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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 99 de 2024 05 05 subv aux ecoles de musique 2023 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 99 de 2024 05 05 subv aux ecoles de musique 2023 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Jeunesse,
1 DÉLIBERATION N° 2024-05-05
Subventions aux écoles de musique du territoire – Année 2023 / 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 30 mai 2024
2024-05-05
Nombre de délégués titulaires en exercice : 75
Nombre de délégués titulaires présents : 39 (dont suppléés : 1)
Nombre de délégués titulaires absents : 36 (dont représentés : 5)
Votants : 44
Le 30 mai 2024, le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes s’est réuni
au siège de la CC2VV à Pays-de-Clerval (25340), sur la convocation qui leur a été adressée par M. Bruno
BEAUDREY, Président, le 24 mai 2024.
PRESENTS :
Bruno BEAUDREY (Etrappe), Nathalie BELZ (L’Isle sur le Doubs), Raymond BOBY (Bournois), Claude BOURIOT (L’Isle sur le
Doubs), Jacky BOUVARD (Trouvans), Christophe BOUVIER (Médière), Alexandre CHAILLET (Montussaint), Joseph CUENOT
(Mésandans), Marc-André DODIVERS (Blussans), Christian DROUVOT (Saint-Georges-Armont), Michel EUVRARD (Fontaine-
lès-Clerval), Pascal FALLOT (Rang), Marc FARINE (Roche-lès-Clerval), Jeanne-Antide FELEZ (Lanthenans), Pierre FILET
Montagney-Servigney), Nathalie FRITSCH (Rognon), Edwige GARRESSUS (Hyémondans), Alain GIRARDOT (Gondenans-
Montby), Philippe JANUEL (Avilley), Michel LAURENT (L’Isle sur le Doubs), Pierre MAHON (Cubrial), Martine MARQUIS (Pays-
de-Clerval), René MOREL (Pays-de-Clerval), Stéphanie PACCHIOLI (L’Isle sur le Doubs), Joëlle PAHIN (L’Isle sur le Doubs),
Alain PASTEUR (Arcey), Marie-Blanche PERNOT (Blussangeaux), Frédérique PETITJEAN (Branne), Marie-Sophie POFILET
(L’Isle sur le Doubs), Alain ROTH (L’Isle sur le Doubs), Pierre RUPP (Fontenelle-Montby), Cyril SIMONIN (Appenans),
Emmanuel SPADETTO (Mondon), Laurent TOURTIER (L’Isle sur le Doubs), Francis USARBARRENA (l’Isle sur le Doubs), Jean-
Claude VERMOT (Pays de Clerval),Marie-Pierre VERNAY (Pompierre sur Doubs).
ABSENTS EXCUSES :
Marie-Odile BONDENET (Accolans), Thierry CHIERICI (Tournans), Martine COLLERY (Rougemont), Georges CONTEJEAN
(Geney), Michel GONIN (Viethorey), François HERMOSILLA (Faimbe), Chantal JACQUEMIN (Arcey), Catherine LAIGNEAU
(Désandans), Virginie MERCIOL (Marvelise), Marcel SALLES (Anteuil), Thierry SALVI (Rougemont), Valérie ULMANN (Arcey),
Fabrice VRILLACQ (Gémonval), Victor ZUAN (Abbenans)..
ABSENTS SUPPLEES :
Claude HUEBER (Onans), représenté par son suppléant Gilles PELAY ; Danièle NEVERS (Cuse et Adrisans), représentée par sa
suppléante Virginie MAURIVARD.
République Française
Département du Doubs
Arrondissement de Montbéliard 2 DÉLIBERATION N° 2024-05-05
Subventions aux écoles de musique du territoire – Année 2023 / 2024
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 44
Voix contre : 0
Abstention : 0
ABSENTS REPRESENTES :
Christophe DUPONT (Arcey), pouvoir à Alain PASTEUR ; Marie-Hélène EVRARD (Tallans), pouvoir à Jacky BOUVARD ; Nicolas
GRUNEISEN (Cubry), pouvoir à Virginie MAURIVARD ;
Gérard JOUILLEROT (Anteuil), pouvoir à Christian DROUVOT ; Martine LOHSE (l’Isle sur le Doubs), pouvoir à Joëlle PAHIN.
ABSENTS :
André BOUVERET (Huanne-Montmartin), Albéric CHOPARD (Soye), Claude COURGEY (Rougemont), Sylvain DUBOIS
(Romain), Séverine DUCROUX (Rougemont), Olivier FAIVRE-PIERRET (Gondenans les Moulins), Georges GARNIER (Pays de
Clerval), Annie GROSJEAN (Nans), Michaël HUGONIOT (Arcey), Emmanuelle LAVILLE (Uzelle), Nathalie PARENT (Sourans),
Olivier PERRIGUEY (Mancenans), André PARROT (Désandans), Pierre PEGEOT (La Prétière), Victorien PIEGELIN (Gouhelans),
Serge TAILLARD (L’Hôpital Saint Lieffroy), Jean-Pierre VAILLET (Puessans),
SECRETAIRE DE SEANCE :
Pascal FALLOT
Il est vérifié l’existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président.
2024-05-05
Comme chaque année, la CC2VV poursuit le financement de l’enseignement musical sur son territoire, au titre de sa politique culturelle en direction de la jeunesse.
La participation, pour l’année scolaire 2023/2024, sera calculée par rapport au nombre d’élèves répondant aux critères suivants :
- Forfait de 200 euros par élève
- Elèves de moins de 18 ans
- Elèves résidant sur une commune du territoire de la CC2VV
- Elèves recevant des enseignements musicaux pour des instruments d’harmonie
Antenne de Pays de
Clerval
Antenne de Rougemont Total
Nombre d’élèves répondant
aux critères
20 10 30
Montants proposés 4 000 € 2 000 € 6 000 €
Après délibération, le conseil communautaire :
Valide le versement des subventions aux écoles de musique du territoire pour l’année 2023/2024, tel que
présenté en séance
Charge le Président de toute démarche en lien avec cette décision
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents et représentés. Pour extrait conforme,
Le Président,
Bruno BEAUDREY