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Déliberation - conseil municipal 2012 06 14
Document publié le Jeudi 14 juin 2012 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal 2012 06 14)
Thèmes du document : Sport, Culture et patrimoine, Enseignement supérieur,
Ville de
COORDINATION ADMINISTRATIVE Besancon
$
COMPTE RENDU DÉTAILLÉ DES DÉCISIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 14 JUIN 2012
L'Assemblée Communale s'est réunie le jeudi 14 juin 2012 à 17 heures sous la présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.
Étaient présents: M. Jean-Louis FOUSSERET, Mme Marie-Noëlle SCHOELLER, Mme Françoise FELLMANN, M. Michel LOYAT, Mme Jacqueline PANIER, M. Patrick
BONTEMPS (à compter de la question n° 3), M. Christophe LIME, Mme Nicole WEINMAN, M. Yves-Michel DAHOUI, Mme Françoise PRESSE, M. Lazhar HAKKAR, M. Jacques MARIOT, Mme Danièle POISSENOT, M. Benoît CYPRIANI, Mme Joëlle SCHIRRER (à compter de la question 23), M. Abdel GHEZALI, Mme Fanny GERDIL-DJAOUAT, M. Jean-François GIRARD, M. Didier GENDRAUD, M. Jean-Claude ROY, Mme Marie-Odite CRABBÉ-DIAWARA, M. Jean- Pierre GOVIGNAUX, M. Jean-Jacques DEMONET, M. Frédéric ALLEMANN, Mme Solange JOLY, Mme Corinne TISSIER, Mme Béatrice FALCINELLA, Mme Catherine THIEBAUT, Mme Syivie WANLIN, Mme Nozhat MOUNTASSIR, Mme Annie MENETRIER, Mme Sylvie JEANNIN, M. Frank MONNEUR, M. Nicolas BODIN, M. Jean-Sébastien LEUBA, Mme Carine MICHEL, M. Cyril DEVESA, M. Nicolas GUILLEMET, Mme Béatrice RONZI, Mme Zahira YASSIR COUVAL, M. Jean ROSSELOT, M. Pascal BONNET, M. Michel OMOURI, M. Jean-Marie GIRERD, Mme Martine JEANNIN, Mme Catherine GELIN, Mme Monique ROPERS, Mme Odile FAIVRE-PETITJEAN, M. Philippe GONON.
Secrétaire : Mme Nicole WEINMAN.
Absents: M. Patrick BONTEMPS (jusqu'à la question n° 2 incluse), Mme Joëlle SCHIRRER (usqu'à la question n° 22 incluse), M. Emmanuel! DUMONT, Mme Valérie HINCELIN, M. Eric ALAUZET, M. Teddy BENETEAU DE LAPRAIRIE, Mme Hayatte AKODAD, Mme Elisabeth PEQUIGNOT. ‘
Procurations de vote : Mme Joëllé SCHIRRER à Mme Marie-Noëlle SCHOELLER Gusqu’à la question n° 22 incluse), M. Emmanuel DUMONT à M. Jean-Jacques DEMONET, Mme Valérie HINCELIN à Mme Corinne TISSIER, M. Eric ALAUZET à M. Benoît CYPRIANI, M. Teddy BENETEAU DE LAPRAIRIE à M. Franck MONNEUR, Mme Elisabeth PEQUIGNOT à M. Michel OMOURI.
KRXXkXYXEX En préambule, M. le Maire a évoqué la retransmission des débats de l'Assemblée par Internet. Elle sera effective à compter de septembre prochain. 1l a souligné que les élus devront respecter une certaine discipline et une retenue dans les propos tenus.
En outre, il a adressé ses remerciements à deux fonctionnaires territoriaux faisant valoir leur droit à la retraite : M. LE DOUSSAL et M. METGE. II leur a souhaité une excellente retraite.
1. Exercice 2012 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articies L 2122.22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales
À Funanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé de donner acte de ce bilan à M. le Maire.
FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES
2. Comptes de gestion 2011 de Mme la Cheffe de service comptable de la Trésorerie du Grand Besançon
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal :
- a approuvé :
. l'ensemble des opérations effectuées sur lexercice budgétaire 2011 qui concerne les différentes sections budgétaires du Budget principal et des budgets annexes
- la comptabilité des valeurs inactives au titre du budget principal et des budgets annexes
- a constaté la stricte concordance entre les comptes de gestion dressés pour l'exercice 2011 par la Cheffe de service comptable de la Trésorerie du Grand Besançon.
3. Exercice 2011 - Compte Administratif
L'Assemblée Communale a désigné M. ROY comme Président de la séance pour l'examen et le vote de cette question.
M. le Maire a présenté le Compte Administratif 2011.
IE a, en préambule, rappelé que le budget 2011 était caractérisé par la poursuite des efforts de gestion et la montée en charge du plan de mandat.
Après avoir évoqué le contexte économique de l’année 2011 (crise de la dette publique et crise du crédit, des finances publiques à redresser pour revenir aux critères de Maastricht, gestion prudente des collectivités locales en 2011, des résultats économiques toujours insuffisants pour une reprise durable), il a présenté le positionnement de la Ville autour de 3 axes :
- Paction menée s'inscrit dans le tableau de marche du programme municipal
- une stratégie de financement équilibrée: maîtrise du fonctionnement, optimisation des ressources et recours mesuré à l'emprunt
- des marges de manœuvre budgétaires préservées comparées à la moyenne des communes de plus de 100 000 habitants.
2 H a ensuite présenté les réalisations de 2011 déclinées en quatre axes dans le BP.
$ les grandes infrastructures : l'année 2011 a été marquée par l'arrivée de la grande vitesse, le tramway avec le démarrage effectif des travaux sur toute la ville
& continuer à construire une ville équilibrée au sein de PAgglomération : En 2011 la Ville s’est mobilisée sur les PRUÜ de Pianoise et Clairs-Soleils, sur l'opération des Passages Pasteur, le lancement de lopération du 6 rue de la Madeleine. Des quartiers continuent à se développer (Hauts du Chazal autour de Témis Santé et UFR Médecine Pharmacie, Planoise). D'autres vont connaître de profonds investissements: Fontaine Ecu et Palente Orchamps
& les politiques sociales et la culture : Augmentation de la subvention du CCAS, traitement de l'urgence sociale et les questions d'hébergement... Dans le domaine culturel, l'année a été marquée par la livraison de la Rodia, l'ouverture de la Fabrique Cultureile… °
$& lPénergie, Penvironnement et la qualité de la vie.
La Ville est très fortement engagée dans le 2°" programme de l'Agenda 21 et dans le Plan Climat Climat Energie Territorial.
Dans le domaine de l'énergie, l'emprunt économies d'énergie initié en 2010 a été reconduit.
