Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 22 JUILLET 2024
Conseil Municipal - cm 15
Déliberation - delibs 15 03 23
Compte-Rendu - cr cm 10 03 22
Procès Verbal - pv cm 14 03 24
Procès Verbal - PV CM 2.02.26
Procès Verbal - PV CM 23.09.24
Procès Verbal - PV CM 24.02.25
Procès Verbal - 15 PV 17 03 22
Procès Verbal - PV CM 01.04.25
Procès Verbal - pv cm 15 03 22
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Sainte-Honorine-du-Fay.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 15 03 22)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Logement,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS COMMUNE DE SAINTE-HONORINE-DU-FAY PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 15 MARS 2023 L'an deux mille vingt-trois, le quinze mars à vingt heures, en application des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le conseil municipal de la commune de Sainte Honorine du Fay, sous la Présidence d'Alain MAUGER, Maire (convocation du 9 mars 2023). Étaient présents : Jean-Claude BALLOIS ; Fabienne BEAULIEU ; Marie-Laure DENIS ; Sandra GALLON : Emmanuelle GEVREY LE FEVRE ; Françoise HOUDAN ; Christian LEREVEREND ; Nathalie OUTIN ; Jean-Baptiste PROVENCÇALLE ; Hélène QUESNOT,; Guy THOBIE ; Thomas VANNINI. Absents excusés : Alexis LEMANISSIER ayant donné pouvoir à Marie-Laure DENIS ; Natacha JOLY. Secrétaire de séance : Sandra GALLON. 2023/CR2-12 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 27 JANVIER 2023 M. le Maire demande au conseil municipal s’il approuve le procès-verbal de la réunion de conseil du 27 janvier dernier, procès-verbal qui lui a été transmis par maïl le 10 mars dernier. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, parmi les membres présents à la séance du conseil municipal du 27 janvier 2023, par 8 voix pour et deux voix contre (Mme HOUDAN et M. LEREVEREND) : -__ Approuve le procès-verbal de la séance du 27 janvier 2023 INFORMATIONS DIVERSES : Commission budget : M. le Maire informe les membres du conseil municipal que Mme DESCELIERS-HUE, conseillère aux Décideurs Locaux, viendra en mairie faire le point pour la préparation du budget principal et du budget Lotissement le 28 mars prochain. La commission budget se réunira le jeudi 30 mars à 18h et le vote du budget aura lieu le mardi 11 avril à 18h, en présence de Mme DESCELIERS-HUE. City stade : la clôture est en cours de réalisation. Il reste à fixer les bancs et les poubelles. Logement du presbytère : Le bail est signé et l’état des lieux est réalisé. Les nouveaux locataires emménageront le week-end prochain. Taille d’arbres rue du Perlymèle : M. le Maire donne lecture des courriers reçus de M. et Mme GAUTIER, et de M. ét Mme MAÎTRE suite à la taille des arbres réalisée le 9 mars dernier dans le lotissement du Perlymèle. M. le Maire considère cette affaire comme malheureuse et que les arbres vont repartir. Il indique avoir subi des pressions de la part de plusieurs habitants du lotissement, propriétaires de piscine ou de panneaux photovoltaïques, 240
qui
souhaitaient
ne
plus
subir
le désagrément
des
feuilles
tombées
des
arbres.
M.
PROVENÇALLE
demande
si on
peut
faire
appel
à un
élagueur
pour
rattraper
cela.
M.
le
Maire
indique
que
la saison
est
maintenant
trop
avancée
pour
refaire
un
élagage,
mais
que
cela
sera
possible
sous
deux
ans,
en
fonction
des
pousses.
Mme
OUTIN
considère
que
les
arbres
existaient
avant
la construction
des
piscines,
que
leurs
propriétaires
peuvent
les
nettoyer
avec
des
épuisettes.
M.
LEREVEREND
présente
des
photos
des
arbres.
Mme
HOUDAN
aurait
préféré
que
seulement
les
quelques
arbres
concernés
soient
élagués. M.
le Maire
rappelle
que,
sous
le précédent
mandat,
en
2016,
les
hêtres
pourpres
de
la rue
des
écoles
avaient
été
coupés
à la
base,
et ajoute
que
ceux-là
ne
repousseront
jamais.
M.
LEREVEREND
reconnaît
qu’il
s’agissait
d’une
erreur.
Aussi,
il est
rappelé
à M.
