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Déliberation - 2023 059
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Cussac.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 059)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS 2023/059
Nombre de
Conseillers
en exercice : 15
présents : 9
votants : 8
Question N°9
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-huit septembre, le Conseil Municipal de la
Commune de Cussac, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en mairie (en
raison de l’indisponibilité d’utilisation du lieu habituel, le Chapiteau de la Fontanelle), sous la présidence de Monsieur Dominique CHAMBON, Maire.
Date de convocation de l’Assemblée : le vingt-deux septembre deux mille vingt-trois
Présents : N. BARNY ; D. CHAMBON ; R.DUFOUR ; F.GAILLARD (non votant) ; R. GRENOUILLET ; D. JARDIN ; J. LEFORT ; F. TOMAS ; A.RAVET ;
Excusés (Sans procuration) : L. GABETTE
Absente(s) (sans procuration) : M. CERQUEIRA ; F. CHALEIX ; P. GABORIAU ; P. GIBAUD ; C. VIARD
Secrétaire : A. RAVET
OBJET : BUDGET 2023: ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION
CHEMINS ET SENTIERS CUSSACOIS
Vu le CGCT et notamment l'article L.2131-11
Considérant les comptes financiers de l'association
Considérant l'intérêt communal de l'association,
Ayant pris le soin d’exclure du débat et du vote Monsieur GAILLARD, concernant l'association CHEMINS ET SENTIERS CUSSACOIS car il est parti prenante dans le bureau de l’association, et donc en situation de conflit d’intérêt, Madame Josiane LEFORT, adjointe au maire, en charge de la question associative, propose d’attribuer 200€ à l’association CHEMINS ET SENTIERS CUSSACOIS, dont l’apport et l’intérêt communal sont soulignés par le comité consultatif.
Le Conseil Municipal, après délibérations, à l’unanimité des votants :
DÉCIDE l'attribution d’une subvention d’un montant de 200€ à l'association
CHEMINS ET SENTIERS CUSSACOIS
NOTE que les crédits sont ouverts au budget de l’exercice 2023, au chapitre 65.
AUTORISE le Maire à faire toute diligence nécessaire à la mise en application de la présente décision.
Fait et délibéré à CUSSAC
Le 28 septembre 2023
Le Maire
Dominique CHAMBON
Affiché le: O5 / Xe) 2022
Monsieur Le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe
qu'il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Limoges, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État, via
www.telerecours.fr
Le Ce l AO IP
Le Maire Accusé de réception en préfecture
087-218705408-20230928-2023005 /2023
LEZ Reçu le 03/10/2023 059-DE