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Procès Verbal - conseil du 1 décembre 2015
Compte-Rendu - compte rendu conseil 23 juin 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeconin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil 23 juin 1)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Économie et finances,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
23
JUIN
2020
Le
23
juin
deux
mille
vingt,
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VILLECONIN,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marc
FOUCHER,
Maire.
Etaient
présents
:Serge
LASCAR,
Sarah
INES,
Jean-Marie
LOUBET,
Gérald
RANELY,
Emmanuel
SAGOT,
Marie-Paule
BERGER-CHAILLER,
Romain
LE
BOEDEC,
Frédéric
REGNIER,
Marie-Odile
SOUVETON,
Patricia
LE
COZ.
Etaient
absents
excusés:
Jacqueline
DUSSEAUX
donne
pouvoir
à
Jean-Marc
FOUCHER,
Claire
FIALETOUX
donne
pouvoir
à
Romain
LE
BOEDEC,
Aurélie
MORIZE
donne
pouvoir
à
Emmanuel
SAGOT,
Edwige
COTOT
donne
pouvoir
à
Serge
LASCAR Secrétaire
de
séance
:Romain
LE
BOEDEC
Le
Procès
-Verbal
de
la
séance
du
1%
octobre
2019
est
adopté
à l’unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
ET
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
COMMUNAL
2019
Considérant
les
dépenses
et
les
recettes
de
l'exercice
2019
du
budget
communal.
Considérant
le
compte
de
gestion
de
la
Trésorerie.
-
Monsieur
le
Maire
se
retire
de
la
séance
après
avoir
présenté
les
résultats
de
l'exercice
2019,
et
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
adopte
à
l’unanimité
le
compte
de
gestion
de
la
Trésorerie
et
vote
le
compte
administratif
2019
du
budget
communal
qui
se
résume
ainsi
:
-
Section
de
fonctionnement
:Excédent
de
83
635.59
€
-
Section
d’investissement
:Déficit
de
19
544.20
€
Soit
un
excédent
de
clôture
de
64
091.39
€
Considérant
l’état
des
restes
à réaliser
qui
se
résume
ainsi
:
-
Recettes
d’investissement
:
5
658.00
€
Soit
un
excédent
de
5
658.00
€.
Décide
à
l’unanimité
d’affecter
la
somme
de
13
886.20
€
en
réserves
au
1068
et
de
reporter
le
solde
de
l'excédent
de
fonctionnement,
soit
69
749.39
€
sur
le
budget
primitif
2019.
VOTE
DES
3
TAXES
Vu
le
budget
approuvé
de
l'exercice
2019
et
les
compte-rendus,
tant
par
le
Maire
que
le
Receveur
Municipal,
des
recettes
et
des
dépenses
de
cet
exercice.
Vu
le
projet
du
budget
primitif
pour
l’année
2020
duquel
il
résulte
que
les
crédits
proposés
pour
les
dépenses
totales
(investissements
et
fonctionnement)
s’élèvent
à
566
159.50
€
alors
que
les
recettes
(investissement
et
fonctionnement)
totalisent
294
236.50
€.
Considérant
qu’il
reste
à pourvoir
une
insuffisance
de
271
923
€
à
couvrir
par
le
produit
des
impositions
locales. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
de
fixer
à
titre
prévisionnel
à
271
923
€
le
montant
des
impôts
directs
locaux
à
percevoir
au
titre
de
l'exercice,
et
de
maintenir
le
taux
des
impôts
directs
locaux
à percevoir
au
titre
de
Pannée
2020,
à
savoir
:
-
Taxe
d’habitation
:10.53%
- _
Foncier
bâti
:12.81
%
-
Foncier
non
bâti
:28.47
%
Ce
montant
comprend
l’ensemble
des
cotisations
de
la
commune
aux
différents
syndicats
et
communauté
de
communes
dont
elle
est
membre.
VERSEMENT
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Vu
le
décret
n°
62-1587
du
29
décembre
1962
portant
règlement
général
de
la
comptabilité
publique. Vu
la
subvention
versée
aux
associations
pour
l’exercice
2019
Considérant
qu’il
convient
de
déterminer
le
montant
annuel
attribué
à
chacune
d’entre
elles. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
de
verser
aux
Associations
suivantes
:
-
Club
des
Aînés
:350€
- _
C.L.IP.