La Ville reste fortement impliquée dans le domaine de l'éducation et de la petite enfance (construction de la crèche lle de France, nouvelle crèche des Clairs-Soleils.…).
M. BODIN a ensuite présenté les résultats financiers du Compte Administratif 2011.
Les dépenses réelles du budget général se sont élevées à 238,2 M€ dont 207,6 M€ pour le budget principal.
il a souligné le net ralentissement des dépenses de personnel.
Le recours à l'emprunt a été accru en 2011 (+ 2,2 ME).
? Les recettes réelles réalisées se sont élevées à 219,9 M€ pour 207,5 M€ de dépenses réelles.
On constate en recettes la part toujours prépondérante de la fiscalité directe, l'érosion confirmée des dotations de l'Etat et le redressement de la fiscalité indirecte. En investissement l'emprunt mobilisé a représenté 15,1 M€ pour 37,6 M€ de dépenses d'équipement direct et près de 9 M€ de subventions d'équipement versées.
En 2011, la Ville maintient un mode de financement vertueux, avec un autofinancement
largement majoritaire. .
L’épargne brute a sensiblement progressé en 3 ans pour s'établir au niveau record de 31,3 ME.
A la majorité des suffrages exprimés (6 contre, 4 abstentions), le Conseil Municipal a décidé :
- d'approuver le compte administratif de l'exercice 2011 et de prendre acte de la reprise au budget 2012 des reports de crédits détaillés dans les états joints (états des dépenses engagées non mandatées et des recettes restant à réaliser à la clôture de l'exercice} et des excédents - d'approuver le rapport sur les actions menées en matière de Développement Social Urbain, comme le prévoit le Code Général des Collectivités Territoriales pour les communes éligibles à la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale.
M. le Maire, ayant, conformément à la loi, quitté la salle, n’a pas pris part au vote.
4. Exercice 2012 - Budget principal - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14
A la majorité des suffrages exprimés (6 contre, 4 abstentions), le Conseil Municipal a décidé de confirmer lPaffectation reprise au Budget Primitif 2012 soit 19 543 631,06 €, à la couverture du besoin d’autofinancement du programme d'investissement 2011.
5. Exercice 2012 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14
A l'unanimité des suffrages exprimés (4 abstentions), le Conseil Municipal a décidé d'approuver les résultats de clôture 2011 et de maintenir l'excédent constaté de 26 093,95 € à la section de fonctionnement, en financement complémentaire des travaux d'aménagement des terrains restant à réaliser et à inscrire les crédits y afférents par.décision modificative au budget de l'exercice courant du budget annexe.
6. Exercice 2012 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14
A l'unanimité des suffrages exprimés (4 abstentions), le Conseil Municipal a décidé d'approuver les résultats de clôture 2011 et dé maintenir Pexcédent constaté de 3 957,80 € à la section de fonctionnement, en financement complémentaire des travaux d'aménagement des terrains à réaliser et à inscrire les crédits y afférents par décision modificative au budget de l'exercice courant du budget annexe.
7. Exercice 2012 - Budget annexe Zone d'Activités Madeleine Brès - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14
A Funanimité des suffrages exprimés (4 abstentions), le Conseil Municipal a décidé d'approuver les résultats de clôture 2011 et à inscrire les crédits y afférents par décision modificative au budget de l'exercice courant du budget annexe.
8. Exercice 2012 - Budget annexe Archéologie Préventive - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14
A l'unanimité des suffrages exprimés (4 abstentions), le Conseil Municipal a décidé :
- d’affecter une partie de l'excédent d'exploitation d'un montant de 280 140,74 € au programme d'équipement 2011
- d'inscrire dans la décision modificative les crédits y afférents. 9. Exercice 2012 - Budget annexe du service de l'Eau - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M49
A l'unanimité des suffrages exprimés (8 abstentions), le Conseil Municipal a décidé :
- d'affecter comme suit le résultat 2011 :
. 746 965,32 € à l’autofinancement complémentaire du programme d'équipement 2011
1187 999,77 € à l'excédent d'exploitation disponible pour ‘des affectations éventuelles au cours de lexercice 2012
- d'inscrire les crédits y afférents par décision modificative au budget annexe de l'eau.
10. Exercice 2012 - Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M49
À l'unanimité des suffrages exprimés (8 abstentions), le Conseil Municipal a décidé :
- d’affecter comme suit le résultat 2011 :
. 3 082 771,58 € à l'autofinancement complémentaire du programme d'équipement 2011
. 1 688 986,43 € à des affectations éventuelles au cours de lexercice 2012
- d'inscrire les crédits y afférents par décision modificative au budget annexe .de Passainissement.
11. Exercice 2012 - Budget annexe du chauffage urbain - Affectation des. résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M4
A l'unanimité des suffrages exprimés (8 abstentions), le Conseit Municipal a décidé :
- d'affecter l'excédent d'exploitation disponible qui s'élève à 1 005 180,03€ à des affectations au cours de l'exercice 2012
- de reprendre dans la décision modificative n° 14 de l'exercice, les ouvertures de crédits y afférentes.
12. Exercice 2012 - Budget annexe des forêts communales - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M14
A Funanimité des suffrages exprimés (2 abstentions), le Conseil Municipal a décidé :
- d’affecter le résultat de clôture 2011 de la section d'investissement comme suit :
. 177 526 € à la couverture des restes à réaliser 2011
. 53 546,69 € aux travaux sur les parcs animaliers de la forêt de Chailluz.
- d'inscrire les crédits y afférents par décision modificative n° 1 au budget de l'exercice courant. 13. Exercice 2012 - Budget annexe du Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Affectation des résultats de l'exercice 2011 en application de la nomenclature M22
A l'unanimité des suffrages exprimés (3 abstentions), le Conseil Municipal a décidé :
- d'affecter la somme de 21 058 € aux réserves des plus-values nettes
- de reprendre en recettes au budget annexe SSADPA :
. le résultat de clôture de l'exercice 2011 de la section d'investissement soit 125 600,54 € ; les crédits disponibles pour une affectation ultérieure s'élèvent donc à 125 600,54 € ;
. le résultat de clôture de l'exercice 2011 de la section de fonctionnement soit 64 858,23 € (dont 25 837,79 € au titre de la réserve de compensation)
‘- d'inscrire les crédits y afférents par décision modificative n° 1 au budget de l'exercice courant.
14. Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2012-2013
A l'unanimité des suffrages exprimés (6 abstentions), le Conseil Municipal a décidé de fixer comme suit pour la saison 2012/2013 divers tarifs :
| - Installations sportives municipales, équipements sportifs et de loisirs, animation sportive
1. Tarifs pour la saison 2012/2013
Saison 2012/2013
4-Installations sportives municipales
Établissements scolaires de Besançon, collèges et lycées publics et privés : redevance horaire
- Gymnases 10,00 €
- Petits Gymnases, Salles spécialisées 5,00 €
- Terrains 7,06 €
- Demi-Terrains 3,53 €
Traçage Peinture Grand Terrain 16,70 €
Traçage Plâtre Grand Terrain 8,90 €
Traçage Foot à 7 4,50 €
Traçage matches officiels des Clubs Bisontins gratuité
2 - Plage de Chalezeule
Entrées
Tarif adulte 2,80 €
Tarif réduit (jeunes de moins de 18 ans et étudiants) 2,00 €
Cartes 10 entrées
Tarif adulte - 19,00 €
Tarif réduit 12,00 €
Groupes (minimum 10 personnes)
Tarif aduite 1,90 €
Tarif réduit 1,20 € Saison 2012/2013
Enfants de moins de 4 ans accompagnés par un adulte gratuité
Campeurs du terrain de Besançon-Chalezeule à raison d’une entrée par jour et par gratuité personne
Bassin Location horaire 73,00 €
A titre exceptionnel, il pourra être délivré, en nombre limité, des entrées gratuites gratuité
3 - Piscine Maliarmé
Entrées
Tarif adulte 3,40€
Tarif réduit (jeunes -18 ans, étudiants, soirée à thème avec animation) 2,25€
Cartes 10 entrées
Tarif Adulte 25,30 €
Tarif réduit 15,80 €
Groupes {minimum 40 personnes)
Tarif Adulte 2,53€
Tarif réduit 1,58 €
Cartes trimestrielles
Septembre-novembre/décembre-février/mars-mai 48,00 €
Juin-août (valable juillet août à Chalezeule) 34,50 €
Scolaires
- Élèves des écoles primaires de Besançon Gratuité
- Élèves des écoles primaires de la CAGB (entrée apprentissage de la natation) 2,95 €
- Élèves des écoles primaires hors CAGB (entrée apprentissage de la natation) 3,70€
- Élèves des lycées, collèges de Besançon et des établissements scolaires hors 1,90 € Besançon (entrée seule)
Apprentissage de la natation (14 séances d'une demi-heure, entrée comprise)
TARIF UNITAIRE
Leçons individuelles enfant ou adulte 11,30€
Leçons collectives enfant de + de 8 ans 4,00 €
Leçons collectives enfant de - de 8 ans en dehors des heures d’ouverture au public 4,00 €
Leçons collectives enfant de - de 8 ans pendant les heures d'ouverture au public 6,70 € {entrée adulte accompagnateur comprise)
Leçons collectives adulte 7,50 €
Attestation de natation
Brevet 50 m - 100 m - apnée (individuel) entrée comprise 5,00 € Test Kayak (groupé) entrée comprise
Aquagym ‘
Découverte (1 séance) 7,40 €
Carte 10 séances (tarif à l'unité) 6,40 €
Bassin complet (pour 1 heure)
Tarif de base 460,00 €
Tarif réduit 80,00 € Saison 2012/2033
Lignes d’eau (pour 1 heure)
Tarif de base 20,80 €
Tarif réduit 10,40 €
© | Compétitions du club local de natation (dans la limite de trois organisations gratuité annuelles sur Pensemble des installations nautiques)
Enfants de moins de 4 ans accompagnés par un aduite Gratuité
Bébés dauphins 122,00 €
Sèche-cheveux Gratuité
Bonnet de bain 2,20 €
A titre exceptionnel, il pourra être délivré, en nombre limité, des entrées gratuites Gratuité
4 - Piscine La Fayette
Entrées
Tarif adulte 4,50 €
Tarif réduit (jeunes de moins de 18 ans et étudiants} 3,20 €
Carte 10 entrées
Tarif adulte 35,50 €
Tarif réduit 23,00 €
Groupes (minimum 10 personnes ou sur dérogation)
Tarif de base adulte 3,55 €
Tarif de base enfant 2,30 €
Scolaires
- Élèves des écoles primaires de Besançon Gratuité
- Élèves des écoles primaires de la CAGB (entrée apprentissage de la natation) 2,95 €
- Élèves des écoles primaires hors CAGB (entrée apprentissage de la natation) 3,70€
- Élèves des lycées, collèges de Besançon et des établissements scolaires hors 1,90 € Besançon (entrée seule)
Apprentissage de la natation (12 séances d’une demi-heure, entrée comprise)
TARIF UNITAIRE
Leçons individuelles enfant ou adulte 11,30 €
Leçons collectives enfant de + de 8 ans 4,00 €
Leçons collectives enfant de - de 8 ans en dehors des heures d'ouverture au public 4,00 €
Leçons collectives enfant de - de 8 ans pendant les heures d'ouverture au public 6,70€ (entrée adulte accompagnateur comprise)
Leçons collectives adulte 7,50€
Attestation de natation
Brevet 50 m - 100 m - apnée (individuel) entrée comprise 5,00 €
Test Kayak (groupé) entrée comprise
Aquagym
Découverte (1 séance) 7,40 €
Carte 10 séances (tarif à l'unité) 6,40 € Saison 2012/2013
Bassin complet (pour 1 heure)
Tarif de base 208,00 €
Tarif réduit 104,00 €
Lignes d'eau (pour 1 heure}
Tarif de base 38,00 €
Tarif réduit 19,00 €
Éveil matinal de 8 h à 9 h 15 le mardi et le jeudi 2,90 €
Compétitions du club local de natation (dans la limite de 3 organisations Gratuité annuelles sur ensemble des installations nautiques)
Enfants de moins de 4 ans accompagnés par un aduite Gratuité
Sèche-cheveux Gratuité
Bonnet de baïn 2,20 €
A titre exceptionnel, il pourra être délivré, en nombre limité, des entrées gratuites Gratuité
5 - Patinoire La Fayette
Entrées
Tarif adulte 4,50 €
Tarif réduit (jeunes de moins de 18 ans, étudiants) 3,20 €
Carte 10 entrées
Tarif adulte 35,50 €
Tarif réduit 23,00 €
Associations groupes, établissements scolaires en séances publiques (entrée 4,45 € + location) (minimum 10 pers.)
Associations groupes, établissements scolaires en séances publiques (entrée 2,30 € séance patins gratuits)
{minimum 10 pers.)
