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Conseil Municipal - cm 2021 5s dcpa 62
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gosier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2021 5s dcpa 62)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Agriculture et alimentation,
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
VILLE
DE
LA
DE
GUADELOUPE
GOSIER
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
VENDREDI
27
AOÛT
2021
L'An
Deux
Mille
Vingt-et-Un,
le
Vendredi
Vingt-Sept
du
mois
d’Août
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
GOSIER,
dûment
convoqué,
s’est
réuni,
à
distance,
en
téléconférence
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Cédric
CORNET,
pour
délibérer
sur
les
questions
inscrites
à
l'ordre
du
jour
de
la
présente
assemblée
communale. ÉTAIENT
PRÉSENTS
EN
TÉLÉCONFÉRENCE
: M.
Cédric
CORNET
—
Mmes
Liliane
MONTOUT
— Wennie
MOLIA
—
Nanouchka
LOUIS
— MM.
Jules
FRAIR
— Teddy
BARBIN
—
Mmes
Elodie
CLARAC
-—
France-Enna
URBINO
—
M.
Michel
HOTIN
—
Mme
Marie-
Renée
ADÉLAÏDE
-—
M.
Josy
LAQUITAINE
—
Mmes
Sylvia
HENRY
—
Sandra
MOLIA
—
Mévice
VÉRITÉ
—
Nina
PAULON
-— Rebecca
BELLEVAL
—
Mégane
BOURGUIGNON
-—
Nadia
CELINI
—
Yane
BEZIAT
—
MM.
Julien
DINO
-—
Patrice
PIERRE-JUSTIN
—
Mmes
Jocelyne
VIROLAN
—
Ghylaine
JEANNE.
ÉTAIENT
ABSENTS
: MM.
Guy
BACLET
(a
été
déconnecté
momentanément)
—
Louis
ANDRÉ
(excusé
; Pouvoir
donné
à
M.
Cédric
CORNET)
—
Mme
Marguerite
MURAT
(a
été
déconnectée
définitivement)
—-
MM.
Emmery
BEAUPERTHUY
(excusé
;
Pouvoir
donné
à
Mme
Liliane
MONTOUT)
—
Marcellin
ZAMI
(excusé
; Pouvoir
donné
à
Mme
Sylvia
HENRY)
—
Jimmy
DAMO
(excusé
; Pouvoir
donné
à
M.
Cédric
CORNET
})
—
Sébastien
THOMAS
(excusé
; Pouvoir
donné
à
Mme
Sandra
MOLIA)
—
Stéphane
URIE
(excusé
; Pouvoir
donné
à
Mme
Elodie
CLARAC)
—
David
LUTIN
(excusé
; Pouvoir
donné
à
M.
Guy
BACLET)
—
Lucas
ALBERI
(excusé
; Pouvoir
donné
à
M.
Guy
BACLET)
—
Jean-Claude
CHRISTOPHE
(excusé)
—-
Mme
Maguy
BORDELAIS
(excusée
; Pouvoir
donné
à
M.
Patrice
PIERRE-JUSTIN).
Madame
Nina
PAULON
a été
désignée
secrétaire
de
séance
à
l’unanimité.
ACCORD
CADRE
A
BONS
DE
CREEGSISS-ACPAEEE
COMMANDE
POUR
L'ACHAT
ET
LA
LIVRAISON
DE
DENRÉES
ALIMENTAIRES
POUR
LES
BESOINS
DE
LA
RESTAURATION
COLLECTIVE
DE
LA
VILLE
DU
GOSIER
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le
code
de
la
commande
publique
et
notamment
ses
articles
R2124-2
1°,
R2162-2,
R2162-4
et
R2162-13
à
R2162-14 ; Considérant
que
la
Ville
doit
lancer
une
procédure
d'appel
d'offres
ouvert
sous
forme
d'accord
cadre
à
bons
de
commande,
pour
l'achat
et
la
livraison
de
denrées
alimentaires
;
Considérant
que
l'accord
cadre
a
pour
objet
d'assurer
l’approvisionnement
des
restaurants
scolaires,
de
la
cuisine
centrale
de
la
ville
du
Gosier,
le
portage
de
repas,
les
centres
d'accueil
et
de
loisirs ;
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Article
1 :
DÉCIDE
De
lancer
une
procédure
d'appel
d'offres
ouvert
passé
sous
forme
d’accord-cadre
à
bons
de
commande
pour
l’achat
et
la
livraison
de
denrées
alimentaires
afin
de
couvrir
les
besoins
de
la
restauration
collective
de
la
ville
du
Gosier.
