »
Monsieur CHIOTTI
« Philippe. »
Madame la Maire
« Christophe SAINT-PIERRE et Philippe RAMONDENC. »
Nom par nom à main levée.
Je vous propose la candidature de Michel DURAND
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Une abstention sur la candidature de Michel DURAND. Elle est approuvée à trente-quatre voix. »
Adopté par : 34 voix pour
1 abstention
(Christelle SUDRES BALTRONS)
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Madame la Maire
« Marie-Ève PANIS.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Une abstention. Également approuvée à trente-quatre voix. »
Adopté par : 34 voix pour
1 abstention
(Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire
« Pour les oppositions la candidature de... »
Monsieur ASSIER
« On se retire. »
Madame la Maire
« Oui, entendu. Je mets quand même la fin de la liste voix. La candidature de Philippe RAMONDENC. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie ;
Trois représentants de la Ville au CAS seront :
Michel DURAND, Marie-Ève PANIS et Philippe RAMONDENC. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire rapporte la délibération n° 17 :
17. "Commission Communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées (C.C.A.P.H)" « Nous passons à la délibération numéro 17 : Commission Communale pour Accessibilité aux Personnes Handicapées, la CCAPH. L'objet de cette délibération est de désigner la présidence et la vice-présidence. La présidence appartient à un élu de la majorité et la vice-présidence appartient à un élu de l'opposition. Nous pouvons également procéder à un scrutin public. Si vous en êtes d'accord ? Êtes-vous favorable à un scrutin public ? Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame LACAN
« Est-ce que je peux poser une question ? »
Madame la Maire
« Oui bien sûr. »
Madame LACAN
« Pourquoi... »
Micro éteint, inaudible.
Madame la Maire
« Pourquoi, pardon ? »
Madame LACAN
« IME, elle y était avant... »
Micro éteint, inaudible
Madame la Maire
« Ça fait partie de l'ADAPEI, en fait l'IME, on n'a pas changé les représentants des personnes handicapées, je pense que vous étiez habitués à voir l'IME parce qu'ils y siégés au titre de l'ADAPEI. Parce qu'on n'a pas du tout modifié les
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représentants. D'ailleurs on n'a tellement pas modifié les représentants que comme vous avez pu le constater, il y a encore l'adjoint à la Maire en charge de l'Aménagement Urbain et de l'Environnement, qui n'existe pas. Nous allons le remplacer par l'adjoint à la Qualité de Vie, donc ... Corine MORA.
Le Conseiller municipal délégué aux Travaux, c'est Bernard GREGOIRE là le l'intitulé n'a pas chargé. Et le Conseiller municipal délégué à la Sécurité aux Risques, c'est Jean-Claude BENOIT également. La délégation est un peu ou prou la même.
Président du CCAS, c'est la Maire et vice-présidence Corinne COMPAN.
Là nous proposons pour cette Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées la candidature de Corinne COMPAN en tant que présidente.
Et je fais un appel à candidature pour le poste de vice-président.
Monsieur ASSIER
« Bérénice LACAN. »
Madame la Maire
« Bérénice LACAN. »
Monsieur CHIOTTI
« Nicolas CHIOTTI. »
Madame la Maire
« Monsieur CHIOTTI. Nous allons procéder à un nouveau vote à main levée sur chaque nom. Sur la présidence pour Corinne COMPAN.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? À l'unanimité. Bravo, Corinne. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Sur la candidature de Madame LACAN. Y a-t-il des voix contre ? Alors là ça va faire du monde à compter. Alors on part d'en haut : un, deux, trois, quatre, cinq, six, sept, huit, neuf, dix, onze, douze, treize, quatorze, quinze, seize, dix- sept, dix-huit, dix-neuf, vingt, vingt et un, vingt-deux, vingt-trois, vingt-quatre. On est vingt-six, j'ai dû en oublier. A priori, vingt-six. »
Monsieur ??????????
« La majorité a voté. »
Madame la Maire
« Oui, mais là je compte que notre groupe. J'ai compté autour de moi. »
Monsieur ????