Accompagnateurs 1 pour 10 sauf dérogation pour établissements spécialisés Gratuité
Enfants de moins de 4 ans accompagnés par un adulte Gratuité
Location patins (public ou clubs) 2,90 €
Location patins (public ou clubs) séance du jeudi soir, du samedi matin et du Gratuité dimanche matin
Visiteurs adultes ou parents accompagnateurs qui ne patinent pas Gratuité
1°" Glisse enfants Geudi 18 h 30-19 h 30)
- Tarif unitaire 4,65 €
- 10 séances 41,50 €
1°° Glisse adultes (jeudi 18 h 30-19 h 30)
- Tarif unitaire 7,20
--10 séances. 62,00
Scolaires
- Elèves des écoles maternelles et primaires de Besançon Gratuité
- Élèves des écoles maternelles de la CAGB {entrée + location) 1,39€
- Élèves des écoles primaires de la CAGB (entrée + location) 2,12€
- Élèves des écoles primaires de la CAGB (entrée + location + apprentissage) 2,43 €
- Étèves des écoles primaires hors CAGB (entrée + location) 2,62 €
9 Saison 2012/2013
- Élèves des écoles primaires hors CAGB (entrée + location + apprentissage) 3,00 €
Autres établissements scolaires (entrée + location) 2,62 €
Affütage 4,90 €
Lacets 2,60 €
Location horaire aux clubs bisontins (en cours de saison) (hors séances 39,00 € publiques)
Le journalière pour manifestation exceptionnelle (Spectacle, Holiday on ce...
- Journée complète + soirée 3 800,00 €
- forfait horaire 208,00 €
Location glace (2 heures) aux comités d'entreprises sauf vacances scolaires 410,00 €
Location glace (2 séances) aux comités d'entreprises (en séances publiques) 620,00 €
Location horaire aux ciubs ou ligues extérieurs pour entraînements ou stages 92,00 €
Location horaire au club bisontin de hockey pendant la période estivale (août et 51,00 € début septembre)
Location horaire aux clubs bisontins de patinage pendant la période estivale (août 4,75€ et début sept.) minimum 10 personnes
Location mensuelle surfaceuse à privé 1 040,00 €
Location horaire à privé pour stage d'été (juillet -août) 80,50 €
A titre exceptionnel, il pourra être délivré, en nombre limité, des entrées gratuites Gratuité
6 - Animation sportive municipale
Écoles de patinage et natation (année)
- Bisontins 40,00 €
- Habitants de la CAGB 53,00 €
- Hors CAGB 78,00 €
Stages sportifs pendant les petites vacances scolaires, la séance - Patinage et natation
- Bisontins 3,50 €
- Habitants de la CAGB 4,60 €
- Hors CAGB 6,82 €
2. Rémunération des Maîtres Nageurs
- Leçon collective enfant : 2,65 €
- Leçon collective adulte : 3,85 €
- Leçon individuelle : 7,35 €
- Brevet natation : 2€.
10 Il - Vie des Quartiers
4 - Activités dans les Maisons de Quartier de Montrapon/Fontaine Ecu, Planoise et
Grette/Butte et Espace associatif et d'animation des Bains-Douches
1.1 - Intervention du quotient familial pour les adultes uniquement :
o tranche 1 pour les foyers à faibles ressources (quotient < à 450 € par mois)
o tranche 2 (quotient compris entre 450 à 988 € par mois)
© tranche 3 (quotient > 988 et < à 1 525 € par mois)
o tranche 4 (quotient > à 1 525 €).
Majoration de 50 % pour les participants (adultes, jeunes et enfants) issus des communes ne faisant pas partie de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).
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- Z'L 1.3 - Carte Vie des quartiers
Cette carte est délivrée indifféremment dans les Maisons de Quartier de Planoise, Montrapon - Fontaine Ecu, Grette - Butte et à l'Espace Associatif et d'Animation des Bains Douches. Elle donne accès à ces quatre structures.
Tarifs :
- Foyer: personne seule, couple et / ou parent isolé quel que soit le nombre d'enfants à charge de moins de 14 ans : 8€
- Foyer: personne seule, couple et / ou parent isolé quel que soit le nombre d'enfants à charge de moins de 14 ans, dont le chef de famille est bénéficiaire des minima sociaux* ou titulaire de la Carte Avantages jeunes : 4€
- Jeunes de 14 à 30 ans (carte Vie des Quartiers Jeunesse): 4 € avec une autorisation parentale pour les mineurs
- Tout public hors agglomération du Grand Besançon : 16 €.
1.4 - Tarification saison 2012/2013 (du 1/07/2012 au 30/06/2013)
a} Inscriptions et facturation
L'inscription est acquise dès lors que le demandeur à fourni tous les justificatifs nécessaires :
- Justificatif de domicile de moins de trois mois,
- Avis d'imposition 2010 ou Carte Avantage Jeunes ou notification d'attribution des minima sociaux,
- Numéro d’allocataire CAF quel que soit l'activité ou l'âge du demandeur
et le cas échéant
- Bons CAF,
- Certificat médical autorisant la pratique sportive.
A l'inscription, l'usager s'engage pour l’année (ou pour un trimestre selon l’activité) avec possibilité de paiement de l’activité en 3 fois. Pour les activités annuelles, l'usager n’a pas la possibilité d'arrêter l'activité à la fin d’un trimestre, ou parce qu'il n’a pas assisté au cours, sauf changement de situation motivé (emploi, santé, déménagement...) et notifié par courrier. Tout trimestre commencé reste dû.
Certaines activités peuvent être limitées à un trimestre, afin de permettre une plus grande rotation du public. Pour la même raison et pour certaines activités annuelles, le nombre de séances mensuelles autorisées par usager peut être limité.
Afin de réguler les listes d'attente il est proposé de limiter les inscriptions à une seule activité par enfant ou adulte. Une deuxième inscription pourra s’envisager, sur liste d'attente uniquement.
L'organisateur se réserve le droit d'arrêter une activité si le nombre de participants est insuffisant.
En cas d'annulation d’une activité du fait de l'organisateur, la facturation du trimestre ou des trimestres correspondants ne sera pas établie ou sera annulée.
A l'inverse une personne intégrant l’activité en cours d'année se verra facturer : après le 31 décembre 2012 : deux trimestres, après le 31 mars 2013 : un trimestre.
13 b) Activités de loisirs de la saison 2012/2013 (du 1/07/2012 au 30/06/2013)
Cotisation trimestrielle 1h/ semaine | 1 h 30 / semaine | 2 h / semaine
Tarif moins de 18 ans 8,00 € 9,00 € 10,00 €
réduit minima sociaux - Carte Avantage
Jeunes
Tarif 1 Quotient inférieur à 450 12,50 € 16,50 € 20,00 €
Tarif 2 Quotient compris entre 450 et 988 20,00 € 25,50 € 31,50€
Tarif 3 Quotient supérieur à 988 et 27,00 € 35,00 € 43,00 € inférieur ou égal 1 525
Tarif 4 Quotient supérieur à 1 525 41,50 € 52,50 € 66,00 €
Public hors CAGB : majoration de 50 %
c) Accueil de loisirs
Tarification à l'heure
Année scolaire: les mercredis - inscription à la journée ou au mois - facturation mensuelle ou trimestrielle.
Vacances scolaires : inscription à la journée ou à la semaine - facturation mensuelle ou trimestrielle.