Montant
: 754
000,00
euros
Durée
:
Un
an
renouvelable
une
fois
pour
une
durée
d’un
an,
sans
que
la
durée
totale
du
marché
n'excède
deux
ans.
Allotissement
: 18
lots
déclinés
ci-dessous
:
Lot
n°1
Fruits
- montant
maximum
9
000,00
€
HT ;
Lot
n°2
Légumes
- montant
maximum
14
800,00
€
HT
;
Lot
n°3
Fruits
locaux
- montant
maximum
11
800,00
€
HT
;
Lot
n°4
Légumes
locaux
- montant
maximum
24
700,00
€
HT
;
Lot
n°5
Epicerie
- montant
maximum
96
451,40
€
HT
;
Lot
n°6
Salaison
- Charcuterie
- montant
maximum
20
668,15
€
HT
:
Lot
n°7
Légumes
surgelés
- montant
maximum
86
117,32
€
HT ;
Lot
n°8
Viande
fraîche
- montant
maximum
22
026,58
€
HT
:
Lot
n°9
Produits
laitiers
- montant
maximum
30
030,00
€
HT
:
Lot
n°10
Produits
lactés
surgelés
- montant
maximum
12
870,00
€
HT ;
Lot
n°11
Crèmerie
- montant
maximum
58
559,77
€
HT
:
Lot
n°12
Produits
de
panification
- montant
maximum
121
320,00
€
HT
;
Lot
n°13
Eau
- montant
maximum
4
289,00
€
HT
;
Lot
n°14
Poissons
et
produits
de
la
mer
surgelés
-
montant
maximum
103
340,79
€
HT
;
Lot
n°15
Viandes
et
préparations
carnés
surgelés
-
montant
maximum
103
340,79
€
HT
; -
Lot
n°16
Pâtisseries
et
viennoiseries
surgelées
-
montant
maximum
10
334,07
€
HT
;
-
Lot
n°17
Ovoproduits
- montant
maximum
6
889,38
€
HT
;
-
Lot
n°18
Légumes
épluchés
- montant
maximum
17
864,49
€
HT
;
Article
2 :
D'autoriser
le
maire
à
signer
les
marchés
à
intervenir
après
attribution
par
la
commission
d'appel
d'offres
ainsi
que
tous
les
documents
s’y
rapportant.
Article
3 :
Le
maire
et
la
trésorière
de
Sainte-Anne
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
de
la
présente
délibération.
:
.
à
Fait
et
délibéré
à
Gosier,
le
27
août
2021
Acte
rendu
exécutoire
après
envoi
en
Préfecture
le
0.3
SEP.
2021
Pour
extrait
certifié
conforme
Et
publication
ou
notification
le
0.3
SEP.
2021 06/09/2021
Actes
Soumis
au
Contrôle
de
Légalité
- Visualisation
de
l'acte
:CM20215SDCPA62
Accusé
de
réception
préfecture
|
Objet
de
l'acte :
Accord
cadre
à
bons
de
commande
pour
l'achat
ef
la
livraison
de
denrées
alimentaires
pour
les
besoins
de
la
restauration
collective
de
la
Ville
du
Gosier.
| |
Date
de
transmission
de
l'acte:
03/09/2021
Date
de
réception
die
l'accusé
de
03/09/2021
réception :
Numéro
de
l'acte:
CM20215SDCPA62
( voir
l'acte
associé
}
Identifiant
unique
de
l'acte:
971-219711132-20210827-CM20215SDCPA62-DE
Date
de
décision:
27/08/2021
Acte
transmis
par:
Harry
BEAUBOIS
Nature
de
l'acte:
Délibération
Matière
de
l'acte:
1.
Commande
Publique
|
1.1.
Marchés
publics
1.1.4.
Accords-cadres
httne:/hananas
afat
fr/aerl/fnlavrhanaalanPrintRatonir
dn?avrhannald=A782RARNRAQNRENIARQR
avrhannanTimald=ratar