LEREVEREND
que
lorsqu’il
était
adjoint
sous
le mandat
précédent,
la municipalité
avait
planté
150
arbres
chemin
de
l’Ormelée,
mais
qu’il
n’en
reste
finalement
que
10...
M.
LEREVEREND
indique
que
le groupe
Idées
communes
partage
la colère
des
habitants,
par
rapport
à cette
coupe
mal
faite
et trop
tardive,
et qu’il
craint
que
certains
arbres
ne
s’en
remettent
pas.
Il demande
à M.
PROVENÇALLE
et à
l’adjoint
en
charge
des
bâtiments,
de
la
voirie,
des
réseaux
et de
l’environnement
de
donner
son
point
de
vue.
M.
PROVENÇALLE
reconnaît
que
cette
coupe
n’a
pas
été
effectuée
au
bon
moment,
ni
de
la bonne
manière
et
qu’il
s’agit
d’une
erreur.
Quant
à M.
THOBIE,
il considère
qu’il
s’agit
d’une
coupe
malheureuse,
le but
étant
de
maintenir
la végétation
en
l’état
et qu’elle
ne
déborde
pas
sur
les
propriétés
privées.
Il ajoute
que
la commune
vient
de
créer
533
mètres
de
haies.
Le
but
de
la
municipalité
n’est
donc
pas
de
détruire
la végétation.
M.
le Maire
affirme
que
désormais
le but
est
de
faire
le maximum
pour
que
ces
arbres
reprennent,
et que,
si par
malheur
certains
arbres
ne
s’en
remettent
pas,
la commune
en
replantera
d’autres.
M.
PROVENÇALLE
demande
s’il
ne
serait
pas
préférable
d’adresser
un
courrier
aux
habitants
de
ce
lotissement.
M.
le Maire
n’y
voit
pas
d’inconvénients.
Arrivée
de
Mme
QUESNOT
et de
Mme
GEVREY
LEFEVRE
à 20h20.
2023/CR2-13
: PARTICIPATION
DES
COMMUNES
(OU
EPCI)
AUX
FRAIS
DE
SCOLARITE
DE
L’ANNEE
SCOLAIRE
2023-2024
De
même,
les
frais
de
scolarité
pour
les
élèves
venant
d’autres
communes
avaient
été
augmentés
l’an
dernier
de
2,5
%
pour
l’année
scolaire
2022-2023,
et
étaient
fixés
à :
- 782
€ pour
les
élèves
de
maternelle
;
- 605
€ pour
les
élèves
de
l’élémentaire.
M.
le Maire
propose
une
augmentation
de
3 %
pour
l’année
scolaire
2023-2024,
en
raison
de
l'augmentation
du
coût
de
l’énergie
et du
personnel.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide,
à l'unanimité
:
- d'augmenter
de
3 %
la
participation
des
communes
ou
EPCI
pour
les
frais
de
scolarité
des
élèves
hors
commune
pour
l’année
scolaire
2023-2024
en
les
fixant
de
la
manière
suivante
:
- 805
€ pour
les
élèves
de
maternelle
;
- 623
€ pour
les
élèves
de
l’élémentaire.
2023/CR2-14
: CONVENTION
POUR
LA
PARTICIPATION
AUX
FRAIS
D'EXPLOITATION
DE
LA
PISCINE
DE
VILLERS
BOCAGE
La
commune
d’Evrecy
nous
a fait
parvenir
l’état
des
frais
d’exploitation
de
la piscine
intercantonale
de
VILLERS-BOCAGE
pour
l’année
2023,
ainsi
que
le calcul
des
participations
demandées
aux
communes
pour
l’année
2023.
Il est
demandé
la somme
de
9 286,20
€ à
notre
commune
(contre
9 452,80
€ l’an
dernier).
En
outre,
elle
nous
indique
que
le SGC
VAL
et LITTORAL
demande
qu’une
convention
soit
signée
entre
Evrecy
et les
autres
communes
du
canton
pour
le recouvrement
des
sommes
au
titre
de
cette
répartition
des
frais
auprès
de
chaque
commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
à l'unanimité
:
-__ D’autoriser
M.
le Maire
à signer
ladite
convention
avec
la commune
d’Evrecy
pour
la répartition
des
frais
afférents
à Pexploitation
de
la piscine
intercantonale
de
VILLERS-BOCAGE.
2023/CR2-15
: AVENANT
(S)
AU
LOT
N°1
DU
MARCHE
RELATIF
À LA
e
VOIRIE
DU
LOTISSEMENT
« LES
JARDINS
DE
L’'ERMITAGE
M.