Application du tarif 1 pour les enfants inscrits par le Centre d'Accueil des Demandeurs d'Asiles (CADA).
Public hors CAGB : majoration de 50 %.
° Accueil de loisirs sans repas = prix de heure x nombre d’heures
PRIX ACCUEIL DE LOISIRS SANS REPAS (par heure)
Franche 1 0,60 0,50 41,00
Tranche 2 0,70 0,60 1,10
Tranche 3 0,80 0,70 1,20
Tranche 4 0,90 0,80 1,30
* Avec Bons CAF : déduction de 0,50 € : soit par exemple pour la Tranche 1 : 0,10.
14 * Accueil de loisirs avec repas = prix de Fheure x nombre d’heures + prix du repas
PRIX ACCUEIL DE LOISIRS AVEC REPAS (par heure)
Tranche 1 0,70 0,60 1,10
Tranche 2 0,80 0,70 1,20
Tranche 3 0,90 0,80 1,30
Tranche 4 ’ 1,00 0,90 1,40
* Avec Bons CAF : déduction de 0,50 € : soit par exemple pour ja Tranche 1 : 0,20.
Prix du repas :
Tranche 1 1,60 2 2,50
Tranche 2 1,70 2,10 ” 2,60
Tranche 3 1,80 2,20 2,70
Tranche 4 1,90 2,30 2,80
e Séjours mini camp intégrés à l'Accueil de Loisirs (3 nuitées maxi) = base de 10 h et deux repas par jour.
. Déduction des aides CAF ét MSA
Les familles bénéficiant de bons d'«Aide aux Temps Libre» de la CAF se verront diminuer d'autant le montant du bon/heure du coût horaire (maximum. pris en compte: 8 heures par jour) - idem pour la MSA.
En 2011, les bons sont, en fonction des quotients familiaux des organismes : - CAF avec repas : 0,50 €/heure - MSA avec repas : de 4 € à 7 € / jour - CAF sans repas : 0,50 €/heure - MSA sans repas : de 3 € à 6€ / jour
Leurs montants sont révisés chaque 1% janvier par la CAF de Besançon et la MSA du Doubs.
Les tarifs calculés seront arrondis au *Z euro ou à l’euro le plus proche.
Tarifs applicables dès les vacances d'été 2012.
15 d) Accueil de jeunes (14 - 17 ans)
Période du 1/07/2012 au 30/06/2013
- Accès aux Accueils de Jeunes :
La carte Vie des Quartiers Jeunesse permet l'accès aux accueils de jeunes durant les heures d'ouverture, pendant toute la saison Elle est nécessaire pour accéder aux activités l'été.
- Sorties :
Tarifs identiques à ceux appliqués aux sorties familiales + carte Vie des Quartiers Jeunesse
- Activités à la carte * journée :
Tarifs identiques à ceux appliqués aux stages jeunes et adultes à la % journée + carte Vie des Quartiers Jeunesse
- Autres activités spécifiques : .
La participation est égale à 25 % du coût de la prestation proposée y compris coût du transport, déduction faite des bons CAF et hors frais de personnel (arrondi au % euro ou à l'euro le plus proche) + carte Vie des Quartiers Jeunesse
Pour toutes les activités : Public hors CAGB : majoration de 50 %.
e) Séjours
Selon la réglementation en vigueur des accueils de mineurs, les séjours sont organisés différemment s'ils sont organisés à partir de l'accueil déclaré (accueil de loisirs ou accueil de jeunes -+14 ans-) ou organisés directement comme un séjour à part entière. Le séjour court accueille au moins 7 enfants et/ou adolescents pour une durée comprise entre 1 et 3 nuits.
Le séjour de vacances (précédemment dénommé «centre de vacances» où «colonie de vacances») accueille au moins 7 enfants et/ou adolescents pour une durée minimale.de 4 nuits.
Depuis 2010, le type de séjours et donc de tarification peut être différent selon son organisation. ‘
- Séjours courts ou de vacances (mini camps - camps) hors accueil de loisirs
Tarifs :
La participation est égale à 25 % du coût de la prestation proposée y compris coût du transport, déduction faite des bons «Aides aux Temps Libres» CAF et MSA et hors frais de personnel (arrondi au 7% euro ou à l’euro le plus proche).
Public hors CAGB : majoration de 50 %.
- Séjours courts ou de vacances (mini camps - camps) rattachés ou en dehors de l'accueil de jeunes
Tarifs :
La participation est égale à 25 % de la prestation offerte y compris coût du transport, déduction faite des bons «Aides aux Temps Libres» CAF et MSA et hors frais de personnel (arrondi au %2 euro ou à l'euro le plus proche).
Public hors CAGB : majoration de 50 %.
16 f) Stages jeunes et adultes et activités ponctuelles
STAGES JEUNES ET ADULTES à la 2 journée
Coût de revient intégral du stage
4€ à 500 € De 500 € à 1 000 € Au-delà de 1 000 €
Tarif de la ?z journée
Tarif Normal Tarif Réduit Tarif Normal Tarif Réduit Tarif Norma Tarif Réduit
3€ 1,50 € 6€ 3€ 9€ 4,50 €
Tout public hors CAGB : tarif majoré de 50 %
Tarif réduit = Moins de 18 ans ou bénéficiaires des minima sociaux ou de la carte Avantages Jeunes.
Tarifs applicables dès les vacances d'été 2012.
g) Sorties familiales, randonnées ou activités sportives, de loisirs ou de découvertes ponctuelles
SORTIES FAMILIALES à la journée
COÛT DE REVIENT
de 1 € à 500 € 500 € à 1 000 € Au-delà de 1 000 € CATEGORIE À CATEGORIE B CATEGORIE C
Effectif familial Tarif Tarif Tarif Tarif réduit* Tarif normal Tarif Nombre de normal réduit* normal réduit* participants
1 personne 3€ 1,50 € 6€ 3€ 9€ 4,50 €
2 personnes 5€ 2,50 € 10€ 5€ 15€ 7,50 €
3 personnes 7€ 3,50 € 14€ 7€ 21€ 10,50 €
4 personnes 9€ 4,50 € 18€ 9€ 27€ 13,50 €
5 personnes 11€ 5,50 € 22 € 11€ 33 € 16,50 €
6 personnes 13 € 6,50 € 26€ 13€ 39 € 19,50 €
par personne +2€ +1,00€ +4€ +2€ +6€| +3,00€ supplémentaire
* Tarif réduit : bénéficiaires des minima sociaux ou de la carte Vie des Quartiers Jeunesse ou Carte Avantages Jeunes.
La situation de l'adulte accompagnant détermine le type de tarif.
Maijoration de 2 € par personne pour les non adhérents en tarifs réduits et de 4 € par personne pour les non inscrits en tarif normal.
Public hors CAGB : majoration de 50 %.