:200€
- _
L'Harmonie
d’Etrechy
:200€
-
Les
jardins
de
la
Renarde
:200€
-__
Festi”
Vallée
:200€
-
Anciens
combattants
d’Etréchy
:100€
-
Sel
Zé
Ceux
:100€
-
Histoire
cachée
de
Villeconin
et
de
sa
Vallée
:100€
-
Au
p’ti
Vilco
:200€
-
_10ifluences
:200€
-__
CDET
:
200€
-
Rando
de
la
peur
:200€
-
Comité
des
fêtes
:2
500€
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2020
--
REPRISE
DES
RESULTATS
Vu
le
compte
administratif
2019
du
budget
communal.
Considérant
les
dépenses
et
les
recettes
proposées
pour
l'exercice
2020.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
adopte
à
Punanimité
le
budget
primitif
commumal
de
l'exercice
2020
qui
s’équilibre
en
recettes
et
en
dépenses
et
se
résume
ainsi
:
-
Section
de
fonctionnement
:486
375.72
€
-
Section
d'investissement
:79
783.78
€
Reprise
des
résultats
de
l’exercice
2019
:
-
Excédent
de
fonctionnement
reporté
:69
749.39
€
-_
Déficit
d'investissement
reporté
:13
886.20
€
comblé
par
le
1068.
INDEMNITES
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
Vu
l'installation
des
nouveaux
élus
au
sein
du
conseil
municipal.
Vu
l'installation
du
Maire
et
des
trois
Adjoints.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
les
articles
L
2123-20
et
suivants. Considérant
qu’il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
fixer,
dans
les
conditions
prévues
par
la
loi,
les
indemnités
de
fonctions
versées
au
Maire
et
aux
adjoints,
étant
entendu
que
des
crédits
nécessaires
sont inscrits
au
budget
municipal.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide,
à
Punanimité
,avec
effet
au
27
mai
2020,
de
fixer
le
montant
des
indemnités
pour
Pexercice
effectif
des
fonctions
du
Maire
à
40.3
%
de
l’indice
1027,
et
des
adjoints
à
10.7
%
de
l’indice
1027,
soit
le
taux
maximal
réglementaire.
|
DESIGNATION
D'UN
COORDONNATEUR
POUR
LE
RECENSEMENT
DE
2021
Monsieur
le
Maire
explique
qu’en
2021,
la
commune
va
réaliser
le
recensement
des
habitants
de
la
Commune.
La
collecte
se
déroulera
du
21
janvier
au
20
février
2021.
Avant
le
30
juin
2020,
la
Commune
doit
désigner
le
coordonnateur
communal
qui
sera
responsable
de
la
préparation
de
la
collecte
et
de
son
suivi,
notamment
de
l’encadrement
au
quotidien
des
agents
recenseurs.
Le
coordonnateur
communal
devra
être
suffisamment
disponible
pour
préparer
et
suivre
les
opérations
de
recensement.
Il
est
proposé
de
désigner
dans
cette
tâche
la
secrétaire
de
Mairie
Madame
Claire
GAURIAT. Une
réunion
locale
d’information
sera
organisée
entre
juin
et
septembre
afin
de
présenter
l'enquête
de
recensement.
Le
conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
Désigne
Madame
Claire
GAURIAT
coordonnateur
communal
CREATION
D'EMPLOI
NON
TITULAIRE
Considérant
la
nécessité
de
créer
1 emploi
de
non
titulaire
d’agent
de
service
polyvalent
en
raison
du
départ
en
retraite
de
Madame
Maria
DOS
SANTOS
pour
lPentretien
et
le
nettoyage
des
locaux
scolaires,
Le
Maire
propose
à l’assemblée
-
la
création
d’un
emploi
d’agent
de
service
polyvalent
non
titulaire,
à
temps
non
complet
à raison
de
7.06
heures
hebdomadaires
à compter
du
15 mai
2020
La
rémunération
est
fixée
sur
la
base
de
l'indice
brut
348
indice
majoré
326.
Le
tableau
des
emplois
des
non
titulaires
est
ainsi
modifié
à compter
du
1S
mai
2020
:
Emplois
:Agent
technique:
- ancien
effectif
:1
- nouvel
effectif
:2
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
Décide
d’adopter
la
modification
du
tableau
des
emplois
ainsi
proposée.
Les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
de
l’agent
nommé
dans
l'emploi
est
inscrit
au
budget,
chapitre
012.