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
que
Routière
Pérez
nous
impose
une
réactualisation
de
ses
tarifs
suite
à l'augmentation
du
prix
des
produits
pétroliers. Le
calcul
de
l’actualisation
des
tarifs
se
fait
sur
la
base
de
l'index
de
travaux
publics
TPOI
{index
général
tous
travaux},
appliqué
au
montant
des
travaux
restant
à réaliser
(tranche
1 +
tranche
2) :
Indice
TPO1
3 mois
avant
la
date
d'exécution
des
travaux
(soit
novembre
2022)
/
Indice
TPOI
au
mois
d'établissement
des
prix
du
marché
(soit
juin
2020)]
x montant
des
travaux
restants
Soit
: - Indice
TPO1
novembre
2022
: 127.3
- Indice
TPO1
juin
2020
: 108.8
-__ Montant
des
travaux
restant
à réaliser
(tranche
1 +
tranche
2)
: 89
719.60€HT
9
soit
(127.3
/ 108.8)
x 78
203,60
€ HT
= 91
501.09
€HT,
soit
une
actualisation
de
+
13
297,
49
€HT.
En
ce
qui
concerne
le
marché
initial
d’un
montant
de
186
644,60
€ HT,
il reste
89
719,60
€ HT
à régler.
Aussi,
il convient
de
prendre
en
compte
les
modifications
suivantes
suite
à la
commission
travaux
du
9 mars
:
- Remplacement
des
plantations
de
noues
et
massifs
couvre-sol,
y compris
paillage,
par
de
l’engazonnement
;
- Suppression
du
marquage
en
résine
gravillonnée
prévu
en
axe
de
voie
de
la
tranche
2 ;
'
-__ Remplacement
du
revêtement
béton
sur
le
chemin
des
écoliers
par
un
enrobé
noir
ou
bicouche
;
- _ Matérialisation
du
chemin
des
écoliers
par
des
bordurettes
PI
au
carrefour
avec
le
quartier
de
l’'Ermitage
;
-__ Suppression
de
la
clôture
prévue
entre
le
trottoir
le
long
de
la
rue
des
écoles
et
l'Ermitage.
274.
Ce
qui
représente
une
moins-value
de
11
516
€ HT.
Arrivée
de
M.
VANNINI
à 20h40.
M.
LEREVEREND
regrette
le
choix
de
remplacer
les
plantations
vivaces
par
de
l'engazonnement.
M.
le Maire
indique
que
8 à
10
arbres
seront
plantés.
Le
montant
du
marché
est
donc
augmenté
de
1 781,49
€ HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide,
à l'unanimité
:
-__ D’accepter
les
modifications
apportées
au
marché
avec
Routière
Pérez
du
lot
n°1
concernant
la
rue
de
I’Ermitage,
soit
:
o lactualisation
des
tarifs
augmentant
le
marché
de
13
297,49
€ HT
;
o les
modifications
décrites
précédemment
le
diminuant
de
11
516
€ HT
;
Ce
qui
porte
le
marché,
initialement
de
186
644,60
€ HT,
à 188
426,09
€
HT
; -__ D’autoriser
M.
le
Maire
à signer
l'avenant
(ou
les
avenants)
correspondant
à ces
modifications
avec
la
Routière
Pérez.
-_ De
prévoir
en
conséquence
la
somme
nécessaire
au
budget
primitif
2023
du
lotissement
« les
Jardins
de
l’Ermitage
».
2023/CR2-16
: DEVIS
AMENAGEMENT
DE
LA
RUE
DES
ECOLES
M.
le Maire
rappelle
que
le nécessaire
avait
été
fait,
lors
de
la
vente
de
la
maison
sis
5 rue
des
écoles,
pour
que
la
commune
reste
propriétaire
d’une
bande
de
terrain
afin
d'élargir
la
rue
des
écoles.