Ce tarif dégressif est strictement réservé aux familles d’un seul et même foyer fiscal. li ne s’applique pas aux groupes.
Tarifs applicables dès /es vacances d'été 2012.
17 h) Accès à la culture
ACCES A LA CULTURE / SORTIES CULTURELLES
Prix par spectacle dans les Maisons de Quartier ou sorties culturelles
Effectif familial Tarif normal Tarif réduit* Exonération
Nombre de
participants
1 personne 3€ 1,50 €
2 personnes 5€ 2,50 €
Pour les moins
3 personnes 7€ 3,50 € | de 4 ans
4 personnes 9€ 4,50 €
5 personnes 11€ 5,50 €
6 personnes 13€ 6,50 €
par personne +2€ + 1,00 €
supplémentaire
Tarif réduit: bénéficiaires des minima sociaux ou de la Carte Vie des Quartiers Jeunesse ou Carte Avantage Jeunes.
Majoration de 2 € par personne pour les non adhérents en tarifs réduits et de.4 € par personne pour les non adhérents en tarif normal.
Public hors CAGB : majoration de 50 %.
“NB : certains spectacles peuvent être gratuits et une exonération peut être appliquée à titre d'invitation sur un certain nombre d'entrées.
Tarifs applicables dès les vacances d'été 2012.
i) Tarifs spécifiques
- Accompagnement à la scolarité : carte de Vie des Quartiers ou Vie des Quartiers Jeunesse
- Spectacles danses de fin d'année : participation aux frais de costumes : 4 €.
- Vente de produits, vente aux usagers au prix de revient des réalisations des différents ateliers (photos, films.) arrondi au *£ € ou à l'euro le plus proche.
- Animations plein air: participation libre et gratuite, pas de carte de Vie des Quartiers. Exceptionnellement, une participation aux dépenses pourra être demandée en cas de sortie organisée, sur la base de 25 % des coûts de prestation pris en charge par la Ville, hors frais de personnel (arrondi au %2 € ou à l'euro le plus proche), public hors CAGB + 50 %.
- Accueil parents/enfants pour les 4 structures :
"carte de Vie des Quartiers
“participation aux animations ponctuelles sur la base des tarifs «stages ou sorties familiales» paragraphes g - h -i
“public hors CAGB : majoration de 50 %
“ l'accueil des groupes (classes, accueils de loisirs, assistantes maternelles...) hors projet commun ou visite découverte: forfait : 15 €/an. Public hors CAGB : tarif majoré de 50 %.
18 “Prêt de jeux : carte de Vie des Quartiers
o Facturation des jeux, CD ROMS, CD musique comptine, livres,
revues non rendus ou abîmés:
"petits jeux, revues, livres, grands jeux, CD ROMS, CD
musique comptine, beaux livres: remplacer FPobjet à
l'identique
- Activité futsai BRC /Maison de Quartier Grette - Butte à la Ste Famille
Carte Vie des Quartier Jeunesse
- Activités couture/bricolage :
“ MQ Planoise et Grette / Butte séance avec fournitures : carte de Vie des
Quartiers 15 € hors fournitures - payable par trimestre - possibilité pour
Porganisateur de limiter l'inscription à un seul trimestre ou le nombre de
séances mensuelles, et ce pour favoriser la rotation des publics.
* _ MQ Montrapon / Fontaine Ecu: carte de Vie des Quartiers - Toutefois
Pactivité se déroule sans encadrement régulier. Une participation sur la base
des tarifs «stages paragraphe g» peut être demandée si un intervenant est
programmé.
Public hors CAGB : majoration de 50 %
- Activités Mosaïque: 5 €/ trimestre (fournitures comprises) + carte de vie
quotidienne
- Evènement «Energie Jeunes» : restauration du jeudi 11 octobre 2012
Prix du repas : 5 € pour les titulaires de la carte Avantages Jeunes ou Carte Vie des
Quartier Jeunesse et 8 € pour les autres.
- Ateliers participatifs /Projets collectifs: gratuit avec la carte de Vie des Quartiers
j) Tarif photocopies / Impression
* 0,15 € la photocopie (tarif unitaire pour format A3 ou Ad) tarif identique à 2007 et fax
* 0,30 € la photocopie recto-verso.
15. Taxe sur la publicité extérieure - Tarifs au. 1° janvier 2013
À l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé, à compter du 1 janvier 2013 :
- de conserver le «tarif cible» 2013 de 20 €, sans minoration de tarif ;
- de maintenir l'exonération de droit des enseignes dont la somme des superficies est inférieure ou égale à 7 n°;
- d’exonérer les enseignes dont la somme des superficies est inférieure ou égale à 12n;
- de ne pas accorder de réfaction aux enseignes dont la somme des superficies est supérieure à 12 m’ et inférieure à 20 n°;
- d'exonérer l'ensemble des préenseignes que leur superficie soit inférieure, égale ou supérieure à 1,5 m’;
- de n’accorder ni exonération, ni réfaction aux dispositifs apposés sur mobilier urbain hors ceux légalement exonérés.
19 16. Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal
À l'unanimité des suffrages exprimés (6 abstentions), le Conseil Municipal a décidé d'émettre un avis favorable sur l'emprunt de 320 000 € contracté par le CCAS pour financer ses investissements 2012. |
CONSEIL MUNICIPAL
17, Formation des élus - Bilan et perspectives
À Funanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé :
- de prendre acte du bilan de formation des élus 2011
- de se prononcer favorablement sur les perspectives en matière de formation des élus pour l’année 2012.
18. Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2011
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé de prendre acte du bilan des travaux 2011 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
RESSOURCES HUMAINES
19. Personnel Communal - Avenant au contrat de rémunération du chargé de communication responsable événements
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé de modifier les conditions de rémunération de l'emploi de chargé de communication responsable événements.
20. Personnel Communal - Recrutement d'un chargé de mission logistique et approvisionnements
A Funanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé :
- de définir cet emploi à temps complet de chargé de mission logistique et approvision- nements pour la Direction Générale des Services Techniques dans les conditions ci-dessus,
- d'autoriser M. le Maire ou Mme la Première Adjointe à signer l'ensemble des documents s’y rapportant.
21. Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS pour le recours à des cabinets pour l'assistance au recrutement de cadres dirigeants et supérieurs
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé :
- de se prononcer favorablement sur la création d’un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale en vue de passer un marché à bons de commandes pour le recours à des cabinets pour l'assistance au recrutement de cadres dirigeants et de cadres supérieurs
- d'autoriser M. le Maire ou la Première Adjointe à signer la convention constitutive du groupement de commandes.
20 SPORT
22. Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l’année 2013
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé l'exonération de la taxe sur les spectacles pour les manifestations organisées sur le territoire de la commune.
