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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Aaaae ee Grand FAO de 1 Un
Q@# Montauban
REPUBLIQUE FRANCAISE
GRAND MONTAUBAN - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SESSION ORDINAIRE
Séance du 23 janvier 2024
N° 3/01/2024: OFFICE DE TOURISME DU GRAND MONTAUBAN - REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DU COMITE DE DIRECTION
L'an deux mille vingt-quatre, le mardi 23 janvier à 17h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d'Agglomération, se sont réunis dans la salle du Conseil à l'Hôtel de Ville de Montauban, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l'article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 17 janvier 2024.
Présents Titulaires : 40
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Mathieu ALBERT, Philippe BECADE, Danielle BEDOS, Marie-Claude BERLY, Nadine BON, Bernard BOUTON, Nadine BOUVET, Aline CASTILLO, Nadia CHEKLIT, Michel CORNILLE, Jean-Martial DEJEAN, Marie-Agnès DETAILLEUR, Thierry DEVILLE, Sandrine DIAZ, Colette ESNAULT, Jean-Pierre FOISSAC, Pauline FORESTIE, Lucie FOURNEL, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, Paul GRAND, Annie GUILLOT, Arnaud HILION, Jean-Louis IBRES, Robert INFANTI, Francis LABRUYERE, Véronique LAGARRIGUE, Francis MASSIMINO, Gilles MENEGHETTI, Christian MOULIS, Stéphanie OLIVE, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Bernard PECOU, Françoise PIZZINI, Rodolphe PORTOLES, Claude VIGOUROUX, Michel WEILL.
Absents ayant donné pouvoir : 6
Mesdames, Messieurs, Alain BODERIOU à Jean-Louis IBRES, Stéphane GONZALEZ à Lucie
FOURNEL, Clarisse HEULLAND à Annie GUILLOT, Khalid LAABID à Marie-Claude BERLY, Sandrine
LAGARDE à Rodolphe PORTOLES, Paulette MULLER-DUPONT à Paul GRAND.
Absents Excusés : 2
Messieurs, Hervé CAMINEL, Laurent FARRUGIA. Madame Nadine BON donne lecture du rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
VU la délibération n°83 en date du 9 juillet 2020 portant élection des membres du Comité de Direction de l'Office de Tourisme,
Vu la délibération n°149 du 5 juillet 2021 portant modification des statuts de l'Office de Tourisme du Grand Montauban,
L'Office de Tourisme du Grand Montauban a été constitué sous la forme d'une régie dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière à caractère industriel et commercial. Cette régie est un établissement à caractère public et commercial.
Le Comité de Direction de l'Office de Tourisme est composé de 11 membres doni : - 6 conseillers communautaires
- 5 personnes qualifiées ayant acquis en raison de leur expérience ou de leur profession une compétence particulière en matière de culture, de tourisme et d'économie.
Les membres du Comité de Direction sont désignés par le Conseil Communautaire sur proposition de son Président.
Par délibération n°34 en date du 23 mars 2023, la composition du Comité de Direction a été fixée comme suit :
- En qualité de conseillers communautaires
o Thierry DEVILLE
Nadine BON
Khalid LAABID
Francis MASSIMINO
Michel CORNILLE
Mathieu ALBERT O0
©
©
O
©
- En qualité de personnes qualifiées
o Laurent ROTIEL {Chef d'entreprise et hôtellerie)
Marcel VILLARET (Restaurateur)
Eric RADOVITCH {Architecte des Bâtiments de France)
Yann CHARDAVOINE {Organisateur événementiel)
Monique FERRERO (Gîte de France) O
O
O
©
Par courrier en date du 2 janvier 2024, Monsieur Marcel VILLARET a fait part de sa démission du Comité de Direction de l'Office de Tourisme.
Ainsi, il Convient de remplacer Monsieur Marcel VILLARET et élire une nouvelle personne qualifiée au sein du Comité de Direction de l'Office de Tourisme.
Vu la délibération en date du 23 janvier 2024 par laquelle le Conseil Communautaire a décidé à l'unanimité de procéder aux désignations au scrutin public,
Vu l'avis favorable du Bureau Communautaire du 17 janvier 2024,
AU vu de ces éléments, il vous est demandé de bien vouloir :
élire Une personne qualifiée pour siéger au sein du Comité de Direction de l'Office de Tourisme, en remplacement de Monsieur Marcel VILLARET.
Candidature : Monsieur Antoine LABROCHE [restaurateur) Entendu le présent exposé,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Communautaire décide :
- d'élire Monsieur Antoine LABROCHE frestaurateur), personne qualifiée pour siéger au sein du Comité de Direction de l'Office de Tourisme, en remplacement de Monsieur Marcel VILLARET,
- de dire que le Comité de Direction de l'Office de Tourisme est composé de la manière
suivante :
- En qualité de conseillers communautaires
O
O
OO
O©O
O©O
©
Thierry DEVILLE
Nadine BON
Khalid LAABID
Francis MASSIMINO
Michel CORNILLE
Mathieu ALBERT
- En qualité de personnes qualifiées
OO
OO
©
OC
O Laurent ROTIEL {Chef d'entreprise et hôtellerie)
Antoine LABROCHE (Restaurateur)
Eric RADOVITCH [Architecte des Bâtiments de France)
Yann CHARDAVOINE (Organisateur événementiel)
Monique FERRERO {Gîte de France)
Après délibération du Conseil Communautaire, la proposition ci-dessus est :
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Pour extrait certifié conforme,
Montauban, le 23 janvier 2024
La Présidente,
Brigitte BAREGES
Le Secrétaire de séance,
Claude VIGOUROUX
La Présidente certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire
l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal Administratif de TOULOUSE dans un délai de
deux mois à compter :
De sa transmission en PSE :
De sa publication le : 2 5 JAN. 2024
“JAN. 2024