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Déliberation - cr06122024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pfulgriesheim.
Lien du pdf (Déliberation - cr06122024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Sport,
Commune
de
Pfulgriesheim
Compte-rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
6 décembre
2024
à 20h
Membres
présents
:
M.
André
JACOB,
Maire,
M.
Claude
AFFOLTER,
Mme
Liliane
BAUER,
M.
Gérard
DURINGER
Adjoints
au
Maire,
Mme
Marie-Madeleine
MARTIN,
M.
Paul
LOSSEL,
Mme
Corinne
ZEISSLOFF,
M.
Bertrand
MEYER,
Mme
Valérie
WANKMULLER,
M.
Sébastien
DURST,
Mme
Anne-Gaëlle
SCHOTT,
M.
Alexandre
FRIESS.
Absents
:Mmes
Stéphanie
MESSMER
et
Elodie
GAST
conseillères
municipales
Madame
Liliane
BAUER,
Adjointe
au
Maire,
assurera
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance
et
cosignera
avec
le
Maire
les
délibérations
adoptées
à
l’issue
des
débats.
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
8
novembre
2024
sera
adopté
lors
de
la
prochaine
séance
du
conseil
municipal.
Avant
d'aborder
l’ordre
du
jour,
le
Maire
fixe
la
réunion
d'ouverture
des
plis
relative
à
l'avis
d’appel
public
à
concurrence
concernant
les
travaux
connexes
de
remembrement
(restructuration
du
réseau
des
chemins)
le
lundi
16
décembre
2024
à
18
h 30.
La
date
limite
de
réception
des
offres
a été
fixée
au
vendredi
13
décembre
2024
à
12h
(voir
compte-rendu
du
8
novembre
2024).
Les
prochaines
séances
du
conseil
municipal
sont
fixées
le
mardi
7 janvier
2025
et
le
vendredi
7 février
2025
à 20h.
La
prochaine
réunion
avec
M.
FREY
de
l'association
EGEE
aura
lieu
le
mardi
18
février
2025
à 18
h 30
et
sera
précédée
d’une
réunion
de
travail
le
mardi
11
février
2025
à
18
h
30.
PRESENTATION
DE
L’ETUDE
DE
FAISABILITÉ
RELATIVE
A
LA
POSE
DE
PANNEAUX
PHOTOVOLTAÏQUES
SUR
LA
TOITURE
DU
CLUB
HOUSE
Le
Maire
présente
le
rapport
de
l’étude
de
faisabilité
commandé
à
l'association
ALTER
ALSACE
ENERGIE
(cf
compte-
rendu
du
conseil
municipal
du
24
mai
2024).
L'option
de
valorisation
de
l'énergie
produite
sous
forme
d’autoconsommation
collective,
disponible
pour
faire
fonctionner
le
Club
House
et
d’autres
bâtiments
communaux
avec
réinjection
du
surplus
dans
le
réseau
est
privilégiée.
Pour
mémoire
dans
le
compte-rendu
précédent
du
8
novembre,
la
quantité
d’énergie
produite
en
kWh
par
la
station
correspondrait
à
un
« avoir
énergétique
»
fictivement
éclaté
sur
plusieurs
bâtiments
communaux
qui
deviendraient
in
fine
entièrement
autonomes
en
énergie.
Le
coût
du
projet
incluant
le
remplacement
de
la
toiture
du
Club
House
et
la
pose
des
panneaux
photovoltaïques
est
éligible
à
une
subvention
de
la
Collectivité
Européenne
d'Alsace
au
titre
du
Fonds
Communal
Alsace
pour
la
période
2022-2025. Le
Maire
informe
l’assemblé
que
dans
le
cadre
la
mission
« sobriété
» sur
les
bâtiments
Mairie-Médiathèque,
il
est
prévu
d'organiser
avec
les
bénévoles
de
la
médiathèque
et
les
utilisateurs
de
la
salle
de
la
musique
une
réunion
de
sensibilisation
aux
bons
gestes
à adopter
pour
réduire
la
facture
énergétique
du
bâtiment.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DE
LA
REGION
GRAND
EST
POUR
L'OPERATION
DE
RENOVATION
DES
EQUIPEMENTS
SPORTIFS
Pour
mémoire,
une
demande
de
subvention
a
été
adressée
à
la
Collectivité
Européenne
d'Alsace
au.titre
du
Fonds
Communal
Alsace
en
séance
du
8
novembre
2024
pour
ce
projet.
