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Procès Verbal - 2024 11 25 5. Présentation ROB et DOB 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 25 janvier 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 28 11 2024
Procès Verbal - 2025 06 02 11. Labélisation bas carbone Jardin Was
Conseil Municipal - Liste délibérations CM 25 11 2024
Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune d'Oberhausbergen.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations CM 25 11 2024)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Budget,
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 novembre 2024
Numéro Objet Décision du Conseil
2024/109 Décisions du Maire – Concessions de cimetière Approuvée unanimité
2024/110 Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Grand Est relatif à l’adaptation du changement climatique de l’Eurométropole et de la Ville de Strasbourg
Approuvée unanimité
2024/111 Décision modificative n°1 du budget de l’exercice 2024 Adoptée unanimité
2024/112 Corrections sur exercice antérieur 2023 – Rattrapage
d’amortissements
Adoptée unanimité
2024/113 Présentation du rapport d’orientations budgétaires 2025 et du débat d’orientation budgétaire
Adoptée unanimité
2024/114 Complément subvention aux associations année 2024 – OSCAL Ober Adoptée unanimité
2024/115 Adhésion au réseau CEREMA (Centre d’études et d’expertises sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement)
Adoptée majorité
2024/116 Mise à jour des bénéficiaires du régime indemnitaire - RIFSEEP Adoptée unanimité
2024/117 Modification de durées hebdomadaires de service -Professeurs de musique
Adoptée unanimité
2024/118 Mise à jour du tableau des emplois permanents Adoptée unanimité
➢ Affichée le 26 novembre 2024