L'entreprise
Routière
Pérez
qui
réalise
les
travaux
de
voirie
rue
de
l’'Ermitage
nous
propose
d'effectuer
les
travaux
de
réaménagement
de
la
rue
des
écoles
pour
27
216,58
€ HT,
montant
des
travaux
comprenant
des
tarifs
réactualisés
du
marché
pour
le
lotissement
pour
16
581,18
€ HT,
et
d’autres
des
prix
nouveaux
pour
10
635,40
€ HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide,
à l'unanimité
:
-__ D’accepter
la
proposition
de
l’entreprise
Routière
Pérez
pour
l'aménagement
de
la
rue
des
écoles
pour
un
montant
de
27
216,58
€
HT,
soit
32
659,90
€ TIC
;
- _ D’autoriser
M.
le
Maire
à signer
le
devis
de
la
Routière
Pérez
;
- De
prévoir
la
somme
nécessaire
sur
le
budget
primitif
2023
de
la
commune.
|
2023/CR2-17
: DEVIS
POUR
L’AMENAGEMENT
entre
les
DEUX
RONDS-
POINTS
DE
LA
RD
36
Une
1e
proposition
de
Mastellotto
avait
été
présentée
à la
commission
travaux.
Cependant,
elle
ne
satisfait
pas
à toutes
les
exigences
de
sécurité.
Deux
autres
devis
ont
été
présentés
par
l’entreprise,
mais
ils
n'ont
pas
été
validés
par
l'agence
routière
départementale.
Le
conseil
municipal,
soucieux
d'apporter
un
maximum
de
sécurité
dans
ce
secteur,
dont
la
visibilité
est
masquée
par
la
haie,
décide
de
réaliser
un
plateau
surélevé avec
passage
piétons
et
PMR.
L'entreprise
a fourni
une
quatrième
proposition
qui
a
été
acceptée
par
l’'ARD.
Elle
comprend
la
rénovation
du
petit
rond-point
avec
fourniture
de
bordures
pour
un
montant
de
13
652,02
€ TIC,
et
la
réalisation
d’un
plateau
surélevé
de
160
m°
avec
la
pose
de
deux
grilles
d'évacuation
des
eaux
pluviales
pour
un
montant
de
26
160
€ TTC,
soit
un
total
de
39
812,02
€ TTC.
Mr
LEREVEREND
demande
si on
ne
pourrait
pas
envisager
un
abaissement
du
trottoir
pour
diminuer
le
coût.
M.
THOBIE
répond
que
cela
compliquerait
la
mise
aux
normes
PMR
du
trottoir.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide,
à l'unanimité
:
-__ D’autoriser
M.
le
Maire
à signer
le
devis
de
l’entreprise
Mastellotto
de
Carpiquet
d’un
montant
de
33
176,68
€ HT,
soit
39
812,02
€ TTC,
ainsi
que
la
convention
avec
le
Département
pour
la
réalisation
de
ces
travaux
;
- Que
cette
somme
sera
à prévoir
sur
le
budget
primitif
2023
de
la
commune.
2023/CR2-18
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DES
AMENDES
DE
POLICE
POUR
L’AMENAGEMENT
DE
LA
RD
36
ENTRE
LES
DEUX
RONDS-POINTS Le
Maire
expose
au
conseil
municipal
la répartition
des
recettes
provenant
du
produit
des
amendes
de
police
pour
les
groupements
de
moins
de
10
000
habitants
exerçant
la totalité
des
compétences
en
matière
de
voies
communales,
de
transports
en
commun
et de
parcs
de
stationnement
et les
communes
de
moins
de
10 000
habitants
ne
faisant
pas
partie
de
ces
groupements.
Il propose
donc
de
solliciter
une
aïde
auprès
du
Département
au
titre
de
la
répartition
du
produit
des
amendes
de
police
pour
le projet
suivant
:
Travaux
d'aménagement
entre
les
deux
ronds-points
sur
la
RD36,
en
agglomération
Les
travaux
envisagés
permettront
d'assurer
la sécurité
des
usagers
de
la route
et des
piétons,
tout
en
répondant
à la
norme
PMR
trottoir.
Le
coût
prévisionnel
du
projet
total
est
estimé
à 33
176,68
€ HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l'unanimité
:
-__ DECIDE
de
réaliser
les
travaux
pour
un
montant
prévisionnel
de
33
176,68
€ H.T
-__ S'ENGAGE
à réaliser
ces
travaux
sur
l'année
2023
et
à les
inscrire
au
budget
en
section
d'investissement,
- __
AUTORISE
le Maire
à solliciter
une
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
au
titre
de
la répartition
du
produit
des
amendes
de
pelice
pour
l'opération
susvisée.
2023/CR2-19
:
CHOIX
DE
L’ARCHITECTE
POUR
LE
PROJET
DE
CONSTRUCTION
D’UNE
GARDERIE
PERISCOLAIRE
M.
le Maire
rappelle
que
la
commission
Travaux,
réunie
le 9
mars
dernier,
a étudié
les
offres
suite
à la
consultation
d'architectes
pour
la
construction
d’une
garderie.