Le
Maire
informe
l’assemblée
de
la
réception
du
courrier
du
22
novembre
2024
de
la
Région
Grand
Est
qui
soutient
les
projets
des
communes
de
moins
de
1 500
habitants
dans
le
cadre
de
la
mesure
«
Coup
de
pouce
rural
».
Le
projet
de
rénovation
des
équipements
sportifs
(city-
stade,
terrain
de
tennis,
aire
de
jeux
et
de
pique-nique
rue
Principale
et
aire
de
jeux
pour
enfants
rue
de
la
Colline)
pourrait
être
éligible
à
une
aide
financière
dans
la
rubrique
« aménagements
ludiques
et
sportifs
à
accès
libre
».
En
conséquence,
le
conseil
municipal,
par
délibération
prise
à
l’unanimité,
décide
de
solliciter
une
aide
financière
pour
cette
opération
auprès
de
la
Région
Grand
Est
dans
le
cadre
de
la
mesure
«
Coup
de
pouce
rural
». DECLARATIONS
D’INTENTION
D’ALIENER
aux
18
rue
des
Bleuets
et
au
7
rue
des
Coquelicots
La
commune
a
été
destinataire
de
deux
déclarations
d'intention
d’aliéner :
—
le 3 décembre
2024
pour
le terrain
bâti
au
18
rue
des
Bleuets,
—
le
14
novembre
2024
pour
le
terrain
à
bâtir
7
rue
Coquelicots,
dans
le
nouveau
lotissement
au
lieudit
Meyeracker,
rue
de
Griesheim,
en
face
du
Collège
de
la
Souffel.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide
à
l’unanimité
de
renoncer
à
exercer
son
droit
de
préemption
urbain
sur
ces
biens
immobiliers.
REPAS
DE
NOEL
DES
AINES
Pour
mémoire,
le
repas
réunionnais
des
ainés
aura
lieu
dimanche
8 décembre
2024
à
midi.
Les
conseillers
municipaux
sont
invités
à préparer
la salle
le samedi
7 décembre
2024
à 10h.
BIC
DE
NOEL
La
première
maquette
du
BIC
n’a
pas
encore
été
réceptionnée.
Une
double
page
sera
consacrée
aux
nouveaux
services
proposés
dans
la commune
(vente
de
miel
produit
par
les
ruchers
de
Mme
Bénédicte
LOSSEL,
ouverture
de
l'institut
de
beauté
DAR
rue
des
Acacias,
ouverture
le
17
décembre
2024
d'un
nouveau
cabinet
de
kinésithérapie
au
20
rue
du
Langgarten
dans
l’ancien
local
du
dentiste,
présentation
de
l’activité
de
Mme
Marine
TERRIEN
photographe
professionnelle). RECEPTION
DU
NOUVEL
AN
Le
Maire
confirme
l’organisation
de
la
réception
du
Nouvel
An
2025
le vendredi
10
janvier
2025
à
19
h à la
salle
des
fêtes.
Des
cartons
d'invitation
ont
été
adressés
aux
associations
artisans,
commerçants
locaux
de
la
commune
et
aux
personnes
qui
se
sont
installées
dans
la
commune
au
cours
des
années
2023
et
2024.
Le
Maire
rappelle
que
d’une
manière
générale,
l’ensemble
de
la
population
est
conviée
à
cette
manifestation
festive
qui
s’achèvera
sur
la
dégustation
de
la traditionnelle
galette
des
rois.
DIVERS Le
point
consacré à
la
révision
du
régime
indemnitaire
des
agents
communaux
(RIFSEEP)
est
annulé
et
reporté à
la
séance
du
7 janvier
2025.