« Il y a deux sympathisants. »
Madame la Maire
« Bon, vingt-quatre voix contre. Y a-t-il des abstentions ? Et des voix pour ? Oui, pour Madame LACAN, Bérénice LACAN : un, deux, trois, quatre, cinq, six, sept. Ok. »
7 voix pour
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-
PIERRE, Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
26 voix contre
(Madame la Maire, Thierry PEREZ-LAFONT, Corine MORA, Jean-Pierre
MAS, Corinne COMPAN, Valentin ARTAL, Martine BACHELET, Michel DURAND, Aurélie ESON, Nicolas WOHREL, Sylvie MARTIN-DUMAZER, Patrick PES, Jean-Louis JALLAGEAS, Jean-Claude BENOIT, Nadine TUFFERY, Bernard GREGOIRE, Didier DAURES, Catherine JOUVE, Martine MANANET, Bouchra EL MEROUANI, Yannick DOULS, Marie-Eve PANIS, Séverine PEYRETOUT, Charlie MEDEIROS Fabrice COINTOT, Angélina OKOME OSSOUKA LATORRE)
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Madame la Maire
« Pour la candidature de Monsieur CHIOTTI en tant que vice-président.
Y a-t-il des voix contre. Des abstentions ? Oui, parce que vous ne pouvez pas voter pour tout le monde. Ça fait sept abstentions, le reste est favorable. »
27 voix pour
(Madame la Maire, Thierry PEREZ-LAFONT, Corine MORA, Jean-Pierre
MAS, Corinne COMPAN, Valentin ARTAL, Martine BACHELET, Michel DURAND, Aurélie ESON, Nicolas WOHREL, Sylvie MARTIN-DUMAZER, PatricK PES, Jean-Louis JALLAGEAS, Jean-Claude BENOIT, Nadine TUFFERY, Bernard GREGOIRE, Didier DAURES, Catherine JOUVE, Martine MANANET, Bouchra EL MEROUANI, Yannick DOULS, Marie-Eve PANIS, Sévenrine PEYRETOUT, Charlie MEDEIROS Fabrice COINTOT, Angélina OKOME OSSOUKA LATORRE, Nicolas CHIOTTI)
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire
« La Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées sera présidée par Corinne COMPAN et le vice-président ce sera Nicolas CHIOTTI. »
Président : Corinne COMPAN à l'unanimité
Vice-président : Nicolas CHIOTTI adoptée à 27 voix pour et 7 abstentions
Madame la Maire rapporte la délibération n° 18 :
18. "Désignation des représentants aux Conseils d'écoles, des écoles Publiques et auprès des écoles Privées de la Ville"
« Nous passons à la délibération numéro 18 : désignations des représentants au Conseil d'école des écoles publiques et auprès des écoles privées de la Ville de Millau.
Nous avons là aussi la possibilité de conserver ce scrutin public.
Y a-t-il des voix contre sur le scrutin public ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Nous allons proposer pour l'école Jean-Henri Fabre la candidature de Séverine PEYRETOUT D'autres candidatures, peut-être ? Non. Des voix contre ? Des abstentions ? À l'unanimité. »
Adoptée à l’unanimité
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Madame la Maire
« Pour l'école Jules Ferry.
Nous proposons la candidature d'Aurélie ESON.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? À l'unanimité également. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Le Crès Albert Séguier également : Aurélie ESON.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Pour l'école Beauregard : Séverine PEYRETOUT.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Pour l'école Martel : Aurélie ESON.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Pour l'école du Puits de Calès : Charlie MEDEIROS.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Pour l'école Eugène Selles : Sylvie MARTIN-DUMZER.
Des voix contre ? Des abstentions ? »
Adoptée à l’unanimité
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Madame la Maire
Pour l'école Paul Bert - Jean Macé.
Nous proposons la candidature d'Aurélie ESON.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Pour les écoles privées.
Nous proposons la candidature de Valentin ARTAL pour l'école Jeanne d'Arc.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Pour Saint Martin - Les Lauriers Roses.
Nous proposons la candidature de Yannick DOULS.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Pour le Sacré-Cœur, la candidature de Valentin ARTAL.
Des voix contre ? Des abstentions ? »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Pour Marguerite-Marie, la candidature de Thierry PEREZ-LAFONT.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Enfin pour La Calendreta, là-aussi nous avons rajouté après.
