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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2025 05 11 subventions aux coles de musique du territoire 2024 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2025 05 11 subventions aux coles de musique du territoire 2024 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Jeunesse,
1
DÉLIBERATION N° 2025-05-11
Subventions aux écoles de musique du territoire – Année 2024 / 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 22 mai 2025
2025-05-11
Nombre de délégués titulaires en exercice : 75
Nombre de délégués titulaires présents : 38
Nombre de délégués titulaires absents : 37 (dont représentés : 8)
Votants : 46
Le 22 mai 2025, le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes s’est réuni
au siège de la CC2VV à Pays-de-Clerval (25340), sur la convocation qui leur a été adressée par
M. Bruno BEAUDREY, Président, le 16 mai 2025.
Présents : Bruno BEAUDREY (Etrappe) ; Raymond BOBY (Bournois) ; Claude BOURIOT (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Jacky BOUVARD (Trouvans) ; Christophe BOUVIER (Médière) ; Alexandre CHAILLET (Montussaint) ; Martine COLLERY (Rougemont) ; Claude COURGEY (Rougemont) ; Joseph CUENOT (Mésandans) ; Marc-André DODIVERS (Blussans) ; Christophe DUPONT (Arcey) ; Marie-Hélène EVRARD (Tallans) ; Pascal FALLOT (Rang) ; Marc FARINE (Roche-les-Clerval) ; Jeanne-Antide FELEZ (Lanthenans) ; Alain GIRARDOT (Gondenans-Montby) ; Rodney HEDIN (Abbenans) ; François HERMOSILLA (Faimbe) ; Claude HUEBER (Onans) ; Chantal JACQUEMIN (Arcey) ; Philippe JANUEL (Avilley) ; Gérard JOUILLEROT (Anteuil) ; Michel LAURENT (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Martine LOHSE (L’Isle sur le Doubs) ; Pierre MAHON (Cubrial) ; Martine MARQUIS (Pays-de-Clerval) ; Virginie MERCIOL (Marvelise) ; René MOREL (Pays-de-Clerval) ; Stéphanie PACCHIOLI (L’Isle sur le Doubs) ; Marie-Blanche PERNOT (Blussangeaux) ; Alain ROTH (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Thierry SALVI (Rougemont) ; Cyril SIMONIN (Appenans) ; Emmanuel SPADETTO (Mondon) ; Serge TAILLARD (L’Hôpital Saint Lieffroy) ; Laurent TOURTIER (L’Isle-sur-le- Doubs) ; Francis USARBARRENA (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Marie-Pierre VERNAY (Pompierre sur Doubs).
Absents excusés : Georges CONTEJEAN (Geney) ; Christian DROUVOT (Saint-Georges-Armont) ; Nathalie FRITSCH (Rognon) ; Edwige GARRESSUS (Hyémondans) ; Catherine LAIGNEAU (Désandans) ; Frédérique PETITJEAN (Branne) ; Fabrice VRILLACQ (Gémonval).
Absents : Nathalie BELZ (L’Isle sur le Doubs) ; Marie-Odile BONDENET (Accolans) ; André BOUVERET (Huanne- Montmartin) ; Thierry CHIERICI (Tournans) ; Sylvain DUBOIS (Romain) ; Séverine DUCROUX (Rougemont) ; Michel EUVRARD (Fontaine-les-Clerval) ; Olivier FAIVRE-PIERRET (Gondenans-les-Moulins) ; Georges GARNIER (Pays de Clerval) ; Michel GONIN (Viethorey) ; Annie GROSJEAN (Nans) ; Michaël HUGONIOT (Arcey) ; Emmanuelle LAVILLE (Uzelle) ; Virginie MAURIVARD (Cuse et Adrisans) ; Nathalie PARENT (Sourans) ; André PARROT (Désandans) ; Pierre PEGEOT (La Prétière) ; Olivier PERRIGUEY (Mancenans) ; Victorien PIEGELIN (Gouhelans) ; Marie-Sophie POFILET (L’Isle sur le Doubs) ; Valérie ULMANN (Arcey) ; Jean-Pierre VAILLET (Puessans).
République Française
Département du Doubs
Arrondissement de Montbéliard 2
DÉLIBERATION N° 2025-05-11
Subventions aux écoles de musique du territoire – Année 2024 / 2025
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 46
Voix contre : 0
Abstention : 0
Absents représentés : Albéric CHOPARD (Soye), pouvoir à Cyril SIMONIN ; Pierre FILET (Montagney-Servigney), pouvoir à Jacky BOUVARD ; Nicolas GRUNEISEN (Cubry), pouvoir à Pierre MAHON ; Joëlle PAHIN (L’Isle-sur-le- Doubs), pouvoir à Martine LOHSE ; Alain PASTEUR (Arcey), pouvoir à Bruno BEAUDREY ; Pierre RUPP (Fontenelle- Montby), pouvoir à Emmanuel SPADETTO ; Marcel SALLES (Anteuil), pouvoir à Gérard JOUILLEROT ; Jean-Claude VERMOT (Pays de Clerval), pouvoir à Martine MARQUIS.
Absents suppléés : Néants.
SECRETAIRE DE SEANCE :
Marc-André DODIVERS
Il est vérifié l’existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président.
2025-05-11
Comme chaque année, la CC2VV poursuit le financement de l’enseignement musical sur son territoire, au titre
de sa politique culturelle en direction de la jeunesse.
La participation, pour l’année scolaire 2023/2024, sera calculée par rapport au nombre d’élèves répondant aux
critères suivants :
- Forfait de 200 euros par élève
- Elèves de moins de 18 ans
- Elèves résidant sur une commune du territoire de la CC2VV
- Elèves recevant des enseignements musicaux pour des instruments d’harmonie
Antenne de Pays de
Clerval Antenne de Rougemont Total
Nombre d’élèves
répondant aux critères 24 11 35
Montants proposés 4 800 € 2 200 € 7 000 €
Après délibération, le conseil communautaire :
Valide le versement des subventions aux écoles de musique du territoire pour l’année 2024/2025, soit
un montant de 4 800 € pour l’antenne de Pays-de-Clerval et un montant de 2 200 € pour l’antenne de
Rougemont,
Charge le Président de toute démarche en lien avec cette décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents et représentés. Pour extrait conforme,
Le Président,
Bruno BEAUDREY