COMMERCE
23. Dossier de candidature au titre du FISAC - Demande de subventions
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé :
- de confirmer l'intérêt de la Ville de Besançon pour l'élaboration et la mise en œuvre d’un programme d'actions pluriannuel pouvant bénéficier d’un financement FISAC sur le territoire,
- d'autoriser M. le Maire à déposer le dossier de demande d'intervention FISAC auprès des services de l'Etat,
- d'accepter le projet de plan de finañcement de la tranche 1,
- d'autoriser M. le Maire ou l'Adjoint Délégué à signer les conventions transitoires afférentes au dossier,
- d'autoriser M. ie Maire ou l'Adjoint Délégué à solliciter auprès de tous les partenaires les aides prévues pour cette opération selon le plan de financement détaillé dans le présent rapport. :
24. Foire mensuelle de Battant - Réduction des droits d'occupation du domaine public au titre de l'exercice 2012
À Yunanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé de se prononcer favorablement sur la réduction des droits d'occupation du domaine public pour les commerçants non sédentaires titulaires d’un emplacement fixe sur la foire mensuelle de Battant et ce au vu de l'impact des travaux de mise à double sens de l'avenue Edgar Faure sur leurs activités commerciales.
VIE DES QUARTIERS
25. Comité des Fêtes de la Ville de Besançon - Renouvellement de la convention
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé :
- de se prononcer sur cette nouvelle convention cadre avec le Comité des Fêtes pour une durée de 3 ans à compter du 1% juillet 2012,
- d'autoriser M. le Maire à signer la convention à intervenir avec le Comité des Fêtes.
Mme POISSENOT, Mmes. JEANNIN et Mme FALCINELLA n'ont pas pris part au vote.
21 26. Conventionnement Ville de Besançon/Caisse d'Allocations Familiales du Doubs/ CCAS avec les associations : Association Sportive et d'Education Populaire des Cras/Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture Palente-Orchamps, Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux, Maison des Jeunes et de la Culture Besançon/Clairs-Soleils
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé :
- d’entériner le principe de signature des nouvelles conventions-cadres avec la CAF du Doubs, le CCAS et chacune des quatre associations suivantes :
. ASEP Cras Chaprais Viotte
. Comité de Quartier de Rosemont/St-Ferjeux
. MJC Besançon/Clairs-Soleils
. MJC Palente-Orchamps
- d'autoriser Mme la Première Adjointe à signer ces conventions,
- de proroger temporairement les conventions-cadres actuellement en vigueur jusqu'à signature des nouvelles conventions de manière à ne pas créer de vide juridique dans les relations entre la Ville et chacune de ces structures,
- d'autoriser Mme la Première Adjointe à signer les avenants correspondants.
M. LE MAIRE, M. GHEZALI, Mme POISSENOT, Mlle RONZI, M. MONNEUR, Mme MICHEL, Mme FALCINELLA et M. LEUBA n’ont pas pris part au vote.
27. Convention d'objectifs, de moyens et de partenariat Ville de Besançon - Fédération Léo Lagrange 2012-2014
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d'autoriser M. le Maire à signer la convention d'objectifs, de moyens et de partenariats 2012-2014 avec l'association Fédération Léo Lagrange Centre-Est, ainsi que l'avenant programmatif pour l’année 2012.
La séance a été suspendue pendant une dizaine de minutes.
CULTURE
28. Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Adoption des statuts et désignation des représentants de la Ville au sein du syndicat mixte
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé :
- d'approuver le projet de constitution du Syndicat mixte Orchestre Victor Hugo Franche- Comté et de l’adhésion de la Ville de Besançon à cette structure d'approuver les statuts annexés au présent rapport.
- par un vote à bulletin secret (54 pour), de désigner les représentants suivants :
Représentants titulaires :
- Jean-Louis FOUSSERET
- Yves-Michel DAHOUI
- Frank MONNEUR
- Jean-Pierre GOVIGNAUX
- Carine MICHEL
22 - Solange JOLY
- Corinne TISSIER
- Pascal BONNET.
Représentants suppléants :
- Marie-Noëlle SCHOELLER
- Jean-François GIRARD
- Didier GENDRAUD
- Teddy BENETEAU DE LAPRAIRIE
- Fanny GERDIL-DJAOUAT
- Annie MENETRIER
- Cyril DEVESA
- Monique ROPERS.
29. Bibliothèques et Archives - Dépôt légal imprimeur - Convention 2012 avec la BnF
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé de se prononcer favorablement sur la convention cadre pour le dépôt légal imprimeur de pôle associé avec la BnF pour les années 2012-2014 et d'autoriser M. le Maire ou l'Adjoint Délégué à signer les conventions cadres et d'application ainsi que les avenants à intervenir avec la BnF.
30. Bibliothèques - Convention cadre entre la BnF et le pôle associé régional de Franche- Comté
A Funanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé :
- de se prononcer favorablement sur la convention cadre entre la BnF et le pôle associé régional de Franche-Comté afin de mettre en commun les ressources documentaires des bibliothèques françaises
- d'autoriser M. le Maire ou FAdjoint Délégué à signer la convention cadre ainsi que tout acte y afférent
- de solliciter les subventions auprès de la. BnF, le cas échéant, pour des actions
s'inscrivant dans l’un des objectifs de la convention cadre.
Mme MICHEL n’a pas pris part au vote.
31. Projet Interreg 4C : At Fort - atelier européen fortresses - Convention avec l'Association Réseau des Sites Majeurs de Vauban
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé :
- d'autoriser la Ville de Besançon, en tant que membre du Réseau des Sites Majeurs de Vauban, à participer au projet At Fort
- d'autoriser Mme la Première Adjointe à signer la convention avec le Réseau.
M. LE MAIRE, M. DAHOUI et M. GOVIGNAUX n'ont pas pris part au vote.
23 RELATIONS INTERNATIONALES - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
32. Appel à projets de solidarité internationale - Sélection des projets et attribution de bourses - Session printemps 2012
À l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d'attribuer les bourses suivantes dans le cadre de l’appel à projets de solidarité internationale :
- 8 000 € à l'association Doubs-Besançon-Samogohiri
- 1 000 € à l'association Besançon-Douroula
- 2 000 € à l'association Diin Lama
- 800 € à l'association Récidev.
PATRIMOINE COMMUNAL - TRAVAUX
33. Maison natale de Victor Hugo, 140 Grande Rue à Besançon - Validation de l'avant- projet - Demandes de subventions et recherche de mécénat
À Funanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé :
- de se prononcer favorablement sur lavant-projet de réhabilitation de la maison située au 140 Grande Rue pour un montant de 1 854 190 €
- d'autoriser M. le Maire ou l'Adjoint Délégué à solliciter tes subventions auprès de l'Etat, de la Région de Franche-Comté, du Département du Doubs et de tout autre partenaire susceptible de financer cette opération, et à signer les conventions éventuelles à intervenir avec les partenaires pour leur participation financière
- d'autoriser M, le Maire ou l'Adjoint Délégué à solliciter du mécénat privé auprès de partenaires qui seraient intéressés à soutenir ce projet
- d'autoriser M. le Maire ou l'Adjoint Délégué à signer les documents liés à ce projet
comme les marchés devant intervenir pour la réalisation des travaux
- d'autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer l'avenant au contrat de maîtrise d'œuvre pour arrêter le montant définitif des honoraires.
