Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM du 13 Avril 2022
Procès Verbal - PV CM du 13 Avril 2022
Procès Verbal - PV CM 18 03 2024 13 25 annexes
Procès Verbal - 4 PV CM 04 07 2023
Procès Verbal - pv du cm du 13
Procès Verbal - PV signe CM 5 juillet 2023
Procès Verbal - PV de la seance du CM du 13 avril 2023
Procès Verbal - PV CM 07 11 2023 1
Procès Verbal - PV CM 2023 13 01
Procès Verbal - PV CM 28 03 2024 approuve et deliberations de 4 a
Procès Verbal - 4 PV CM 13 07 2023
Document publié le Jeudi 13 juillet 2023 par la commune de Méricourt-l'Abbé.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4 PV CM 13 07 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
DATE: 17 juillet2023 MAIRIE DE MERICOURT L'ABBE
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 13 juillet 2023
Ordre du jour: - création d'emploi :
* adjoint administratif territorial principal de lè" classe TC au 0410912023
* adjoint technique territorial principal de 1è" classe TC au 3111212023
suppression adjoint technique territorial principal de 2ène cl
- programme fête locale
- dél{bérations cfivorses
- que,rstions diverses
Etaient présents : de Blangie Christian, Tricot Jean-Luc, Droulers Clrristophe, Dubas Patrick, Annaert Christophe, Choquet Sabine, Rousselle Francine, Machado Sérafim, Rambures Francis.
Absents excusés : Boulland Hélène donne pouvoir à de Blangie Christian, Berchon Gérard
donne pouvoir à Annaert Christophe, Lemoine Céline.
La séance est ouverte à 20 h 30
Sabine Choquet est désignée secrétaire de séance.
Le procès-verbal dn 25 mai 2023 est adopté à l'unanimité.
20231018 - création d'emploi - 20231018
* le poste du secrétariat se libérant au 0111012023 et le recrutement par mutation de la
nouvelle secrétaire étant fixé au 0410912023, il y a lieu de créer un second poste à compter du
0410912023. A I'unanimité, le conseil municipal décide :
- la création d'un poste d'adjoint administratif territorial principal de 1è" classe à temps complet de 35 h/hebdomadaires à compter du0410912023,
- la suppression du poste d'adjoint administratif territorial principal 4. 1ère classe à temps non-complet de 34hlhebdomadaires à compter du 0111012023.
Dresse comme suit, le tableau des effectifs à compter du 0410912023 :
I adjoint administratif territorial principal de 1è" classe 35 h hebd.
1 adjoint administratif tenitorial principal de lè" classe 34 h hebd. supp. au 0llI0l23
1 adjoint technique territorial principal 4. 2ème classe 35 h hebd.
1 adjoint technique territorial principal 4. 2ème classe 30 h hebd.
1 adjoint technique territorial 35 h hebd.
1 adjoint technique territorial non-titulaire 7 h hebd.
I adjoint administratif territorial non-titulaire 5 h hebd. 20231019 - création d'emploi
* suite à l'avancement de grade d'un adjoint technique territorial principal 4. 2ème classe à temps complet de 35 h/hebdomadaires à compter du 3111212023, le conseil municipal à l'unanimité décide :
- la création d'un poste d'adjoint technique territorial principal 6. 1ère classe à temps complet de 35 h/hebdomadaires à compter du3lll2l2023,
- la suppression du poste d'adjoint technique territorial principal d. 2ème classe à temps
cornplet de 35 h/hebdomadaires à compter du 3 1/1 212023.
Dresse comme suit, le tableau des effectifs de la commune à compter du 3111212023 :
1 adjoint administratif territorial principal de 1è" classe
I adjoint technique territorial principal 4. 1ère classe
1 adjoint technique territorial principal 6. 2ème classe
I adjoint technique territorial
I adjoint technique territorial non-titulaire en CDI
1 adjoint administratif territorial non-titulaire en CDD
35 h hebd.
35 h hebd.
30 h hebd.
35 h hebd.
7 h hebd.
5 h hebd.
programme fête locale
le maire soumet le programme de la fête locale au conseil municipal. Rendez-vous est fixé pour les préparatifs.
Délibérations diverses
2023-020 - devis curage marais
le maire informe le conseil municipal de I'acceptation du devis des Ets Revet (80 Saint- Ouen) en date du 0610712023 pour le curage du marais, pour un montant de 17 .497 ,34 € HT (20.996,81 € TTC). Le conseil municipal approuve la décision.
Questions diverses
Le conseil municipal évoque l'état du chemin rural dit < d'Ancre )) et les travaux nécessaires.
La séance est levée à 2 Ih 30.
Le Maire.