Renouvellement
du
mobilier
de
la
salle
de
musique
Le
Maire
se
réfère
au
courrier
du
4 décembre
2024
émanant
du
Président
de
l’Harmonie
Concordia
de
Pfulgriesheim
dans
lequel
il sollicite
le
renouvellement
du
mobilier
(tables
et
chaises)
de
la
salle
de
musique.
Ce
mobilier
qui
date
des
années
2000-2001
est
aujourd’hui
vétuste.
Le
Maire
propose
de
faire
chiffrer
le
coût
du
remplacement
de
ce
mobilier
pour
l’inscrire
au
budget
primitif
2025
de
la commune.
Mise
à
disposition
de
l’espace
associatif
du
1
rue
d’Offenheim
Mme
Marie-Hélène
COURTIN
membre
de
la troupe
de
théâtre
français
Pfulgri’scène
a
sollicité
la
mise
à disposition
ponctuelle
de l’espace
associatif
dit « Kasse
Hiesel
» pour
y organiser
des
cours
de
yoga
à titre
professionnel.
Le
Maire
rappelle
à titre
informatif
que
la vente
des
billets
pour
la pièce
de
théâtre
jouée
par
les
Hybrides
en
janvier-
février
2025
aura
lieu
dans
les
locaux
de
l’espace
associatif
à compter
du
27
décembre
2024.
Il'est
proposé
de
réserver
une
suite
favorable
à
la
demande
de
Mme
COURTIN
par
la
mise
à disposition
de
l’espace
associatif
en
contrepartie
d’une
participation
financière
de
2
€
par
heure
comme
cela
se
pratique
déjà
pour
les
associations
ou
les
intervenants
qui
organisent
des
cours
collectifs
payants
dans
les
salles
communales.
Le
conseil
municipal,
par
délibération
prise
à
l’unanimité,
autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
d'occupation
du
«
Kasse
Hiesel
» avec
Mme
COURTIN
dans
les conditions
précitées. TOUR
DE
TABLE
M.
Claude
AFFOLTER
informe
l'assemblée
de
sa
participation
aux
réunions
organisées
par
le
SDEA
en
vue
de
l'élaboration
d’un
Programme
d'Action
de
Prévention
contre
les
Inondations
sur
le
bassin
versant
de
la
Souffel.
En
sa
qualité
«
d’ancien
»
Président
de
l’ASP,
il sollicité
également
la
prise
en
charge
par
la
commune
des
frais
des
fournitures
nécessaires
à la
réfection
de
la
peinture
intérieure
dans
les
locaux
du
Club
House.
Ce
point
est
validé
par
l'assemblée. Pour
information,
M.
Claude
AFFOLTER
a
démissionné
de
son
poste
de
Président
de
l’ASP
lors
de
l’AG
du
15
novembre
dernier
et
a été
remplacé
par
M.
Geoffrey
SORG.
M.
Bertrand
MEVER
félicite
les
agents
du
SIVOM
pour
la
pose
des
illuminations
de
Noël
dans
la
commune.
C’est
une
première
réussie
pour
toute
l’équipe
!
M.
Sébastien
DURST
rappelle
que
le
radar
pédagogique
de
la
rue
de
Lampertheim
est
hors
service.
Il est
décidé
de
procéder
à son
remplacement
et
de
budgétiser
la
dépense
au
budget
communal
2025.
Mme
Anne-Gaëlle
SCHOTT
estime
qu'il
y
a
trop
de
circulation
de
véhicules
dans
la
rue
des
Prés
au
moment
des
entrées
et
des
sorties
des
classes.
Les
manœuvres
des
véhicules
dans
la
rue
qui
est
en
impasse
mettent
en
danger
les
piétons
et
les
enfants.
Il est
proposé
que
la
Directrice
d'école
fasse
un
petit
rappel
aux
parents
pour
les
inciter
à
utiliser
le
parking
dépose-minute
de
rue
de
la
Citadelle
ou
le
parking
de
la
salle
des
fêtes.
La
séance
est
levée
à
21
h
57.