SUPPRESSION
D'EMPLOI
NON
TITULAIRE
Conformément
à l’article
34
de
la loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
coilectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement. Il
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif
des
emplois
à temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s’agit
de
modifier
le
tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
Considérant
le
tableau
des
emplois
des
non
titulaires
adopté
par
le
Conseil
Municipal
au
23
juin
2020,
Le
Maire
propose
à l’assemblée,
De
supprimer
un
emploi
d’agent
technique
non
titulaire,
à temps
complet
à compter
du
15
juillet
2020
Le
tableau
des
emplois
des
non
titulaires
est
ainsi
modifié
à compter
du
15
juillet
2020
:
Ancien
effectif
Nouvel
effectif
Agent
technique
2
I
Le
Conseil
Municipal
, après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
Décide
d’adopter
la
modification
du
tableau
des
emplois
ainsi
proposée
à
compter
du
15
juillet
2020.
CREATION
D'EMPLOI
TITULAIRE
Conformément
à l'article
34
de
la loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l’établissement.
IL
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif
des
emplois
à temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s’agit
de
modifier
le
tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
Considérant
la
nécessité
de
créer
un
emploi
d’adjoint
technique
2eme
classe
en
tant
qu’agent
du
service
technique.
Le
Maire
propose
à l'assemblée,
De
créer
un
emploi
d’Adjoint
technique
2°"
classe
permanent
à temps
complet
à compter
du
15
juillet
2020.
Le
tableau
des
emplois
des
titulaires
est
ainsi
modifié
à compter
du
15
juillet
2020
:
Filière
Cadre
d’emploi
Grade
Ancien
Nouvel
effectif
effectif
Sociale
Agent
spécialisé
|
Principal
1
1
des
Ecoles
|
1°°
classe
Maternelles
Technique
Adjoint
technique
_
|
2%
classe
|
4
5
Agent
de
maîtrise
Principal
2
2
Administrative
|
Adjoint
Principal
1
1
Administratif
2
éme
classe
Le
Conseil
Municipal
, après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
Décide
d’adopter
la
modification
du
tableau
des
emplois
ainsi
proposée
à
compter
du
15
juillet
2020.
Les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
des
agents
nommés
dans
les
emplois
seront
inscrits
au
budget,
chapitre
012. [
MODIFICATION
DE
LA
DUREE
HEBDOMADAIRE
DE
TRAVAIL
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la
loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
modifiée
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires, Vu
Ja
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale,
Vu
la
délibération
20/2019
créant
l’emploi
d’adjoint
technique,
à
une
durée
hebdomadaire
de
11.76,
Le
Maire
expose
aux
membres
du
conseil
municipal
la
nécessité
de
modifier
la
durée
hebdomadaire
de
travail
d'un
emploi
d’adjoint
technique
2°%
classe
à
temps
non
complet
suite
au
départ
en
retraite
de
lagent
chargé
de
l’entretien
des
locaux
scolaires
de
Villeconin
à
compter
du
15
mai
2020
ainsi
que
la
mise
en
place
provisoire
du
protocole
sanitaire
au
niveau
scolaire
durant
la
crise
du
Covid-19
.
Après
avoir
entendu
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité Décide
:
La
suppression,
à
compter
du
15
mai
2020,
d’un
emploi
permanent
à
temps
non
complet
de
11.76
heures
hebdomadaires
d’adjoint
technique
polyvalent
de
2Ÿme
classe, La
création,
à
compter
de
cette
même
date,
d’un
emploi
permanent
à
temps
non
complet
de
16.55
heures
hebdomadaires
d’adjoint
technique
polyvalent
de
2eme
classe. Précise: que
les
crédits
suffisants
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice
.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
dernier
point
prévu
à l’ordre
du
jour
a été
retiré
car
il
n°y
avait
pas
d’obligation
de
délibération
sur
ce
type
de
convention.
Le
montant
facturé
par
la
Communauté
de
Communes
Entre
Juine
et
Renarde
pour
l’acquisition
des
masques
et
du
gel
hydroalcoolique
s’élève
à 3224.40€.
Questions
diverses
:
Monsieur
SAGOT
demande
si
le
choix
du
type
de
véhicule
pour
le
personnel
communal
a
été
fait.
Monsieur
LASCAR
souhaiterait
que
la
commune
investisse
dans
un
véhicule
équivalent
à
celui
qu’elle
possède
déjà
et
émet
l’idée
d’investir
aussi
dans
une
remorque.
