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Document publié le Vendredi 14 avril 2023 par la commune d'Houssaye-en-Brie.
Lien du pdf (unknown - q03staacr1v97o5)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
Numéro Objet Vote
23.12 Création d'un emploi permanent au grade d'adjoint administratif territorial Approuvé à l'unanimité
23.13 Participation au compte personnel de formation Approuvé à l'unanimité
23.14 Approbation du compte de gestion 2022 Approuvé à l'unanimité
23.15 Approbation du compte administratif 2022 Approuvé à l'unanimité
23.16 Affectation du résultat Approuvé à l'unanimité
23.17 Taux des contributions directes 2023 Approuvé à l'unanimité
23.18 Approbation du budget primitif 2023 Approuvé à l'unanimité
Subventions communales
Anciens combattants Approuvé à l'unanimité
Aïkido Approuvé à l'unanimité
Anim et Ludo 18 voix POUR - Mme AFCHAIN ne prend pas part au vote
Aqua LH 18 voix POUR - M. STEFANIK ne prend pas part au vote
Brie Cyclerie Approuvé à l'unanimité
Chœur Jodelle Approuvé à l'unanimité
Comité des fêtes Approuvé à l'unanimité
Coopérative scolaire Approuvé à l'unanimité
Détente 3 Approuvé à l'unanimité
G'Art Approuvé à l'unanimité
Les Malandrine 18 voix POUR 1 Absention
Sounds for Tana Approuvé à l'unanimité
Compagnie Synolu 18 voix POUR - M. ISEL ne prend pas part au vote
Tennis Club La Houssaye 18 voix POUR - M. ISEL ne prend pas part au vote
Théâtre et Cie Approuvé à l'unanimité
Vie Libre Approuvé à l'unanimité
AS Tournan 18 voix POUR - M. ISEL ne prend pas part au vote
ADMR Mormant Approuvé à l'unanimité
Centre 77 Approuvé à l'unanimité
L'Echapée Belle Approuvé à l'unanimité
Halte Garderie de Tournan Approuvé à l'unanimité
Caisse des Ecoles Approuvé à l'unanimité
23.20 Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne : Avenant aux travaux concernant le réseau d'éclairage public - Programme 2022 Refus approuvé à l'unanimité
23.21 Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne : Travaux concernant le réseau d'éclairage public - Programme 2023 Approuvé à l'unanimité
23.22 Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne : Travaux d'enfouissement des réseaux Sente de la Butte Verte (phase 2) Approuvé à l'unanimité
23.23
Syndicat Intercommunal d'Elaboration et de Gestion d'un Centre de Loisirs
(Piscine) : Participation de la commune aux charges de fonctionnement
intercommunales 2023
Approuvé à l'unanimité
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
23.19