EAU ET ASSAINISSEMENT
34. Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau
A Funanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé de prendre acte du rapport d'activités 2011 du service de l'Eau.
35. Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non Collectif
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé de prendre acte du rapport d'activités 2011 du service de l'Assainissement Non Collectif.
36. Exercice 2011 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé de prendre acte du rapport d'activités 2011 du service de l'Assainissement.
24 URBANISME
37. Projet d'aménagement des Vaîtes - Acquisition d'une propriété sise 5, chemin du Vernois
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé :
- de se prononcer favorablement sur l’acquisition d’une propriété sise 5, chemin du
Vernois au prix de 280 000 €
- d'approuver le principe d’un portage par l'Etablissement Public Foncier du Doubs
- d'autoriser M. ie Maire ou FAdjoint Délégué à signer tout document se rapportant à
cette opération.
38. Site industriel des Prés de Vaux - Acquisition de l'ensemble immobilier Supérior - Avenant n° 2 au compromis de vente
À l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé :
- de se prononcer favorablement sur le principe et le contenu de l'avenant n° 2 au
compromis de vente pour l'ensemble immobilier SUPERIOR dont l'objet est de missionner la SAIEMB IE pour négocier avec la SARL Le Chapitre, les conditions de la fin du bail commercial et de prolonger d'un an la durée de portage foncier par la SAIEMB IE
- d'autoriser M. le Maire où l'Adjoint Délégué à signer cet avenant et tout autre document utile à l'application de cette délibération.
M. LOYAT et M. MARIOT n'ont pas pris part au vote.
39. Déclassement de l'emprise du parking public - Echange de terrains avec Habitat 25, 2, 4, 6 avenue de l'ile de France
À Funanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé :
- de prendre acte de la désaffectation du parking public sis 2-4-6 avenue de fIle de France et de se prononcer favorablement sur le déclassement du domaine public du foncier correspondant,
- d'approuver l'échange de terrains entre Habitat 25 et la commune sans soulte,
- d'autoriser M. le Maire ou l'Adjoint Délégué à signer l'acte à intervenir.
- Mme POISSENOT n’a pas pris part au vote.
25 SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS
40. Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2012
À Funanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d'attribuer aux
organisations syndicales les subventions suivantes :
Syndicats Subvention 2012
CFDT 18 065 €
CFTC 4 947 €
CGT 16 283€
Union Solidaire 4 373€
FO 10 652 €
UNSA 6 792€
FSU 4 657 €
CGC 3 939 €
CNCRF 681€
Total 70 389 €
41. Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives des syndicats - Année 2011
À l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d'attribuer les participations financières suivantes aux charges locatives des syndicats :
Syndicats Charges locatives Participation de la facturées 2011 Ville (50 %)
CFDT 4 483,24 € 2 241,62 €
CFTC 1 069,27 € 534,64 €
CGT 2 945,73 € 1 472,86 € Union Solidaire 921,06 € 460,53 €
FO 3 434,32 € 1.717,16 €
UNSA 1 537,82 € 768,91 €
FSU 1 914,88 € 957,44 €
CFE - CGC 686,35 € 343,18 €
Totaux 16 992,67 € 8 496,34 €
42. Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives
À l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d'attribuer les subventions suivantes aux radios locales :
Propositions 2012
Radio Bip 4 340 €
RCF Besançon 4 340 €
Radio Sud 4 340 €
Radio Campus 4 340 €
Radio Shalom 4 340€
26 43. Attribution de subvention à l'Association Doubs Nature Environnement pour l'année 2012
À l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d'attribuer une subvention de 2 460 € à l'Association Doubs Nature Environnement pour 2012, pour ses actions en faveur de la protection de la nature et de l'environnement de Besançon.
44. Subventions aux classes transplantées ou de découverte
À l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d'attribuer les subventions suivantes :
+ Pour des séjours en classes transplantées ou de découverte :
> 864 € à l'école élémentaire Butte pour une classe transplantée à Aisey (Haute- Saône)
> 1638 € à l'école élémentaire Edouard Herriot pour une classe transplantée à l'Ile d'Yeu.
°_ Pour un projet culturel :
> 570€ à l'école élémentaire Butte pour découvrir les arts du cirque avec la Compagnie Pagnozoo.
45. Associations culturelles - Attribution et annulation de subventions
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé :
- d'attribuer :
. une subvention de 1 500 € à l'Association Tétraktys pour soutenir une manifestation en hommage à Jacques Kreisler
. une subvention de 2 300 € à l'association Théâtre de la Clairière pour le projet
«Soirs d'été 2012»
- d'annuler la subvention de 8 000 € à l'Association Découvert Autorisé qui cesse toutes activités.
46. Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'une subvention à l'Université de Franche-Comté
À lunanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d'attribuer une subvention de 800 € à l’Université de Franche-Comté pour soutenir la manifestation «La physique sur la Place» qui aura lieu le 30 juin prochain.
47. Animations commerciales et artisanales - Subventions aux associations
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d'attribuer des subventions pour des animations commerciales et artisanales :
- 23 000 € à l'Office de Commerce et de l'Artisanat pour les animations de fin d'année
- 18 000 € à Récidev pour l'organisation du Marché de Noël solidaire et Alimenterre
- 10 000 € pour l'Association des Commerçants de Châteaufarine pour des opérations de communication
- 1 500 € pour le collectif Zone Art pour une exposition permanente.
M. MARIOT, Mme WEINMAN, Mme PANIER et M. BONNET n'ont pas pris part au vote.
27 48. Subventions à des associations sportives
À l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d'attribuer les subventions suivantes :
1 - Programme «Manifestations sportives»
+ Sporting Club Clemenceau 6 000 € Organisation du tournoi de petits champions les 26-27 et
28 mai 2012 - Malcombe
+ ASPTT de Besançon 500 € Organisation des rives du Doubs
+ Entre Temps 500 € Organisation de l'Open de Bloc de Besançon - 24 juin
+ Comité Régional de Sport Adapté 500 € Organisation des championnats de France de tennis adapté
du 29 juin au 1°” juillet
2 - Programme «Sport de haut niveau»
- 70 000 € à l'Olympique de Besançon pour sa participation aux play-offs.
La séance est levée à 20 h 55.
Hôtel de Ville, le 18 juin 2012
Le Maire,
Les fon es fr
Jean-Louis FOUSSERET.
Affiché le 19 juin 2012
Le Maire,
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