Nous proposons la candidature de Catherine JOUVE.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
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Madame la Maire rapporte la délibération n° 19 :
19. "Désignation des représentants de la Ville aux Conseils d'Administration du Collège et des Lycées" « Nous pouvons passer à la délibération numéro 19 : qui concerne la désignation des représentants de la Ville au Conseil d'administration du collège et des lycées.
Là-aussi, nous pouvons rester sur le scrutin public.
Y a-t-il des oppositions pour rester sur un scrutin public ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Pour le collège Marcel Aymard.
Nous proposons la candidature d'Aurélie ESON et de Nicolas WOHREL ?
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Merci. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Pour le lycée général Jean Vigo.
Nous vous proposons Séverine PEYRETOUT et de Bouchra EL MEROUANI.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire
« Enfin pour le lycée professionnel Jean Vigo. Nous vous proposons les candidatures de Sylvie MARTIN-DUMAZER et de Marie-Ève PANIS.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Madame la Maire rapporte la délibération n° 20 :
20. "Désignation d'un représentant de la Commune de Millau à la Commission Départementale de Coopération Intercommunale"
« Nous pouvons passer à la délibération numéro 20 : désignation d'un représentant de la commune de Millau et la Commission Départementale de Coopération Intercommunale à la CDCI.
Nous pouvons également rester sur un scrutin public si tout le monde en est d'accord. Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Je vous remercie. »
Adoptée à l’unanimité
Service Juridique et Assemblée
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Madame la Maire
« Nous vous proposons la candidature de Thierry PEREZ-LAFONT pour siéger à la CDCI et représenter la commune de Millau.
Y a-t-il des voix contre ? Des abstentions ? Sept abstentions ? Je vous remercie. »
Adopté par : 27 voix pour
7 abstentions
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Christophe SAINT-PIERRE,
Bérénice LACAN, Karine ORCEL, Christelle SUDRES BALTRONS)
Madame la Maire rapporte la délibération n° 21 :
21. "Élection des représentants du Conseil Municipal au Syndicat Mixte du Conservatoire à Rayonnement Départemental de l'Aveyron"
« Nous arrivons à la dernière délibération. Je suis impressionnée de notre efficacité, bravo ! qui concerne le Conservatoire à Rayonnement Départemental de l'Aveyron, le CRDA, où là c'est un syndicat mixte donc nous devons à nouveau procéder à bulletins secrets.
Nous avons neuf représentants, qui pourront représenter la ville de Millau au CRDA : huit de la majorité et un de l'opposition. »
Madame ORCEL
« J’ai une question. »
Madame la Maire
« Oui. »
Madame ORCEL
« C'est neuf représentants pour la ville de Millau et la ville de Rodez ensemble, sur le mandat précédant nous n'avions désigné que quatre représentants pour la ville de Millau et cinq pour la ville de Rodez. » Madame la Maire
« Alors, c'est une erreur. »
Madame ORCEL
« Je ne pense pas que ça ait changé. »
Madame la Maire
« Non, ça n'a pas dû changer, vous avez raison. Ah oui, c'est pour l'intégralité du collège. » Monsieur DIAZ
« C'est pour le collège des villes... »
Madame ORCEL
Micro éteint, inaudible.
Madame la Maire
« Oui, ça parait un peu démesuré neuf représentants en effet, je vous propose de retirer cette délibération de l'ordre du jour d'aujourd'hui, je pense que le CRDA ne va pas se réunir d'ici la semaine prochaine, parce qu'on a un Conseil le 23 et de repasser cette délibération corrigée au Conseil du 23. Je vous remercie pour cette information. »
Délibération retirée
Service Juridique et Assemblée
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Madame la Maire
« Nous avons terminé l'ordre du jour.
Y a-t-il des questions diverses ? Non. Qui n'ont pas été posées de toute façon.
Je lève la séance et vous remercie. Passez une très bonne soirée et à jeudi prochain 23. Merci. »
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 30
Fait à Millau, le 2020
Le Secrétaire de Séance
Valentin ARTAL
La Maire de Millau,
Emmanuelle GAZEL