Suite
à l’analyse
des
offres,
il s'avère
que
3 offres
ont
été
reçues
en
mairie,
dont
deux
272
dans
les
délais
impartis
: l’une
du
cabinet
d’architectes
MILLET
CHILOU
GARDETTE
de
CAEN
et
l’autre
de
Sarl
Marchand
Gazel
de
CAEN.
Il s'avère
que
MCG
a la
meilleure
note
selon
les
critères
définis
avec
une
proposition
à 36
000
€ HT
pour
des
travaux
évalués
à 400
000
€ HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l'unanimité
:
- retient
Poffre
du
cabinet
d'architectes
Millet,
Chilou
Gardette
de
CAEN
pour
la
maîtrise
d'œuvre
de
la
construction
de
la
garderie
périscolaire,
et
ce,
pour
un
montant
de
36
000
€ HT,
soit
43
200
€ TTC
(taux
de
9%
du
montant
des
travaux
estimés
à 400
000
€ HT)
- autorise
M.
le
Maire
à signer
l’acte
d'engagement
et
toutes
les
pièces
afférentes
ay
marché
;
- dit
que
les
crédits
correspondants
seront
prévus
en
investissement
au
budget
primitif
2023
du
budget
communal.
M.
Ballois
propose
que
la
mairie
récupère
le
préfabriqué
pour
s’en
servir
de
lieu
de
stockage
pour
les
associations.
QUESTIONS
DIVERSES
:
Coussin
berlinois
rue
des
écoles
: M.
LEREVEREND
demande
si
le
coussin
berlinois
situé
devant
la
mairie
sera
remplacé.
M.
le
Maire
propose
une
alternative
afin
de
mieux
sécuriser
ce
secteur
en
faisant
un
système
de
plateau
surélevé
en
T
{route
et
sortie
du
parking
de
l’école).
M.
THOBIE
précise
qu'il
faudra
penser
à
faciliter
les
manœuvres
des
bus.
Commissions
: Mr
LEREVEREND
demande
s’il
serait
possible
d’avoir
un
compte-
rendu
pour
chaque
commission
(précisant
qu’il
y en
a un
pour
la
commission
voirie
mais
qu'il
souhaiterait
par
exemple
pour
la
commission
communication).
En
effet,
il
reçoit
des
demandes
pour
savoir
quand
le
site
internet
sera
opérationnel.
Mme
BEAULIEU
répond
qu'elle
est
dans
l’attente
d’une
date
de
formation
pour
le site
internet.
Dès
que
des
personnes
seront
formées,
le
site
pourra
être
mis
à jour
et
sera
opérationnel.
Logement
de
la
Poste
: Mr
LEREVEREND
demande
où
en
est
le
logement
de
l’ancien
bureau
de
poste.
M.
le
Maire
répond
qu'il
y a
des
soucis
de
cohérence
avec
le
CCTP.
Il va
relancer
le
maître
d'œuvre
pour
envoyer
l'appel
d'offre.
Travaux
: Thomas
Vanini
souhaiterait
des
informations
concernant
des
travaux
entre
Préaux
et
Ste
Honorine.
Apparemment
il y
aurait
un
nouveau
lotissement
en
cours
à Préaux.
Repas
des
Aînés
: Jean-Baptiste
souhaite
juste
faire
une
remarque
sur
le
repas
des
anciens
qui
était
très
réussi.
Cours
de
fitness
: Mme
GEVREY
LEFEVRE
demande
où
en
est
la
réflexion
par
rapport
à la
demande
de
mise
à disposition
de
la
salle
par
M.
LESNE
pour
des
cours
de
fitness.
M.
le
Maire
indique
avoir
finalement
refusé
sa
demande
pour
éviter
de
faire
de
la
concurrence
à l'association
Gym
St
Tonic
de
Ste
Honorine
du
Fay.
a
invité
M.
LESNE
se
rapprocher
de
la
Communauté
de
Communes
pour
demander
la
salle
multi
sports.
Mme
GEVREY
LEFEVRE
regrette
qu’un
compromis
n'ait
pas
été
trouvé
car
ce
dernier
s'était
engagé
à signer
un
contrat
de
non
concurrence.
Pour
M.
le
Maire,
ce
type
de
dossier
relève
plutôt
de
la
Communauté
de
Communes. L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 21
heures
40
minutes.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Alain
MAWGEI
Sandra
GALLON
_e-