Monsieur
le
Maire
ne
le
souhaite
pas
à
moins
que
l’enveloppe
prévue
au
budget
puisse
intégrer
le
véhicule
et la
remorque.
Madame
LE
COZ
s'interroge
sur
l’évolution
du
nombre
de
participants
lors
des
rassemblements
publics.
Monsieur
FOUCHER
précise
que
les
activités
commencent
à
reprendre
en
intérieur
mais
que
la
mairie
n’a
pour
l’instant
aucune
information.
Monsieur
SAGOT
demande
si
tous
les
enfants
sont
tous
présents
à l’école.
Monsieur
le
Maire
informe
que
les
effectifs
sont
quasiment
revenus
à
100%.
Le
protocole
sanitaire
a
été
allégé
avec
une
distanciation
de
1m
entre
chaque
enfant
si
les
locaux
le
permettaient.
11
souligne
l'investissement
des
enseignants
et
du
personnel
communal
qui
5 ont
fait
en
sorte
de
pouvoir
accueillir
tout
le
monde
en
repositionnant
le
mobilier
dans
les
classes. Madame
LE
COZ
revient
sur
les
manifestations
prévues
notamment
le repas
des
Jardins
de
la Renarde
et Polder.
Monsieur
FOUCHER
indique
que
Les
Jardins
de
la
Renarde
ont
proposé
un
protocole
sanitaire
cohérent
mais
que
le groupe
Polder
a déjà
été
alerté
à ce
sujet
et que
c’est
à lui
de
se poser
les
bonnes
questions
sachant
que
le spectacle
se
déroule
en
domaine
privé.
Monsieur
REGNIER
demande
si la mairie
a eu
des
retours
concernant
la mise
en
place
du
comité
des
Fêtes.
Il
souhaiterait
fixer
une
date
pour
une
réunion
d’informations
sur
le
fonctionnement
et la mise
en place
des
manifestations
pour
le mois
de
septembre.
Monsieur
LE
BOEDEC
souhaiterait
que
celle-ci
soit
fixer
début juillet
Monsieur
FOUCHER
propose
le
samedi
4
juillet
afin
de
toucher
un
maximum
de
personnes. Madame
INES
indique
qu’elle
fera une
annonce
sur
le site
de
la commune
et Facebook.
Monsieur
SAGOT
demande
si l’erreur
sur
le
tableau
des
vice-présidences
a été
rectifiée
et
s’il est possible
de faire un
erratum
dans
le prochain
bulletin
municipal.
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
document
a
été
rectifié
et
qu’il
fera
l’objet
d’un
affichage
dans
les
panneaux
de
la ville.
Il
donne
son
accord
pour
une
information
dans
le
Villeconinois. Madame
LE
COZ
demande
les retours
sur
l’action
« Villeconin
propre
».
Madame
INES
signale
que
Madame
HOUEL
a fait
un
bilan
publié
sur
le
site
de
la ville
et
Facebook
avec
des
photos
et
un
film.
L’action
a
aussi
fait
l’objet
d’un
article
dans
le
journal
Le
Républicain.
On
a pu
compter
environ
60
participants.
Monsieur
LE
BOEDEC
souhaite
remercier
Madame
HOUEL
pour
son
investissement
dans
cette
action
qu’elle
porte
depuis
des
années
et qu’il
faut
essayer
de
perdurer.
Madame
INES
souligne
que
Madame
HOUEL
fait
appel
à beaucoup
de
personnes
de
son
réseau
et que
c’est
grâce
à elle
que
c’est
une
réussite.
Monsieur
FOUCHER
demande
à
ce
qu’un
courrier
de
remerciements
au
nom
du
Conseil
municipal
lui
soit
envoyé.
Il
précise
aussi
que
les
bennes
doivent
arriver
la
première
semaine
de
juillet
afin
de
pouvoir
transférer
les
déchets
récoltés.
Madame
SOUVETON
demande
la date
du
prochain
Conseil
municipal.
Monsieur
FOUCHER
précise
qu’il
ne
sera
pas
avant
le
mois
de
septembre
mais
qu’une
réunion
de
travail
est
prévue
le
7
juillet.
La
fréquence
des
conseils
municipaux
est
en
général
d’au
moins
1
par
trimestre.
Les
conseils
sont
fixés
en
fonction
des
dossiers
qui
arrivent
au
fur
et à mesure.
Il rappelle
en
revanche
que
c’est
aux
conseillers
de
planifier
les
commissions.
La
séance
est levée
à 21h30.
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